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662 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Traité d'urbanisme. 1.
Cote
C/162/1, 1
 Date
1923
 Lieu - Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Traité d'urbanisme. 1.
Résultat n°2

Traité d'urbanisme. 2.
Cote
C/162/2, 2
 Date
1923
 Lieu - Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Traité d'urbanisme. 2.
Résultat n°3

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort
Cote
Br/63
 Date
1936
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Les réalisations de l'Office Public Départemental des...
Résultat n°4

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort
Cote
Br/63/BIS
 Date
1936
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Les réalisations de l'Office Public Départemental des...
Résultat n°5

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement et à l'aménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY antérieurs au projet de contournement...Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1959-1962) : délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, déclaration de la Chambre Départementale d'Agriculture, avis du Commissaire-Enquêteur et Procès-Verbal, correspondanceDélimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée (1969-1971) : arrêtés préfectoraux, délibération du Conseil Municipal, extraits du "Recueil des Actes Administratifs", déclaration d'utilité publique, correspondanceAménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY (1975-1984) : délibération du Conseil de District, arrêté préfectoral, note, facture, correspondanceCession de l'assiette de la voie d'accès à la zone de captage de SERMAMAGNY à la Commune de VALDOIE (1980) : rapport du Conseil Municipal, plan
Cote
5WCAB/186
 Date
1959-1984
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement...
Résultat n°6

L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques, économiques, urbains
Cote
C/23, Cote de rangement : K
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques,...
Résultat n°7

- Règlement d'urbanisme de Belfort et modification ultérieure. (1966-1973)- Récupération de chaleur de l'usine d'incinération. (1975-1979) rétrocédé au DAB le 10/02/1988- Usine d'épuration : traitement des boues. (1975-1977) rétrocédé au DAB le 10/02/1988
Cote
53W/2
 Date
1966-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 53W

  • - Règlement d'urbanisme de Belfort et modification...
Résultat n°8

Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort Montbéliard
Cote
B/18
 Date
1967
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort...
Résultat n°9

Les villes du Moyen Age
Cote
A/4
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les villes du Moyen Age
Résultat n°10

ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002) : acte notarié (SODEB/Ville, 12 juillet 2002), convention de concession et avenants (Ville/SODEB, 1989), délibérations ("Rétrocession des terrains à la SODEB", 1972, 1973), procès-verbal ("Réception des travaux", 1989), bilan de clôture, notes, document de séance-N° 01-264 : ZAC Gérard - Bilan de clôture.Tarification du parking des 4 As ; Plainte des occupants des résidences Le Forum et Rossel (1984-1989) : consultation juridique (Cabinet PRADO, 1987), jugements ("Affaire SODEB/SOBEPRIM", Tribunal de Grande Instance de Belfort, 1984 ; arrêt Cour d'Appel de Besançon, 1986), convention de stationnement (Ville/Habitants), pétition, compte rendu, rapport municipalité, liste des occupants, correspondance (Syndicat des Copropriétés, Syndicat professionnel des Artisans Taxi/Ville, 1986-1987), notes
Cote
254W/256
 Date
1972-2002
 Lieu
PARKING DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002)...
Résultat n°11

Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard
Cote
A/443/BIS
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard
Résultat n°12

Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard
Cote
A/443
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard
Résultat n°13

Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.
Cote
46W/6
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
Résultat n°14

Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".
Cote
46W/1
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur...
Résultat n°15

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard
Cote
Br/1883
 Date
1973
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
Résultat n°16

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard
Cote
Br/1884
 Date
1973
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
Résultat n°17

Le cadre de vie
Cote
Br/1934
 Date
1975
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le cadre de vie
Résultat n°18

Etudes sur l'opération rénovation-restauration de la vieille ville de Belfort : rapport de stage
Cote
Br/201
 Date
1976
 Lieu
VIEILLE -VILLE
 Type de document
RAPPORT DE STAGE

  • Contexte : bibliothèques

  • Etudes sur l'opération rénovation-restauration de la...
Résultat n°19

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)
Cote
5WCAB/9
 Date
1977-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.)...
Résultat n°20

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Création et statuts de l'AUTB (1977, 1988) : délibération ("Agence locale d'urbanisme", 4 juillet 1977), statuts (1988), note. Rétrocession de la Dotation Générale de Décentralisation (1989) : note. Observatoire Economique de l'AUTB (1990-1992) : compte rendu (Groupe de Travail), études ("Les travaux de l'Observatoire", 1991 / "Production et emploi", 1992), documentation, note. Etudes et missions (1992-2000) : programme des études, comptes rendus, charte de déontologie, charte de partenariat avec l'Etat, étude ("Méthodologie pour un projet de territoire", 2000), état d'avancement des études, convention (Ville/AUTB), document de séance-N° 00-103 : Ville-AUTB - Programme partagé 2000.Gestion du personnel et fonctionnement (1993-2002) : dossiers de candidature ("Poste Directeur de l'AUTB", 1994-2002), contrats de travail, organigramme, rapport ("Bilan et perspectives du département sociologie de l'AUTB", 1994), fiches budgétaires, pièces comptables, protocole d'accord transactionnel, décision (Jury de recrutement), curriculum vitae, notes. Réimplantation de l'AUTB au Centre Commercial des 4 As (1995-1999) : convention (Département/Ville), rapport municipalité, plans, pièces comptables, document de séance-N° 98-45 : Réimplantation de l'AUTB - Convention avec le Département
Cote
248W/119
 Date
1977-2002
 Lieu
CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°21

- Urbanisme : comptes rendus de commissions d'urbanisme commercial (1978-1983)- Sports / office municipal des sports : comptes rendus de commissions municipales, notes internes (1977-1982)
Cote
47W/18
 Date
1977-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W

  • - Urbanisme : comptes rendus de commissions d'urbanisme...
Résultat n°22

PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978
Cote
309W/50
 Date
1977-1986
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), BONS ENFANTS (Rue des), BOUGENEL, BAUDIN (Place), MONTBELIARD (Faubourg de), CITE DES ASSOCIATIONS, FORT DU SALBERT, TOUR 27, HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...
Résultat n°23

Commission extra-municipale d'urbanisme, des transports, fêtes et cérémonies : rapports.
Cote
2W/70
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Commission extra-municipale d'urbanisme, des transports,...
Résultat n°24

Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire pont Boulloche, rapport de présentation contrat ville moyenne, rapport "Belfort 13 opérations et 4 actions)
Cote
46W/4
 Date
1977-1980
 Lieu
BELFORT, PONT ANDRE BOULLOCHE
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire...
Résultat n°25

Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan : études globales
Cote
Br/200
 Date
1978
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan...
Résultat n°26

Aménagement d'espaces pour le jeu dans le quartier de l'avenue d'Alsace à Belfort
Cote
Br/199
 Date
1978
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Aménagement d'espaces pour le jeu dans le quartier...
Résultat n°27

Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort
Cote
46W/7
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort
Résultat n°28

Belfort ville moyenne, une étape du développement : dossier d'intention
Cote
Br/347
 Date
1978
 Lieu - Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort ville moyenne, une étape du développement :...
Résultat n°29

PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne
Cote
189W/30
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

  • PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction...
Résultat n°30

Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan : études globales
Cote
Br/200/BIS
 Date
1978
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan...
Résultat n°31

Belfort ville moyenne, une étape du développement : dossier d'intention
Cote
Br/347/BIS
 Date
1978
 Lieu - Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort ville moyenne, une étape du développement :...
Résultat n°32

Vieille ville de Belfort : genèse des opérations restauration-rénovation... 1959-1978
Cote
Br/203
 Date
1978
 Lieu
VIEILLE -VILLE
 Type de document
RAPPORT DE STAGE

  • Contexte : bibliothèques

  • Vieille ville de Belfort : genèse des opérations restauration-rénovation......
Résultat n°33

Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs à Belfort", correspondance liée à cette étude.
Cote
28W/29
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs...
Résultat n°34

La région Belfort Montbéliard vous accueille
Cote
Br/1902
 Date
1979
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • La région Belfort Montbéliard vous accueille
Résultat n°35

Environnement, aménagement et urbanisme... : guide pratique à l'usage des associations
Cote
Br/380
 Date
1979
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Environnement, aménagement et urbanisme... : guide...
Résultat n°36

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980
Cote
Br/155/1
 Date
1980
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...
Résultat n°37

Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort
Cote
Br/531
 Date
1980
 Lieu
MIOTTE (Quartier de la), MONT (Quartier du), MÉCHELLE, PEPINIERE
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Propositions de modifications d'habitations en quartier...
Résultat n°38

Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires, annexe servitude. (février 1980)
Cote
46W/10
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...
Résultat n°39

Urbanisme, équipements, voirie, vie des quartiers : photographies- Vieille Ville / Fourneau (dont inauguration du pont Denfert-Rochereau)- Résidences (Locomotive, explosion rue Baumann...)- Glacis (construction ZAC de la Justice et passerelle...)- Centre / Faubourg de Montbéliard (pose de la passerelle des arts, inauguration de la Poste puis de la Poste rénovée, incendie de l'Hôtel de l'Europe, inauguration du passage de France et du passage sous rails...)- Le Mont / Les Barrres- Miotte / Forges (inauguration du Général Gambiez...)- Pépinière (inauguration de la place des Tirailleurs marocains)- Jean Jaurès (reconstruction du pont du Magasin...)- Divers
Cote
332W/49
 Date
1980-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Urbanisme, équipements, voirie, vie des quartiers :...
Résultat n°40

Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires (avril 1980), plans.
Cote
46W/11
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...