OUVRAGE D'ART - Recherche

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Résultat n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-115 : Passerelle Front 3/4 - Présentation de l'avant-projet.

Date

2006

Cote

319W/382
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°2
PONT CHARLES DE GAULLE, construction : marché, plans, déclaration au titre de la loi sur l'eau, plan assurance qualité, procédure d'instruction mixte, plan de sécurité et de protection de la santé, rapports de contrôles techniques

Date

2001-2004

Cote

292W/6
- Contexte : 292W
- PONT CHARLES DE GAULLE, construction : marché, plans,...
Producteur :

MAINTENANCE INFRASTRUCTURES
Résultat n°3
PONT CHARLES DE GAULLE, construction : études (projet, avant-projet, études préliminaires, esquisses), plans, rapports techniques, comptes rendus de réunions de chantier, pièces comptables

Date

2000-2004

Cote

292W/5
- Contexte : 292W
- PONT CHARLES DE GAULLE, construction : études (projet,...
Producteur :

MAINTENANCE INFRASTRUCTURES
Résultat n°4
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Marché de maîtrise d'oeuvre du pont de la rue du Foyer ; Avenant n° 3 ; Fixation du forfait définitif de rémunération : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/72
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.07, SERVICES...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°5
PONTS -Réfection du PONT DE ROUBAIX (1983-1987) : pièces de marchés, plans, fiches budgétaires, dossier de marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-73 : Réfection du Pont de Roubaix - Tranche 1985-N° 86-93 : Réfection du Pont de Roubaix - Tranche 1986 - Autorisation de traiter-N° 87-80 : Réfection du Pont de Roubaix - Tranche 1987.Construction du PONT PARMENTIER (1987-1991) : délibération (N° 91-237 : Acquisition d'un terrain rue Parmentier), dossier de consultation des entreprises (DCE), avenant au marché, plans, pétition, correspondance, notes, document de séance-N° 91-50 : Construction d'un pont rue Parmentier - Approbation du projet et autorisation de traiter.Travaux d'entretien des PONTS DE BELFORT (1988) : document de séance-N° 88-16 : Entretien des ponts de Belfort nécessitant des travaux urgents - Autorisation de programme.Réfection du PONT DENFERT-ROCHEREAU (1989) : dossiers de marché, DCE, document de séance-N° 89-92 : Suppression de l'estacade du Pont Denfert-Rochereau - Tranche 1989 - Autorisation de traiter les travaux.Reconstruction et inauguration du PONT DU MAGASIN (1990-1991) : rapport municipalité, dossiers de marchés, DCE, avenant au marché, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-126 : Reconstruction du Pont du Magasin - Adoption du projet - Autorisation de traiter-N° 90-189 : Aménagement des abords du Pont du Magasin - Projet d'aménagement - Autorisation de traiter-N° 91-145 : Questions diverses - Reconstruction du Pont du Magasin - Adoption de l'avenant n° 2 au marché de travaux de l'entreprise PARIETTI de Montbéliard.Réparation du PONT DE L'ABATTOIR (1991-1992) : dossier de marché, avenant au marché, document de séance-N° 91-52 : Lancement d'un appel d'offres restreint en vue de la réparation du Pont de l'Abattoir.Réparation du PONT DE L'EST (1992) : avenant au marché, DCE, documents de séance-N° 92-53 : Lancement d'un appel d'offres restreint en vue de la réparation du Pont de l'Est-N° 92-246 : Passation d'un avenant n° 1 au marché du 4 août 1992 concernant la réparation du Pont de l'Est.Etat du PONT dit DE CRAVANCHE (1997) : note.Abattage et remplacement du peuplier du PONT CLEMENCEAU (1998) : rapport municipalité.Tassement des piles du PONT CARNOT (2002) : rapport à l'exécutif, article de presse, note.

Date

1985-2002

Cote

264W/158
- Contexte : 264W
- PONTS -Réfection du PONT DE ROUBAIX (1983-1987) : pièces...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°6
Pont avenue du Général de Gaulle, construction : PV d'essais, notes de calcul, dossier de contrôle, plans d'assurance qualité, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, plans

Date

2001-2002

Cote

345W/3
- Contexte : 345W
- Pont avenue du Général de Gaulle, construction : PV...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°7
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 10/1.10, SERVICES GENERAUX - Marché de maîtrise d'oeuvre du pont rue du Foyer à Belfort ; Avenant n° 3 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/193
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 10/1.10, SERVICES...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°8
Pont avenue du Général de Gaulle, construction : plans, notes de calcul, plan d'assurance qualité

Date

2001

Cote

345W/4
- Contexte : 345W
- Pont avenue du Général de Gaulle, construction : plans,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°9
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Ouvrages de franchissement ; Construction du pont rue du Foyer ; Etudes nécessaires à la construction du pont de la rue Houbre : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/233
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.09,SERVICES...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°10
PONT DE ROUBAIX, réparation : marché, comptes rendus de réunions de chantier, photographies, factures

Date

2000-2001

Cote

292W/4
- Contexte : 292W
- PONT DE ROUBAIX, réparation : marché, comptes rendus...
Producteur :

MAINTENANCE INFRASTRUCTURES
Résultat n°11
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Ouvrages de franchissements ; Déclaration d'intérêt communautaire : documents de séanceLe dossier N° 1.08 : "Services Généraux - Contrat Ville / Grand Projet de Ville - Orientations 2001-2006 - Programmation 2001", est manquant.

Date

2001

Cote

13WCAB/232
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.07,SERVICES...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°12
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX - Travaux de protection de la zone de captage de Sermamagny au droit des ponts situés sur les RD 24 (sur le Rhôme) et RD 465 (sur la Savoureuse) ; Adoption du plan de financement définitif et d'une convention à intervenir avec le Conseil Général pour la réception et la gestion des ouvrages : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/258
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX -...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°13
Quartier Dardel, - Aménagement des espaces extérieurs, tranche 4 : plans, comptes rendus de chantier. Embellissement du souterrain Dardel-Méchelle : dossier technique sur l'intervention artistique, note

Date

1998-2000

Cote

330W/101
- Contexte : 330W
- Quartier Dardel, - Aménagement des espaces extérieurs,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°14
PASSERELLE ARSOT, reconstruction / Parietti, Civad : marché, pièces comptables.

Date

1995-1997

Cote

308W/14
- Contexte : 308W
- PASSERELLE ARSOT, reconstruction / Parietti, Civad...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°15
PASSERELLE DE LA PORTE DU VALLON, protection anticorrosion

Date

1994-1996

Cote

242W/36
- Contexte : 242W
- PASSERELLE DE LA PORTE DU VALLON, protection anticorrosion
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°16
PASSERELLES -Réparation de la PASSERELLE DU FORT HATRY (1995) : convention (Ville/SNCF), correspondance, document de séance-N° 95-187 : Réparation de la passerelle du Fort Hatry.Reconstruction de la PASSERELLE DE L'ARSOT (1995-1996) : dossier de marché, avenant au marché, photographies, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-82 : Reconstruction de la passerelle de l'Arsot - Approbation du projet et autorisation de traiter-N° 96-17 : Reconstruction de la passerelle de l'Arsot - Avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise PARIETTI.

Date

1995-1996

Cote

264W/159
- Contexte : 264W
- PASSERELLES -Réparation de la PASSERELLE DU FORT HATRY...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°17
PASSAGE SOUS RAILS, AVENUE WILSON, construction auvent côté lycée

Date

1994-1995

Cote

242W/23
- Contexte : 242W
- PASSAGE SOUS RAILS, AVENUE WILSON, construction auvent...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°18
Passage sous rails avenue Wilson, construction auvent, aménagement placette accès ouest et espaces verts : déclaration de travaux, projet, marché, règlement.

Date

1993-1995

Cote

221W/7
- Contexte : 221W
- Passage sous rails avenue Wilson, construction auvent,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°19
Passage sous rails avenue Wilson, rénovation et aménagement accès au quai n°2 : plans, comptes rendus de réunions de chantier, historique, convention d'entretien avec SNCF.

Date

1989-1994

Cote

251W/19
- Contexte : 251W
- Passage sous rails avenue Wilson, rénovation et aménagement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°20
VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES, INFORMATIQUE : différents marchés- modernisation éclairage public / Boiron- couverture canal des Forges / Martin- mise à gabarit ilôts divers carrefours / Martin- consolidation piles passerelle Arsot / EBBTP- aménagement sécurité 1989 / Martin- démolition bâtiment Fort Hatry / Bosert- fourniture et montage jeu à grimper Mer de Sable aux Glacis / Pro-urba- jeux quartier Glacis / Parisot- espaces verts divers quartiers / Parisot- jardins Einstein / Subils- square Lechten / Domon- parcours sportif Fort Hatry / Parisot- camion / Horizon vert- véhicule 405 / Peugeot- 405 break pour pompiers / Peugeot- balayeuse aspiratrice / Société industrielle de voirie- 2 trafic / Grand Garage Belfortain- fourgon, C15 club diesel, AX / Citroën- 2 fourgons, 3 pick-up / MB Automobile- fourgonnette C15 / Citroën- armoires de commandes / Silec- photocopieur-reproducteur / RBI- matériel informatique / Ogip-Japy, Arc Sys, Essor Informatique, IM Format, CMM

Date

1987-1994

Cote

277W/47
- Contexte : 277W
- VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

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