Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 5
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 5
    • 1
    • 5
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, ciblage des communautés d’agglomération et communautés urbaines : listes des aires urbaines en France pouvant devenir communauté d’agglomération, notes sur les cibles de la réforme, notes comparatives.

    1 media

    Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, ciblage des communautés d’agglomération et communautés urbaines : listes des aires urbaines en France pouvant devenir communauté d’agglomération, notes sur les cibles de la réforme, notes comparatives.

    Date

    1998

    Cote

    18Z/45

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Réflexions et prises de position
    • Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Renforcement et simplification de la coopération intercommunale, mise en oeuvre : loi, dossier d'information du Ministère de l'Intérieur, intervention de Jean-Pierre Chevènement à la réunion des Préfets du 12 juillet 1999, délibération du Conseil de district sur la transformation du District en communauté d'agglomération

    Date

    1999

    Cote

    318W/41

    • Contexte : 318W

    • Renforcement et simplification de la coopération intercommunale,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  3. Résultat n°3

    INTERCOMMUNALITE, LOI CHEVENEMENT - Organisation urbaine et coopération intercommunale : document de travail ("Avant-projet de loi relatif à l'organisation urbaine et à la simplification de la coopération intercommunale", 1998), dossier d'information ("Projet de loi relatif à l'organisation urbaine et à la simplification de la coopération intercommunale", 1998), deuxième version du projet ("Projet de loi relatif au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, 1999), documentation ("Les Notes Bleues de Bercy", 1999 / "Ondes Moyennes", n° 68, 1998 / "Service Public", n° 52, 1997)

    Date

    1998-1999

    Cote

    248W/152

    • Contexte : 248W

    • INTERCOMMUNALITE, LOI CHEVENEMENT - Organisation urbaine...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    INTERCOMMUNALITE - Création de la communauté des communes et le développement de la coopération intercommunale : circulaires préfectorales, arrêtés préfectoraux, rapport (J.P. CHEVENEMENT), projet de lois relatives à l'intercommunalité, Loi JOXE, mémoires ("La Coopération décentralisée et le système français d'administration locale", ROUHIER-BONNELYE ; "Les Communes centres subventionnet-elles les communes périphériques ?", Marianne THIBAUD DE MAISTRE), rapport ("Les Structures de coopération intercommunale depuis la loi du 6 février 1992"), étude (AUTB), délibérations, documentation, notes, correspondance

    Date

    1986-1996

    Cote

    198W/253

    • Contexte : 198W

    • INTERCOMMUNALITE - Création de la communauté des communes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    INTERCOMMUNALITE - Coopération intercommunale : étude ("Etude financière intermédiaire portant sur les perspectives d'évolution du District de la région belfortaine", Cabinet DEPORCQ, 1994), documents de séance-N° 93-274 : Schéma départemental de coopération intercommunale - Voeux à exprimer par la Ville de Belfort-N° 94-128 : Schéma départemental de coopération intercommunale - Avis de la Ville de Belfort

    Date

    1993-1994

    Cote

    248W/151

    • Contexte : 248W

    • INTERCOMMUNALITE - Coopération intercommunale : étude...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)