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421 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).
Cote
1N/102
 Date
1921-1959
 Lieu
PERCHES (Les), LUNETTE 18, CASERNES DE RETHENANS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
Résultat n°2

Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle 1/500e.
Cote
279W/15
 Date- Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle...
Résultat n°3

Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/32
 Date
1926
 Lieu
FERRETTE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle...
Résultat n°4

Plan d'un égout, Rue de Brasse.
Cote
279W/96
 Date- Lieu
BRASSE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'un égout, Rue de Brasse.
Résultat n°5

Regard de visite. Bouche sous trottoir.Echelle 1/20e.
Cote
279W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Regard de visite. Bouche sous trottoir.Echelle 1/20e.
Résultat n°6

Projet d'égout, Rue Voltaire.Echelle 1/500e.
Cote
279W/50
 Date- Lieu
VOLTAIRE (Rue)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet d'égout, Rue Voltaire.Echelle 1/500e.
Résultat n°7

Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.
Cote
279W/60
 Date- Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.
Résultat n°8

Plan de construction d'un égout à Belfort, Rue de Cravanche Echelle 1/200e.
Cote
279W/28
 Date- Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de construction d'un égout à Belfort, Rue de Cravanche...
Résultat n°9

Plan d'égout, Avenue Wilson.
Cote
279W/65
 Date- Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'égout, Avenue Wilson.
Résultat n°10

Plan de construction d'un égout, Rue Denfert-Rochereau.Echelle 0,005 p.m.
Cote
279W/55
 Date- Lieu
DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de construction d'un égout, Rue Denfert-Rochereau.Echelle...
Résultat n°11

Égout, taxation : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, décret, circulaire, rapport comptable.
Cote
2L/65
 Date
1927-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Droits divers
  • Égout, taxation : extraits du registre des délibérations...
Résultat n°12

Plan topographique de Belfort Nord; Construction d'un égout dans la rue des Cités Nord.Echelle 0,005e.
Cote
279W/27
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort Nord; Construction d'un...
Résultat n°13

"Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration des eaux usées et d'incinération des ordures ménagères, échange avec particulier : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, procès-verbal descriptif et estimatif, rapport du Directeur des travaux, plans, correspondance.
Cote
1N/129
 Date
1931-1932
 Lieu
LES GRANDS PRÉS (Lieudit)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • "Aux Grands Prés".- Construction d'une station d'épuration...
Résultat n°14

PROJET GENERAL D'ASSAINISSEMENT D'OFFEMONT - Construction d'un réseau d'égouts (tranches 1 à 8) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/29
 Date
1965-1980
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • PROJET GENERAL D'ASSAINISSEMENT D'OFFEMONT - Construction...
Résultat n°15

EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration de DANJOUTIN déléguée à la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) : convention de concession, cahier des charges, extrait du PV des délibérations. Construction de la Station d'Epuration : marchés (GARGIONI, TEBA). Rachat du contrat d'affermage par le DAB à l'entreprise TEBA : délibération du Conseil du District.
Cote
3WCAB/216
 Date
1969-1977
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration...
Résultat n°16

STATION D'EPURATION DE BAVILLIERS-ESSERT - Construction (1970-1978) : délibération (Conseil Municipal de Bavilliers), déclaration d'utilité publique, contrat d'affermage (Commune de Bavilliers/TEBA), marchés (TEBA, EBBTP), rapport d'analyse des effluents (Université Louis Pasteur), plans, correspondance. Amélioration et restructuration (1981-1993) : déclaration d'utilité publique, étude (Cie Générale des Eaux), correspondance
Cote
8WCAB/14
 Date
1970-1993
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BAVILLIERS-ESSERT - Construction...
Résultat n°17

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations électriques : rapport APAVELes rapports des années 1973, 1978 et 1983 sont conservés à titre historique
Cote
8WCAB/1
 Date
1973-1983
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations...
Résultat n°18

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) : marché (BAUMANN)
Cote
3WCAB/178
 Date
1973-1978
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) :...
Résultat n°19

AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance
Cote
8WCAB/30
 Date
1973-1977
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...
Résultat n°20

CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'un égout collecteur (BELFORT : rue Thierry-Mieg, avenue des Usines) : marché (DEMATHIEU & BARD)
Cote
8WCAB/32
 Date
1974-1975
 Lieu
USINES (Avenue des), THIERRY-MIEG (Rue Ernest)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'un égout collecteur...
Résultat n°21

PROCEDURE DE PRISE EN CHARGE DES RESEAUS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT: Règlement.
Cote
1WCAB/199
 Date
1974-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • PROCEDURE DE PRISE EN CHARGE DES RESEAUS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT:...
Résultat n°22

CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Carrières, rue Dégombert / ESSERT : rue du Port, décharge station de refoulement / CRAVANCHE : rue A. Briand, rue J. Ferry) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/31
 Date
1974
 Lieu
DEGOMBERT (Rue du Capitaine), CRAVANCHE, ESSERT, CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°23

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues Degombert, des Carrières - CRAVANCHES - ESSERT) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/179
 Date
1974
 Lieu
DEGOMBERT (Rue du Capitaine), CRAVANCHE, ESSERT, CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues...
Résultat n°24

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/180
 Date
1975
 Lieu
RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Résultat n°25

ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire des Ecarts de DENNEY : marché (S.A.E.C.)
Cote
3WCAB/182
 Date
1975-1976
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire...
Résultat n°26

STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération, procès-verbal de bornage, plans, dossier technique, correspondance,
Cote
8WCAB/15
 Date
1975-1998
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération,...
Résultat n°27

ASSAINISSEMENT - Passage d'une canalisation d'assainissement sous l'autoroute A36 : convention (D.A.B./Société de l'Autoroute Paris-Lyon)
Cote
3WCAB/117
 Date
1975
 Lieu
A 36 (autoroute)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Passage d'une canalisation d'assainissement...
Résultat n°28

CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/33
 Date
1975
 Lieu
RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°29

ASSAINISSEMENT - Construction d'un égout collecteur (BELFORT : avenue des Usines, rue Thierry Mieg) : marché (DEMATHIEU & BARD)
Cote
3WCAB/181
 Date
1975
 Lieu
USINES (Avenue des), THIERRY-MIEG (Rue Ernest)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'un égout collecteur...
Résultat n°30

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Constrution d'une installation de déshydratation des boues : marché (DEGREMONT)
Cote
8WCAB/6
 Date
1975-1979
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Constrution d'une...
Résultat n°31

ASSAINISSEMENT - Servitude de passage consentie par certains particuliers au D.A.B. : convention
Cote
3WCAB/148
 Date
1975-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Servitude de passage consentie par...
Résultat n°32

EPURATION - Construction d'une installation de déshydratation des boues à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (DEGREMONT)
Cote
3WCAB/220
 Date
1975-1980
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Construction d'une installation de déshydratation...
Résultat n°33

EPURATION - Construction de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (PLANCHET). Lutte contre la pollution : rapport de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Cote
3WCAB/217
 Date
1975-1977
 Lieu
DENNEY, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDenney
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Construction de la Station d'Epuration...
Résultat n°34

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/34
 Date
1976
 Lieu
BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), FERRIÉ (Rue du Général), PEROUSE, CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY, ALTKIRCH (Avenue d'), ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°35

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (PEROUSE : Grand'rue, rue des Saules, rue des Lilas, rue des Primevères, rue des Bluets, rue des Pervenches, rue des Marronniers, rue des Rosiers, rue des Sapins, rue des Pivoines) : délibération, convention (DAB/ Commune de Pérouse), compte rendu, marchés (MARTIN, EBBTP, KIEFFER, COLAS, SCANZI, BAUMANN)
Cote
8WCAB/191
 Date
1976-1987
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Résultat n°36

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rue des Glacis - ROPPE) : marché (ROUDET)
Cote
3WCAB/184
 Date
1976
 Lieu
GLACIS (Rue des), ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rue...
Résultat n°37

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/183
 Date
1976
 Lieu
BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), FERRIÉ (Rue du Général), PEROUSE, CRAVANCHE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, ALTKIRCH (Avenue d'), ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Résultat n°38

CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Glacis / ROPPE : rue de Phaffans, rue du Château, rue des Forts Champs) : marché (ROUDET)
Cote
8WCAB/35
 Date
1976
 Lieu
GLACIS (Rue des), ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°39

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance
Cote
8WCAB/183
 Date
1977-1981
 Lieu
PAYOT (rue René), STROLZ (Rue du Général), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), AS DE CARREAU (Rue de l'), CORBIS (Place Georges), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FERRY (Rue Jules)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Résultat n°40

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches / BAVILLIERS : rue des Ecoles, rue de Cravanche / CRAVANCHE : rue de la Brasserie) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/39
 Date
1977
 Lieu
PERCHES (Rue des), CRAVANCHE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°41

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (VETRIGNE : Grand'rue) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/38
 Date
1977
 Lieu
VETRIGNE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Résultat n°42

EPURATION - Etudes préalables à l'extention de la Station d'Epuration de BELFORT (STEP) : marché (ECOPOL)
Cote
3WCAB/218
 Date
1977-1978
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Etudes préalables à l'extention de la Station...
Résultat n°43

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue du Bosmont / DENNEY : avenue d'Alsace / CRAVANCHE : rue J. Moulin) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/37
 Date
1977
 Lieu
CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°44

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1977 (BELFORT : rues des Perches, de l'Espérance - DANJOUTIN - CRAVANCHE - DENNEY - VETRIGNE - BAVILLIERS) : marchés (FIORESE, MARTIN)
Cote
3WCAB/185
 Date
1977
 Lieu
PERCHES (Rue des), VETRIGNE, CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY, ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Résultat n°45

RELATION DAB / AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE - Extension de la Station d'Epuration de Belfort (1977-1981) : décision attributive de subvention (Préfecture de la Région de Franche-Comté), décision d'aide (Agence de Bassin...), convention, correspondance. Prime pour épuration (1984-1985) : note, décompte détaillé, correspondance. Mesure d'efficacité d'ouvrages d'épuration de Belfort (1987) : rapport (Agence de Bassin...)
Cote
8WCAB/2
 Date
1977-1987
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • RELATION DAB / AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE...
Résultat n°46

CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Moppert) : arrêté du Maire, étude, plans, correspondance
Cote
8WCAB/40
 Date
1977
 Lieu
MOPPERT (Rue Adolphe)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°47

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches, rue de l'Espérance) : marché (FIORESE)
Cote
8WCAB/36
 Date
1977
 Lieu
PERCHES (Rue des), ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°48

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : de la Station d'Epuration à la rue des Saules) : marché (ROUDET)
Cote
8WCAB/43
 Date
1978
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°49

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue E. Ehert) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/41
 Date
1978
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°50

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Concours et étude en vue de l'extension de la STEP : procès-verbal d'admission des entreprises, procès-verbal d'ouverture des plis, rapports, études (ECOPOL, B3G), documentation, correspondance
Cote
8WCAB/7
 Date
1978
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Concours et étude...
Résultat n°51

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue E. Py, rue Cuvier, rue d'Aspach, rue de Guebwiller, rue Meyer / BAVILLIERS : rue des Ecoles) : marché (CLIMENT)
Cote
8WCAB/42
 Date
1978
 Lieu
MEYER (Rue Lucien), GUEBWILLER (Rue de), ASPACH (Rue d'), CUVIER (Rue Georges), PY (Rue Emile), BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°52

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1978 (BELFORT : rues Emile Py, Cuvier, d'Aspach, Guebwiller - BAVILLIERS - VALDOIE - PEROUSE - VETRIGNE) : marchés (BAUMANN, CLIMENT, ROUDET)
Cote
3WCAB/186
 Date
1978
 Lieu
GUEBWILLER (Rue de), ASPACH (Rue d'), CUVIER (Rue Georges), PY (Rue Emile), PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Résultat n°53

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (VETRIGNE : Emissaire du village) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/44
 Date
1978
 Lieu
VETRIGNE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°54

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales et de trottoirs (VETRIGNE : Grand'rue, rue du Nid de Biche, rue du Paquis) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/192
 Date
1978-1985
 Lieu
VETRIGNE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Résultat n°55

DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte
Cote
198W/260
 Date
1978-1997
 Lieu
MONCEAU (zone de captage), SALBERT (Zone de captage), SERMAMAGNY (Zone de captage de), VALDOIE, ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...
Résultat n°56

STATION D'EPURATION DE PEROUSE - Concours pour la construction (1978) : procès-verbal d'admission des entreprises, procès-verbal d'ouverture des plis, dossier technique
Cote
8WCAB/17
 Date
1978-1984
 Lieu
PEROUSE, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEPérouse
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE PEROUSE - Concours pour la construction...
Résultat n°57

EPURATION - Construction de la Station d'Epuration de PEROUSE : marché (FRANCE -ASSAINISSEMENT)
Cote
3WCAB/219
 Date
1978-1980
 Lieu
PEROUSE, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEPérouse
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Construction de la Station d'Epuration...
Résultat n°58

DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis
Cote
198W/263
 Date
1979-1997
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...
Résultat n°59

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue de la Gare / ESSERT : rue du Rosaire / DANJOUTIN : rue d'Andelnans) : marché (groupement EBBTP-CLIMENT)
Cote
8WCAB/48
 Date
1979
 Lieu
VALDOIE, ESSERT, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts...
Résultat n°60

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1979 (BELFORT : rues des Perches, de la 5ème D.B. - ELOIE - ROPPE - DENNEY - VALDOIE ) : marchés (BAUMANN, MARTIN, ROUDET, CLIMENT)
Cote
3WCAB/187
 Date
1979
 Lieu
PERCHES (Rue des), ELOIE, VALDOIE, ROPPE, DENNEY, CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Résultat n°61

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/49
 Date
1979
 Lieu
PERCHES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°62

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : RN 83, rue du Vernoit) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/46
 Date
1979
 Lieu
RN 83 (Route Nationale 83), ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°63

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DENNEY : arrière du CD 46) : marché (ROUDET)
Cote
8WCAB/47
 Date
1979
 Lieu
CD 46 (RD 46), DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Résultat n°64

ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques pour le compte des communes de VETRIGNE, PEROUSE, BELFORT, SERMAMAGNY, VALDOIE, OFFEMONT : convention
Cote
3WCAB/120
 Date
1979-1990
 Lieu
SERMAMAGNY, PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques...
Résultat n°65

STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) : délibération, devis, correspondance. Lutte contre la pollution (1981) : décision d'aide (Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), rapport, compte rendu des visites (Direction Départementale de l'Agriculture), dossier technique
Cote
8WCAB/16
 Date
1979-1984
 Lieu
DENNEY, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDenney
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) :...
Résultat n°66

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Extension des installations existantes et construction d'une nouvelle usine : marché (DEGREMONT)
Cote
8WCAB/8
 Date
1979
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Extension des installations...
Résultat n°67

EPURATION - Construction d'une nouvelle station d'épuration à BELFORT : situation, certificats de paiement, pièces techniques du marché DEGREMONT/TOURNESAC
Cote
3WCAB/223
 Date
1979-1982
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Construction d'une nouvelle station d'épuration...
Résultat n°68

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : rue de Valdoie) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/45
 Date
1979
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°69

EPURATION - Construction d'une nouvelle station d'épuration à BELFORT : marché (DEGREMONT, TOURNESAC). Installation d'un poste de transformation moyenne tension : marché (C.G.E.E. ALSTHOM)
Cote
3WCAB/221
 Date
1979-1991
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Construction d'une nouvelle station d'épuration...
Résultat n°70

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue de la 5ème DB) : marché (ROUDET)
Cote
8WCAB/50
 Date
1979
 Lieu
CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°71

EPURATION - Aménagement de la plateforme de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (S.C.E.R.G. EST)
Cote
3WCAB/224
 Date
1980-1981
 Lieu
DENNEY, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDenney
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Aménagement de la plateforme de la Station...
Résultat n°72

5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (VETRIGNE : rue de la Fontaine, Grand'rue) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/59
 Date
1980
 Lieu
VETRIGNE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°73

CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (RAYMOND)
Cote
8WCAB/51
 Date
1980
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°74

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (DENNEY : RN 83, Trou Jarot) : délibération, note, rapport, arrêté préfectoral, devis, détails estimatifs, plans, correspondance
Cote
8WCAB/193
 Date
1980
 Lieu
RN 83 (Route Nationale 83), DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Résultat n°75

CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des piliers et bandes de roulement du digesteur de la STEP : rapports (DAB, DEGREMONT-TOURNESAC, SOCOTEC), mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), rapport d'expertise, protocole d'accord, convention (DAB/ DEGREMONT), devis
Cote
8WCAB/9
 Date
1980-1991
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des...
Résultat n°76

6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches, rue de la Miotte) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)
Cote
8WCAB/61
 Date
1980
 Lieu
PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°77

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (CRAVANCHE : A. Briand) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/53
 Date
1980
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°78

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : rue de Valdoie) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/57
 Date
1980
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°79

CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue, rue des Lilas) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)
Cote
8WCAB/52
 Date
1980
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°80

6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : impasse des Jardinets, rue Rosenberg / DANJOUTIN : échangeur A 36) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)
Cote
8WCAB/60
 Date
1980
 Lieu
JARDINETS (Impasse des), ROSENBERG (Rue des Epoux), A 36 (autoroute), DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts...