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11 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Comite des Oeuvres Sociales (COS) : procès-verbal du conseil d'administraition 20 novembre 1990 et 27 juin 1994

Date

1990-1994

Cote

311W/82

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.05, SERVICES GENERAUX - Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion du Comité des Oeuvres Sociales (COS) ; Exercices 1999 à 2000 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/70

Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.07,PERSONNEL - Rapport d"activités du Comité des Oeuvres Sociales (COS) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/102

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.11, SERVICES GENERAUX - Convention d'objectifs et de moyens à passer avec le Comité des Oeuvres Sociales (COS) de la CAB : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/76

Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.03,PERSONNEL - Avenant à la charte de qualité et adhésion au COS pour les emplois jeunes et emplois aidés : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/200

Résultat n°6

COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement des Commissions et gestion comptable du COS (1992-1996) : comptes rendus, planning ("Interventions comptables", Cabinet ICM, 1994), compte de résultats et bilans (1993-1994), budget, titre de recettes, rapport ("Situation comptable 1996"), notes.Affaire COS contre M. CHEVRIER et Mme SIBILLE (1994-1997) : jugement (Cour d'Appel de Besançon, 1997), exposé des motifs (Ville, 1994), notes, document de séance-N° 94-73 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relative à l'examen des comptes et de la gestion du Comité des Oeuvres Sociales.Aménagement des locaux (1994-1998) : rapport municipalité ("Statut immeuble 4 Place d'Armes", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration du COS, 1998), tableaux ("Locaux d'habitation vacants", DGST, 1997), plans, pièces comptables, notes.Relations du COS avec la Ville et le DAB (1995-1997) : notes

Date

1992-1997

Cote

254W/274

Résultat n°7

COS : conseils d'administration, élections

Date

1981-1998

Cote

191W/6

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.05, PERSONNEL - Projet de convention de partenariat pour le financement des travaux d'aménagement des nouveaux locaux du Comité des Oeuvres Sociales (COS) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/143

Résultat n°9

Comité des Oeuvres Sociales (COS) : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale, réunions, élections du conseil d'administration, iInformation sur activités proposées, revendications syndicales.

Date

1981-1983

Cote

8W/124

Résultat n°10

COMITES D'ETABLISSEMENT FRACAS : procès verbal assemblée générale, dossier demande de subvention COS, fonctionnement, gestion comptable, malversations, recrutement du directeur : correspondance, notes, statuts, observations de la Chambre Régionale des Comptes, convention, délibération, procès verbal, dossier demande de subvention, procès verbal de jugement du Tribunal

Date

1991-2002

Cote

307W/8

Résultat n°11

Comité des Œuvres Sociales (COS) : création de deux commissions, subventions, gestion, élections, procès-verbaux du conseil d'administration, activités.

Date

1983-1986

Cote

67W/70