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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante centre, Variante est, Zone des puits (1986)Tracé des trois variantes, Variante est, Variante centre, divers (1987)Variante ouest, Tunnel du Monceau, Propositions associations de protection de la nature (1988)Proposition D.U.P., divers (1989)
Cote
5WCAB/193
 Date
1986-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, TUNNEL DU MONCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante...
Résultat n°2

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement et à l'aménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY antérieurs au projet de contournement...Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1959-1962) : délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, déclaration de la Chambre Départementale d'Agriculture, avis du Commissaire-Enquêteur et Procès-Verbal, correspondanceDélimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée (1969-1971) : arrêtés préfectoraux, délibération du Conseil Municipal, extraits du "Recueil des Actes Administratifs", déclaration d'utilité publique, correspondanceAménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY (1975-1984) : délibération du Conseil de District, arrêté préfectoral, note, facture, correspondanceCession de l'assiette de la voie d'accès à la zone de captage de SERMAMAGNY à la Commune de VALDOIE (1980) : rapport du Conseil Municipal, plan
Cote
5WCAB/186
 Date
1959-1984
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement...
Résultat n°3

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contribution des écologistes : compte rendu (Groupe Environnement), tracts (les Verts, Association pour la Protection de l'Eau et de l'Environnement (A.P.E.E.)), "Mémoire sur l'environnement dans le Territoire de Belfort" (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.)), correspondance (Fédération des Associations de Protection de la Nature et de l'Environnement (F.A.P.N.E.)), plan
Cote
5WCAB/194
 Date
1987-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contribution des écologistes...
Résultat n°4

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession par la Ville de Belfort au DAB des terrains et ouvrages sis à SERMAMAGNY et VALDOIE : projet d'acte notarié, correspondanceAcquisition par le Conseil Général de la propriété des Epoux SUAREZ à VALDOIE : correspondanceAcquisition par le Conseil Général des terrains aux "Prés Bussot" à VALDOIE appartenant aux héritiers LENCLUD : correspondanceAcquisition par le Conseil Général du terrain "Les Francs" à LACHAPELLE-SOUS-CHAUX : plans, correspondance
Cote
5WCAB/190
 Date
1986-1988
 Lieu
LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, CD 465 (RD 465), SERMAMAGNY, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession...
Résultat n°5

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance
Cote
5WCAB/192
 Date
1984-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, SAVOUREUSE (La), FORT DU MONCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire...
Résultat n°6

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contentieux DAB / Préfecture : arrêté préfectoral du 29/10/1986, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, délibération du Conseil de District, mémoire, mémoire en défense, mémoire en réponse, décision du Tribunal Administratif de Besançon, correspondance
Cote
5WCAB/189
 Date
1986-1987
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contentieux DAB / Préfecture...
Résultat n°7

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Protection de la zone des puits : arrêtés préfectoraux, délibération et rapport du Conseil de District, convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", avis du Conseil d'Hygiène Publique de France, étude géologique du projet d'adduction d'eau potable de la Ville de Belfort (Louis GLANGEAUD, 1953), comptes rendus de réunions, rapports (B.R.G.M., Professeur Jacky MANIA), liste du réseau de surveillance (agence du bassin Rhône-Méditerranée-Corse)Demande d'expertise auprès de Commandant COUSTEAU et Haroun TAZIEFF : rapport du Conseil de District, compte rendu, correspondance, documentationP.O.S. de Valdoie : arrêté préfectoral, délibérations, enquête d'utilité publique, avis du représentant de l'Etat, liste des servitudes d'utilité publique, récapitulatif, révision, tableaux d'adduction-production d'eau, observations du DAB, plansMise en valeur du Fort du Monceau : convention de concession de terrain, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, arrêté préfectoral, articles de presse, correspondance, plansDemande d'information auprès du Syndicat mixte d'eau potable Saône-Turdine : avis du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France, décision du Tribunal Administratif de Dijon, plan, articles de presse, correspondance, documentation
Cote
5WCAB/188
 Date
1986-1990
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, FORT DU MONCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Protection de la zone des...
Résultat n°8

CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995) : comptes rendus, plans, correspondance, notes.Problèmes liés à la circulation et au stationnement à Belfort (1988-2002) : rapport municipalité, plan de circulation, articles de presse, correspondance, notes.Contournement de Valdoie (1989) : étude hydrogéologique, dossier de travaux, correspondance, notes, document de séance-N° 98-149 : Contournement de Valdoie - Dédoublement du CD465.Centre d'examen de permis de conduire (1992-2001) : plan, correspondance, notes.Aménagement des boulevards Anatole France et Kennedy (1999-2000) : étude de sécurité (Direction des Infrastructures, 2000), plans, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/188
 Date
1987-2000
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), FRANCE (Boulevard Anatole), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995)...
Résultat n°9

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite : convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", délibération du Conseil de District et du Conseil Municipal de Valdoie, comptes rendus de réunions, notes, synthèse des études relatives au contournement, correspondance
Cote
5WCAB/191
 Date
1988
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX - Travaux de protection de la zone de captage de Sermamagny au droit des ponts situés sur les RD 24 (sur le Rhôme) et RD 465 (sur la Savoureuse) ; Adoption du plan de financement définitif et d'une convention à intervenir avec le Conseil Général pour la réception et la gestion des ouvrages : documents de séance
Cote
13WCAB/258
 Date
2001
 Lieu
CD 24 (RD 24), CD 465 (RD 465), RHÔME, SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX -...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.03,EAUX - Protection de la zone de captage de Sermamagny ; Glissières de sécurité RD 24 et 465 : documents de séance
Cote
13WCAB/42
 Date
2000
 Lieu
CD 24 (RD 24), CD 465 (RD 465), SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.03,EAUX -...
Résultat n°12

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Choix du tracé : arrêté préfectoral, rapport du Conseil de District, rapport du Conseil Municipal de Belfort, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", comptes rendus de réunions, études, plans, correspondance
Cote
5WCAB/187
 Date
1986-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Choix du tracé : arrêté...
Résultat n°13

CONTOURNEMENT DE VALDOIE : articles de presse
Cote
5WCAB/195
 Date
1986-1990
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE : articles de presse