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20 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -Amélioration des conditions d'accueil : projet ("Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage", Préfecture, 2003), étude (ACEIF, 2001), comptes rendus, circulaire préfectorale, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/1
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE -Amélioration des...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 23/1.14 : Direction de la Solidarité Urbaine - Aires d'accueil des gens du voyage - Prise de compétence par la Communauté de l'Agglomération.
Cote
15WCAB/84
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°3

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Aire d'accueil pour les gens du voyage, création : règlementation, comptes rendus de réunions, études ("Etude préalable à l'élaboration d'un schéma départemental d'accueil des gens du voyage", "Recherche de sites d'accueil pour les gens du voyage sur la ville de Belfort"), rapports, coupures de presse, documentation générale sur les gens du voyage
Cote
334W/9
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-90 : Direction de la Solidarité Urbaine - Réalisation des aires d'accueil des gens du voyage à Bavilliers et Valdoie - Approbation du plan de financement actualisé.
Cote
16WCAB/248
 Date
2006
 Lieu
VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°5

Gens du voyage . - Aires d'accueil, création : schéma départemental d'accueil des gens du voyage, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports en municipalité, délibérations du Conseil municipal et du Conseil communautaire, coupures de presse, notes, rapport sur l'examen des sites proposés
Cote
343W/9
 Date
1993-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Gens du voyage . - Aires d'accueil, création : schéma...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-158 : Accueil des gens du voyage - Prise de compétence par la Communauté d'Agglomération.
Cote
314W/162
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°7

Gens du voyage, mise à disposition d'un terrain à Pierre Auguste Adolphe et création d'une aire d'accueil Porte du Vallon : convention avec Pierre Auguste Adolphe de mise à disposition d'un terrain au Bois Joli, plans, comptes rendus de réunions, correspondance, notes, règlement intérieur
Cote
330W/86
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Gens du voyage, mise à disposition d'un terrain à Pierre...
Résultat n°8

COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.
Cote
20WCAB/4
 Date
2001-2004
 Lieu
MEROUX, MÉZIRÉ, VALDOIE, ESSERT, SEVENANS
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-66 : Directions des Opérations Nouvelles - Direction de la Solidarité Urbaine - Construction d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers - Approbation de l'esquisse et du plan de financement.
Cote
16WCAB/88
 Date
2005
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°10

AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché, pièces comptables.
Cote
308W/32
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché,...
Résultat n°11

AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché, pièces comptables.
Cote
308W/31
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché,...
Résultat n°12

DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Aire d'accueil des gens du voyage : schéma départemental des Gens du Voyage (2000), document de travail ("Actualisation du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage du Territoire de Belfort", ACEIF, 2002), arrêté préfectoral ("Création de la Commission départementale consultative des Gens du Voyage", 2002), comptes rendus, relevé de conclusions, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/10
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Aire d'accueil...
Résultat n°13

Schéma départemental d'accueil des gens du voyage, élaboration : étude préalable de Bertrand Routhier-Faivre, étude de l'ACEIF, courriers, notes, comptes rendus de réunions, actes du colloque de Nantes des14-15 avril 1994 sur gens du voyage, "la Situation des gens du voyage et les mesures proposées pour l'améliorer"/Delamon
Cote
267W/19
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage,...
Résultat n°14

AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché, pièces comptables.
Cote
308W/33
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, réalisation : marché,...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 9/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Réalisation des aires d'accueil des gens du voyage - Aire de Bavilliers - Acquisition du terrain (propriété de la Maison Départementale du Chênois) - Présentation du Programme Opérationnel de mise en œuvre de l'opération - Aire de Valdoie - Acquisition du terrain (propriété de la Société LAMA).
Cote
15WCAB/319
 Date
2004
 Lieu
VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-39 : Restauration scolaire - Création d'un tarif dépannage - Accueil des enfants du voyage.
Cote
314W/40
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-83 : Direction des Opérations Nouvelles - Construction d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers - Approbation de l'APD et du plan de financement actualisé.
Cote
16WCAB/106
 Date
2005
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°18

POLITIQUE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, élaboration d'un schéma départemental dont création aire d'accueil Porte du Vallon et relogement des familles sédentaires installées sur le site : étude préalable, compte rendu de visite aire d'Audincourt, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports en municipalité, procès-verbal d'huissier pour occupation illégale Porte du Vallon.
Cote
260W/4
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 260W

  • POLITIQUE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, élaboration...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction de la Solidarité Urbaine - Exercice de la compétence aménagement et gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Dispositif de fonctionnement - Convention avec le CCAS de la Ville de Belfort.
Cote
15WCAB/186
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 17/1.16 : Direction de la Solidarité Urbaine - Mise aux normes de l'aire d'accueil des gens du voyage de la Porte du Vallon.
Cote
15WCAB/116
 Date
2003
 Lieu
PORTE DU VALLON
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...