SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Constitution et relations avec la Ville : délibérations, statuts, contrat de prêt (Caisse des Dépôts et Consignations), correspondance
Date
1973-1983
Cote
198W/155
1983-1990
198W/158
1984-1997
198W/159
1990-1991
1WCAB/241
1990-1992
325W/1
1991
14Z/3
1991-1996
14Z/20
1992-1993
14Z/37
1992-1993
14Z/35
1992-1993
14Z/36
1992
14Z/4
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.