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Résultat n°1
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Création d’une zone d’aménagement concerté à Sévenans et Moval, lancement de la réflexion sur le développement économique : convocation à une réunion des maires des communes concernées, note et carte de l’AUTB proposant une définition du périmètre ; réalisation d’une étude d’aménagement : délibération du Conseil communautaire 1.07 du 21 octobre 2000 « validation du projet de cahier des charges pour une étude d’aménagement d’un parc d’activités sur les communes de Sévenans et Moval » (dont cahier des charges et règlement de la consultation »), dossier concepteur (dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, offre retenue, lettre de commande, convention, note d’honoraires), correspondance, notes, compte rendu de réunion ; définition du périmètre de la zone et fixation des modalités de la concertation : délibération du Conseil communautaire 9/1.09, mandat avec la SODEB ; intervention sur les canalisations et réseaux : correspondance, plans ; demande de subvention : correspondance y compris relative au paiement, pièces constitutives du dossier de demande de subvention, conventions d’attribution ; autres projets dans le secteur (lotissement « le Berceau » à Moval, extension du laboratoire LERMPS à Sévenans) : note de présentation du géomètre, plan, note, délibération du Conseil général ; réflexion sur les acquisitions foncières : note, rapport du Bureau du Conseil communautaire, plans, correspondance, estimation des domaines ; suivi du dossier : correspondance, coupures de presse, plans, rapport du Conseil communautaire sur « point d’étape – Lancement des études préalables aux dossiers de création de la réalisation de la ZAC »
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Cote 370W/2
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Date 1975-2004
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 370W
- Création d’une zone d’aménagement concerté à Sévenans...
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Résultat n°2
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PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point sur les implantations économiques : comptes rendus, état récapitulatif de cessions (1983-1991), liste des entreprises, document ("Signalétique de la ZAC de la Justice", Publi Service, 1994), documents de travail ("Liste des contacts, Facteurs déterminants d'implantation, Prix à la location..." / "Data Book", ADEBT, 1993-1994), dossiers des sociétés implantées ("PROMODES", 1991 / "DETEC Automatismes", 1994-1997 / "S2G", 1996 / "SMAT", 1997), permis de construire (1995), notes
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Cote 254W/193
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Date 1983-1997
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Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB)
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Type de document
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Contexte : 254W
- PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point...
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Résultat n°3
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ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis de vente, rapports (ADEBT, Municipalité), déclaration d'intention d'aliéner (DIA, 1995), demande de permis de construire, règlement d'urbanisme (AUTB, 1987), commandement aux fins saisie-vente (1993), traité de concession (Ville/SEPMAT, 1996), compte rendu, cahier des charges (Groupe SCHNEIDER, 1995), tableau, fiches d'entreprises, fiches techniques, plans ("ZAC des Montants"...), croquis, documentation, notes (Ville, ADEBT, SODEB...), correspondance
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Cote 248W/71
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Date 1983-1996
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Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
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Type de document
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Contexte : 248W
- ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis...
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Résultat n°4
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ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une zone intercommunale d'activités : projet de convention de concession (Syndicat intercommunal multisite/Département/SODEB), statuts (Syndicat intercommunal multisite du Sud), rapport de stage ("Zones d'activités du Territoire de Belfort", Maryse DEMISSY, 1987), note ("Zone d'activités sur l'ensemble du Département, hors Belfort", SODEB, 1989), dossier de synthèse ("Charte intercommunale de développemnt et d'aménagement des trois cantons : Chatenois, Danjoutin, Fontaine", AUTB, 1990), documentation
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Cote 248W/82
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Date 1987-1990
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une...
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Résultat n°5
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Cote 1WCAB/240
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Date 1988-1989
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Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
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Type de document
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Contexte : 1WCAB
- EXTENSION DE LA ZAC DE LA JUSTICE : Dossier technique,...
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Résultat n°6
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Cote 218W/73
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Date 1989-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 218W
- Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion...
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Résultat n°7
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PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation et autorisation de rejet des eaux pluviales ; Problèmes environnementaux (1990-1998) : arrêté préfectoral ("Autorisant et réglementant le rejet dans le milieu naturel", 1996), ampliation arrêté ("Prolongeant la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau...", 1998), rapport ("Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau", Commissaire-Enquêteur, 1997), dossier ("Syndicat Intercommunal du Bassin d'Autruche, Etude technique des voiries et réseaux divers", 1994), pétition (Habitants de Pérouse, 1996), correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN/Ville, 1990), notes, document de séance
-N° 97-217 : Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Autorisation de rejet des eaux pluviales.
Réalisation et aménagement des plates-formes (1993-1997) : étude ("Projet de nivellement des plates-formes", Cabinet CLERGET, 1993), dossier de marché (Entreprise Jean LEFEBVRE), arrêté de mise en demeure ("Evacuation des matériaux stockés sur l'affouillement de la colline de la ZAC de la Justice à Belfort", Préfecture, 1997), déclaration de travaux de 1993, pièces comptables, notes.
Réalisation de la 4ème bretelle de l'échangeur Belfort-Centre (1996-1999) : avant-projet sommaire, étude de trafic (Ville, 1997), étude de faisabilité (SERALP & SODEB, 1997), rapport d'analyse des offres (SODEB & SIZAJ, 1996), plan d'aménagement, planning de réalisation, fiches budgétaires (SODEB, 1997), rapport municipalité ("Infrastructures primaires d'accès au PAHB - Elargissement de la rue Cassin - Déviation de la rue Bonnet", 1997), textes officiels, note ("Comptage bretelle A36", Ville, 1999)
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Cote 254W/194
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Date 1990-1999
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Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 254W
- PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation...
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Résultat n°8
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AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Réunions du Groupe de Travail Contrat de ville (1990-1994) : étude ("Etude diagnostic de Belfort et de son agglomération", AUCTOR, 1990), comptes rendus, note méthodologoque (AUTB), notes.Immobilier d'entreprise (1993) : étude ("Immobilier d'entreprise, Locaux professionnels disponibles", AUTB, 1993), notes.Zones d'activités du Territoire de Belfort (1993-1994) : études (AUTB), documentation.Le marché du bureau sur Belfort (1994) : étude (AUTB)
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Cote 254W/250
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Date 1990-1994
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
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Résultat n°9
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Cote 275W/2
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Date 1990-1997
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Lieu
ALBERT PREMIER (Rue), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), PARMENTIER (Rue Antoine), JUSTICE (ZAC de la)
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Type de document
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Contexte : 275W
- ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement,...
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Résultat n°10
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Cote 198W/165
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Date 1990-1992
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Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
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Type de document
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Contexte : 198W
- DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Projet d'implantations...
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Résultat n°11
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Cote 345W/10
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Date 1991-1994
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Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), JUSTICE (ZAC de la)
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Type de document
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Contexte : 345W
- Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...
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Résultat n°12
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PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal
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Cote 254W/195
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Date 1991-1998
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Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 254W
- PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création...
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Résultat n°13
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Cote 1WCAB/243
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Date 1991-1999
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Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
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Type de document
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Contexte : 1WCAB
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITE DE LA...
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Résultat n°14
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Cote 248W/83
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Date 1991-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES : convention (Département/Syndicat...
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Résultat n°15
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Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures (desserte routière et nouvelle sortie autoroutière) : marché avec la SODEB pour l'élargissement rue Cassin, déviation rue Bonnet, voie primaire d'accès au parc, plans, comptes rendus de réunions, registre d'enquête publique, conventions (de minage, de mandat pour réalisation des infrastructures primaires avec la SODEB, de réalisation des réseaux d'eau), notice descriptive et APS sur la modification de l'échangeur Belfort centre
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Cote 345W/9
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Date 1992-2001
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Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), JUSTICE (ZAC de la)
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Type de document
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Contexte : 345W
- Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...
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Résultat n°16
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Cote 8WCAB/151
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Date 1992-1993
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Lieu
ESSERT
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Type de document
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Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Création d'une zone d'activité...
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Résultat n°17
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Cote 271W/7
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Date 1993-1995
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Lieu
FONTAINE
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Type de document
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Contexte : 271W
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...
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Résultat n°18
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Cote 258W/14
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Date 1994-1996
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Lieu
FONTAINE
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Type de document
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Contexte : 258W
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...
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Résultat n°19
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PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Aménagement du Parc (1994-2001) : rapport municipalité (1994), comptes rendus ("Bretelle d'Autoroute, Modification du PAZ et du RAZ", 1996 / "Examen d'une installation d'éclairage public", SOCOTEC, 1998), procès-verbal ("Remise des ouvrages d'éclairage public", SODEB, 2001), dossier de marché, notice de présentation ("Visite du PAHB", 1996), plans, notes (Ville, SODEB), document de séance-N° 01-263 : Convention de mandat relative aux infrastructures du PAHB - Bilan de clôture.Implantation d'entreprises (1996-1999) : projets, bilans et commentaires (SODEB), plans, documentation, articles de presse, notes (Ville, SODEB, Conseil Général, DDE, ADEBT). Réunion du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice (SIZAJ) (1997-1998) : compte rendu, fiches budgétaires, bilan (SODEB, 1996-1998), étude provisoire ("Réunion sur la commercialisation du PAHB", AUTB, 1994), articles de presse, notes (Ville, SODEB)
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Cote 248W/72
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Date 1994-2001
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Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB)
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Type de document
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Contexte : 248W
- PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Aménagement...
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Résultat n°20
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Cote 283W/4
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Date 1995-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 283W
- Syndicat intercommunal de l'aéroparc Belfort Continental,...
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