ZONE D'ACTIVITES - Recherche

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1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-59 : Direction de la Maintenance - Pré-équipement en réseaux haut-débit des ZAIC - 2ème tranche - Plan de financement de l'opération - Autorisation de signer les marchés à venir.

Date

2006

Cote

16WCAB/214

2

ZAC TECHN'HOMCréation de la ZAC et financement des opérations : délibérations CAB, dossier de création, dossier de réalisation, étude d'impact (SODEB, 2006), traité de concession, dossier de candidature à la concession (SODEB), convention de financement FEDER (Etat/CAB, 2005), plan de financement, plan directeur, dossier ("Mise en compatibilité des PLU", projet de schéma de secteur, relevés de conclusions (Réunions techniques, 2005-2006), rapports, bilan, pièces de marché, conclusion d'étude, plans, photographies aériennes, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

24WCAB/14

3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 15/1.13 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Potentialité d'évolution du site "Plutons" en zone d'activités - Lancement d'une étude de faisabilité.

Date

2004

Cote

15WCAB/227

4

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point sur les implantations économiques : comptes rendus, état récapitulatif de cessions (1983-1991), liste des entreprises, document ("Signalétique de la ZAC de la Justice", Publi Service, 1994), documents de travail ("Liste des contacts, Facteurs déterminants d'implantation, Prix à la location..." / "Data Book", ADEBT, 1993-1994), dossiers des sociétés implantées ("PROMODES", 1991 / "DETEC Automatismes", 1994-1997 / "S2G", 1996 / "SMAT", 1997), permis de construire (1995), notes

Date

1983-1997

Cote

254W/193

5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Modification du plan de financement de la Zone d'Activités Concertées (ZAC) des Tourelles à Morvillars : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/276

6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-55 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC TECHN'HOM - Approbation du dossier de réalisation.

Date

2006

Cote

16WCAB/208

7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 11/1.10 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Approbation des comptes rendus annuels d'activités à la collectivité au 31 décembre 2002 relatifs aux Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC).

Date

2003

Cote

15WCAB/110

8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 8/1.08 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Requalification des zones d'activités d'intérêt communautaire - Prééquipement en infrastructures haut-débit.

Date

2004

Cote

15WCAB/260

9

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du Bureau et du Comité syndical

Date

1998-2001

Cote

271W/8

10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 6/1.06 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Prorogation de la convention publique d'aménagement relative à la zone d'activité de la Justice à Belfort.

Date

2003

Cote

15WCAB/151

11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-54 : Direction de l'Urbanisme - ZAC TECHN'HOM - Avis sur les modifications des documents d'urbanisme de Belfort et de Cravanche.

Date

2006

Cote

16WCAB/207

12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.09 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Développement Economique de l'Agglomération Belfortaine - Les zones d'activités - Bilan et perspectives.

Date

2003

Cote

15WCAB/109

13

COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.

Date

2001-2003

Cote

20WCAB/3

14

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-111 : Convention pour la fourniture d'énergie pour les points lumineux extérieurs à la ZAIC de la Justice.

Date

2005

Cote

319W/113

15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Validation du projet de cahier des charges pour une étude d'aménagement d'un parc d'activités sur les communes de Sévenans et Moval : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/121

16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Zone d'Activités Concentrées (ZAC) des Tourelles à Morvillars ; Avenant de transfert à la SODEB d'une subvention de la Région : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/162

17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.08,FINANCES - Approbation des bilans révisés au 31 décembre 2000 des Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) concédées par la CAB : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/250

18

Syndicat intercommunal de l'aéroparc Belfort Continental, fonctionnement : délibération désignant délégués de la Ville de Belfort au comité, rapports présentés au comité, comptes rendus réunions du bureau et du comité, PV des décisions, compte administratif

Date

1995-1999

Cote

283W/4

19

ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une zone intercommunale d'activités : projet de convention de concession (Syndicat intercommunal multisite/Département/SODEB), statuts (Syndicat intercommunal multisite du Sud), rapport de stage ("Zones d'activités du Territoire de Belfort", Maryse DEMISSY, 1987), note ("Zone d'activités sur l'ensemble du Département, hors Belfort", SODEB, 1989), dossier de synthèse ("Charte intercommunale de développemnt et d'aménagement des trois cantons : Chatenois, Danjoutin, Fontaine", AUTB, 1990), documentation

Date

1987-1990

Cote

248W/82

20

Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion à l'ARPAM, extension parc technologique, permanence des assitantes sociales, réunions du Conseil général à propos du budget.

Date

1989-1993

Cote

218W/73

21

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du comité syndical et du comité de concertation, examen des offres concernant étude sur les enjeux de l'eau, arrêté de délégation de fonction à François Bloc, coupures de presse, lettres de réaction du collectif contre vols de nuit, bulletins d'information du Syndicat

Date

1997-2001

Cote

271W/5

22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.06,FINANCES - Belfort-Technopôle ; Réhabilitation d'un bâtiment industriel ; Emprunt à garantir : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/248

23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-35 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Techn'Hom - Attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre de la ZAC Techn'Hom.

Date

2006

Cote

16WCAB/186

24

ZONES D'ACTIVITES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Gestion et fonctionnement des ZAIC (2000-2004) : délibérations et rapports CAB (2000-2003), document d'étape ("Audit des Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire", AUTB, 2001), étude ("Gestion et fonctionnement des ZAIC", CETE, 2003), bilans révisés 2001 et 2004 (ZAC du Port, ZAC du Ballon à Offemont, ZAC des Tourelles à Morvillars, ZAC PAHB, ZAC des Près à Andelnans, ZAC de la Justice), comptes rendus, rapports, plans, pièces graphiques, correspondance, notes.Réunions de la Commission Développement Economique (30 janvier 2004, 24 juin 2004) : étude ("Analyse de l'activité agricole dans les secteurs à fort développement économique de la CAB", Chambre d'Agriculture, 2002), comptes rendus, fiches de demande d'implantation, fiches de suivi de la commercialisation, projets d'implantation, pièces graphiques, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.

Date

2000-2004

Cote

23WCAB/16

25

GENERAL ELECTRIC ENERGY PRODUCTS EUROPE, Développement économique dans la zone d'activité économique Belfort-Technopôle: dossier technique et de travail, plan, dossier d'information, projet de développement, convention de partenariat avec les collectivités locales, coupure de presse, courier.

Date

2000-2001

Cote

1WCAB/267

26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-96 : Direction Générale des Services - Plan de financement de l'opération "pré-équipement en réseau haut débit des ZAIC (tranche 1)"

Date

2005

Cote

16WCAB/121

27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Développement économique ; Zone d'activités des Tourelles ; Utilisation d'une ligne de crédit de trésorerie par la SODEB aménageur : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/194

28

TECHN'HOM -Etude et élaboration du projet ZAC Techn'Hom : rapport ("Point d'étape sur le projet Techn'Hom", 2005), schéma directeur (2005), comptes rendus (Comité de Pilotage, 2005-2006), cahier des charges ("Jardins Ouvriers Nord et Sud", 2007), délibérations CAB, plans, calendrier prévisionnel, tableaux, correspondance, notes.

Date

2005-2007

Cote

20WCAB/22

29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Implantation des sociétés INTI et MECASEM sur le Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/75

30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-31 : Direction des Finances - Financement des investissements réalisés sur Belfort-Technopôle - Garanties d'emprunts à la SEMPAT.

Date

2005

Cote

16WCAB/48

31

Création d’une zone d’aménagement concerté à Sévenans et Moval, lancement de la réflexion sur le développement économique : convocation à une réunion des maires des communes concernées, note et carte de l’AUTB proposant une définition du périmètre ; réalisation d’une étude d’aménagement : délibération du Conseil communautaire 1.07 du 21 octobre 2000 « validation du projet de cahier des charges pour une étude d’aménagement d’un parc d’activités sur les communes de Sévenans et Moval » (dont cahier des charges et règlement de la consultation »), dossier concepteur (dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, offre retenue, lettre de commande, convention, note d’honoraires), correspondance, notes, compte rendu de réunion ; définition du périmètre de la zone et fixation des modalités de la concertation : délibération du Conseil communautaire 9/1.09, mandat avec la SODEB ; intervention sur les canalisations et réseaux : correspondance, plans ; demande de subvention : correspondance y compris relative au paiement, pièces constitutives du dossier de demande de subvention, conventions d’attribution ; autres projets dans le secteur (lotissement « le Berceau » à Moval, extension du laboratoire LERMPS à Sévenans) : note de présentation du géomètre, plan, note, délibération du Conseil général ; réflexion sur les acquisitions foncières : note, rapport du Bureau du Conseil communautaire, plans, correspondance, estimation des domaines ; suivi du dossier : correspondance, coupures de presse, plans, rapport du Conseil communautaire sur « point d’étape – Lancement des études préalables aux dossiers de création de la réalisation de la ZAC »

Date

1975-2004

Cote

370W/2

32

AEROPARC DE FONTAINE, devenir du site : courriers, argumentaire, tracts de l'Association de défense des riverains de l'aéroparc de Fontaine et du Collectif 68/90, rapports et PV du bureau et comité du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, comptes rendus de rencontre du bureau avec Dominique Voynet, Ministre de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement.

Date

1996-1997

Cote

271W/6

33

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation et autorisation de rejet des eaux pluviales ; Problèmes environnementaux (1990-1998) : arrêté préfectoral ("Autorisant et réglementant le rejet dans le milieu naturel", 1996), ampliation arrêté ("Prolongeant la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau...", 1998), rapport ("Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau", Commissaire-Enquêteur, 1997), dossier ("Syndicat Intercommunal du Bassin d'Autruche, Etude technique des voiries et réseaux divers", 1994), pétition (Habitants de Pérouse, 1996), correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN/Ville, 1990), notes, document de séance -N° 97-217 : Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Autorisation de rejet des eaux pluviales. Réalisation et aménagement des plates-formes (1993-1997) : étude ("Projet de nivellement des plates-formes", Cabinet CLERGET, 1993), dossier de marché (Entreprise Jean LEFEBVRE), arrêté de mise en demeure ("Evacuation des matériaux stockés sur l'affouillement de la colline de la ZAC de la Justice à Belfort", Préfecture, 1997), déclaration de travaux de 1993, pièces comptables, notes. Réalisation de la 4ème bretelle de l'échangeur Belfort-Centre (1996-1999) : avant-projet sommaire, étude de trafic (Ville, 1997), étude de faisabilité (SERALP & SODEB, 1997), rapport d'analyse des offres (SODEB & SIZAJ, 1996), plan d'aménagement, planning de réalisation, fiches budgétaires (SODEB, 1997), rapport municipalité ("Infrastructures primaires d'accès au PAHB - Elargissement de la rue Cassin - Déviation de la rue Bonnet", 1997), textes officiels, note ("Comptage bretelle A36", Ville, 1999)

Date

1990-1999

Cote

254W/194

34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 16/1.14 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Requalification des zones d'activités d'intérêt communautaire - Lancement d'une étude opérationnelle relative au jalonnement et à la signalétique des sites d'activités communautaires.

Date

2004

Cote

15WCAB/228

35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Liquidation du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice (SIZAJ) ; Reprise du bilan de clôture ; Décision modificative : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/166

36

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures (desserte routière et nouvelle sortie autoroutière) : marché avec la SODEB pour l'élargissement rue Cassin, déviation rue Bonnet, voie primaire d'accès au parc, plans, comptes rendus de réunions, registre d'enquête publique, conventions (de minage, de mandat pour réalisation des infrastructures primaires avec la SODEB, de réalisation des réseaux d'eau), notice descriptive et APS sur la modification de l'échangeur Belfort centre

Date

1992-2001

Cote

345W/9

37

ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Aménagement et équipement des ZAC et ZAIC (1998-2004) : délibérations, CD-ROM ("Les sites d'activités du Territoire de Belfort", AUTB, 2002), fiches, revue de presse, dossier ("Haut-débit"), correspondance, notes. . Création du site d'activités Chèvremont-Pérouse (2002-2003) : étude d'aménagement (Agence FOLLEA-GAUTIER, 2002), rapport à l'Exécutif (CG90), plans, fiches, correspondance, notes..Aménagement de la ZAC Les Tourelles à Morvillars (2003) : plan directeur paysager (GALLOIS Atelier de paysage Espace Urbain), fiches..Déplacement du site de l'exploitation du GAEC de la Sapinière à Sévenans (2003) : étude (Chambre d'Agriculture)..Extension de la ZAC des Saules à Botans (2003-2004) : compte rendu, plans, fiches techniques, correspondance.

Date

1998-2004

Cote

27WCAB/1

38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 10/1.08 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Approbation des comptes rendus annuels d'activités à la collectivité au 31 décembre 2003 relatifs aux zones d'activités d'intérêt communautaire.

Date

2004

Cote

15WCAB/297

39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.07,FINANCES - Zone d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) des Tourelles à Morvillars ; Emprunt de la SODEB à garantir : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/94

40

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures dont travaux d'assainissement du terrain de football : comptes rendus de réunions, plans, photographies

Date

1991-1994

Cote

345W/10

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