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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Immeuble 15 rue de la Grande Fontaine : factures charges, règlement de copropriété

    Date

    1993-1996

    Cote

    287W/118

    • Contexte : 287W

    • Immeuble 15 rue de la Grande Fontaine : factures charges,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Bureau de poste avenue d'Altkirch, acquisition et aménagement : acte notarié SODEB / Ville de Belfort, délibération, arrêté, factures

    Date

    1972-1973

    Cote

    287W/122

    • Contexte : 287W

    • Bureau de poste avenue d'Altkirch, acquisition et aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions, cession : conventions d'occupation ou baux, délibérations, arrêtés du Maire, correspondance, notes de service, documents récapitulatifs (bilan acquisitions-cessions, liste des logements scolaires, bilan du patrimoine acquis, cédé, construit, démoli, liste des biens assurés, liste des conventions), actes notariés et administratif- vente Etat/Ville de Belfort, terrains avenue Jean Moulin, 18/10/1999- vente SA Quincaillerie Becker Frères/Ville de Belfort, immeuble 11 rue Foltz, 18/05/1983- vente Ville de Belfort/SCI Essor III, immeuble rue Clémenceau, 28/08 et 13/09/1996[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1975-1997

    Cote

    297W/10

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    Immeuble 2 rue Clémenceau : PV AG copropriétaires, attestation notariale de réception acte acquisition par Marcelin Prévot, factures de fonctionnement

    Date

    1995-1997

    Cote

    287W/89

    • Contexte : 287W

    • Immeuble 2 rue Clémenceau : PV AG copropriétaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    SALLE DES FETES, gestion de l'occupation : correspondance, notes de service

    Date

    1996-1997

    Cote

    301W/7

    • Contexte : 301W

    • SALLE DES FETES, gestion de l'occupation : correspondance,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  6. Résultat n°6

    PATRIMOINE MUNICIPAL, NOTAMMENT LOCAL RUE NEGRIER DE L'ASSOCIATION CENTRE VILLE, RUE DES CARRIERES, AVENUE JEAN JAURES DE L'AGENCE POSTALE, 5 PLACE DE LA REPUBLIQUE, SALLE DES FETES ET MAISON DU PEUPLE, SNACK BAR PLACE DE LA RESISTANCE, STAND DE TIR DE LA MIOTTE, FERME STEINER ET CAFE DU THEATRE, gestion, location, mise à disposition, travaux : CR réunions, notes, correspondance, plans, marché, délibérations84-246 du 27 octobre 1986 : logement de l'association Centre Ville - Bail à intervenir entre la Ville et M. Ash, propriétaire du bail85-168 du 28/06/1985 : municipalisation du stand de tir de la "Miotte-Belfort"87-158 du 25/09/1987 : location de logements appartenant à la Ville de Belfort et au district de l'Agglomération belfortaine88-34 du 24 mars 1988 : location du café du théâtre90-131 du 26/06/1990 : aménagement de la ferme Steiner - Secteur pour jardiniers90-222 du 21/12/1990 : désignation de la SODEB en qualité de syndic de l'immeuble 5 place de la République92-117 du 04/07/1992 : renouvellement du bail de location des locaux sis 117 avenue Jean Jaurès à Belfort92-153 du 25/09/1992 : vente aux enchères publiques de lots faisant partie de la copropriété de l'immeuble situé 5 place de la République à Belfort

    Date

    1985-1997

    Cote

    286W/6

    • Contexte : 286W

    • PATRIMOINE MUNICIPAL, NOTAMMENT LOCAL RUE NEGRIER DE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    SALLE DES FETES, TOUR 41, CHATEAU, MAISON DU PEUPLE, gestion de l'occupation et des abonnements : planning, correspondance, notes de service.

    Date

    1993-1999

    Cote

    301W/5

    • Contexte : 301W

    • SALLE DES FETES, TOUR 41, CHATEAU, MAISON DU PEUPLE,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  8. Résultat n°8

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes et acquisitions : actes authentiques, correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire, pièces comptables, notes de service- cession à titre gratuit Département/Ville, une parcelle située aux abords du chalet du Ballon d'Alsace "Les Bruyères", 18 et 21/10/1996, vente Ville de Belfort/Chassignet, chalet Les Bruyères, 28/10, 15 et 20/11/1996- projet de location de la Brasserie de l'Espérance 1996-97- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrains rue Allende, 10/09/1996- location cellule commerciale Glacis 1996-97- vente Ligier/Ville de Belfort, maison 131 avenue Jeau Jaurès, 21/06/1997- cession Ville de Belfort/Golder, cave 5 place de la République et 7 rue Metz-Juteau, 25/06 et 18/07/1997- cession Ville de Belfort/Receveur-Héberlé, terrain rue de la Méchelle, 20/06 et 03/07/1997- cession Ville de Belfort/SAFC, 23 rue de Saverne, 21/08/1997- cession Ville de Belfort/Lafleur, 11 rue des Frères Lumière, 21/08/1997- cession Ville de Belfort/SAFC, maison 58 fg de Montbéliard, 21/08/1997- acquisition 21 rue Paul Strauss, 1996-98[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1996-1998

    Cote

    297W/6

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes et acquisitions...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle 1/5000e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1965-1979

    Cote

    279W/8

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    Plan topographique des propriétés.

    Cote

    279W/92

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique des propriétés.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    Immeuble 2 rue de Wissembourg, acquisition puis rétrocession à la SAFC : états des sommes dues, attestation immobilière, délibération

    Date

    1997-1998

    Cote

    287W/111

    • Contexte : 287W

    • Immeuble 2 rue de Wissembourg, acquisition puis rétrocession...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, vente : actes authentiques, correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire, pièces comptables, notes de servicecession Ville de Belfort/Varette, 4 rue Pierre Curie, 01 et 21/08/1997[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1993-1997

    Cote

    297W/7

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, vente : actes authentiques,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes et acquisition : actes authentiques, correspondances, pièces comptables, délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire, notes de service- Ordonnance d'expropriation au profit de la Ville de Belfort, à l'encontre de la société "Entreprise Gruss Frères", 5-7 et 9 rue de la Poissonnerie, 21/06/1999- cession OPDHLM/Ville de Belfort, rue de la Paix, 19/11 et 10/12/1999- vente Ville de Belfort/Couturier, appt 2 rue Saussot, 06/10/1999- vente Ville de Belfort/OPDHLM modifiant le bail emphythéotique, espaces verts rue de Copenhague, 11/08/1999- vente Ville de Belfort/Reymond-Heidet, immeuble 4 rue de Rome, 24/06 et 07/07/1999- cession Ville de Belfort/Steiner, rue Aristide Briand, 16-21/06/1999- vente Ville de Belfort/Duhamel, 4 rue de Rome, 14/06/1999- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain rue de Bordeaux, 11/6/1999- cession Ville de Belfort/Ferreri-Hecker, 4 rue de Rome, 09/06/1999- cession à titre gratuit Ville de Belfort/Syndicat des Copropriétaires, immeuble Le Clémenceau, 11/05/1999- vente Ville de Belfort/SCI Notarius, lot n°144 imm. Le Clémenceau, 23 et 27/04/1999- vente Ville de Belfort/SAFC, terrain rue du Vieil Armand, 07 et 20/04/1999- vente Frontera-Ville de Belfort, 5-7 rue de Saverne, 13/10/1997- cession Ville de Belfort/Bougouffa Rahal, imm. 10 rue Jules Ferry, 06/01/1999- cession Ville de Belfort/SODEB, ZAC Parc à Ballons, 15/12/1998- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain av. d'Altkich, 20/07/1998 et 30/09/1998- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain av. du Champ de Mars, 08/09/1998- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain rue de Madagascar, 30/08/1998- vente Ville de Belfort/HLM Delle Franche-Comté-Habitat, imm. 15 rue Denfert-Rochereau, 17/07/1998- cession Ville de Belfort/SAFC, 131 av. Jean Jaurès, 16-17/07/1998- cession Ville de Belfort/SAFC, 2 rue de Wissembourg, 17-18/07/1998, vente Le Martelot/Ville de Belfort, 10 et 24/12/1997- cession Ville de Belfort/ Izing, appt 11 rue des Frères Lumière, 20 et 28/05/1998- vente Wittlinger/Ville de Belfort, 15 rue Denfert-Rochereau, 15/05/1998- cession Ville de Belfort/Hadj-Salem, terrain à Essert, 28 et 30/04/1998- vente Ville de Belfort/Mercier-Bidaux, maison 17 rue Duvillard, 03, 09 et 17/02/1998- vente Ville de Belfort/Jacquel, terrain rue de la Paix, 27/01/1998- vente Ville de Belfort/OPDHLM, 6 rue de Delémont, 29/04/1997, vente Suck/Ville de Belfort, 13 et 16/09/1996[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1996-1999

    Cote

    297W/5

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes et acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    BATIMENTS MUNICIPAUX, entretien ou équipement : délibérations90-113 du 04/06/1993 : fourniture de produits servant à l'entretien des bâtiments municipaux pendant l'année 1994 - Lancement d'un appel d'offres ouvert90-151 du 20/09/1990 : fourniture de produits servant à l'entretien des bâtiments municipaux90-183 du 09/11/1990 : location-entretien de distributeurs de savon, d'essuie-mains, blanchissage des vêtements de travail, des linges de toilette94-204 du 10/11/1994 : fourniture de produits pour l'entretien des bâtiments communaux - Année 1994 - Lancement appel d'offres ouvert95-189 du 22/09/1995 : maintenance des bâtiments communaux -Marchés à bons de commande pour années 1996-1997-1998

    Date

    1990-1995

    Cote

    286W/1

    • Contexte : 286W

    • BATIMENTS MUNICIPAUX, entretien ou équipement : délibérations90-113...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes, acquisition et gestion : actes authentiques, correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire, pièces comptables, notes de service- vente Ville de Belfort/Guyomarc'h, 7 rue de Berne, 25/10 et 08/11/1996- vente Ville de Belfort/Thierry-Gaudey, 11 rue Duvillard, 22/03/1996- cession Ville de Belfort/Sofebail, terrains rue de la 5ème DB, 20, 23 et 29/02/1996- rétrocession Ville de Belfort/Guldemann, rue de la 5ème DB, 22 et 31/05/1996- vente Ville de Belfort/Département du Territoire de Belfort, 15 rue Voltaire, 23 et 29/02/1996- vente Ville de Belfort/Carrascosa, kiosque 1 rue de la 1ère Armée, 23 et 27/11 et 05/12/1995- vente Ville de Belfort/Pascaud, appartement 2 rue Pierre Curie, 25/02 et 17/03/1995- demande d'échange de terrain au Salbert de M. Denerier 1995- bail kiosque rue de la 1ère Armée 1983-1995- vente Garnier-Martin/Ville de Belfort, 106 rue de la Croix du Tilleul, 07/02/1990- vente Ville de Belfort/OPDHLM, 20 rue de Delémont, 29/06/1995- réclamation suite à la vente d'un pavillon 6 bis via d'Auxelles 1995- vente Ville de Belfort/Etat, immeuble 10 rue Roussel (Musée-Faculté), 18/10/1994- réclamation de Mme Schoenfelder et résiliation baux suite à vente pavillon 6 via d'Auxelles 1993-94- vente Ville de Belfort/Besançon Lionel, 2-4 rue Pierre Curie, 01/02/1994- vente Ville de Belfort/Richard, pavillon 13 rue Duvillard, 06/02 et 04/03/1993- 5 place de la République et 7 rue Metz Juteau : vente Ville de Belfort/Pietra, 21/06/1993 ; vente Ville de Belfort/Golder, 13/12/1993 ; cahier des charges 23/10/1992 et PV d'adjudication 19/12/1992- cahier des charges 21/07/1988 et 12/08/1988, 155 avenue Jean Jaurès[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1988-1996

    Cote

    297W/8

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes, acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL ET NON COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions : correspondance, notes de service, délibérations, procès-verbaux d'assemblées générales, autorisations d'occupation et baux, relevés de propriété, documents récapitulatifs (bilan acquisitions-cessions, liste des biens loués à la Ville, évolution du patrimoine bâti, incidence financière sur le budget fluides service Energie)

    Date

    1929-1996

    Cote

    297W/11

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL ET NON COMMUNAL, gestion,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  17. Résultat n°17

    Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires, bilan prévisionnel et répartition charges

    Date

    1995-1996

    Cote

    287W/103

    • Contexte : 287W

    • Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement, PV AG copropriétaires

    Date

    1996-1997

    Cote

    287W/90

    • Contexte : 287W

    • Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    MUTATION DE PROPRIETE, acquisition, vente, échange, en particulier dans cadre modification limites communales avec Perouse et GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA VILLE : courriers, procès-verbaux d'assemblée générale copropriétairesactes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1986-1993

    Cote

    208W/5

    • Contexte : 208W

    • MUTATION DE PROPRIETE, acquisition, vente, échange,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL OU NON (tour 41, terrain de sport rue de Vesoul, passage sous immeuble 24 rue Parant, bâtiment du CAF rue de Mulhouse, pavillon du Tourisme place du Théâtre...), autorisations (de location, d'occupation, de travaux...) : conventions, correspondance, délibérations

    Date

    1921-1986

    Cote

    297W/14

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL OU NON (tour 41, terrain...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME