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254 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-102 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation 2007.
Cote
16WCAB/263
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-86 : Direction des Ressources et des Moyens - Régime indemnitaire du personnel.
Cote
16WCAB/244
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-85 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2006.
Cote
16WCAB/243
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-39 : Direction des Ressources Humaines - Modification du règlement des congés.
Cote
16WCAB/190
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-23 : Direction des Ressources Humaines - Propositions de transformations de postes. [Délibération N° 06-24 a été retirée de l'ordre du jour]
Cote
16WCAB/174
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-109 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel communautaire - Adoption des grandes orientations pour l'année 2006.
Cote
16WCAB/134
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-81 : Direction des Ressources Humaines - Revalorisation de prime de fin d'année 2005.
Cote
16WCAB/104
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 21/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel 2005.
Cote
15WCAB/331
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Mise en œuvre de la "journée de solidarité".
Cote
15WCAB/330
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 15/4.03 : Direction des Ressources Humaines - Avenant au restaurant France Telecom - Convention d'adhésion au restaurant Casino - Convention d'adhésion au restaurant du CIE Alstom.
Cote
15WCAB/302
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 14/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Revalorisation de la prime de fin d'année 2004.
Cote
15WCAB/301
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 16/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Collecte des Déchets Ménagers - Recrutement d'un ingénieur contractuel - Signature du contrat.
Cote
15WCAB/268
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 20/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Propositions de transformations de postes.
Cote
15WCAB/232
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 19/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Modification du régime indemnitaire.
Cote
15WCAB/231
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 10/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion au contrat groupe pour l'assurance des frais de personnel conclu entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et la Compagnie "CNP".
Cote
15WCAB/191
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 9/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel communautaire - Adoption des grandes orientations pour 2004.
Cote
15WCAB/190
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Remboursement des heures supplémentaires par le SERTRID pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin.
Cote
15WCAB/165
 Date
2003
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 27/4.05 : Direction des Ressources Humaines - Direction de la Solidarité Urbaine - Recrutement d'un responsable contractuel du renouvellement urbain - Autorisation de signer le contrat.
Cote
15WCAB/126
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 26/4.04 : Direction des Ressources Humaines - Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Recrutement d'un chargé de mission contractuel - Autorisation de signer le contrat.
Cote
15WCAB/125
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 25/4.03 : Direction des Ressources Humaines - Hygiène et Sécurité - Négociation par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'un contrat d'assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents.
Cote
15WCAB/124
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°21

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 24/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2003.
Cote
15WCAB/123
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 23/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Convention d'adhésion au restaurant de France Télécom à Belfort.
Cote
15WCAB/122
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 14/4.01 : Direction des Moyens / Direction des Ressources Humaines - Recrutement d'un Directeur des Ressources Humaines.
Cote
15WCAB/44
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 10/4.02 : Direction des Moyens / Ressources Humaines - Recrutement d'un chargé de mission contractuel à la Direction de la Solidarité Urbaine - Signature du contrat.
Cote
15WCAB/25
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Résultat n°25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 21/4.03, DIRECTION DES MOYENS / RESSOURCES HUMAINES - Plan de formation du personnel communautaire ; Adoption des grandes orientations pour 2003 : documents de séance
Cote
14WCAB/235
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 21/4.03, DIRECTION...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 19/4.01, DIRECTION DES MOYENS / RESSOURCES HUMAINES - Régime indemnitaire ; Modifications : documents de séance
Cote
14WCAB/233
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 19/4.01, DIRECTION...
Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2002 : documents de séance
Cote
14WCAB/201
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 20/4.01, PERSONNEL - Exercice 2002 ; Tableau des effectifs : documents de séance
Cote
14WCAB/143
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 20/4.01, PERSONNEL...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 20/4.03, PERSONNEL - Exercice 2002 ; Tableau des effectifs : documents de séance
Cote
14WCAB/108
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 20/4.03, PERSONNEL...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 19/4.02, PERSONNEL - Modification du régime indemnitaire : documents de séance
Cote
14WCAB/107
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 19/4.02, PERSONNEL...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.02, PERSONNEL - Exercice 2002 ; Tableau des effectifs : documents de séances
Cote
14WCAB/84
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.02, PERSONNEL...
Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.11, SERVICES GENERAUX - Convention d'objectifs et de moyens à passer avec le Comité des Oeuvres Sociales (COS) de la CAB : documents de séance
Cote
14WCAB/76
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.11, SERVICES...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.10, PERSONNEL - Création d'un poste de Technicien-Géomaticien pour la Cellule SIG ; Autorisation de signer un contrat de travail : documents de séance
Cote
14WCAB/45
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.10, PERSONNEL...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.08, PERSONNEL - Création et transformation de postes : documents de séance
Cote
14WCAB/43
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.08, PERSONNEL...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL - Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/41
 Date
2001
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL...
Résultat n°36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.03, PERSONNEL - Prestations d'action sociale assujetties aux cotisations sociales : documents de séance
Cote
14WCAB/38
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.03, PERSONNEL...
Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.02, PERSONNEL - Projet de plan de formation 2002 pour le personnel statutaire et les Emplois-Jeunes ; Actualisation : documents de séance
Cote
14WCAB/37
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.02, PERSONNEL...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.01, PERSONNEL - Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT) ; Confirmation des dispositions prises dans le protocole d'accord : documents de séance
Cote
14WCAB/36
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.01, PERSONNEL...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.12, SERVICES GENERAUX - Organisation des services de la CAB ; Organigramme ; Création de poste ; Conditions d'application ; Régime indemnitaire ; Locaux : documents de séance
Cote
14WCAB/14
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.12, SERVICES...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.03,PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2001 : documents de séance
Cote
13WCAB/282
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.03,PERSONNEL...
Résultat n°41

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 4.01,PERSONNEL - Mise à jour du tableau des effectifs et transformations de postes : documents de séance
Cote
13WCAB/253
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 4.01,PERSONNEL...
Résultat n°42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.04,PERSONNEL - Tarification de la médecine du travail pour l'année 2001 : documents de séanceLes dossiers-N° 4.05 : "Personnel - Projet d'adhésion au Service d'Hygiène et de Sécurité créé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Territoire de Belfort" ,-N° 4.06 : "Personnel - Adhésion de la CAB à l'Association des Collectivités Territoriales et Etablissements Publics Utilisateurs CIVITAS (ACTU)", sont manquants.
Cote
13WCAB/201
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.04,PERSONNEL...
Résultat n°43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.02,PERSONNEL - Transformations de postes : documents de séance
Cote
13WCAB/199
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.02,PERSONNEL...
Résultat n°44

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.01,PERSONNEL - Création de postes ; Financement : documents de séance
Cote
13WCAB/198
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.01,PERSONNEL...
Résultat n°45

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 4.01, PERSONNEL - Création de postes : documents de séance
Cote
13WCAB/178
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 4.01, PERSONNEL...
Résultat n°46

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.05, PERSONNEL - Projet de convention de partenariat pour le financement des travaux d'aménagement des nouveaux locaux du Comité des Oeuvres Sociales (COS) : documents de séance
Cote
13WCAB/143
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.05, PERSONNEL...
Résultat n°47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.02, PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/140
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.02, PERSONNEL...
Résultat n°48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.07,PERSONNEL - Rapport d"activités du Comité des Oeuvres Sociales (COS) : documents de séance
Cote
13WCAB/102
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.07,PERSONNEL...
Résultat n°49

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.06,PERSONNEL - Avenant à la convention d'utilisation du service "Actualités administratives des communes moyennes" conclue avec le Centre de Gestion : documents de séance
Cote
13WCAB/101
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.06,PERSONNEL...
Résultat n°50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.05,PERSONNEL - Changement de système de gestion informatisée des ressources humaines : documents de séance
Cote
13WCAB/100
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.05,PERSONNEL...
Résultat n°51

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Création d'un nouveau service et réorganisation du Service Epuration : documents de séance
Cote
13WCAB/97
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.02,PERSONNEL...
Résultat n°52

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Mise à jour du tableau des effectifs et transformations de postes : documents de séance
Cote
13WCAB/96
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.01,PERSONNEL...
Résultat n°53

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.02, PERSONNEL - Avenant au contrat initial de M. Sébastien BELLAMY : documents de séance
Cote
13WCAB/65
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.02, PERSONNEL...
Résultat n°54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.01, PERSONNEL - Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT) : documents de séance
Cote
13WCAB/64
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.01, PERSONNEL...
Résultat n°55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Tarification de la médecine du travail pour l'an 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/35
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.02,PERSONNEL...
Résultat n°56

ORGANISATION DES SERVICES DE LA CAB - Réunions des chefs de services (1998-2001). Localisation des services. Redéfinition du régime indemnitaire. Gestion des carrières des agents de la CAB. Mutualisation des services Ville/CAB (2003) : comptes rendus (Comité Technique Paritaire, Comité de Pilotage, Commission Etudes et Gestion), rapport, délibération, notes, organigramme (Ville/CAB 2002), situation administrative des agents (catégories A, B, C), bilans sociaux (2000, 2001), tableau indicatif des emplois (2001), correspondance (E.N.M., Syndicat FO)
Cote
11WCAB/1
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11WCAB

  • ORGANISATION DES SERVICES DE LA CAB - Réunions des...
Résultat n°57

FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT - Sécurité du personnel d'exploitation (1983) : circulaire (Préfecture du Territoire de Belfort). Proposition pour une nouvelle organisation des usines d'incinération et d'épuration (1988) ; mise en place de la procédure d'autosurveillance (1988) : rapports, note. Télégestion de la Station d'Epuration (1988) : cahier des charges. Mise en place des bornes géodésiques (1991) : documents (Institut Géographique National)
Cote
8WCAB/5
 Date
1983-1991
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

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Résultat n°58

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint administratif / Centre d'appel (16/09/2010)- Adjoint administratif / DGST (22/09/2010)- Adjoint technique / Piscines (24/09/2010)- Adjoint administratif / Direction des Finances (30/09/2010)
Cote
362W/8
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

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Résultat n°59

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Rédacteur territorial / Finances (22/02/2010)- Adjoint technique2ème classe / Piscines (22/04/2010)- Adjoint technique égoutier / Assainissement, Réseaux (29/04/2010)- Responsable de la piscine Pannoux (19/05/2010)- Adjoint administratif 1ère classe / Direction du Conseil de Développement et de la Prospective (20/05/2010)- Assistant spécialisé d'enseignement artistique / Conservatoire de Musique et de Danse (24/06/2010)- Adjoint technique 2ème classe / Patinoire (30/06/2010)- Adjoint administratif polyvalent (16/08/2010)
Cote
362W/7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

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Résultat n°60

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint technique / Gestion des Usagers, cellule conformité (06/01/2010)- Adjoint Technique de 2ème classe rippeur / Enlèvement des Ordures Ménagères (05/02/2010)- Agent de catégorie c / Reprographie (12/02/2010)- Directeur Général adjoint / DRH (19/01/2009)
Cote
362W/6
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

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Résultat n°61

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint technique / Piscines (15/06/2009)- Superviseur pour le centre d'appels (02/07/2009)- Educateur activités physiques et sportives (04/09/2009)- Chargé de mission / Développement économique et Tourisme (16/09/2009)- Rédacteur territorial / DAJ (15/10/2009)
Cote
362W/5
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

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Résultat n°62

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Contrôleur ou technicien Territorial / Bureau d'études Eau, Assainissement, Environnement, Déchets (14/01/2009)- Deux adjoints techniques de 2ème classe égoutiers / Assainissement et Réseaux (10/02/2009)- Adjoint technique rippeur / Enlèvement des Ordures Ménagères (13/02/2009)- Chef de bassin / Picines (06/03/2009)- Assistante hot-line / DSI (31/03/2009)- Directeur du Conservatoire de Musique et de Danse (03/04/2009)- Chargé de mission / Aménagement du Territoire et Développement territorial (08/04/2009)- Adjoint au directeur des Finances (17/07/2009)
Cote
362W/4
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

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Résultat n°63

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Ambassadeurs du Tri (02/07/2008)- Adjoint Technique / Piscine (10/07/2008)- Adjoint Technique / Patinoire (18/07/2008)- Adjoint Administratif / Courrier (17/09/2008)- Directeur de l'habitat et de rénovation (17/09/2008 et 2009)- Professeur enseignement Arstistique Jazz / Conservatoire de Musique et de Danse (30/09/2008)- Adjoint Administratif / Finances (01/10/2008)- Adjoint Technique / Patinoire (01/10/2008)- Contrôleur de Travaux / Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie (09/10/2008)- Directeur de l'Eau et de l'Assainissement (14/11/2008)- Adjoint Technique 2ème Classe / Patinoire (02/12/2008)
Cote
362W/3
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

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Résultat n°64

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Technicien territorial / Service Hygiène et Sécurité (24/01/2008)- Assistant spécialisé d'enseignement artistique / Conservatoire de Musique et de Danse (31/01/2008)- Adjoint administratif / Service Gestion des Usagers (29/02/2008)- Technicien Supérieur de Projet / DSI (07/05/2008)- Adjoint Technique 2ème classe / Patinoire (10/06/2008)- Adjoint Technique 2ème classe / Patinoire (10/06/2008)- Adjoint Technique 2ème classe rippeur / Enlèvement des Ordures ménagères (11/06/2008)- Adjoint Technique 2ème classe égoutier / Assainissement Réseaux (19/06/2008)- Assistant Spécialisé d'enseignement Danse comtemporaine / Conservatoire de Musique et de Danse (20/06/2008)- Rédacteur Territorial / DAJ (23/06/2008)- Technicien Territorial / Service Hygiène et Sécurité (26/06/2008)
Cote
362W/2
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

  • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Résultat n°65

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint administratif (26/10/2007)
Cote
362W/1
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

  • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Résultat n°66

Personnel et services municipaux : photographies
Cote
332W/46
 Date
1980-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Personnel et services municipaux : photographies
Résultat n°67

Personnel, principalement formation dont la nouvelle règlementation concernant la formation du personnel chargé de la surveillance des piscines et de l'apprentissage de la natation : compte rendu de réunion, compte rendu des congrès internationaux de la Fédération nationale des maîtres nageurs sauveteurs et documentation sur cette fédération
Cote
322W/68
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Personnel, principalement formation dont la nouvelle...
Résultat n°68

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-209 : Plan de Formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2007.
Cote
319W/479
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°69

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-145 : Régime indemnitaire du personnel.
Cote
319W/413
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°70

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-77 : Propositions de transformations de postes.
Cote
319W/343
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°71

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-34 : Direction des Ressources Humaines - Renouvellement de la convention d'adhésion au service de remplacement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.
Cote
319W/299
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°72

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-245 : Plan de formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2006.
Cote
319W/248
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°73

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-99 : Propositions de transformations de postes.
Cote
319W/101
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°74

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-219 : Plan de formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2005.
Cote
314W/506
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°75

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-162 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Convention d'adhésion au restaurant de Casino - Convention d'adhésion au restaurant du CIE Alstom.
Cote
314W/448
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°76

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2004 :document de séance-N° 04-145 : Direction de la Sécurité Urbaine - Recrutement du Responsable "Sécurité Prévention" contractuel - Autorisation de signer le contrat.
Cote
314W/430
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°77

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-98 : Direction de la Communication - Recrutement d'un assistant de communication contractuel - Signature du contrat.
Cote
314W/382
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°78

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-55 : Propositions de transformations de postes.
Cote
314W/346
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°79

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-29 : Service Déplacements Urbains - Recrutement d'un Ingénieur contractuel - Autorisation de signer le contrat.
Cote
314W/319
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°80

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-28 : Direction de la Communication - Recrutement d'un Directeur contractuel - Signature du contrat.
Cote
314W/318
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

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