Filtrer les résultats
Multimédias
  • 21
Nom de l'inventaire
  • 6
  • 5
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 10
  • 9
  • 5
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 21
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 16
  • 5
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
21 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EAU - Reboisement de la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (WADEL)

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/171

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Reboisement de la zone de captage de SERMAMAGNY...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien des peuplements de la zone de captages de Sermamagny : rapport, convention (DAB/Office National des Forêts), documentation, correspondance

    Date

    1988-1989

    Cote

    7WCAB/96

    • Contexte : 7WCAB

    • RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    EAU - Travaux d'aménagement du Rhôme dans la zone de captage de SERMAMAGNY : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture)

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/145

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Travaux d'aménagement du Rhôme dans la zone de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-67 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Mise en place des périmètres de protection des captages d'eau potable de Sermamagny - Autorisation de lancement de l'enquête publique.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/89

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    Acquisition de terrains pour la zone de captage de Sermamagny, ventes amiables et expropriations : délibérations, actes notariés, correspondance.

    Date

    1970-1980

    Cote

    73W/61

    • Contexte : 73W

    • Acquisition de terrains pour la zone de captage de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 5.02,EAUX - Valdoie ; Pré du Page ; Rupture de la conduite Ø 400 mm reliant la zone de captage de Sermamagny à la Station de Traitement de Belfort : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/104

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 5.02,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.06, EAUX - Zone de captage de Sermamagny ; Construction de clôtures ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/149

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.06, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.04,EAUX - Travaux zone de captage : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/43

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.04,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    EAU - Aménagement du lit de la rivière "Le Rhôme" dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (SCANZI)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/173

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Aménagement du lit de la rivière "Le Rhôme" dans...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    BIENS DISTRICAUX - Acquisition de terrains zone de captage de SERMAMAGNY : délibération, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique, levée d'option d'une promesse d'achat, recherche de propriétaires, estimation domaniale, cadastre, plans, correspondance

    Date

    1990-1995

    Cote

    4WCAB/26

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Acquisition de terrains zone de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 21/5.01, EAUX - Marché relatif à la construction de clôtures " lot n° 1" ; Construction de clôtures sur la zone de captage de Sermamagny ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/109

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 21/5.01, EAUX...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 19/5.01, EAU - Champ captant de Sermamagny ; Attribution de la mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/202

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 19/5.01, EAU...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    EAU - Aménagement d'une clôture dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (MORIN)

    Date

    1975-1976

    Cote

    3WCAB/170

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Aménagement d'une clôture dans la zone de captage...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)

    Date

    1976-1996

    Cote

    3WCAB/118

    • Contexte : 3WCAB

    • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : accusé de réception, compte rendu de la réunion de la D.D.E. (Direction Départementale de l'Equipement), déclaration de sinistre. Ecoulement de gas-oil dans la zone de captage de SERMAMAGNY : accusé de réception, déclaration de sinistre

    Date

    1993

    Cote

    4WCAB/47

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX - Travaux de protection de la zone de captage de Sermamagny au droit des ponts situés sur les RD 24 (sur le Rhôme) et RD 465 (sur la Savoureuse) ; Adoption du plan de financement définitif et d'une convention à intervenir avec le Conseil Général pour la réception et la gestion des ouvrages : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/258

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.03,EAUX - Protection de la zone de captage de Sermamagny ; Glissières de sécurité RD 24 et 465 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/42

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.03,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte

    Date

    1978-1997

    Cote

    198W/260

    • Contexte : 198W

    • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 22/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention de chasse sur la zone de captage de Sermamagny.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/274

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de clôture ; réfection des revêtements extérieurs des puits dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marchés (TROMMENSCHALGER, PETIZON, GARON, PARISOT, CURTI)

    Date

    1988-1993

    Cote

    3WCAB/172

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21

    AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation de la Savoureuse dans la zone de captages de Sermamagny (Tranche I, phases 1 et 2, 1988). Enrochement de la Savoureuse pour la protection du Puits Parisot (Travaux urgents, 1990). Aménagement du lit et confortement des berges de la Savoureuse (Tranche II, phases 1 et 2, 1990-1992) : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/ D.D.A.F.), subventions (Conseil Général, Agence de l'Eau Rhône- Méditerranée-Corse), marchés (TROMMENSCHLAGER, PARISOT, PETIZON, GARON), rapports et études (BETURE-SETAME, DDAF), délibérations, article de presse, bilan, plans, correspondance

    Date

    1988-1992

    Cote

    7WCAB/90

    • Contexte : 7WCAB

    • AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT