Résultat n°1
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Financement des projets "Ergonomie de produits et des moyens de production associés" et "Espace ERCOS" (2006) : compte rendu, rapport, étude (UTBM et SET), dossiers demande de validation, fiches budgétaires, dossier ("Fonds de compétitivité des entreprises"), revue de presse, documentation, notes..Réunions des Comités et Commissions des Financeurs (25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 20 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, dossiers demande de validation, dossiers demande de labellisation, fiches budgétaires, avis, projets, tableaux, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/31
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Date 2005-2007
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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Résultat n°2
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AUTOROUTE A 36 -Réunions du Comité de Suivi Régional (19 décembre 2003, 8 août 2004, 31 mars 2005, 24 mai 2006, 5 juillet 2007) : comptes rendus, rapports, études, délibérations, document (Comité de Concertation et de Partenariat, 2004), listes, tableaux, pièces techniques, documentation, correspondance, notes..Réunions du Comité de Suivi CAB (8 mars 2004, 13 avril 2004, 11 mai 2004, 8 juin 2004, 1er mars 2005, 17 mai 2005, 13 juin 2005) : comptes rendus, rapports, études, CD-ROM ("Comité de Suivi des 8 juillet 2004 et 24 mars 2006"), projets, plans, listes, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/4
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Date 2003-2007
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Lieu
A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- AUTOROUTE A 36 -Réunions du Comité de Suivi Régional...
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Résultat n°3
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COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (27/06/2007, 14/02/2008) : comptes rendus (CEG, CAP), dossiers et fiches cadres d'emplois (catégories A, B, C), rapports, tableaux et propositions d'avancement, fiches de notation, composition, listes, correspondance, notes.,[Dossier CEG du 14/02/2008 n'a pas été mentionné sur le bordereau de versement originel]
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Cote 25WCAB/4
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Date 2007-2008
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 25WCAB
- COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (27/06/2007, 14/02/2008)...
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Résultat n°4
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COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (13/01/2005, 08/02/2006) : comptes rendus (CEG, CAP), dossiers et fiches cadres d'emplois (catégories A, B, C), rapports, tableaux et propositions d'avancement, fiches de notation, composition, listes, correspondance, notes.,[Dossiers CEG des 14/12/2005 et 21/12/2006 n'ont pas été versés]
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Cote 25WCAB/3
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Date 2005-2006
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 25WCAB
- COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (13/01/2005, 08/02/2006)...
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Résultat n°5
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COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (20/12/2002, 15/12/2003, 19/02/2004, 17/12/2004) : comptes rendus (CEG, CAP), dossiers et fiches cadres d'emplois (catégories A, B, C), rapports, tableaux et propositions d'avancement, fiches de notation, composition, listes, correspondance, notes.
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Cote 25WCAB/2
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Date 2002-2004
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 25WCAB
- COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (20/12/2002, 15/12/2003,...
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Résultat n°6
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COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (12/01/2001, 23/05/2001, 28/09/2001, 21/12/2001) : comptes rendus (CEG, CAP), dossiers et fiches cadres d'emplois (catégories A, B, C), rapports, tableaux et propositions d'avancement, fiches de notation, composition, listes, correspondance, notes.
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Cote 25WCAB/1
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Date 2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 25WCAB
- COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (12/01/2001, 23/05/2001,...
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Résultat n°7
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COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du supermarché SUPER U à Essert (CDEC du 24 octobre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché O HAL à Botans (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (SALON D'AGOSTINI TRINI, TABAC DES GLACIS, KALE BOUCHERIE EXPORT) au quartier des Glacis du Château à Belfort (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, délibération Ville, correspondance, notes.
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Cote 24WCAB/19
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Date 2006
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Lieu
BOTANS, ESSERT, GLACIS DU CHATEAU
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Type de document
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Contexte : 24WCAB
- COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
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Résultat n°8
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COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un magasin FABIO LUCCI à Belfort (CDEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, rapport municipalité, documentation, correspondance, notes.Création d'un espace culturel au supermarché LECLERC à Belfort (DCEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, avis de dégrèvement, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création des magasins LA HALLE et LA HALLE O CHAUSSURES à Andelnans (CDEC du 28 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin ESPRIT PARQUETS à Andelnans (CDEC du 28 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, rapport de présentation, correspondance, notes.
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Cote 24WCAB/18
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Date 2006
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 24WCAB
- COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
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Résultat n°9
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COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un ensemble commercial ALDI à Sermamagny (CDEC du 29 novembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché LIDL à Delle (CDEC du 10 janvier 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin TOP CADRES à Andelnans (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension de la concession MERCEDES-BENZ à Denney (CDCE du 16 mai 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché ECOMARCHE à Trévenans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin AUBERT à Andelnans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.
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Cote 24WCAB/17
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Date 2005-2006
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Lieu
TREVENANS, SERMAMAGNY, DELLE, DENNEY
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Type de document
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Contexte : 24WCAB
- COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
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Résultat n°10
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COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un magasin BRICO-ELEC à Belfort (CDEC du 26 avril 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'une jardinerie-animalerie BOTANIC à Bessoncourt (CDEC du 17 mai 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin D&A DISCOUNT AFFAIR à Belfort (CDEC du 27 juin 2007) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un hôtel B&B à Belfort (CDEC du 27 septembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Grandvillars (CDEC du 27 septembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du magasin LEROY MERLIN à Andelnans (CDEC du 13 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, bilan social (2001-2003), plans, correspondance, notes.Extension et changement d'enseigne du magasin Coccinelle en COLRUTY à Grandvillars (CDEC du 27 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'une station service DATS à Grandvillars (CDEC du 27 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.
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Cote 24WCAB/16
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Date 2005
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Lieu
GRANDVILLARS
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Type de document
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Contexte : 24WCAB
- COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
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Résultat n°11
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COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du magasin FNAC à Belfort (CDEC du 1er février 2005) : arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, calendrier prévisionnel, documentation, correspondance, notes.Création d'un magasin INTERSPORT à Andelnans (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché SUPER U à Valdoie (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, plans, articles de presse, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (MERI, CUISINES SCHMIDT, ZOOMARKET) à Andelnans (CDEC du 22 février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin de beaux arts LES COULEURS DU TEMPS à Andelnans (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin LA JARDINERIE DU TERRITOIRE à Bessoncourt (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin BRICORAMA à Bessoncourt (CDEC du 24 avril 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.
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Cote 24WCAB/15
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Date 2005
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Lieu
BESSONCOURT, VALDOIE, ANDELNANS
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Type de document
- |
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Contexte : 24WCAB
- COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
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Résultat n°12
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Cote 23WCAB/27
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Date 2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 23WCAB
- COMITE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE -Réunion...
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Résultat n°13
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ZONES D'ACTIVITES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Gestion et fonctionnement des ZAIC (2000-2004) : délibérations et rapports CAB (2000-2003), document d'étape ("Audit des Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire", AUTB, 2001), étude ("Gestion et fonctionnement des ZAIC", CETE, 2003), bilans révisés 2001 et 2004 (ZAC du Port, ZAC du Ballon à Offemont, ZAC des Tourelles à Morvillars, ZAC PAHB, ZAC des Près à Andelnans, ZAC de la Justice), comptes rendus, rapports, plans, pièces graphiques, correspondance, notes.Réunions de la Commission Développement Economique (30 janvier 2004, 24 juin 2004) : étude ("Analyse de l'activité agricole dans les secteurs à fort développement économique de la CAB", Chambre d'Agriculture, 2002), comptes rendus, fiches de demande d'implantation, fiches de suivi de la commercialisation, projets d'implantation, pièces graphiques, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.
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Cote 23WCAB/16
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Date 2000-2004
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Lieu
- |
Type de document
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Contexte : 23WCAB
- ZONES D'ACTIVITES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Gestion...
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Résultat n°14
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TGV RHIN-RHÔNE ET GARE TGV -Réunions du Comité de Pilotage de l'Aire Urbaine (20 juin 2000, 10 octobre 2000, 20 novembre 2000, 6 février 2001, 10 avril 2001, 18 juin 2001, 14 février 2003, 11 septembre 2003, 19 septembre 2003) : comptes rendus, étude ("Conception et insertion de la future Gare TGV de l'Aire Urbaine", 2003), projet étude APS (2003), cahier des charges, projet convention étude APS (2003), relevé de décisions, extrait de charte du pays de l'aire urbaine, pièces graphiques, estimations financières, rapports, plans, fiches de réunions, listes, correspondance, notes.Réunions du Comité Technique de l'Aire Urbaine (18 septembre 2001, 20 novembre 2001, 18 juin 2002, 14 mars 2002, 15 mai 2002, 2 juillet 2002, 12 juillet 2002, 24 septembre 2002, 6 octobre 2002, 19 octobre 2002, 5 décembre 2002, 28 janvier 2003, 26 mars 2003, 27 mai 2003, 3 juin 2003, 3 septembre 2003, 23 octobre 2003, 15 décembre 2003, 22 janvier 2004, 2 juin 2004, 5 novembre 2004) : comptes rendus, études, rapports, projet convention étude APS, composition comité technique (2003), pièces graphiques, fiches de réunions, articles de presse, schémas, plans, tableaux, listes, correspondance, notes.
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Cote 23WCAB/5
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Date 2000-2004
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Lieu
- |
Type de document
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Contexte : 23WCAB
- TGV RHIN-RHÔNE ET GARE TGV -Réunions du Comité de Pilotage...
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Résultat n°15
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Cote 23WCAB/3
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Date 2001-2003
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 23WCAB
- DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER (DIA) -Réunions de...
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Résultat n°16
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COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (CDCI)-Fonctionnement de la CDCI : comptes rendus (2001-2006), arrêtés préfectoraux, règlement intérieur, dossier ("Commune de Roppe", 2006), cartes, tableaux, liste, textes officiels, correspondance, notes.
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Cote 20WCAB/23
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Date 1998-2006
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 20WCAB
- COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE...
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Résultat n°17
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Cote 20WCAB/16
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Date 2004-2006
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Lieu
EGUENIGUE
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Type de document
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Contexte : 20WCAB
- COMMISSION CONCILIATION-URBANISME -Révision du POS...
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Résultat n°18
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Cote 16WCAB/212
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Date 2006
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Lieu
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Type de document
- |
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Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
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Résultat n°19
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Cote 16WCAB/206
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Date 2006
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
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Résultat n°20
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Cote 16WCAB/122
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Date 2005
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
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