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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.
Cote
18Z/157
 Date
1969-1976
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°2

Déclarations d'intention d'aliéner et droit de préemption urbain : bilans trimestriels (rapports au Conseil municipal)
Cote
207W/2
 Date
1987-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • Déclarations d'intention d'aliéner et droit de préemption...
Résultat n°3

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Plan d'occupation des sols, modifications dont annexion du Plan de Prévention des Risques d'Inondation et révision partielle en 2001 : PPRI, plans, notes, correspondance, compte rendu de municipalité, pièces écrites et pièces graphiques
Cote
334W/16
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°4

Programme d'action foncière de Belfort (PAF) : subvention EPR.
Cote
50W/31
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 50W

  • Programme d'action foncière de Belfort (PAF) : subvention...
Résultat n°5
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).
Cote
18Z/156
 Date
1974-1976
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...
Résultat n°6

POS, modification : délibérations du Conseil municipal, documents modifiés, rapport du commissaire enquêteur sur le déroulement de l'enquête
Cote
342W/3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • POS, modification : délibérations du Conseil municipal,...
Résultat n°7

Déclarations d'intention d'aliéner, examen : comptes rendus de la commission, relevés de visites des immeubles, projet d'acte authentique, note
Cote
342W/1
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Déclarations d'intention d'aliéner, examen : comptes...
Résultat n°8

TERRAINS MILITAIRES DES GLACIS, échange avec l'Armée : protocole d'accord, plans, comptes rendus de réunions, demande du collectif pour la sauvegarde des Glacis, documents réalisés par l'AUTB ("Remodelage du domaine militaire : identification des emprises", "Terrains militaires : visite organisée le 24 septembre 1983", "Connaissance et devenir du quartier des Glacis", "Les entrées de ville de Belfort, aménagement du secteur des Glacis", "le parc de l'arsenal et ses abords")
Cote
309W/51
 Date
1983-1984
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • TERRAINS MILITAIRES DES GLACIS, échange avec l'Armée...
Résultat n°9

Révision du POS : projets, comptes-rendus de réunions, délibération du Conseil municipal
Cote
326W/16
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Révision du POS : projets, comptes-rendus de réunions,...
Résultat n°10

Plan d'Occupation des Sols (POS), révision : enquête publique, règlements d'urbanisme, pièces graphiques et pièces écrites, rapport de présentation, règlement, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, étude d'environnement, annexe sanitaire, servitudes d'utilité publique, avis des services consultés
Cote
208W/16
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • Plan d'Occupation des Sols (POS), révision : enquête...
Résultat n°11

DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER : comptes rendus
Cote
240W/3
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER : comptes rendus