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91 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de Marcelin PREVOT (1992-1998) : compromis de vente (SEMES/PREVOT), comptes rendus (SEMES, SARI, DAB), demande de permis de construire, documentation ("Résidence Chantereine"), notes (SEMES, Ville, AUTB, PREVOT, DDE). Inondation du 2ème sous-sol de l'immeuble Chantereine (1999) : compte rendu (DAB), photographies, notes (SEMES, Cabinet OUDARD-PREVOT)
Cote
14Z/60
 Date
1992-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de...
Résultat n°2

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Projet immobilier de DOMICIL-SCI DE L'EGALITE : étude de faisabilité (1992), convention de réservation (SCI DE L'EGALITE/Ville, 1996), compte rendu de chantier, textes officiels, documentation ("Résidence L'Espérance, Inauguration", 1996), notes (Ville, DOMICIL, AUTB, SEMES, CEVIRGEN)
Cote
14Z/59
 Date
1992-1996
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Projet immobilier de...
Résultat n°3

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de la SAFC : étude de faisabilité (1992), compte rendu, permis de construire rectificatif (2001), plans, documentation ("Les Résidences du Château"), notes (Ville, SEMES, SAFC, Cabinet Luc VILAN, SARI)
Cote
14Z/58
 Date
1992-2001
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de...
Résultat n°4

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE (1997-1998) : rapport municipalité ("Permis de construire 45 logements sur l'îlot A ZAC de l'Espérance", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES, 1997), cahier des clauses particulières (1998), projet de vente (SEMES/PREVOT, 1998), avis sur permis de construire (Cabinet Luc VILAN), documentation ("Résidence Flaubert"), notes (Ville, SEMES, POZZI, EUROPAN, Cabinets Luc VILAN, Georges V). Nuisances sonores causées par le chantier de construction de l'immeuble "Le Flaubert" (1998) : compte rendu, textes officiels, notes. Branchement EDF-GDF de l'immeuble "Le Flaubert" (1999-2000) : notes
Cote
14Z/57
 Date
1997-2000
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de...
Résultat n°5

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Vente de l'îlot C2 par la SEMES à la Société PREVOT PROMOTION : acte notarié (SEMES/PREVOT PROMOTION, 17/04/1995), notes (SEMES, SARI, Cabinets LOCATELLI, VILAN)
Cote
14Z/56
 Date
1993-1996
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Vente de l'îlot C2 par...
Résultat n°6

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Vente de l'îlot C1 par la SEMES à la SCI DE L'EGALITE : acte notarié (SEMES/SCI EGALITE, 30/12/1994), compte rendu, articles de presse, notes (Ville, SEMES, CEVIRGEN, SARI, Cabinet VILAN)
Cote
14Z/55
 Date
1994-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Vente de l'îlot C1 par...
Résultat n°7

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par la SEMES à la SAFC : acte notarié (SEMES/SAFC, 27/02/1996), compte rendu (SARI Régions), projet de compromis de vente, déclaration d'intention d'aliéner (DIA), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), permis de construire, convention d'emprise de chantier (1990), croquis, pièces comptables, notes (Ville, SEMES, SAFC)
Cote
14Z/54
 Date
1995-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par...
Résultat n°8

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Vente de l'îlot A par la SEMES à la Société PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE : acte notarié (SEMES/PREVOT-SCI EGALITE, 18/08/1998), cahier des charges de concession (SEMES, SARI Régions, 1993), cahier des clauses particulières (Cabinet Luc VILAN, 1996), propositions de rachat, compte rendu, compromis de vente, plans
Cote
14Z/53
 Date
1993-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Vente de l'îlot A par...
Résultat n°9

ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992) : dossier de marché (SCANZI), comptes rendus de chantier. Canalisation et génie civil (1992) : dossier de marché (VIGILEC), comptes rendus de chantier. Déplacement égout (1992) : dossier de marché (DODIVERS), plans. Aménagement avenue de l'Espérance, rue Morimont et rue de la Cavalerie (1994) : comptes rendus de chantier, notes (SEMES, SEMPAT). Aménagement îlots B et C (1995-1998) : dossiers de marchés (Groupement LEFEBVRE/MARTIN/COLAS & Entreprise SORAPEL), rapport de présentation, avenant n° 1 au marché, procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), pièces comptables, notes
Cote
14Z/52
 Date
1992-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CAVALERIE (Rue de la), MORIMONT (Rue de), ESPÉRANCE (ZAC de l'), EST (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992)...
Résultat n°10

ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications (Tranche ferme et Tranche conditionnelle) : arrêtés préfectoraux, autorisation temporaire de sauvetage (Sous-Direction de l'Archéologie, 1991), convention de maîtrise d'oeuvre (SEMES/Société PRUNET ARCHITECTURE ET URBANISME, 1993), comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES, 1991-1996), documents graphiques et photographiques, rapport de présentation, fiches budgétaires, plan de financement (FEDER, DRAC), bilan définitif, pièces de marchés (PRUNET, BLANCHON), pièces comptables, notes (Préfecture, Ville, Ministère de la Culture, SARI, Cabinet Georges V)
Cote
14Z/51
 Date
1991-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications...
Résultat n°11

ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Aménagement et équipement des ZAC et ZAIC (1998-2004) : délibérations, CD-ROM ("Les sites d'activités du Territoire de Belfort", AUTB, 2002), fiches, revue de presse, dossier ("Haut-débit"), correspondance, notes. . Création du site d'activités Chèvremont-Pérouse (2002-2003) : étude d'aménagement (Agence FOLLEA-GAUTIER, 2002), rapport à l'Exécutif (CG90), plans, fiches, correspondance, notes..Aménagement de la ZAC Les Tourelles à Morvillars (2003) : plan directeur paysager (GALLOIS Atelier de paysage Espace Urbain), fiches..Déplacement du site de l'exploitation du GAEC de la Sapinière à Sévenans (2003) : étude (Chambre d'Agriculture)..Extension de la ZAC des Saules à Botans (2003-2004) : compte rendu, plans, fiches techniques, correspondance.
Cote
27WCAB/1
 Date
1998-2004
 Lieu
BOTANS, PEROUSE, MORVILLARS, SEVENANS, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-89 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Dossier FEDER - Participation de la CAB.
Cote
16WCAB/247
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-57 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la gare TGV/TER de Belfort-Montbéliard - Convention de partenariat entre la CAB et le Conseil Général du Territoire de Belfort.
Cote
16WCAB/211
 Date
2006
 Lieu
GARE TGV BELFORT-MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-55 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC TECHN'HOM - Approbation du dossier de réalisation.
Cote
16WCAB/208
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-54 : Direction de l'Urbanisme - ZAC TECHN'HOM - Avis sur les modifications des documents d'urbanisme de Belfort et de Cravanche.
Cote
16WCAB/207
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-36 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Techn'Hom - Désignation d'un concessionnaire.
Cote
16WCAB/187
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-35 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Techn'Hom - Attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre de la ZAC Techn'Hom.
Cote
16WCAB/186
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-15 : Direction Générale des Services Techniques - Techn'Hom - Avenue des Sciences et de l'Industrie - Seconde tranche. [Délibération N° 06-16 a été retirée de l'ordre du jour]
Cote
16WCAB/167
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-14 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC Techn'Hom - Bilan de la concertation - Approbation du dossier de création.
Cote
16WCAB/166
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-95 : Direction Générale des Services - Projet TECHN'HOM - Plan de financement des deux études préalables à la définition du schéma directeur et la création d'une ZAC.
Cote
16WCAB/120
 Date
2005
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...