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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-59 : Direction de la Maintenance - Pré-équipement en réseaux haut-débit des ZAIC - 2ème tranche - Plan de financement de l'opération - Autorisation de signer les marchés à venir.
Cote
16WCAB/214
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°2

ZAC TECHN'HOMCréation de la ZAC et financement des opérations : délibérations CAB, dossier de création, dossier de réalisation, étude d'impact (SODEB, 2006), traité de concession, dossier de candidature à la concession (SODEB), convention de financement FEDER (Etat/CAB, 2005), plan de financement, plan directeur, dossier ("Mise en compatibilité des PLU", projet de schéma de secteur, relevés de conclusions (Réunions techniques, 2005-2006), rapports, bilan, pièces de marché, conclusion d'étude, plans, photographies aériennes, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/14
 Date
2005-2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • ZAC TECHN'HOMCréation de la ZAC et financement des...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 15/1.13 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Potentialité d'évolution du site "Plutons" en zone d'activités - Lancement d'une étude de faisabilité.
Cote
15WCAB/227
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°4

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point sur les implantations économiques : comptes rendus, état récapitulatif de cessions (1983-1991), liste des entreprises, document ("Signalétique de la ZAC de la Justice", Publi Service, 1994), documents de travail ("Liste des contacts, Facteurs déterminants d'implantation, Prix à la location..." / "Data Book", ADEBT, 1993-1994), dossiers des sociétés implantées ("PROMODES", 1991 / "DETEC Automatismes", 1994-1997 / "S2G", 1996 / "SMAT", 1997), permis de construire (1995), notes
Cote
254W/193
 Date
1983-1997
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Modification du plan de financement de la Zone d'Activités Concertées (ZAC) des Tourelles à Morvillars : documents de séance
Cote
13WCAB/276
 Date
2001
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.07,SERVICES...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-55 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC TECHN'HOM - Approbation du dossier de réalisation.
Cote
16WCAB/208
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 11/1.10 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Approbation des comptes rendus annuels d'activités à la collectivité au 31 décembre 2002 relatifs aux Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC).
Cote
15WCAB/110
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 8/1.08 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Requalification des zones d'activités d'intérêt communautaire - Prééquipement en infrastructures haut-débit.
Cote
15WCAB/260
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°9

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du Bureau et du Comité syndical
Cote
271W/8
 Date
1998-2001
 Lieu
FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 6/1.06 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Prorogation de la convention publique d'aménagement relative à la zone d'activité de la Justice à Belfort.
Cote
15WCAB/151
 Date
2003
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-54 : Direction de l'Urbanisme - ZAC TECHN'HOM - Avis sur les modifications des documents d'urbanisme de Belfort et de Cravanche.
Cote
16WCAB/207
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.09 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Développement Economique de l'Agglomération Belfortaine - Les zones d'activités - Bilan et perspectives.
Cote
15WCAB/109
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°13

COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.
Cote
20WCAB/3
 Date
2001-2003
 Lieu
CHARMOIS, TREVENANS, BESSONCOURT, BOTANS, BANVILLARS, URCEREY, PEROUSE, CHATENOIS-LES-FORGES, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-111 : Convention pour la fourniture d'énergie pour les points lumineux extérieurs à la ZAIC de la Justice.
Cote
319W/113
 Date
2005
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Validation du projet de cahier des charges pour une étude d'aménagement d'un parc d'activités sur les communes de Sévenans et Moval : documents de séance
Cote
13WCAB/121
 Date
2000
 Lieu
SEVENANS-MOVAL (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.07, SERVICES...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Zone d'Activités Concentrées (ZAC) des Tourelles à Morvillars ; Avenant de transfert à la SODEB d'une subvention de la Région : documents de séance
Cote
14WCAB/162
 Date
2002
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.08,FINANCES - Approbation des bilans révisés au 31 décembre 2000 des Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) concédées par la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/250
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.08,FINANCES...
Résultat n°18

Syndicat intercommunal de l'aéroparc Belfort Continental, fonctionnement : délibération désignant délégués de la Ville de Belfort au comité, rapports présentés au comité, comptes rendus réunions du bureau et du comité, PV des décisions, compte administratif
Cote
283W/4
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Syndicat intercommunal de l'aéroparc Belfort Continental,...
Résultat n°19

ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une zone intercommunale d'activités : projet de convention de concession (Syndicat intercommunal multisite/Département/SODEB), statuts (Syndicat intercommunal multisite du Sud), rapport de stage ("Zones d'activités du Territoire de Belfort", Maryse DEMISSY, 1987), note ("Zone d'activités sur l'ensemble du Département, hors Belfort", SODEB, 1989), dossier de synthèse ("Charte intercommunale de développemnt et d'aménagement des trois cantons : Chatenois, Danjoutin, Fontaine", AUTB, 1990), documentation
Cote
248W/82
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une...
Résultat n°20

Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion à l'ARPAM, extension parc technologique, permanence des assitantes sociales, réunions du Conseil général à propos du budget.
Cote
218W/73
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion...
Résultat n°21

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du comité syndical et du comité de concertation, examen des offres concernant étude sur les enjeux de l'eau, arrêté de délégation de fonction à François Bloc, coupures de presse, lettres de réaction du collectif contre vols de nuit, bulletins d'information du Syndicat
Cote
271W/5
 Date
1997-2001
 Lieu
FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.06,FINANCES - Belfort-Technopôle ; Réhabilitation d'un bâtiment industriel ; Emprunt à garantir : documents de séance
Cote
13WCAB/248
 Date
2001
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.06,FINANCES...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-35 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Techn'Hom - Attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre de la ZAC Techn'Hom.
Cote
16WCAB/186
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°24

ZONES D'ACTIVITES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Gestion et fonctionnement des ZAIC (2000-2004) : délibérations et rapports CAB (2000-2003), document d'étape ("Audit des Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire", AUTB, 2001), étude ("Gestion et fonctionnement des ZAIC", CETE, 2003), bilans révisés 2001 et 2004 (ZAC du Port, ZAC du Ballon à Offemont, ZAC des Tourelles à Morvillars, ZAC PAHB, ZAC des Près à Andelnans, ZAC de la Justice), comptes rendus, rapports, plans, pièces graphiques, correspondance, notes.Réunions de la Commission Développement Economique (30 janvier 2004, 24 juin 2004) : étude ("Analyse de l'activité agricole dans les secteurs à fort développement économique de la CAB", Chambre d'Agriculture, 2002), comptes rendus, fiches de demande d'implantation, fiches de suivi de la commercialisation, projets d'implantation, pièces graphiques, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/16
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • ZONES D'ACTIVITES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Gestion...
Résultat n°25

GENERAL ELECTRIC ENERGY PRODUCTS EUROPE, Développement économique dans la zone d'activité économique Belfort-Technopôle: dossier technique et de travail, plan, dossier d'information, projet de développement, convention de partenariat avec les collectivités locales, coupure de presse, courier.
Cote
1WCAB/267
 Date
2000-2001
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • GENERAL ELECTRIC ENERGY PRODUCTS EUROPE, Développement...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-96 : Direction Générale des Services - Plan de financement de l'opération "pré-équipement en réseau haut débit des ZAIC (tranche 1)"
Cote
16WCAB/121
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Développement économique ; Zone d'activités des Tourelles ; Utilisation d'une ligne de crédit de trésorerie par la SODEB aménageur : documents de séance
Cote
14WCAB/194
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES...
Résultat n°28

TECHN'HOM -Etude et élaboration du projet ZAC Techn'Hom : rapport ("Point d'étape sur le projet Techn'Hom", 2005), schéma directeur (2005), comptes rendus (Comité de Pilotage, 2005-2006), cahier des charges ("Jardins Ouvriers Nord et Sud", 2007), délibérations CAB, plans, calendrier prévisionnel, tableaux, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/22
 Date
2005-2007
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • TECHN'HOM -Etude et élaboration du projet ZAC Techn'Hom...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Implantation des sociétés INTI et MECASEM sur le Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) : documents de séance
Cote
14WCAB/75
 Date
2002
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.10, SERVICES...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-31 : Direction des Finances - Financement des investissements réalisés sur Belfort-Technopôle - Garanties d'emprunts à la SEMPAT.
Cote
16WCAB/48
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...
Résultat n°31

Création d’une zone d’aménagement concerté à Sévenans et Moval, lancement de la réflexion sur le développement économique : convocation à une réunion des maires des communes concernées, note et carte de l’AUTB proposant une définition du périmètre ; réalisation d’une étude d’aménagement : délibération du Conseil communautaire 1.07 du 21 octobre 2000 « validation du projet de cahier des charges pour une étude d’aménagement d’un parc d’activités sur les communes de Sévenans et Moval » (dont cahier des charges et règlement de la consultation »), dossier concepteur (dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, offre retenue, lettre de commande, convention, note d’honoraires), correspondance, notes, compte rendu de réunion ; définition du périmètre de la zone et fixation des modalités de la concertation : délibération du Conseil communautaire 9/1.09, mandat avec la SODEB ; intervention sur les canalisations et réseaux : correspondance, plans ; demande de subvention : correspondance y compris relative au paiement, pièces constitutives du dossier de demande de subvention, conventions d’attribution ; autres projets dans le secteur (lotissement « le Berceau » à Moval, extension du laboratoire LERMPS à Sévenans) : note de présentation du géomètre, plan, note, délibération du Conseil général ; réflexion sur les acquisitions foncières : note, rapport du Bureau du Conseil communautaire, plans, correspondance, estimation des domaines ; suivi du dossier : correspondance, coupures de presse, plans, rapport du Conseil communautaire sur « point d’étape – Lancement des études préalables aux dossiers de création de la réalisation de la ZAC »
Cote
370W/2
 Date
1975-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 370W

  • Création d’une zone d’aménagement concerté à Sévenans...
Résultat n°32

AEROPARC DE FONTAINE, devenir du site : courriers, argumentaire, tracts de l'Association de défense des riverains de l'aéroparc de Fontaine et du Collectif 68/90, rapports et PV du bureau et comité du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, comptes rendus de rencontre du bureau avec Dominique Voynet, Ministre de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement.
Cote
271W/6
 Date
1996-1997
 Lieu
FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • AEROPARC DE FONTAINE, devenir du site : courriers,...
Résultat n°33

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation et autorisation de rejet des eaux pluviales ; Problèmes environnementaux (1990-1998) : arrêté préfectoral ("Autorisant et réglementant le rejet dans le milieu naturel", 1996), ampliation arrêté ("Prolongeant la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau...", 1998), rapport ("Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau", Commissaire-Enquêteur, 1997), dossier ("Syndicat Intercommunal du Bassin d'Autruche, Etude technique des voiries et réseaux divers", 1994), pétition (Habitants de Pérouse, 1996), correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN/Ville, 1990), notes, document de séance -N° 97-217 : Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Autorisation de rejet des eaux pluviales. Réalisation et aménagement des plates-formes (1993-1997) : étude ("Projet de nivellement des plates-formes", Cabinet CLERGET, 1993), dossier de marché (Entreprise Jean LEFEBVRE), arrêté de mise en demeure ("Evacuation des matériaux stockés sur l'affouillement de la colline de la ZAC de la Justice à Belfort", Préfecture, 1997), déclaration de travaux de 1993, pièces comptables, notes. Réalisation de la 4ème bretelle de l'échangeur Belfort-Centre (1996-1999) : avant-projet sommaire, étude de trafic (Ville, 1997), étude de faisabilité (SERALP & SODEB, 1997), rapport d'analyse des offres (SODEB & SIZAJ, 1996), plan d'aménagement, planning de réalisation, fiches budgétaires (SODEB, 1997), rapport municipalité ("Infrastructures primaires d'accès au PAHB - Elargissement de la rue Cassin - Déviation de la rue Bonnet", 1997), textes officiels, note ("Comptage bretelle A36", Ville, 1999)
Cote
254W/194
 Date
1990-1999
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 16/1.14 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Requalification des zones d'activités d'intérêt communautaire - Lancement d'une étude opérationnelle relative au jalonnement et à la signalétique des sites d'activités communautaires.
Cote
15WCAB/228
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Liquidation du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice (SIZAJ) ; Reprise du bilan de clôture ; Décision modificative : documents de séance
Cote
13WCAB/166
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.10, SERVICES...
Résultat n°36

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures (desserte routière et nouvelle sortie autoroutière) : marché avec la SODEB pour l'élargissement rue Cassin, déviation rue Bonnet, voie primaire d'accès au parc, plans, comptes rendus de réunions, registre d'enquête publique, conventions (de minage, de mandat pour réalisation des infrastructures primaires avec la SODEB, de réalisation des réseaux d'eau), notice descriptive et APS sur la modification de l'échangeur Belfort centre
Cote
345W/9
 Date
1992-2001
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...
Résultat n°37

ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Aménagement et équipement des ZAC et ZAIC (1998-2004) : délibérations, CD-ROM ("Les sites d'activités du Territoire de Belfort", AUTB, 2002), fiches, revue de presse, dossier ("Haut-débit"), correspondance, notes. . Création du site d'activités Chèvremont-Pérouse (2002-2003) : étude d'aménagement (Agence FOLLEA-GAUTIER, 2002), rapport à l'Exécutif (CG90), plans, fiches, correspondance, notes..Aménagement de la ZAC Les Tourelles à Morvillars (2003) : plan directeur paysager (GALLOIS Atelier de paysage Espace Urbain), fiches..Déplacement du site de l'exploitation du GAEC de la Sapinière à Sévenans (2003) : étude (Chambre d'Agriculture)..Extension de la ZAC des Saules à Botans (2003-2004) : compte rendu, plans, fiches techniques, correspondance.
Cote
27WCAB/1
 Date
1998-2004
 Lieu
BOTANS, PEROUSE, MORVILLARS, SEVENANS, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 10/1.08 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Approbation des comptes rendus annuels d'activités à la collectivité au 31 décembre 2003 relatifs aux zones d'activités d'intérêt communautaire.
Cote
15WCAB/297
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.07,FINANCES - Zone d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) des Tourelles à Morvillars ; Emprunt de la SODEB à garantir : documents de séance
Cote
13WCAB/94
 Date
2000
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.07,FINANCES...
Résultat n°40

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures dont travaux d'assainissement du terrain de football : comptes rendus de réunions, plans, photographies
Cote
345W/10
 Date
1991-1994
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...