PATRIMOINE ARCHITECTURAL - Recherche

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Résultat n°1
Transitions, patrimoines et matériaux anciens

Date de publication

2023

Auteur

GASNIER, Marina

Date

2023

Cote

B/628
- Contexte : bibliothèques
- Transitions, patrimoines et matériaux anciens
Résultat n°2
Belfort

Date de publication

2022

Auteur

PERRAUDIN, Gaëlle

Date

2022

Cote

C/908bis
- Contexte : bibliothèques
- Belfort
Résultat n°3
Belfort

Date de publication

2022

Auteur

PERRAUDIN, Gaëlle

Date

2022

Cote

C/908
- Contexte : bibliothèques
- Belfort
Résultat n°4
Questions d'urbanisme dans le secteur Vieille-Ville. - Aménagement de la montée du château, entre la place des Bourgeois et le parking Géhant : délibération d'adoption du projet, correspondance, fiche synthétique, photographie, plans (2006-2009). Aménagement Grand'Rue / Place des Bourgeois : compte rendu de municipalité, correspondance, fiche synthétique , avant-projet détaillé, plans (2007-2008). Pose de garde-corps à la Citadelle : note de l'architecte-urbaniste, photographie (2010). Projet de ville : rapport revu par l'architecte-urbaniste (2010). Aménagement du carrefour de l'Espérance : étude du fonctionnement du carrefour (diagnostic et scénarii), rapport de municipalité (2009). Carrefour Brisach-Laurencie, amélioration du fonctionnement : étude (résultats de l'enquête de trafic), analyse et propositions) (2007). Circulation, projet de modification : plan de l'architecte-urbaniste (2002). Diverses affaires (problème de l'alarme du grand souterrain, vidange des filets de protection de la cathédrale Saint-Christophe, travaux place d'Armes, rétrocession de l'immeuble 6 rue Vauthrin, pose d'une rambarde le long de l'escalier du Diable) : correspondance, compte rendu technique, compte rendu du conseil de quartier, rapport de municipalité (2008-2010)

Date

2002-2010

Cote

356W/1
- Contexte : 356W
- Questions d'urbanisme dans le secteur Vieille-Ville....
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°5
Commission départementale des objets mobiliers, classement du mobilier de Saint-Christophe : ordres du jour, correspondance

Date

1993-2009

Cote

346W/28
- Contexte : 346W
- Commission départementale des objets mobiliers, classement...
Producteur :

ARCHIVES MUNICIPALES
Résultat n°6
Belfort Montbéliard

Date de publication

2008

Auteur

PEROZ, Francis

Date

2008

Cote

B/590
- Contexte : bibliothèques
- Belfort Montbéliard
Résultat n°7
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-57 : Monuments Historiques - Restauration des bastions 20 et 21 - Phase 1 - Tranche conditionnelle - Demande de subvention.

Date

2006

Cote

319W/322
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°8
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-162 : Entretien des Monuments Historiques - Programme 2006 - Demande de subvention.

Date

2006

Cote

319W/430
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°9
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-120 : Monuments historiques - Restauration des bastions 20 et 21 (première phase) - Approbation du budget prévisionnel de l'opération et demandes de subventions.

Date

2005

Cote

319W/122
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°10
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-66 : Programme 2005 de restauration et d'entretien des Monuments Historiques - Orientations et demandes de subventions.

Date

2005

Cote

319W/67
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°11
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-44 : Programme 2004 de restauration et d'entretien des Monuments Historiques - Orientations et demandes de subventions.

Date

2004

Cote

314W/334
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°12
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-265 : Questions diverses - Mise en lumière de la citadelle - Présentation du projet - Définition de l'intervention de l'éclairagiste - Sollicitation des subventions.

Date

2004

Cote

314W/553
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°13
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-80 : Opérations sur Monuments Historiques - Programme 2004 - Demandes de subventions.[Délibérations N° 04-81, N° 04-82 et N° 04-83 ont été reportées et ont fait l'objet des documents de séance N° 04-127, N° 04-128 et N° 04-129 du 25 juin 2004]

Date

2004

Cote

314W/368
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°14
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-245 : Musées - Organisation d'une exposition consacrée au Lion de Bartholdi - Conclusion d'une convention avec la Ville de Colmar.

Date

2003

Cote

314W/250
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°15
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-246 : Lion de Bartholdi - Travaux de restauration du socle sous maîtrise d'ouvrage Ville.

Date

2003

Cote

314W/251
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°16
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-65 : Programme 2003 de restauration et d'entretien des Monuments Historiques - Orientations et demandes de subventions.

Date

2003

Cote

314W/67
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°17
Restauration du marché Fréry : avant projet sommaire, rapports, comptes rendus de réunions

Date

1993-2002

Cote

341W/25
- Contexte : 341W
- Restauration du marché Fréry : avant projet sommaire,...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°18
MEMORIAL SQUARE DU SOUVENIR - Erection au Square du Souvenir de plaques commémoratives des Belfortains morts pour la France au cours du XX° siècle (1997-2000) : rapport ("Description du projet et estimation sommaire", Service Architecture Urbanisme, 1999), notes (Ville, Mémorial 90).Inauguration du Mémorial du Souvenir (10 novembre 2000) : plaquette, Belfort Mag (n°110, janvier 2001), note.Financement du projet et demande de subvention (2000-2002) : dossier de consultation des entreprises (DCE, 2000), tableaux ("Situation de travaux", Service Urbanisme, 2000 / "Etat des dépenses réalisées"), notes, documents de séance-N° 00-13 : Mémorial du Square du Souvenir - Monument aux Morts des guerres du 20ème siècle - Demande de subventions-N° 00-53 : Mémorial du Square du Souvenir - Monument aux Morts des guerres du 20ème siècle - Autorisation de traiter

Date

1997-2002

Cote

254W/154
- Contexte : 254W
- MEMORIAL SQUARE DU SOUVENIR - Erection au Square du...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°19
Versement subventions FEDER pour divers travaux (réhabilitation des fortifications, aménagement desserte technopôle, création centre de transfert technologique et de formation avec CREEBEL, espace de loisirs Champ de Mars et place Parmentier, pôle enfance à la Maison de l'Enfance Martin Luther King, desserte du Parc d'activités des Hauts de Belfort, faculté des sciences Louis Néel), suivi : conventions, dossiers d'opération, délibérations, lettres d'appel de fonds, situation des dépenses réalisées.

Date

1992-2001

Cote

302W/208
- Contexte : 302W
- Versement subventions FEDER pour divers travaux (réhabilitation...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°20
MONUMENTS HISTORIQUES -Restauration des Monuments Historiques, du patrimoine immobilier de la Ville et des collections du Musée d'Art et d'Histoire : conventions (Etat/Ville, 1995-1996), conventions de maîtrise d'oeuvre (Ville/PRUNET Architecture et Urbanisme & Cabinet Pascal ASSELIN, 1995-1999), rapports municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 94-229 : Monuments Historiques - Programme pour 1995-N° 95-232 : Programme 1996 des Monuments Historiques-N° 96-239 : Programme 1997 de restauration des Monuments Historiques-N° 97-266 : Programme 1998 de restauration des Monuments Historiques et de rénovation du Marché Fréry-N° 98-230 : Programme 1999 de restauration des Monuments Historiques et de rénovation du Marché Fréry - Demandes de subventions-N° 99-49 : Questions diverses- Programme 1999 de restauration du patrimoine historique-N° 00-58 : Programme 2000 de restauration du patrimoine historique-N° 00-59 : Programme 2000 de restauration des collections du Musée d'Art et d'Histoire-N° 00-121 : Restauration de la toile "Le Combat de Chenebier" - Demande de subvention au Conseil Général du Territoire de Belfort-N° 00-286 : Programme 2001 de restauration et d'entretien des Monuments Historiques - Orientations et demandes de subventions-N° 01-75 : Programme 2001 de restauration et d'entretien des Monuments Historiques.

Date

1994-2001

Cote

264W/50
- Contexte : 264W
- MONUMENTS HISTORIQUES -Restauration des Monuments Historiques,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°21
Mémorial des guerres du XXème siècle, monument aux morts du Square du Souvenir, recherches en vue de la réalisation des plaques : correspondance, documentation

Date

2000-2001

Cote

346W/44
- Contexte : 346W
- Mémorial des guerres du XXème siècle, monument aux...
Producteur :

ARCHIVES MUNICIPALES
Résultat n°22
LION DE BELFORT -Eclairage du Lion (1988) : étude, note.Gestion de la Boutique du Lion (1992-1993) : correspondance, notes, documents de séance-N° 93-132 : Création d'une régie de recettes pour l'exploitation de la Boutique du Lion-N° 93-158 : Régie de recettes de la Boutique du Lion - Constitution du fonds.Opération Mire de l'axe du Lion (1993-1994) : correspondance, notes.Exposition de sculptures monumentales et mise en valeur du Lion (1995) : rapport municipalité.Restructuration et aménagement de la Terrasse du Lion (1993-1996) : compte rendu, rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 95-271 : Restructuration de terrasse du Lion - Etude préalable.Travaux d'entretiens et de réfection (Sécurité des circuits de visite, Mise en sécurité de la falaise, Destruction des souches d'arbres) (1999-2001) : compte rendu, notes.

Date

1988-2001

Cote

264W/57
- Contexte : 264W
- LION DE BELFORT -Eclairage du Lion (1988) : étude,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°23
ABORDS TOUR DES BOURGEOIS, restauration maçonneries / Piantanida : marché, pièces comptables.

Date

1995-2001

Cote

308W/16
- Contexte : 308W
- ABORDS TOUR DES BOURGEOIS, restauration maçonneries...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°24
Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des locaux : correspondance, pièces comptables, plans, devis, convention de location à la Compagnie théâtrale François Jacob

Date

1999-2000

Cote

317W/27
- Contexte : 317W
- Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°25
Travaux sur les fortifications (création d'un point d'information touristique, restructuration des remparts rue des Bons Enfants/Porte de Brisach, restructuration des remparts du front sud parking de l'Arsenal) : correspondance, note, comptes rendus de visites de chantier, CCTP, plan

Date

1987-2000

Cote

330W/89
- Contexte : 330W
- Travaux sur les fortifications (création d'un point...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°26
Travaux sur le patrimoine historique (Tour de la Miotte, Fort de la Miotte, Maison carrée, Croix de l'Espérance, cathédrale Saint-Christophe, contregarde 28, marché Fréry) : correspondance, notes, rapports, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalité, devis

Date

1990-2000

Cote

341W/28
- Contexte : 341W
- Travaux sur le patrimoine historique (Tour de la Miotte,...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°27
Lion, travaux, en particulier consolidation falaises : notes, devis, rapport de visite, correspondance

Date

1998-2000

Cote

330W/25
- Contexte : 330W
- Lion, travaux, en particulier consolidation falaises...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°28
CEINTURE FORTIFIEE DE LA REGION DE BELFORT ET ENCEINTE URBAINE DE BELFORT -Projet de mise en valeur de la Ceinture fortifiée de la Région de Belfort (1986-1989) : rapport ("Bilan chantier, Formation, Restauration du Fort Dorsner à Giromagny", 1989), procès-verbaux, notes.Aménagement de l'Enceinte urbaine de Belfort et financement (FEDER, Etat, Région) des opérations (1988-2000) : études ("Ceinture fortifiée de Belfort, Premiers investissements", AUTB, 1988 / "Etude préalable pour la mise en valeur du Fort de la Miotte", AUTB, 1988 / "Etude sur la création d'un plan de jalonnement piéton à usage touristique pour l'enceinte fortifiée et le pentagone Vauban", VIVACITY, 1989 / "Etude de faisabilité d'implantation d'un train touristique", MG Conseil, 1990), procès-verbaux, rapports municipalité, contrat de plan, plans de financement, tableau, convention FEDER (1993), pièces comptables, correspondance, notes.

Date

1986-2000

Cote

264W/52
- Contexte : 264W
- CEINTURE FORTIFIEE DE LA REGION DE BELFORT ET ENCEINTE...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°29
EGLISE SAINT-CHRISTOPHE, restauration : marché, pièces comptables.

Date

1995-2000

Cote

308W/38
- Contexte : 308W
- EGLISE SAINT-CHRISTOPHE, restauration : marché, pièces...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°30
MONUMENTS HISTORIQUES -Monuments Historiques classés (1993-2000) : rapport ("Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques et de sites dans le département du Territoire de Belfort", Architecte des Bâtiments de France, 1993, 1997), arrêté préfectoral, fiches financières, programme des travaux, documentation, correspondance, notes.Point sur avenue de la Laurencie (1995) : photographies, note.Insertion par le patrimoine (1995) : convention de délégation de maîtrise d'oeuvre (Villé/IDEE), document de séance-N° 95-40 : Insertion et Patrimoine.Mise en valeur des remparts de la Tour de la Miotte (1995-1997) : projet, document de séance-N° 97-36 : Mise en valeur des remparts de la Tour de la Miotte - Autorisation de traiter.Dénomination des tours bastionnées (1996) : rapport municipalité.Reconstitution de la Croix de l'Espérance (1997) : rapport municipalité.

Date

1993-2000

Cote

264W/51
- Contexte : 264W
- MONUMENTS HISTORIQUES -Monuments Historiques classés...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°31
Square du Souvenir, travaux dont installation d'un mémorial : correspondance, notes, dossier de consultation des entreprises, plans

Date

1994-2000

Cote

330W/79
- Contexte : 330W
- Square du Souvenir, travaux dont installation d'un...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°32
Mémorial "Morts pour la France" au square du Souvenir, inauguration : correspondance, listes des élèves participants, liste des victimes, notes, comptes rendus de réunions, liste des invités, carton d'invitation, proposition d'exposition, programme de la cérémonie, discours du Maire

Date

2000

Cote

332W/10
- Contexte : 332W
- Mémorial "Morts pour la France" au square du Souvenir,...
Producteur :

ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
Résultat n°33
Tour 41, restauration : plans, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, comptes rendus de réunions de chantier

Date

1997-2000

Cote

330W/73
- Contexte : 330W
- Tour 41, restauration : plans, délibération du Conseil...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°34
CHATEAU ET ENCEINTE FORTIFIEE, mise en valeur (éclairage, implantation train touristique, restauration éléments architecturaux, réalisation plans topographiques, aménagement abords, création cheminement piétonnier...) : dossier programme pour années 1988-1989 et 1990, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports du Conseil municipal, conventions, projets non retenus, contrats, plans, photographies, études et pré-études.

Date

1987-2000

Cote

309W/48
- Contexte : 309W
- CHATEAU ET ENCEINTE FORTIFIEE, mise en valeur (éclairage,...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°35
Château, travaux sur les falaises et aménagement des fossés : rapport d'expertise des risques de chute de rochers et des types de parades sur la falaise du lion, CCAP, CCTP, état récapitulatif des travaux effectués de 1977 à 1982, plans, photographies, correspondance, notes

Date

1987-2000

Cote

330W/14
- Contexte : 330W
- Château, travaux sur les falaises et aménagement des...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°36
CONTREGARDE 42 -Restauration : convention de maîtrise d'oeuvre (Ville/Pascal BRUNET, Architecte en chef des Monuments Historiques, 2000), correspondance, document de séance-N° 00-226 : Restauration de la Contregarde 42 - Convention de maîtrise d'oeuvre

Date

2000

Cote

264W/61
- Contexte : 264W
- CONTREGARDE 42 -Restauration : convention de maîtrise...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°37
Contre-garde 28, restauration et mise en valeur : pièces vierges du marché, délibérations du Conseil municipal, plans, note, correspondance

Date

1996-2000

Cote

330W/17
- Contexte : 330W
- Contre-garde 28, restauration et mise en valeur : pièces...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°38
REMPARTS A GAUCHE DE LA PORTE DE BRISACH, restauration / Soprores, Parietti : marché, pièces comptables.

Date

1997-1999

Cote

308W/80
- Contexte : 308W
- REMPARTS A GAUCHE DE LA PORTE DE BRISACH, restauration...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°39
Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées des forts, sentier forestier...) : comptes rendus de réunions, photographies, compte rendu de municipalité, correspondance, projet de visites guidées

Date

1983-1999

Cote

330W/88
- Contexte : 330W
- Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°40
ARCHIVES MUNICIPALES, extension Tour 46 1er étage : marché, pièces comptables.

Date

1997-1999

Cote

308W/39
- Contexte : 308W
- ARCHIVES MUNICIPALES, extension Tour 46 1er étage :...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°41
ARCHIVES MUNICIPALES, aménagement des combles : marché, pièces comptables.

Date

1997-1999

Cote

308W/40
- Contexte : 308W
- ARCHIVES MUNICIPALES, aménagement des combles : marché,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°42
Cathédrale Saint-Christophe, restauration de la façade occidentale : convention de maîtrise d'oeuvre, rapport de présentation, comptes rendus de réunions de chantier, devis, plans, correspondance, délibération du Conseil municipal, photographies

Date

1995-1999

Cote

317W/30
- Contexte : 317W
- Cathédrale Saint-Christophe, restauration de la façade...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°43
TOUR 27, restauration

Date

1993-1999

Cote

242W/50
- Contexte : 242W
- TOUR 27, restauration
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°44
TRAVAUX EGLISE SAINT CHRISTOPHE ET ENCEINTE FORTIFIEE, attribution de subventions : arrêtés préfectoraux.

Date

1999

Cote

310W/11
- Contexte : 310W
- TRAVAUX EGLISE SAINT CHRISTOPHE ET ENCEINTE FORTIFIEE,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ
Résultat n°45
CITADELLE DE BELFORT -Projet de Véhicule Autonome pour Utilisation à Belfort dans les Aménagements Nouveaux (VAUBAN) (1987-1988) : contrat d'étude (Ville/Jacques SAUVAGE, 1987), projet de cahier des charges, propositions d'étude, compte rendu, rapport municipalité, graphiques, plans, correspondance, notes.Réalisation d'un plan de jalonnement piétonnier (1988-1993) : rapport municipalité, rapport de présentation (VIVACITY), plans, correspondance, notes, document de séance-N° 93-267 : Panneaux de jalonnement.Fonctionnement du Château et financement de divers travaux (1988-1999) : rapport municipalité, tableau de fréquentation, plans, documentation, correspondance, notes.Classement de la Citadelle et de l'enceinte urbaine (1994) : document ("Liste des immeubles protégés au titre de législation sur les Monuments Historiques et sur les Sites dans le Département du Territoire de Belfort"), rapport municipalité, document de séance-N° 94-29 : Château et Enceinte urbaine - Procédure de classement.Projet de réalisation de l'ouvrage "Belfort, forteresse royale, citadelle républicaine" (1996) : contrat de partenariat (Edition Gérard KLOPP/Ville), convention de réalisation d'épreuves photographiques (Ville/Rémy TANGUY), convention avec l'auteur (Ville/Serge MEYER), documents de séance-N° 96-21 : Réalisation d'un ouvrage sur le site fortifié de Belfort-N° 96-78 : Esquisse du site fortifié de Belfort - Convention avec l'auteur.

Date

1987-1999

Cote

264W/55
- Contexte : 264W
- CITADELLE DE BELFORT -Projet de Véhicule Autonome pour...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°46
CONTREGARDE 28 -Travaux de restauration : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1993), arrêté de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1995), pièces comptables, tableau, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-244 : Contre-garde 28-N° 96-249 : Restauration de la Contre-garde 28.

Date

1993-1998

Cote

264W/60
- Contexte : 264W
- CONTREGARDE 28 -Travaux de restauration : dossier de...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°47
MONUMENTS HISTORIQUES, programmes de restauration 1987 à 1998 : correspondance, notes, comptes rendus de réunions et réunions de chantier, fiches d'opérations, états des subventions, délibérations, comptes rendus de municipalité

Date

1987-1998

Cote

300W/47
- Contexte : 300W
- MONUMENTS HISTORIQUES, programmes de restauration 1987...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°48
CONTRE GARDE 28, restauration / Piantanida : marché, pièces comptables.

Date

1996-1998

Cote

308W/85
- Contexte : 308W
- CONTRE GARDE 28, restauration / Piantanida : marché,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°49
REMPARTS RUE DES BONS ENFANTS, restauration / Richert : marché, pièces comptables.

Date

1996-1998

Cote

308W/83
- Contexte : 308W
- REMPARTS RUE DES BONS ENFANTS, restauration / Richert...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°50
REMPARTS, RUE DES BONS ENFANTS : restauration (permis de construire, correspondance, P.V. chantier, devis, règlements, plans, travaux sur factures)

Date

1996-1998

Cote

197W/52
- Contexte : 197W
- REMPARTS, RUE DES BONS ENFANTS : restauration (permis...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°51
TOUR DE LA MIOTTE, éclairage / Richert, FCIE : marché, pièces comptables.

Date

1997-1998

Cote

308W/81
- Contexte : 308W
- TOUR DE LA MIOTTE, éclairage / Richert, FCIE : marché,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°52
Contre-garde 28, restauration du rempart : dossier d'appel d'offres, correspondance, pièces comptables, délibération du Conseil municipal, comptes rendus de réunions de chantier, plans, photographies

Date

1995-1998

Cote

317W/25
- Contexte : 317W
- Contre-garde 28, restauration du rempart : dossier...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°53
Travaux d'entretien sur monuments historiques dont l'Etat assure maîtrise d'ouvrage, financement : convention et avenants, délibération, pièces justificatives de dépenses payées par la Ville.

Date

1964-1997

Cote

302W/203
- Contexte : 302W
- Travaux d'entretien sur monuments historiques dont...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°54
Tours 46 et 27, aménagement et travaux de sécurité : comptes rendus de réunions de chantier, notes

Date

1992-1997

Cote

330W/74
- Contexte : 330W
- Tours 46 et 27, aménagement et travaux de sécurité...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°55
DEMI-LUNE 26, restauration : dossier des études préalables, convention et avenant, dossier préparatoire du marché, dossier photographique, rapport de présentation, évaluation détaillée, comptes rendus de visites de chantier, correspondance à propos du financement.

Date

1987-1997

Cote

300W/36
- Contexte : 300W
- DEMI-LUNE 26, restauration : dossier des études préalables,...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°56
Versement subventions du FEDER pour divers travaux (aménagement liaison Champ de Mars-Jean Jaurès, place Parmentier, desserte technopôle, espace loisirs Champ de Mars, réhabilitation fortifications), suivi : dossiers d'opérations, états récapitulatifs des dépenses réalisées, certificats de paiement et décomptes définitifs, factures, acte de vente Petiteau/Ville de Belfort immeuble place Parmentier du 19 décembre 1995

Date

1991-1997

Cote

302W/210
- Contexte : 302W
- Versement subventions du FEDER pour divers travaux...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°57
FRESQUE DE BAVILLIERS -Restauration et présentation : rapport municipalité, fiche budgétaire, note, document de séance-N° 93-266 : Restauration et présentation de la Fresque de Bavilliers.

Date

1993-1997

Cote

264W/64
- Contexte : 264W
- FRESQUE DE BAVILLIERS -Restauration et présentation...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°58
TOUR 46 -Gestion des locaux (1986-1995) : convention de mise à disposition (Conseil Général/Ville, 1986), rapport municipalité, plans, correspondance, notes.Aménagement et financement des travaux (1991-1997) : arrêtés préfectoraux de subvention, notification d'une décision attributive de subvention, rapport municipalité, compte rendu de chantier, notes.Expositions (Acrobates de Cirque / Giles-Henri POLGE / MATTA) (1993-1995) : correspondance, notes.

Date

1986-1997

Cote

264W/59
- Contexte : 264W
- TOUR 46 -Gestion des locaux (1986-1995) : convention...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°59
REMPARTS FRONT NORD, restauration et financement : procès-verbal du conseil d'administration du SEMES, comptes rendus de réunions et réunions de chantier, dossier réalisation ZAC Espérance, avenant à convention maîtrise d'oeuvre, factures, correspondance.

Date

1991-1997

Cote

300W/38
- Contexte : 300W
- REMPARTS FRONT NORD, restauration et financement :...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°60
Cathédrale Saint-Christophe, restauration de la façade occidentale : rapport de présentation, rapport et procès-verbal d'ouverture des plis, règlement de consultation, marché, plans, délibérations du Conseil municipal, accusés de réception de notification de marché

Date

1996-1997

Cote

317W/32
- Contexte : 317W
- Cathédrale Saint-Christophe, restauration de la façade...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°61
PORTE DE BRISACH, DEMI-LUNE, FRONT NORD : restauration (délibérations, courriers, convention et avenant, documents graphiques et dossier photographique, marché, plans)

Date

1989-1997

Cote

197W/57
- Contexte : 197W
- PORTE DE BRISACH, DEMI-LUNE, FRONT NORD : restauration...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°62
IMMEUBLES LOUES A LA VILLE ET PATRIMOINE MUNICIPAL EN GENERAL, ET EN PARTICULIER MONUMENTS HISTORIQUES, MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, IMMEUBLES 8 RUE DE MULHOUSE, 2 RUE HOCHE, RUE DES 4 VENTS..., KIOSQUES, gestion : notes, correspondance, convention, CR municipalités, plans, CR réunions, photos, délibérations88-96 du 07/07/1988 : MAT - Bilan de clôture90-112 du 05/07/1990 : ADAPEI - Immeuble 2 rue Hoche - Travaux d'aménagement - Révision du loyer92-8 du 13 février 1992 : Mission départementale des Jeunes des Résidences - Mise à disposition d'un local93-115 du 04/06/1993 : CDES - Renouvellement du bail des locaux sis rue de la Première Armée française97-145 du 11/07/1997 : Ecole maternelle de la Miotte - Local préfabriqué rue Deshaie - Désaffectation de locaux scolaires

Date

1983-1997

Cote

286W/4
- Contexte : 286W
- IMMEUBLES LOUES A LA VILLE ET PATRIMOINE MUNICIPAL...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°63

1 media
Participation de la ville de Belfort aux concours. - Concours Lumière et Monuments de 1993, obtention du premier prix national : rapport sur les travaux réalisés (1995). Concours European 4, proposition de reconversion du site des anciens abattoirs en pôle sport-détente : rapports, notes, documentation, correspondance (1996-1997).

Date

1995-1997

Cote

18Z/183
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
- Réflexions et projets
- Autres réflexions et projets
- Participation de la ville de Belfort aux concours....
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°64
CATHEDRALE SAINT-CHRISTOPHE, restauration façade occidentale : appel d'offres, délibérations, marché vierge, projet architectural et technique, documents graphiques et photographiques, dossier des études préalables, convention de maîtrise d'oeuvre, correspondance

Date

1991-1997

Cote

300W/41
- Contexte : 300W
- CATHEDRALE SAINT-CHRISTOPHE, restauration façade occidentale...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°65
REMPARTS, RUE DES BONS ENFANTS : restauration (arrêté du Maire sur conclusion marché, notification de marché, publication, préparation du marché, C.C.T.P., attestation d'assurance des entreprises)

Date

1997

Cote

197W/53
- Contexte : 197W
- REMPARTS, RUE DES BONS ENFANTS : restauration (arrêté...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°66
ABORDS TOUR DES BOURGEOIS : restauration maçonneries (appel d'offres, convention maîtrise d'oeuvre, dossier photographique et documents graphiques, évaluation, avant-métré, marché : règlement de la consultation, acte d'engagement, C.C.A.P., C.C.T.P.)

Date

1994-1997

Cote

197W/58
- Contexte : 197W
- ABORDS TOUR DES BOURGEOIS : restauration maçonneries...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°67
ABORDS TOUR DES BOURGEOIS : restauration maçonneries (correspondance, règlements, plans)

Date

1995-1997

Cote

197W/59
- Contexte : 197W
- ABORDS TOUR DES BOURGEOIS : restauration maçonneries...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°68
ZAC DE L'ESPERANCE - Protection au titre des Monuments Historiques du Château et de l'enceinte urbaine de Belfort : arrêté d'inscription parmi les Monuments Historiques (Ministère de la Culture, 1993), arrêté de classement parmi les Monuments Historiques (Ministère de la Culture, 1997), notes (Ville, Préfecture, SEMES)

Date

1993-1997

Cote

248W/59
- Contexte : 248W
- ZAC DE L'ESPERANCE - Protection au titre des Monuments...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°69
INSERTION PAR LE PATRIMOINE, déroulement des chantiers : photographies, dossier de consultation des entreprises, permis de construire, notes de service, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, charte initiative emploi et bilan d'exécution.

Date

1996-1997

Cote

300W/44
- Contexte : 300W
- INSERTION PAR LE PATRIMOINE, déroulement des chantiers...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°70
Cathédrale Saint-Christophe, restauration de la façade occidentale : rapport de présentation, rapport et procès-verbal d'ouverture des plis, règlement de consultation, marché, plans, délibérations du Conseil municipal, accusés de réception de notification de marché

Date

1996-1997

Cote

317W/31
- Contexte : 317W
- Cathédrale Saint-Christophe, restauration de la façade...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°71
PORTE DE BRISACH, restauration et projet d'aménagement restaurant : étude préalable, marché, conventions, procès-verbal d"opération de la commission d'ouverture des plis, correspondance, documents photographiques.

Date

1990-1997

Cote

300W/42
- Contexte : 300W
- PORTE DE BRISACH, restauration et projet d'aménagement...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°72
ENCEINTE FORTIFIEE, réalisation épreuves photographiques / Rémy Tanguy : convention, délibération.

Date

1996

Cote

308W/61
- Contexte : 308W
- ENCEINTE FORTIFIEE, réalisation épreuves photographiques...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°73
Marchés :- Gsitel services : précablage informatique 1993-95- Essor informatique : fourniture divers matériels informatiques 1995-96- Causeret : ravalement façades école maternelle Aubert 1994-95- Régie de quartier des Glacis : réfection couloir, sanitaires et pose jeux école St Exupéry 1994-95- Soprores : travaux maçonnerie aménagement locaux techniques rue des Carrières 1994-96- FCIE : illumination château 1993-1994

Date

1993-1996

Cote

226W/39
- Contexte : 226W
- Marchés :- Gsitel services : précablage informatique...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°74
Travaux sur monuments historiques, programme 1994, encaissement subention : délibérations, arrêté préfectoral portant attribution de subvention, factures, mémoires justificatifs et bordereau récapitulatif, certificats de paiement ou de réception des travaux.

Date

1993-1996

Cote

302W/201
- Contexte : 302W
- Travaux sur monuments historiques, programme 1994,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°75
TOUR 27 : restauration (appel d'offres, évaluation, courriers, marché, convention maîtrise d'oeuvre, documents graphiques, dossier photographique, plans, règlements)

Date

1993-1996

Cote

197W/55
- Contexte : 197W
- TOUR 27 : restauration (appel d'offres, évaluation,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°76
CONTRE-GARDE 28 : remise en état partielle (dossier documentaire des ouvrages exécutés, courriers, devis, convention de maîtrise d'oeuvre, appel d'offres, estimations)

Date

1994-1996

Cote

197W/54
- Contexte : 197W
- CONTRE-GARDE 28 : remise en état partielle (dossier...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°77
Travaux sur monuments historiques, programmes 1995-1996, encaissement subvention : délibération, arrêté préfectoral portant attribution de subvention, factures, mémoires justificatifs et bordereau récapitulatif, certificats de paiement ou de réception des travaux.

Date

1994-1996

Cote

302W/202
- Contexte : 302W
- Travaux sur monuments historiques, programmes 1995-1996,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°78
CONTREGARDE 28, remise en état / Prunet et Jemer : délibération, pièces comptables.

Date

1993-1996

Cote

308W/74
- Contexte : 308W
- CONTREGARDE 28, remise en état / Prunet et Jemer :...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°79
TEMPLE SAINT JEAN, rénovation intérieure : correspondance, notes, plan

Date

1995-1996

Cote

300W/39
- Contexte : 300W
- TEMPLE SAINT JEAN, rénovation intérieure : correspondance,...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°80
Terrasse du lion, aménagement pour la mise en valeur du monument : esquisse, notes manuscrites, note de service, correspondance

Date

1995-1996

Cote

318W/29
- Contexte : 318W
- Terrasse du lion, aménagement pour la mise en valeur...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

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