Résiliations.- Rive gauche du quai de la Savoureuse, construction d'un pont : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1886-1911). Hameau des Barres : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1906-1909). Conventions diverses : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1935).
Date
1886-1935
Cote
1N/161
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- LOCATIONS, An XI-1953
- Résiliations.- Rive gauche du quai de la Savoureuse,...