Filtrer les résultats
Multimédias
  • 37
Nom de l'inventaire
  • 6
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 37
  • 5
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 4
  • 27
  • 12
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Résiliations.- Rive gauche du quai de la Savoureuse, construction d'un pont : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1886-1911). Hameau des Barres : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1906-1909). Conventions diverses : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1935).
Cote
1N/161
 Date
1886-1935
 Lieu
BARRES (les), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Résiliations.- Rive gauche du quai de la Savoureuse,...
Résultat n°2

Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour la construction du pont stratégique, demande d'indemnité : acte d'expropriation, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, mémoire, plans, correspondance.
Cote
1N/96
 Date
1889-1892
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour...
Résultat n°3

Projet de lotissement.- Installation de l'éclairage au gaz : état des types de canalisation de gaz, note sur l'éclairage public, note sur le bec auer, état des lanternes à installer, résultat d'essais photométriques, plan, correspondance (1893-1901). Déviation de la RN 19 et 83 et reconstruction du pont de la Savoureuse : procès-verbal de conférence, rapport, plan, correspondance (1897-1900).
Cote
1N/20
 Date
1893-1901
 Lieu
PONT CARNOT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • AMENAGEMENT, 1893-1903
  • Projet de lotissement.- Installation de l'éclairage...
Résultat n°4

Déplacement de la ligne télégraphique souterraine et du pont de la Savoureuse : conférence, plan, correspondance.
Cote
1N/19
 Date
1897-1901
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • AMENAGEMENT, 1893-1903
  • Déplacement de la ligne télégraphique souterraine et...
Résultat n°5

Plan topographique de Belfort, Passerelle Bougenel, Hatry.Echelle 1/200e.Service topographique.
Cote
279W/86
 Date- Lieu
BOUGENEL-HATRY (Passerelle)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Passerelle Bougenel,...
Résultat n°6

Rue du Rhône.- Construction d'un pont au-dessus du chemin de fer, acquisition du terrain : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Chef de la comptabilité, détail estimatif des travaux, plans, correspondance (1950); acquisition des droits aux dommages de guerre : autorisation de transfert d'affectation, demande d'indemnité de reconstruction, rapport du Directeur des services techniques, bulletin d'information de la Fédération nationale des associations professionnelles des industriels et commerçants sinistrés, correspondance (1950-1952).
Cote
1N/123
 Date
1950-1952
 Lieu
RHÔNE (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Rue du Rhône.- Construction d'un pont au-dessus du...
Résultat n°7

Dégradations causées par l'accident d'un véhicule militaire, treize blessés.- Garde-corps du pont de Roubaix, encaissement d'indemnité : délibérations du Conseil municipal, acte d'acquiescement, procès-verbal de constat, procès-verbal de gendarmerie, rapports, photo, correspondance.
Cote
1N/181
 Date
1963-1966
 Lieu
ROUBAIX (Rue de), PONT DE ROUBAIX
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • DEGATS AUX PROPRIETES COMMUNALES, 1941-1966
  • Dégradations causées par l'accident d'un véhicule militaire,...
Résultat n°8

PONT DE ROUBAIX, réparation : marché, correspondance, plans, PV réception des travaux, factures
Cote
292W/3
 Date
1964-1987
 Lieu
ROUBAIX (Rue de), PONT DE ROUBAIX
 Type de document -

  • Contexte : 292W

  • PONT DE ROUBAIX, réparation : marché, correspondance,...
Résultat n°9

BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire
Cote
7WCAB/88
 Date
1983
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire
Résultat n°10

BARRAGE DE ROPPE - Etude des ouvrages de transfert des eaux : avant-projet sommaire
Cote
7WCAB/87
 Date
1983
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BARRAGE DE ROPPE - Etude des ouvrages de transfert...
Résultat n°11

BANLIEUES 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée Justice-Miotte : dossiers de consultation des entreprises, dossiers de marché, documentation ("Banlieues 89 : 116 réalisations"), photographies ("Passerelles Laurencie et Porte du Vallon", Rémy TANGUY, annexes du document de séance n° 88-152, conditionnées à part), documents de séance-N° 84-210 : Opération "Banlieues 89" - Adoption de la démarche et du contrat d'étude-N° 85-226 : Action "Banlieues 89" - Adoption du projet - Demande de subventions-N° 86-303 : Banlieues 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée Justice-Miotte - Contrat d'étude à conclure avec MM. PUTZ et WEBER-N° 87-72 : Opération Banlieues 89 - Avant-projet sommaire (APS)-N° 87-138 : Banlieues 89 - Autorisation de traiter les travaux 1987-N° 88-39 : Opération "Banlieues 89" - Autorisation de traiter les travaux VRD de 1988-N° 88-152 : Opération "Banlieues 89" - Modification de la tranche 88 - Autorisation de traiter-N° 89-24 : Opération Banlieues 89 - 4ème tranche - Autorisation de traiter
Cote
198W/154
 Date
1984-1989
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), FORT DE LA JUSTICE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • BANLIEUES 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée...
Résultat n°12

Passage sous rails avenue Wilson, rénovation : marché, règlements, documentation, inauguration, convention d'entretien avec SNCF
Cote
221W/2
 Date
1985-1993
 Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), PASSAGE SOUS RAILS
 Type de document -

  • Contexte : 221W

  • Passage sous rails avenue Wilson, rénovation : marché,...
Résultat n°13

BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet sommaire
Cote
7WCAB/89
 Date
1985
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet...
Résultat n°14

PONTS -Réfection du PONT DE ROUBAIX (1983-1987) : pièces de marchés, plans, fiches budgétaires, dossier de marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-73 : Réfection du Pont de Roubaix - Tranche 1985-N° 86-93 : Réfection du Pont de Roubaix - Tranche 1986 - Autorisation de traiter-N° 87-80 : Réfection du Pont de Roubaix - Tranche 1987.Construction du PONT PARMENTIER (1987-1991) : délibération (N° 91-237 : Acquisition d'un terrain rue Parmentier), dossier de consultation des entreprises (DCE), avenant au marché, plans, pétition, correspondance, notes, document de séance-N° 91-50 : Construction d'un pont rue Parmentier - Approbation du projet et autorisation de traiter.Travaux d'entretien des PONTS DE BELFORT (1988) : document de séance-N° 88-16 : Entretien des ponts de Belfort nécessitant des travaux urgents - Autorisation de programme.Réfection du PONT DENFERT-ROCHEREAU (1989) : dossiers de marché, DCE, document de séance-N° 89-92 : Suppression de l'estacade du Pont Denfert-Rochereau - Tranche 1989 - Autorisation de traiter les travaux.Reconstruction et inauguration du PONT DU MAGASIN (1990-1991) : rapport municipalité, dossiers de marchés, DCE, avenant au marché, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-126 : Reconstruction du Pont du Magasin - Adoption du projet - Autorisation de traiter-N° 90-189 : Aménagement des abords du Pont du Magasin - Projet d'aménagement - Autorisation de traiter-N° 91-145 : Questions diverses - Reconstruction du Pont du Magasin - Adoption de l'avenant n° 2 au marché de travaux de l'entreprise PARIETTI de Montbéliard.Réparation du PONT DE L'ABATTOIR (1991-1992) : dossier de marché, avenant au marché, document de séance-N° 91-52 : Lancement d'un appel d'offres restreint en vue de la réparation du Pont de l'Abattoir.Réparation du PONT DE L'EST (1992) : avenant au marché, DCE, documents de séance-N° 92-53 : Lancement d'un appel d'offres restreint en vue de la réparation du Pont de l'Est-N° 92-246 : Passation d'un avenant n° 1 au marché du 4 août 1992 concernant la réparation du Pont de l'Est.Etat du PONT dit DE CRAVANCHE (1997) : note.Abattage et remplacement du peuplier du PONT CLEMENCEAU (1998) : rapport municipalité.Tassement des piles du PONT CARNOT (2002) : rapport à l'exécutif, article de presse, note.
Cote
264W/158
 Date
1985-2002
 Lieu
PONT DU MAGASIN, PONT dit DE CRAVANCHE, PONT DE L'EST, PONT PARMENTIER, PONT DE ROUBAIX, PONT RICHELIEU, PONT DENFERT-ROCHEREAU, PONT CARNOT, PONT CLEMENCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PONTS -Réfection du PONT DE ROUBAIX (1983-1987) : pièces...
Résultat n°15

PONTS, travaux divers : plans, marché, notes, courriers
Cote
203W/13
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 203W

  • PONTS, travaux divers : plans, marché, notes, courriers
Résultat n°16

VOIRIE : différents marchés- création plans topographiques château / BEJ- réparation mur de quai Savoureuse / Parietti- reconstruction pont du Magasin / Parietti- aménagement de rues 1986 / Martin-Lefèbvre, 1989 / Lefèbvre-Martin, 1990 / Martin- aménagement de trottoirs 1989 / Sacer, Martin, 1990 / Martin, Lefèbvre- escalier Lion / EBBTP- contrôle technique parking 4 As / Véritas- abords Ste Marie / Martin- parking Rosemont / Lefèbvre, EBBTP- parking Arsenal / Domon-Subils- parking Thiers-Gare / STPI
Cote
277W/46
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • VOIRIE : différents marchés- création plans topographiques...
Résultat n°17

VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES, INFORMATIQUE : différents marchés- modernisation éclairage public / Boiron- couverture canal des Forges / Martin- mise à gabarit ilôts divers carrefours / Martin- consolidation piles passerelle Arsot / EBBTP- aménagement sécurité 1989 / Martin- démolition bâtiment Fort Hatry / Bosert- fourniture et montage jeu à grimper Mer de Sable aux Glacis / Pro-urba- jeux quartier Glacis / Parisot- espaces verts divers quartiers / Parisot- jardins Einstein / Subils- square Lechten / Domon- parcours sportif Fort Hatry / Parisot- camion / Horizon vert- véhicule 405 / Peugeot- 405 break pour pompiers / Peugeot- balayeuse aspiratrice / Société industrielle de voirie- 2 trafic / Grand Garage Belfortain- fourgon, C15 club diesel, AX / Citroën- 2 fourgons, 3 pick-up / MB Automobile- fourgonnette C15 / Citroën- armoires de commandes / Silec- photocopieur-reproducteur / RBI- matériel informatique / Ogip-Japy, Arc Sys, Essor Informatique, IM Format, CMM
Cote
277W/47
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES,...
Résultat n°18

Passage sous rails avenue Wilson, rénovation et aménagement accès au quai n°2 : plans, comptes rendus de réunions de chantier, historique, convention d'entretien avec SNCF.
Cote
251W/19
 Date
1989-1994
 Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow), PASSAGE SOUS RAILS
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Passage sous rails avenue Wilson, rénovation et aménagement...
Résultat n°19

PASSERELLE PORTE DE BRISACH, construction : marché
Cote
277W/20
 Date
1989-1992
 Lieu
PORTE DE BRISACH
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • PASSERELLE PORTE DE BRISACH, construction : marché
Résultat n°20

PONT DE L'ABATTOIR, réparation : marché
Cote
277W/42
 Date
1991-1993
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PONT RICHELIEU
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • PONT DE L'ABATTOIR, réparation : marché