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254 résultats

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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-102 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation 2007.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/263

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

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  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-86 : Direction des Ressources et des Moyens - Régime indemnitaire du personnel.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/244

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-85 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2006.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/243

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

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  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-39 : Direction des Ressources Humaines - Modification du règlement des congés.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/190

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-23 : Direction des Ressources Humaines - Propositions de transformations de postes. [Délibération N° 06-24 a été retirée de l'ordre du jour]

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/174

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

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  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-109 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel communautaire - Adoption des grandes orientations pour l'année 2006.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/134

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

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  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-81 : Direction des Ressources Humaines - Revalorisation de prime de fin d'année 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/104

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

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  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 21/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel 2005.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/331

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

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  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Mise en œuvre de la "journée de solidarité".

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/330

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

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  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 15/4.03 : Direction des Ressources Humaines - Avenant au restaurant France Telecom - Convention d'adhésion au restaurant Casino - Convention d'adhésion au restaurant du CIE Alstom.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/302

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

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  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 14/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Revalorisation de la prime de fin d'année 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/301

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

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  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 16/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Collecte des Déchets Ménagers - Recrutement d'un ingénieur contractuel - Signature du contrat.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/268

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

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  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 20/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Propositions de transformations de postes.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/232

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 19/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Modification du régime indemnitaire.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/231

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

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  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 10/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion au contrat groupe pour l'assurance des frais de personnel conclu entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et la Compagnie "CNP".

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/191

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

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  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 9/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel communautaire - Adoption des grandes orientations pour 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/190

    • Contexte : 15WCAB

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  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Remboursement des heures supplémentaires par le SERTRID pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/165

    • Contexte : 15WCAB

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  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 27/4.05 : Direction des Ressources Humaines - Direction de la Solidarité Urbaine - Recrutement d'un responsable contractuel du renouvellement urbain - Autorisation de signer le contrat.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/126

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 26/4.04 : Direction des Ressources Humaines - Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Recrutement d'un chargé de mission contractuel - Autorisation de signer le contrat.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/125

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 25/4.03 : Direction des Ressources Humaines - Hygiène et Sécurité - Négociation par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'un contrat d'assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/124

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 24/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/123

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 23/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Convention d'adhésion au restaurant de France Télécom à Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/122

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 14/4.01 : Direction des Moyens / Direction des Ressources Humaines - Recrutement d'un Directeur des Ressources Humaines.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/44

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

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  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 10/4.02 : Direction des Moyens / Ressources Humaines - Recrutement d'un chargé de mission contractuel à la Direction de la Solidarité Urbaine - Signature du contrat.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/25

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

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  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 21/4.03, DIRECTION DES MOYENS / RESSOURCES HUMAINES - Plan de formation du personnel communautaire ; Adoption des grandes orientations pour 2003 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/235

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 21/4.03, DIRECTION...

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  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 19/4.01, DIRECTION DES MOYENS / RESSOURCES HUMAINES - Régime indemnitaire ; Modifications : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/233

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 19/4.01, DIRECTION...

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  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2002 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/201

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL...

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  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 20/4.01, PERSONNEL - Exercice 2002 ; Tableau des effectifs : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/143

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 20/4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

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  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 20/4.03, PERSONNEL - Exercice 2002 ; Tableau des effectifs : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/108

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 20/4.03, PERSONNEL...

    Producteur :

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  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 19/4.02, PERSONNEL - Modification du régime indemnitaire : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/107

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 19/4.02, PERSONNEL...

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  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.02, PERSONNEL - Exercice 2002 ; Tableau des effectifs : documents de séances

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/84

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.02, PERSONNEL...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.11, SERVICES GENERAUX - Convention d'objectifs et de moyens à passer avec le Comité des Oeuvres Sociales (COS) de la CAB : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/76

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.11, SERVICES...

    Producteur :

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  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.10, PERSONNEL - Création d'un poste de Technicien-Géomaticien pour la Cellule SIG ; Autorisation de signer un contrat de travail : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/45

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.10, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.08, PERSONNEL - Création et transformation de postes : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/43

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.08, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL - Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/41

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.03, PERSONNEL - Prestations d'action sociale assujetties aux cotisations sociales : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/38

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.03, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.02, PERSONNEL - Projet de plan de formation 2002 pour le personnel statutaire et les Emplois-Jeunes ; Actualisation : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/37

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.02, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.01, PERSONNEL - Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT) ; Confirmation des dispositions prises dans le protocole d'accord : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/36

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.12, SERVICES GENERAUX - Organisation des services de la CAB ; Organigramme ; Création de poste ; Conditions d'application ; Régime indemnitaire ; Locaux : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/14

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.12, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.03,PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2001 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/282

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.03,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  41. Résultat n°41

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 4.01,PERSONNEL - Mise à jour du tableau des effectifs et transformations de postes : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/253

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 4.01,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  42. Résultat n°42

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.04,PERSONNEL - Tarification de la médecine du travail pour l'année 2001 : documents de séanceLes dossiers-N° 4.05 : "Personnel - Projet d'adhésion au Service d'Hygiène et de Sécurité créé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Territoire de Belfort" ,-N° 4.06 : "Personnel - Adhésion de la CAB à l'Association des Collectivités Territoriales et Etablissements Publics Utilisateurs CIVITAS (ACTU)", sont manquants.

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/201

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.04,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  43. Résultat n°43

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.02,PERSONNEL - Transformations de postes : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/199

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.02,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  44. Résultat n°44

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.01,PERSONNEL - Création de postes ; Financement : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/198

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.01,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  45. Résultat n°45

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 4.01, PERSONNEL - Création de postes : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/178

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  46. Résultat n°46

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.05, PERSONNEL - Projet de convention de partenariat pour le financement des travaux d'aménagement des nouveaux locaux du Comité des Oeuvres Sociales (COS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/143

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.05, PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  47. Résultat n°47

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.02, PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/140

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.02, PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  48. Résultat n°48

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.07,PERSONNEL - Rapport d"activités du Comité des Oeuvres Sociales (COS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/102

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.07,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  49. Résultat n°49

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.06,PERSONNEL - Avenant à la convention d'utilisation du service "Actualités administratives des communes moyennes" conclue avec le Centre de Gestion : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/101

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.06,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  50. Résultat n°50

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.05,PERSONNEL - Changement de système de gestion informatisée des ressources humaines : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/100

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.05,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  51. Résultat n°51

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Création d'un nouveau service et réorganisation du Service Epuration : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/97

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.02,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  52. Résultat n°52

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Mise à jour du tableau des effectifs et transformations de postes : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/96

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.01,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  53. Résultat n°53

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.02, PERSONNEL - Avenant au contrat initial de M. Sébastien BELLAMY : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/65

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.02, PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  54. Résultat n°54

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.01, PERSONNEL - Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/64

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  55. Résultat n°55

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Tarification de la médecine du travail pour l'an 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/35

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.02,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  56. Résultat n°56

    ORGANISATION DES SERVICES DE LA CAB - Réunions des chefs de services (1998-2001). Localisation des services. Redéfinition du régime indemnitaire. Gestion des carrières des agents de la CAB. Mutualisation des services Ville/CAB (2003) : comptes rendus (Comité Technique Paritaire, Comité de Pilotage, Commission Etudes et Gestion), rapport, délibération, notes, organigramme (Ville/CAB 2002), situation administrative des agents (catégories A, B, C), bilans sociaux (2000, 2001), tableau indicatif des emplois (2001), correspondance (E.N.M., Syndicat FO)

    Date

    1998-2003

    Cote

    11WCAB/1

    • Contexte : 11WCAB

    • ORGANISATION DES SERVICES DE LA CAB - Réunions des...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  57. Résultat n°57

    FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT - Sécurité du personnel d'exploitation (1983) : circulaire (Préfecture du Territoire de Belfort). Proposition pour une nouvelle organisation des usines d'incinération et d'épuration (1988) ; mise en place de la procédure d'autosurveillance (1988) : rapports, note. Télégestion de la Station d'Epuration (1988) : cahier des charges. Mise en place des bornes géodésiques (1991) : documents (Institut Géographique National)

    Date

    1983-1991

    Cote

    8WCAB/5

    • Contexte : 8WCAB

    • FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  58. Résultat n°58

    Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint administratif / Centre d'appel (16/09/2010)- Adjoint administratif / DGST (22/09/2010)- Adjoint technique / Piscines (24/09/2010)- Adjoint administratif / Direction des Finances (30/09/2010)

    Date

    2010-2011

    Cote

    362W/8

    • Contexte : 362W

    • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  59. Résultat n°59

    Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Rédacteur territorial / Finances (22/02/2010)- Adjoint technique2ème classe / Piscines (22/04/2010)- Adjoint technique égoutier / Assainissement, Réseaux (29/04/2010)- Responsable de la piscine Pannoux (19/05/2010)- Adjoint administratif 1ère classe / Direction du Conseil de Développement et de la Prospective (20/05/2010)- Assistant spécialisé d'enseignement artistique / Conservatoire de Musique et de Danse (24/06/2010)- Adjoint technique 2ème classe / Patinoire (30/06/2010)- Adjoint administratif polyvalent (16/08/2010)

    Date

    2010

    Cote

    362W/7

    • Contexte : 362W

    • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  60. Résultat n°60

    Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint technique / Gestion des Usagers, cellule conformité (06/01/2010)- Adjoint Technique de 2ème classe rippeur / Enlèvement des Ordures Ménagères (05/02/2010)- Agent de catégorie c / Reprographie (12/02/2010)- Directeur Général adjoint / DRH (19/01/2009)

    Date

    2009-2010

    Cote

    362W/6

    • Contexte : 362W

    • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  61. Résultat n°61

    Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint technique / Piscines (15/06/2009)- Superviseur pour le centre d'appels (02/07/2009)- Educateur activités physiques et sportives (04/09/2009)- Chargé de mission / Développement économique et Tourisme (16/09/2009)- Rédacteur territorial / DAJ (15/10/2009)

    Date

    2009

    Cote

    362W/5

    • Contexte : 362W

    • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  62. Résultat n°62

    Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Contrôleur ou technicien Territorial / Bureau d'études Eau, Assainissement, Environnement, Déchets (14/01/2009)- Deux adjoints techniques de 2ème classe égoutiers / Assainissement et Réseaux (10/02/2009)- Adjoint technique rippeur / Enlèvement des Ordures Ménagères (13/02/2009)- Chef de bassin / Picines (06/03/2009)- Assistante hot-line / DSI (31/03/2009)- Directeur du Conservatoire de Musique et de Danse (03/04/2009)- Chargé de mission / Aménagement du Territoire et Développement territorial (08/04/2009)- Adjoint au directeur des Finances (17/07/2009)

    Date

    2008-2009

    Cote

    362W/4

    • Contexte : 362W

    • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  63. Résultat n°63

    Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Ambassadeurs du Tri (02/07/2008)- Adjoint Technique / Piscine (10/07/2008)- Adjoint Technique / Patinoire (18/07/2008)- Adjoint Administratif / Courrier (17/09/2008)- Directeur de l'habitat et de rénovation (17/09/2008 et 2009)- Professeur enseignement Arstistique Jazz / Conservatoire de Musique et de Danse (30/09/2008)- Adjoint Administratif / Finances (01/10/2008)- Adjoint Technique / Patinoire (01/10/2008)- Contrôleur de Travaux / Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie (09/10/2008)- Directeur de l'Eau et de l'Assainissement (14/11/2008)- Adjoint Technique 2ème Classe / Patinoire (02/12/2008)

    Date

    2008-2009

    Cote

    362W/3

    • Contexte : 362W

    • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  64. Résultat n°64

    Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Technicien territorial / Service Hygiène et Sécurité (24/01/2008)- Assistant spécialisé d'enseignement artistique / Conservatoire de Musique et de Danse (31/01/2008)- Adjoint administratif / Service Gestion des Usagers (29/02/2008)- Technicien Supérieur de Projet / DSI (07/05/2008)- Adjoint Technique 2ème classe / Patinoire (10/06/2008)- Adjoint Technique 2ème classe / Patinoire (10/06/2008)- Adjoint Technique 2ème classe rippeur / Enlèvement des Ordures ménagères (11/06/2008)- Adjoint Technique 2ème classe égoutier / Assainissement Réseaux (19/06/2008)- Assistant Spécialisé d'enseignement Danse comtemporaine / Conservatoire de Musique et de Danse (20/06/2008)- Rédacteur Territorial / DAJ (23/06/2008)- Technicien Territorial / Service Hygiène et Sécurité (26/06/2008)

    Date

    2007-2008

    Cote

    362W/2

    • Contexte : 362W

    • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  65. Résultat n°65

    Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint administratif (26/10/2007)

    Date

    2007-2008

    Cote

    362W/1

    • Contexte : 362W

    • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  66. Résultat n°66

    Personnel et services municipaux : photographies

    Date

    1980-1998

    Cote

    332W/46

    • Contexte : 332W

    • Personnel et services municipaux : photographies

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  67. Résultat n°67

    Personnel, principalement formation dont la nouvelle règlementation concernant la formation du personnel chargé de la surveillance des piscines et de l'apprentissage de la natation : compte rendu de réunion, compte rendu des congrès internationaux de la Fédération nationale des maîtres nageurs sauveteurs et documentation sur cette fédération

    Date

    1987-1990

    Cote

    322W/68

    • Contexte : 322W

    • Personnel, principalement formation dont la nouvelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  68. Résultat n°68

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-209 : Plan de Formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2007.

    Date

    2006

    Cote

    319W/479

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  69. Résultat n°69

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-145 : Régime indemnitaire du personnel.

    Date

    2006

    Cote

    319W/413

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  70. Résultat n°70

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-77 : Propositions de transformations de postes.

    Date

    2006

    Cote

    319W/343

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  71. Résultat n°71

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-34 : Direction des Ressources Humaines - Renouvellement de la convention d'adhésion au service de remplacement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

    Date

    2006

    Cote

    319W/299

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  72. Résultat n°72

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-245 : Plan de formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2006.

    Date

    2005

    Cote

    319W/248

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  73. Résultat n°73

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-99 : Propositions de transformations de postes.

    Date

    2005

    Cote

    319W/101

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  74. Résultat n°74

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-219 : Plan de formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2005.

    Date

    2004

    Cote

    314W/506

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

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  75. Résultat n°75

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-162 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Convention d'adhésion au restaurant de Casino - Convention d'adhésion au restaurant du CIE Alstom.

    Date

    2004

    Cote

    314W/448

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

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  76. Résultat n°76

    CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2004 :document de séance-N° 04-145 : Direction de la Sécurité Urbaine - Recrutement du Responsable "Sécurité Prévention" contractuel - Autorisation de signer le contrat.

    Date

    2004

    Cote

    314W/430

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2004 :document de séance-N°...

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  77. Résultat n°77

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-98 : Direction de la Communication - Recrutement d'un assistant de communication contractuel - Signature du contrat.

    Date

    2004

    Cote

    314W/382

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

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  78. Résultat n°78

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-55 : Propositions de transformations de postes.

    Date

    2004

    Cote

    314W/346

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

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  79. Résultat n°79

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-29 : Service Déplacements Urbains - Recrutement d'un Ingénieur contractuel - Autorisation de signer le contrat.

    Date

    2004

    Cote

    314W/319

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

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  80. Résultat n°80

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-28 : Direction de la Communication - Recrutement d'un Directeur contractuel - Signature du contrat.

    Date

    2004

    Cote

    314W/318

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

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