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157 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

INCINERATION - Exploitation de la décharge du Bois Joli (Le Haut du Mont) à CRAVANCHE : arrêté préfectoral, rapport, arrêté du Maire, notes, planning des travaux à l'UIOM, pétition (habitants de Cravanche), comptes rendus de réunions, délibération (Conseil Municipal de Belfort), articles de presse, correspondance
Cote
6WCAB/53
 Date
1973-1989
 Lieu
BOIS JOLI, CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Exploitation de la décharge du Bois...
Résultat n°2

INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères des communes hors District (ANDELNANS, BANVILLARS, DORANS, URCEREY) et des Etablissements Militaires : convention (DAB /35° R.I.), notes, états des sommes dues, correspondance. Fixation du tarif d'enlèvement et d'incinération des O.M. pour les usagers extérieurs : délibération, note de calcul, rapport, compte rendu. Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, notification d'une décision du Conseil d'Etat, délibération, correspondance
Cote
6WCAB/54
 Date
1974-1991
 Lieu
BANVILLARS, URCEREY, DORANS, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères...
Résultat n°3

INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de récupération de chaleur à l'UIOM : marché (STEIN INDUSTRIE), délibération, compte rendu, plan, propositions, documentation, correspondance. Attribution d'une subvention à un investissement économisant le fuel et l'énergie : convention (DAB /Agence pour l'Economie d'Energie), fiche de renseignement, devis estimatif et descriptif, documentation (Ministère de l'Industrie et de la Recherche). Augmentation du débit de vapeur des chaudières : offre (STEIN INDUSTRIE), rapport, étude (cabinet BECHLER). Remise en état des économiseurs : délibération, compte rendu, rapport (APAVE), notes, correspondance
Cote
6WCAB/55
 Date
1975-1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de...
Résultat n°4

INCINERATION - Adjonction de chaudières aux fours: marché (STEIN-INDUSTRIE)
Cote
3WCAB/252
 Date
1976-1978
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Adjonction de chaudières aux fours:...
Résultat n°5

ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et du traitement des O.M. aux usagers extérieurs (35e RI, Communes de DORANS, CHALONVILLARS, URCEREY, ARGIESANS, BANVILLARS, BAVILLIERS, BUC). Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : compte rendu du DAB, délibération, correspondance, factures
Cote
3WCAB/241
 Date
1977-1988
 Lieu
BANVILLARS, URCEREY, CHALONVILLARS, BUC, DORANS, ARGIESANS, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et...
Résultat n°6

ORDURES MENAGERES - Etude des modalités d'une collecte sélective des O.M. : marché (ECOPOL)
Cote
3WCAB/242
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Etude des modalités d'une collecte...
Résultat n°7

BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE appartenant à Mme. VIVET : déclaration d'utilité publique, promesse de vente, convention, délibération, correspondance. Concession de terrain communal pour dépôt de mâchefers : délibérations du Conseil du District et du Conseil Municipal de Pérouse , acte administratif, renouvellement de la concession, correspondance. Enlèvement des mâchefers : convention. Cession d'une parcelle de terrain de l'ancienne décharge "mâchefers" : rapport du Conseil du District, plans
Cote
4WCAB/18
 Date
1979-1991
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE...
Résultat n°8

ORDURES MENAGERES - Collecte et incinération des déchets des établissements militaires : convention (DAB/35° R.I.)
Cote
3WCAB/121
 Date
1979-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Collecte et incinération des déchets...
Résultat n°9

INCINERATION - Réfection des réfractaires du Four n° 2 : marché (S.T.F.)
Cote
3WCAB/253
 Date
1980
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection des réfractaires du Four n°...
Résultat n°10

ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers en Forêt communale de PEROUSE :convention
Cote
3WCAB/122
 Date
1981-1989
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers...
Résultat n°11

INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum du Four n° 2 : marché (S.T.F.)
Cote
3WCAB/254
 Date
1983
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum...
Résultat n°12

DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement du service ; Mécanisation de la collecte des ordures ménagères ; Projet de départementalisation du collectage et traitement des déchets ; Construction du Centre départemental de traitement des déchets ; Tarification : décision du Tribunal Administratif de Besançon (Contentieux DAB/Préfecture), arrêté du Maire, études (Réseau Ville Moyenne, SERTRID, Chambre de Métier), comptes rendus, rapports, réglement du service, pièces de marché, pièces comptables, bulletin officiel, plans, documentation, notes, correspondance
Cote
198W/261
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement...
Résultat n°13

O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place de la collecte mécanisée : rapport, compte rendu, notes, correspondance, documentation ; enquête sur les communes (hors District) : enquête, listing, correspondance ; dotation de conteneurs : listing
Cote
6WCAB/23
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place...
Résultat n°14

INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché (SACOM)
Cote
3WCAB/256
 Date
1986
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché...
Résultat n°15

INCINERATION - Réfection et mise en conformité des dépoussiéreurs : marché (SOFRETH)
Cote
3WCAB/255
 Date
1986
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection et mise en conformité des...
Résultat n°16

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse (octobre 1986 à juillet 1988).
Cote
1WCAB/219
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...
Résultat n°17

INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n° 1 : marché (LES FILS BAUDIN)
Cote
3WCAB/258
 Date
1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n°...
Résultat n°18

CONTENEURS: photographies et négatifs.
Cote
1WCAB/229
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • CONTENEURS: photographies et négatifs.
Résultat n°19

INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four n° 1 : marché (RUST)
Cote
3WCAB/257
 Date
1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four...
Résultat n°20

INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du pont bascule : marché (PIC-PRECIA)
Cote
3WCAB/260
 Date
1988
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du...
Résultat n°21

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse (septembre 1988 à décembre 1989).
Cote
1WCAB/220
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...
Résultat n°22

ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte des O.M. : marché (S.A.R.)
Cote
3WCAB/243
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte des...
Résultat n°23

INCINERATION - Reconstruction du conduit de fumée du Four n° 2 : marché (RAICHON)
Cote
3WCAB/259
 Date
1988
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Reconstruction du conduit de fumée du...
Résultat n°24

ORDURES MENAGERES - Relevage de conteneurs "verre" sur la Commune d'HERICOURT : convention
Cote
3WCAB/131
 Date
1988
 Lieu
HÉRICOURT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Relevage de conteneurs "verre"...
Résultat n°25

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse.
Cote
1WCAB/221
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...
Résultat n°26

ORDURES MENAGERES - Acquisition de conteneurs (O.M., verres, papiers/cartons, emballages plastiques, composteurs individuels) : marchés (TERUTEC, CITEC, SOREPA, GRAF)
Cote
3WCAB/251
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Acquisition de conteneurs (O.M.,...
Résultat n°27

INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain depuis la nouvelle usine d'incinération jusqu'à la salle des auxiliaires: marché (EBBTP)
Cote
3WCAB/261
 Date
1989
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain...
Résultat n°28

INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché (MERAT)
Cote
3WCAB/262
 Date
1989
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché...
Résultat n°29

RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS DOMESTIQUES PAR L'A.P.B.N.: courrier.
Cote
1WCAB/257
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS...
Résultat n°30

ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie à Belfort (1990-1994) : étude de faisabilité (1992), rapports municipalité, comptes rendus, rapport de synthèse (ASCOMADE, 1992), plans, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 93-127 : Création d'une déchetterie à Belfort.Implantation des Points d'Apport Volontaire (PAV) ou Ecopoints (1993-2000) : rapport municipalité ("Collecte sélective des papiers-cartons - Choix de conteneurs", 1994), compte rendu, rapport, pétition, plans, listes, article de presse, documentation, correspondance, notes.Recyclage et revalorisation des sources lumineuses usagées (2000) : rapport municipalité, note, document de séance-N° 00-230 : Recyclage/revalorisation des sources lumineuses usagées : tubes fluorescents et lampes à décharges usagés - Cadre législatif et subventionnement des déchets classés "dangereux".
Cote
264W/273
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie...
Résultat n°31

COOPERATION FRANCO-JAPONAISE SUR LES AMENITES URBAINES (AMELIORATION DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN) : comtpes rendus de réunions, rapport d'évaluation
Cote
258W/8
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • COOPERATION FRANCO-JAPONAISE SUR LES AMENITES URBAINES...
Résultat n°32

ORDURES MENAGERES - Mise en oeuvre d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention
Cote
3WCAB/139
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Mise en oeuvre d'un schéma départemental...
Résultat n°33

INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché (SEVAL)
Cote
3WCAB/264
 Date
1991
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché...
Résultat n°34

O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))
Cote
6WCAB/52
 Date
1991-1993
 Lieu
MADELEINE, SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental...
Résultat n°35

INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réfection du traitement des fumées du Four n° 2 : marché (cabinet MERLIN)
Cote
3WCAB/263
 Date
1991
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative...
Résultat n°36

ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement : comptes rendus de réunions, assemblées générales, conseils d'administration, visites, statuts, courriers, études
Cote
285W/3
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement...
Résultat n°37

INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)
Cote
3WCAB/265
 Date
1992-1999
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus...
Résultat n°38

INCINERATION, MARCHE - Acceptation et enfouissement en décharge de classe I des suies provenant des électrofiltres de l'UIOM : marché (ECOSPACE)
Cote
6WCAB/91
 Date
1992-1994
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, MARCHE - Acceptation et enfouissement...
Résultat n°39

INCINERATION, MARCHE - Traitement des déchets encombrants d'origine ménagère (exercices 1992, 1993) : marché (EST RECYCLAGE)
Cote
6WCAB/89
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, MARCHE - Traitement des déchets encombrants...
Résultat n°40

ORDURES MENAGERES - Traitement des déchets encombrants d'origine ménagère collectés par le DAB : marchés (EST RECYCLAGE, KLEBER ENVIRONNEMENT)
Cote
3WCAB/244
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Traitement des déchets encombrants...