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58 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis
Cote
198W/263
 Date
1979-1997
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 20/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la Station de Traitement des Eaux, avenue du Maréchal Juin.
Cote
15WCAB/119
 Date
2003
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 30/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de fournitures "Réactifs pour la station de dépollution des eaux usées de Belfort, années 2004 et 2005" - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/91
 Date
2003
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°4

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations électriques : rapport APAVELes rapports des années 1973, 1978 et 1983 sont conservés à titre historique
Cote
8WCAB/1
 Date
1973-1983
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.03, EPURATION - Marché relatif à la fourniture de réactifs pour la Station de Dépollution des Eaux Usées (STEP) de Belfort ; Lot n° 2 "Fourniture de 700 tonnes de chaux vive" ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
14WCAB/63
 Date
2001
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.03, EPURATION...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Marché de prestations de services ; Transport et traitement des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/262
 Date
2001
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°7

CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des eaux usées de DANJOUTIN sur la STEP de Belfort : marché de maîtrise d'oeuvre (cabinet BEREST), études (cabinets BEREST, IHR ENVIRONNEMENT)
Cote
8WCAB/180
 Date
1995-1997
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT - Marché de fournitures de réactifs pour la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/261
 Date
2001
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°9

Aménagement d'espaces verts à l'usine d'épuration : plans, devis estimatif,
Cote
57W/9
 Date
1980-1983
 Lieu
BELFORT, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 57W

  • Aménagement d'espaces verts à l'usine d'épuration :...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 18/2.05 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la station de traitement des eaux avenue du Maréchal Juin.
Cote
15WCAB/79
 Date
2003
 Lieu
JUIN (Avenue du Maréchal), STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION - Sécurisation des installations de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) : documents de séance
Cote
13WCAB/188
 Date
2000
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION...
Résultat n°12

EPURATION - Réfection de l'armoire générale électrique et installation d'un analyseur d'oxygène dissous ; rénovation des armoires électriques ; équipements mécaniques et électriques ; remplacement des cellules moyenne tension à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (C.G.E.E.-ALSTHOM)
Cote
3WCAB/225
 Date
1981-1990
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Réfection de l'armoire générale électrique...
Résultat n°13

CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des piliers et bandes de roulement du digesteur de la STEP : rapports (DAB, DEGREMONT-TOURNESAC, SOCOTEC), mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), rapport d'expertise, protocole d'accord, convention (DAB/ DEGREMONT), devis
Cote
8WCAB/9
 Date
1980-1991
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des...
Résultat n°14

USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux juridique entre le D.A.B. et la société Dégrémont au sujet de travaux effectués par cette dernière à la station d'épuration du D.A.B.: décision juridique, rapport d'expertise, dossier technique, facture, courrier.
Cote
1WCAB/201
 Date
1981-1989
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux...
Résultat n°15

STATION D'EPURATION (STEP): Travaux de rénovation et résultats d'analyse (1989), choix du constructeur (1993), traitement des boues (1993 - 1994), commission de sécurité (1994), rapport annuel des stations du D.A.B. (1994).
Cote
1WCAB/202
 Date
1989-1994
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • STATION D'EPURATION (STEP): Travaux de rénovation et...
Résultat n°16

EPURATION - Etudes préalables à l'extention de la Station d'Epuration de BELFORT (STEP) : marché (ECOPOL)
Cote
3WCAB/218
 Date
1977-1978
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Etudes préalables à l'extention de la Station...
Résultat n°17

FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT - Sécurité du personnel d'exploitation (1983) : circulaire (Préfecture du Territoire de Belfort). Proposition pour une nouvelle organisation des usines d'incinération et d'épuration (1988) ; mise en place de la procédure d'autosurveillance (1988) : rapports, note. Télégestion de la Station d'Epuration (1988) : cahier des charges. Mise en place des bornes géodésiques (1991) : documents (Institut Géographique National)
Cote
8WCAB/5
 Date
1983-1991
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT...
Résultat n°18

ASSAINISSEMENT - Etude diagnostique du réseau d'assainissement (Station d'Epuration BELFORT - BAVILLIERS) : marché (HYDRATEC)
Cote
3WCAB/195
 Date
1986
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Etude diagnostique du réseau d'assainissement...
Résultat n°19

FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers: rapport, compte-rendu, correspondance.
Cote
1WCAB/203
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSERT, BAVILLIERS, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers:...
Résultat n°20

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Concours et étude en vue de l'extension de la STEP : procès-verbal d'admission des entreprises, procès-verbal d'ouverture des plis, rapports, études (ECOPOL, B3G), documentation, correspondance
Cote
8WCAB/7
 Date
1978
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Concours et étude...
Résultat n°21

Nouvelle station de dépollution des eaux usées (station d'épuration) de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine, inauguration en présence de Mme Dominique VOYNET, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement (18 octobre 1997) : dossier et plaquette de présentation, discours du maire, programme, correspondance.
Cote
365W/34
 Date
1997
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Nouvelle station de dépollution des eaux usées (station...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.04, EPURATION - Fourniture de réactifs pour la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/157
 Date
2000
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.04, EPURATION...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.02, EPURATION - Contruction d'un pont bascule sur le site de la Station de Dépollution des Eaux Usées (STEP) de Belfort : documents de séance
Cote
14WCAB/62
 Date
2001
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.02, EPURATION...
Résultat n°24

EPURATION - Remplacement de la cloche de gazomètre de la Station d'Epuration de BELFORT : marché (FRANCE ASSAINISSEMENT)
Cote
3WCAB/228
 Date
1986-1988
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Remplacement de la cloche de gazomètre...
Résultat n°25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 28/6.05, ASSAINISSEMENT - Marché de prestation de services ; Transport et traitement des boues de la STEP de Belfort ; Année 2003 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/116
 Date
2002
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 28/6.05, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°26

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Constrution d'une installation de déshydratation des boues : marché (DEGREMONT)
Cote
8WCAB/6
 Date
1975-1979
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Constrution d'une...
Résultat n°27

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Réhabilitation de la STEP : avant-projet sommaire (cabinet MERLIN), demande de subvention (Communauté Economique Européenne, Conseil Régional de Franche-Comté, Ministère de l'Environnement), enquête d'utilité publique, délibération, étude de faisabilité, additif à l'étude d'impact, correspondance
Cote
8WCAB/13
 Date
1992-1994
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Réhabilitation de...
Résultat n°28

EPURATION - Plantation et remise en état des anciens lits de séchage à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (IFFENECKER)
Cote
3WCAB/227
 Date
1984
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Plantation et remise en état des anciens...
Résultat n°29

EPURATION - Réalisation d'un bâtiment à usage de bureaux et d'ateliers à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (cabinet OUDARD-PREVOT)
Cote
3WCAB/230
 Date
1990-1991
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Réalisation d'un bâtiment à usage de bureaux...
Résultat n°30

DIsctrict de l'Agglomération Belfortaine (DAB)- Personnel : interpénétration personnel ville et personnel du district, grève de l'usine d'incinération- Station d'épuration : contentieux entreprise Tournesac- Administration générale, rapports et correspondance sur différentes compétences du district
Cote
28W/1
 Date
1978-1982
 Lieu
BELFORT, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • DIsctrict de l'Agglomération Belfortaine (DAB)- Personnel...
Résultat n°31

EPURATION - Elimination des boues déshydratées de la Station d'Epuration de BELFORT : marché : (ARGO-DEVELOPPEMENT)
Cote
3WCAB/239
 Date
1997
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Elimination des boues déshydratées de la...
Résultat n°32

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Réhabilitation de la STEP : étude de faisabilité (cabinet MERLIN), rapport de présentation, délibération
Cote
8WCAB/12
 Date
1990-1991
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Réhabilitation de...
Résultat n°33

Boues produites par la station d'épuration de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine, question de leur épandage : rapports au conseil communautaire, articles de presse, discours du Ministre de l'agriculture du 5 juillet 2000 (Jean Glavany)
Cote
365W/33
 Date
1999-2000
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Boues produites par la station d'épuration de la Communauté...
Résultat n°34

EPURATION, ENVIRONNEMENT - Odeurs nauséabondes se dégageant de la Station d'Epuration (1982) : délibération (Conseil Municipal de Danjoutin), correspondance. Enquête sur les rejets industriels (1989) : note, rapport. Action pour l'environnement (1990) : rapport. Valorisation agricole des boues de l'Usine d'Epuration (1990) : délibération, rapport, convention (DAB/Chambre Départementale d'Agriculture)
Cote
8WCAB/3
 Date
1982-1990
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EPURATION, ENVIRONNEMENT - Odeurs nauséabondes se dégageant...
Résultat n°35

EPURATION - Etude diagnostique de la Station d'Epuration de BELFORT : marché (cabinet MERLIN)
Cote
3WCAB/231
 Date
1990-1991
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Etude diagnostique de la Station d'Epuration...
Résultat n°36

CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des eaux usées de DANJOUTIN sur la STEP de Belfort : marché (SADE)
Cote
8WCAB/181
 Date
1997
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des...
Résultat n°37

EPURATION - Démolition de deux ouvrages de la Station d'Epuration de BELFORT : marché (IENTILEZZA)
Cote
3WCAB/232
 Date
1997
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Démolition de deux ouvrages de la Station...
Résultat n°38

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Remise à neuf de la cloche du gazomètre : marché (FRANCE ASSAINISSEMENT)
Cote
8WCAB/10
 Date
1986-1989
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Remise à neuf de la...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 9.01, EPURATION - Réhabilitation de la Station d'Epuration de Belfort (STEP) ; Approbation du Décompte Général Définitif relatif à la maîtrise d'oeuvre : documents de séance
Cote
13WCAB/74
 Date
2000
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 9.01, EPURATION...
Résultat n°40

Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation, synthèse de l'étude de faisabilité, dossier de consultation des entreprises, rapport de dépouillement des offres, compte-rendu de la commission extra-municipale d'environnement, notes, plaquette de présentation de la station d'épuration de Bavilliers/Essert
Cote
323W/6
 Date
1991-1993
 Lieu
BELFORT, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation,...