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  1. Résultat n°1

    AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -Amélioration des conditions d'accueil : projet ("Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage", Préfecture, 2003), étude (ACEIF, 2001), comptes rendus, circulaire préfectorale, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/1

    • Contexte : 20WCAB

    • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -Amélioration des...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 23/1.14 : Direction de la Solidarité Urbaine - Aires d'accueil des gens du voyage - Prise de compétence par la Communauté de l'Agglomération.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/84

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Aire d'accueil pour les gens du voyage, création : règlementation, comptes rendus de réunions, études ("Etude préalable à l'élaboration d'un schéma départemental d'accueil des gens du voyage", "Recherche de sites d'accueil pour les gens du voyage sur la ville de Belfort"), rapports, coupures de presse, documentation générale sur les gens du voyage

    Date

    1989-1999

    Cote

    334W/9

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-90 : Direction de la Solidarité Urbaine - Réalisation des aires d'accueil des gens du voyage à Bavilliers et Valdoie - Approbation du plan de financement actualisé.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/248

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    Gens du voyage . - Aires d'accueil, création : schéma départemental d'accueil des gens du voyage, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports en municipalité, délibérations du Conseil municipal et du Conseil communautaire, coupures de presse, notes, rapport sur l'examen des sites proposés

    Date

    1993-2005

    Cote

    343W/9

    • Contexte : 343W

    • Gens du voyage . - Aires d'accueil, création : schéma...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-158 : Accueil des gens du voyage - Prise de compétence par la Communauté d'Agglomération.

    Date

    2003

    Cote

    314W/162

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    Gens du voyage, mise à disposition d'un terrain à Pierre Auguste Adolphe et création d'une aire d'accueil Porte du Vallon : convention avec Pierre Auguste Adolphe de mise à disposition d'un terrain au Bois Joli, plans, comptes rendus de réunions, correspondance, notes, règlement intérieur

    Date

    1989-2000

    Cote

    330W/86

    • Contexte : 330W

    • Gens du voyage, mise à disposition d'un terrain à Pierre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/4

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-66 : Directions des Opérations Nouvelles - Direction de la Solidarité Urbaine - Construction d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers - Approbation de l'esquisse et du plan de financement.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/88

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/32

    • Contexte : 308W

    • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1999

    Cote

    308W/31

    • Contexte : 308W

    • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Aire d'accueil des gens du voyage : schéma départemental des Gens du Voyage (2000), document de travail ("Actualisation du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage du Territoire de Belfort", ACEIF, 2002), arrêté préfectoral ("Création de la Commission départementale consultative des Gens du Voyage", 2002), comptes rendus, relevé de conclusions, correspondance, notes.

    Date

    2000-2002

    Cote

    23WCAB/10

    • Contexte : 23WCAB

    • DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Aire d'accueil...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    Schéma départemental d'accueil des gens du voyage, élaboration : étude préalable de Bertrand Routhier-Faivre, étude de l'ACEIF, courriers, notes, comptes rendus de réunions, actes du colloque de Nantes des14-15 avril 1994 sur gens du voyage, "la Situation des gens du voyage et les mesures proposées pour l'améliorer"/Delamon

    Date

    1993-1996

    Cote

    267W/19

    • Contexte : 267W

    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  14. Résultat n°14

    AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/33

    • Contexte : 308W

    • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 9/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Réalisation des aires d'accueil des gens du voyage - Aire de Bavilliers - Acquisition du terrain (propriété de la Maison Départementale du Chênois) - Présentation du Programme Opérationnel de mise en œuvre de l'opération - Aire de Valdoie - Acquisition du terrain (propriété de la Société LAMA).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/319

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-39 : Restauration scolaire - Création d'un tarif dépannage - Accueil des enfants du voyage.

    Date

    2003

    Cote

    314W/40

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-83 : Direction des Opérations Nouvelles - Construction d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers - Approbation de l'APD et du plan de financement actualisé.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/106

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    POLITIQUE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, élaboration d'un schéma départemental dont création aire d'accueil Porte du Vallon et relogement des familles sédentaires installées sur le site : étude préalable, compte rendu de visite aire d'Audincourt, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports en municipalité, procès-verbal d'huissier pour occupation illégale Porte du Vallon.

    Date

    1993-2000

    Cote

    260W/4

    • Contexte : 260W

    • POLITIQUE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction de la Solidarité Urbaine - Exercice de la compétence aménagement et gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Dispositif de fonctionnement - Convention avec le CCAS de la Ville de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/186

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 17/1.16 : Direction de la Solidarité Urbaine - Mise aux normes de l'aire d'accueil des gens du voyage de la Porte du Vallon.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/116

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE