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Résultat n°1

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Protestations des Sapeurs-Pompiers contre le projet de loi relatif à la démocratie de proximité (2002) : revendications (CGT, CFDT, FO), motion et flash infos (Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France), correspondance, notes.Financement et contribution des collectivités locales (2002-2003) : études ("Financement des services départementaux d'incendie et de secours" / "Enquête sur le financement et les marges financières des SDIS", Cabinet François LAMOTTE), rapport financier, fiches et tableaux budgétaires, texte officiel, correspondance, notes.Fonctionnement et recherche de locaux (2002-2006) : arrêté préfectoral, compte rendu, bilan social (2003), fiches patrimoine bâti de la Ville (2006), tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion du Bureau (1er juin 2004, 15 novembre 2004) : comptes rendus, documents budgétaires, correspondance.Conseils d'Administration (8 mars 2004, 28 avril 2004, 17 juin 2004, 18 octobre 2004, 17 décembre 2004, 10 février 2005, 29 juin 2005, 12 octobre 2005, 15 décembre 2005) : délibérations, comptes rendus, rapports, documents budgétaires, correspondance.

Date

2002-2006

Cote

23WCAB/13

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 22/1.11 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours.

Date

2004

Cote

15WCAB/309

Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 4/1.03 : Direction Générale des Services - Financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Rapport d'information.

Date

2003

Cote

15WCAB/19

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES GENERAUX - Désignation des représentants de la CAB au Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/138

Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Système d'Information Géographique (SIG) ; Partage de données entre la CAB et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Convention à intervenir : documents de séanceLe dossier N° 1.14 : "Services Généraux - Théâtre Granit - Développement du pôle création dramatique - Participation de la CAB ", est manquant.

Date

2001

Cote

13WCAB/237

Résultat n°6

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Construction de casernes : rapports intermédiaire et final ("Mission d'étude pour la définition du programme et la recherche foncière d'implantation de quatre casernes, Programme 2000-20004", SCET DR Est, 2000-2001), délibération CAB (2000), compte rendu (Jury de concours d'architecte, 2000), rapport de présentation, correspondance, notes.

Date

2000-2001

Cote

264W/264

Résultat n°7

Centre de secours principal, attribution de logements : avis d'attribution, états des lieux à la remise des clés, arrêtés municipaux de concession, état général d'occupation.

Date

1996-2001

Cote

247W/4

Résultat n°8

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - CASDIS, fonctionnement : documents préparatoires (rapports) et délibérations

Date

2001

Cote

334W/45

Résultat n°9

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Conseils d'Administration (21 décembre 1998, 29 mars 1999, 25 juin 1999, 22 octobre 1999, 10 décembre 1999, 30 mars 2000, 15 juin 2000, 12 octobre 2000, 27 novembre 2000, 14 décembre 2000, 21 juin 2001, 11 octobre 2001, 25 octobre 2001, 31 octobre 2001, 6 décembre 2001, 11 décembre 2001) : délibérations, comptes rendus, rapports, budgets, conventions, étude (SDACR, 1999), tableaux, correspondance, notes.

Date

1998-2001

Cote

264W/266

Résultat n°10

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Fonctionnement, gestion du personnel et du matériel (1991-2001) : règlement (1991), rapports d'activités (1996-1997), rapports ("Maintenance des équipements mise à disposition...", 1995 / "Relation SDIS-SAMU", 2000 / "Gestion du patrimoine du CSP", DST, 2001), compte rendu, projet de loi, dossier ("Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volotaires-CCDSPV", 1996-2001), documentation, correspondance, notes.Financement et situation financière (1994-2001) : décret ("Organisation comptable et financière du SDIS", 1997), comptes rendus, budgets, statistiques financières des SDIS (Direction de la Défense et de la Protection Civile, 2000), taxe de capitation (1994-2001), correspondance, notes.

Date

1991-2001

Cote

264W/263

Résultat n°11

SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations, comptes rendus

Date

1999-2000

Cote

283W/1

Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Rapport d'information sur les casernements : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/131

Résultat n°13

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1984-2000

Cote

264W/256

Résultat n°14

DEPARTEMENTALISATION DU SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) :étude (Inspection Technique de la Sécurité Civile-ITSC, 1991), comptes rendus (Commissions Nationales Techniques, 1991 / Groupe de Travail), dossier du personnel, note d'orientation (1992), analyse de l'existant (1992), arrêtés préfectoraux, avant-projet de loi (1994), rapport ("Organisation générale et compétences en matière d'incendie et de secours", Villé-Département, 1994), pétition (Sapeurs Pompiers du CSP, 1999), documentation, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1991-2000

Cote

264W/262

Résultat n°15

DOSSIER PERSONNEL : FAIVRE Stéphane

Date

1988-2000

Cote

250W/21

Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/14

Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une commission consultative au sein du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/57

Résultat n°18

DOSSIER PERSONNEL : LORIOL Mallory

Date

1994-1999

Cote

250W/22

Résultat n°19

SDIS : délibérations du Conseil d'administration

Date

1998-1999

Cote

278W/4

Résultat n°20

DOSSIER PERSONNEL : Paul LAFOND

Date

1997-1999

Cote

193W/159

Résultat n°21

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Contrôle de sécurité et mise en conformité des Etablissements Recevant du Public (ERP) et des Immeubles à Grande Hauteur (IGH) (1986-1999) : arrêté préfectoral, arrêté du Maire, procès-verbaux de visite (Sous-Commission Technique de Sécurité des ERP et IGH / Commission Communale de Sécurité), avis favorables et défavorables (Centre de Secours Principal), comptes rendus, dossiers ERP-IGH, articles de presse, tableaux, plans, correspondance, notes.Fonctionnement de la Commission Communale de Sécurité (CCS) et procédure de contrôle des ERP (1989-1999) : rapports municipalité ("Etablissements recevant du public - Exploitation et infraction au règlement de sécurité - Adoption d'une procédure", 1989 / "Départementalisation du Service d'Incendie et de Secours - Conséquences sur la Commission Communale de Sécurité", 1999), circulaire (Commission Consultative de Sécurité et d'Accessibilité, 1995), procès-verbaux (Réunions CCS, 1991-1996), projet, listes des avis défavorables (1998), textes officiels, correspondance, notes.

Date

1986-1999

Cote

264W/258

Résultat n°22

DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Claude

Date

1967-1999

Cote

250W/24

Résultat n°23

DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Pierre

Date

1970-1999

Cote

250W/23

Résultat n°24

DOSSIER PERSONNEL : Michel FREYBURGER

Date

1978-1999

Cote

193W/157

Résultat n°25

DOSSIER PERSONNEL : Sylvain MEILLIERE

Date

1993-1999

Cote

193W/161

Résultat n°26

SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire de la sous-commission départementale de sécurité ; procès-verbaux, rapports, délibérations du conseil d'administration ; procès-verbaux du Comité Technique Paritaire (1996-97) ; note sur répartition du financement de la départementalisation par collectivités

Date

1995-1998

Cote

257W/8

Résultat n°27

DOSSIER PERSONNEL : Claude KOHLER

Date

1992-1998

Cote

193W/115

Résultat n°28

DOSSIER PERSONNEL : Michel MULLER

Date

1991-1998

Cote

193W/150

Résultat n°29

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.

Date

1997-1998

Cote

1WCAB/250

Résultat n°30

CONSEIL D'ADMINISTRATION DES SAPEURS PROFESSIONNELS ET VOLONTAIRES : délibérations

Date

1988-1998

Cote

244W/8

Résultat n°31

DOSSIER PERSONNEL : Stéphane MARCELLIN

Date

1995-1998

Cote

193W/145

Résultat n°32

DOSSIER PERSONNEL : André VOLLE

Date

1980-1998

Cote

193W/126

Résultat n°33

DOSSIER PERSONNEL : Noël SCHEBATH

Date

1987-1998

Cote

193W/163

Résultat n°34

DOSSIER PERSONNEL : Frédéric TOUSSAINT

Date

1997-1998

Cote

193W/164

Résultat n°35

DOSSIER PERSONNEL : Pascal BAILLIF

Date

1990-1998

Cote

193W/148

Résultat n°36

DOSSIER PERSONNEL : Ghislain FARINE

Date

1994-1998

Cote

193W/142

Résultat n°37

DOSSIER PERSONNEL : MILLECAM Patrick

Date

1977-1998

Cote

250W/20

Résultat n°38

DOSSIER PERSONNEL : Stéphane ARNAUD

Date

1992-1998

Cote

193W/121

Résultat n°39

COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES SAPEURS POMPIERS, préparation : tableaux d'avancement, fiches d'avancement, procès-verbal

Date

1993-1998

Cote

256W/479

Résultat n°40

DOSSIER PERSONNEL : André PELTIER

Date

1974-1998

Cote

193W/154

Résultat n°41

DOSSIER PERSONNEL : Sébastien MAIRE

Date

1992-1998

Cote

193W/160

Résultat n°42

DOSSIER PERSONNEL : Philiippe DESPAQUIS

Date

1988-1998

Cote

193W/112

Résultat n°43

DOSSIER PERSONNEL : Gilles MORLOT

Date

1991-1998

Cote

193W/108

Résultat n°44

DOSSIER PERSONNEL : Arnaud PERRIN

Date

1994-1998

Cote

193W/146

Résultat n°45

DOSSIER PERSONNEL : Laurent Jacques PETIT

Date

1995-1998

Cote

193W/143

Résultat n°46

DOSSIER PERSONNEL : Eric VERGUET

Date

1996-1998

Cote

193W/151

Résultat n°47

DOSSIER PERSONNEL : Stéphane ROESCH

Date

1995-1998

Cote

193W/162

Résultat n°48

DOSSIER PERSONNEL : Denis GERARDIN

Date

1988-1998

Cote

193W/109

Résultat n°49

Notes de service et d'information

Date

1995-1998

Cote

244W/6

Résultat n°50

DOSSIER PERSONNEL : Yann FOURIER

Date

1995-1998

Cote

193W/156

Résultat n°51

DOSSIER PERSONNEL : Hubert HOUMAIRE

Date

1997-1998

Cote

193W/158

Résultat n°52

COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE : procès verbaux, dossiers préparatoires

Date

1995-1998

Cote

244W/1

Résultat n°53

SDIS, fonctionnement et départementalisation : rapports et délibérations du conseil d'administration, rapport d'étape de l'audit préalable à la départementalisation, "Etude concernant les coûts des interventions à caractère privé", "La stratégie de départementalisation", "Actions liées à la mise en oeuvre de la nouvelle organisation territoriale des services d'incendie et de secours", "Eléments relatifs à l'activité et à la gestion du service (avril-mai 1998)"

Date

1996-1998

Cote

327W/73

Résultat n°54

DOSSIER PERSONNEL : Marc STOESSEL

Date

1980-1998

Cote

193W/155

Résultat n°55

DOSSIER PERSONNEL : Thierry Pierre Emile DREVET

Date

1988-1998

Cote

193W/123

Résultat n°56

DOSSIER PERSONNEL : Bruno JARDON

Date

1990-1998

Cote

193W/124

Résultat n°57

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL: rapport (dont DDIS, Vinel,audit Lamotte), calendrier des réunions, compte-rendu, courrier.

Date

1996-1998

Cote

1WCAB/248

Résultat n°58

COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : procès verbaux

Date

1995-1998

Cote

244W/2

Résultat n°59

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Gestion du personnel (1991-1998) : procès-verbaux (Commission de validation, 1996 / Groupe de Travail, 1998), rapport ("Notation des personnels de catégorie C", 1997), comptes rendus, rapport municipalité, curriculum vitae, tableau des effectifs, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-212 : Corps des Sapeurs-Pompiers de Belfort - Transformation des postes.Réunions de la Commission Technique Paritaire (19 novembre 1993, 30 juin 1994, 19 avril 1995, 17 décembre 1998) : comptes rendus, protocole d'accord, arrêté du Maire, convention de mise à disposition des biens (Ville/SDIS, 1998), projets, rapports, correspondance, notes.

Date

1991-1998

Cote

264W/260

Résultat n°60

DOSSIER PERSONNEL : Sylvain GERARDIN

Date

1988-1998

Cote

193W/106

Résultat n°61

CAHIER MINUTE : du24 février au 19 décembre 1997

Date

1997

Cote

250W/19

Résultat n°62

S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS):Conseils d'administration: compte-rendu de séance, rapport, délibération, courrier.

Date

1994-1997

Cote

1WCAB/247

Résultat n°63

DOSSIER PERSONNEL : Jean-Marie AMSALLEM

Date

1964-1997

Cote

193W/140

Résultat n°64

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°3692 au 3988, du 1er au 30 novembre 1997

Date

1997

Cote

250W/16

Résultat n°65

SDIS, fonctionnement et réorganisation : rapports et délibérations du conseil d'administration, "Eléments relatifs à l'activité et à la gestion du service" (août 1997, octobre à décembre 1997), document de présentation du nouveau conseil d'administration et des réformes de modernisation

Date

1996-1997

Cote

327W/72

Résultat n°66

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°1661 au 1736, du 26 au 31 mai 1997

Date

1997

Cote

250W/7

Résultat n°67

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°2851 au 2976, du 23 août au 31 août 1997

Date

1997

Cote

250W/12

Résultat n°68

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°424 au 710, du 1er au 28 février 1997

Date

1997

Cote

250W/3

Résultat n°69

DOSSIER PERSONNEL : Gérard VANNIER

Date

1997

Cote

193W/147

Résultat n°70

DOSSIER PERSONNEL : Michel BERREUR

Date

1958-1997

Cote

193W/144

Résultat n°71

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°2547 au 2850, du 1er au 22 août 1997

Date

1997

Cote

250W/11

Résultat n°72

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°283 à 423, du 18 au 31 janvier 1997

Date

1997

Cote

250W/2

Résultat n°73

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Commissions Administratives (28 février 1991, 17 décembre 1991, 20 juin 1991, 28 août 1992, 26 novembre 1992, 30 avril 1996, 20 juin 1997) : procès-verbaux, règlement de la Commission (1988-1995), comptes administratifs, budgets, rapports, correspondance, notes.

Date

1991-1997

Cote

264W/265

Résultat n°74

DOSSIER PERSONNEL : Jean WINNINGER

Date

1990-1997

Cote

193W/152

Résultat n°75

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°1737 au 2104, du 1er au 30 juin 1997

Date

1997

Cote

250W/8

Résultat n°76

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations financières: rapport, compte-rendu de réunion, courrier, documentation juridique, brochure d'information.

Date

1997

Cote

1WCAB/249

Résultat n°77

DOSSIER PERSONNEL : Laurent CHIPPAUX

Date

1993-1997

Cote

193W/141

Résultat n°78

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Exercice des droits syndicaux des Sapeurs-Pompiers (1986-1997) : protocole d'accord (CGT, 1986), cahier des revendications, statuts (Syndicat National des Officiers Professionnels Sapeurs-Pompiers -SNOP-SP, 1997), comptes rendus, textes officiels, correspondance, notes.Commission de Concertation des Sapeurs-Pompiers (1993-1995) : comptes rendus, projet ("Centre satellite", 1994), propositions intersyndicales, bilan des affectations, document de synthèse ("Projet de service", 1995), rapports, fiches, tracts, correspondance, notes.Mouvement de grève des Sapeurs-Pompiers de Belfort (1994) : rapport ("Evénements journaliers du 11 mars au 26 mai 1994"), déclaration d'intention, graphiques, propositions intersyndicales (CGT-CFDT), préavis de grève, communiqué de presse, tableaux, tracts, articles de presse, listes, correspondance, notes.

Date

1986-1997

Cote

264W/259

Résultat n°79

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°1333 au 1660, du 1er au 26 mai 1997

Date

1997

Cote

250W/6

Résultat n°80

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°1 à 282, du 1er au 18 janvier 1997

Date

1997

Cote

250W/1