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91 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du Parc à Ballons et de l'avenue Jean Moulin. - Urbanisation du site de l'ancienne caserne des pompiers avenue Jean Moulin : étude et programmation d'aménagement de Catherine Dormoy (phases diagnostic et projet), étude financière du projet de ZAC (2002-2005). Valorisation du canal des Forges : étude et avant projet (notice technique, estimation des coûts, plans), compte rendu de municipalité, note, fiche synthétique (2007-2008)
Cote
356W/6
 Date
2002-2008
 Lieu
FORGES (Quartiers des), MOULIN (Avenue Jean), CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Questions d'urbanisme dans le secteur des Forges, du...
Résultat n°2

Plan Local de Rénovation Urbaine. - Aménagement du lotissement Baudin, réalisation d'opérations foncières avec Territoire Habitat et l'Association Foncière Logement : correspondance, plans, avis du Domaine, délibérations du Conseil municipal et compte rendu de municipalité, compromis de vente (2006-2007) ; présentation de l'opération, exécution des travaux et financement : notes, plans, délibérations du Conseil municipal, note de synthèse sur la phase travaux de la viabilisation du lotissement, plan de financement (2003-2007)
Cote
361W/6
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Aménagement du...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-55 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC TECHN'HOM - Approbation du dossier de réalisation.
Cote
16WCAB/208
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-57 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la gare TGV/TER de Belfort-Montbéliard - Convention de partenariat entre la CAB et le Conseil Général du Territoire de Belfort.
Cote
16WCAB/211
 Date
2006
 Lieu
GARE TGV BELFORT-MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-54 : Direction de l'Urbanisme - ZAC TECHN'HOM - Avis sur les modifications des documents d'urbanisme de Belfort et de Cravanche.
Cote
16WCAB/207
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-35 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Techn'Hom - Attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre de la ZAC Techn'Hom.
Cote
16WCAB/186
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-14 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Approbation du dossier de réalisation.
Cote
319W/278
 Date
2006
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-154 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Dossiers loi sur l'eau, berges de la Savoureuse et parc urbain.
Cote
319W/422
 Date
2006
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-14 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC Techn'Hom - Bilan de la concertation - Approbation du dossier de création.
Cote
16WCAB/166
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-207 : ZAC du Parc à Ballons - Bilan actualisé au 31 décembre 2005.
Cote
319W/477
 Date
2006
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°11

ZAC du Parc à Ballons, aménagement (extension de la ZAC ERM) : notes, correspondance, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalité, conclusions de l'enquête publique, dossier de réalisation, plans
Cote
343W/42
 Date
1999-2006
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 343W

  • ZAC du Parc à Ballons, aménagement (extension de la...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-36 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Techn'Hom - Désignation d'un concessionnaire.
Cote
16WCAB/187
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-89 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Dossier FEDER - Participation de la CAB.
Cote
16WCAB/247
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°14

Aménagement de la ZAC de l'ERM (ou extension de la ZAC du Parc à Ballons) : correspondance, plans, compte rendu de municipalité, notes, délibérations du Conseil municipal, plans du parc urbain des berges de la Savoureuse, études ("Champ de Mars : éléments essentiels de cohérence entre Belfort et Offemont : rapport conclusif", "un secteur en projet : la ZAC de l'ERM, schéma directeur", "étude et avant-projet de valorisation du canal des Forges à Belfort au droit de la ZAC du Parc à Ballons")
Cote
343W/28
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Aménagement de la ZAC de l'ERM (ou extension de la...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-15 : Direction Générale des Services Techniques - Techn'Hom - Avenue des Sciences et de l'Industrie - Seconde tranche. [Délibération N° 06-16 a été retirée de l'ordre du jour]
Cote
16WCAB/167
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-74 : ZAC Bougenel - Bilan de clôture et suppression de la ZAC.
Cote
319W/340
 Date
2006
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-240 : ZAC Bougenel - Avenant n° 8 à la convention publique d'aménagement.
Cote
319W/243
 Date
2005
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-241 : ZAC du Parc à Ballons - Bilan actualisé au 31 décembre 2004.
Cote
319W/244
 Date
2005
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-95 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Plan de financement des deux études préalables à la définition du schéma directeur et la création d'une ZAC.
Cote
16WCAB/120
 Date
2005
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-72 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Plan de financement de l'opération "pré-équipement en réseau haut débit des ZAIC (tranche 1).
Cote
16WCAB/94
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...