Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Recherche

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Résultat n°1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-25 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine des quartiers - ANRU - Bilan des dossiers d'urgence 2005 - Opérations dites "pré-conventionnées" et "isolées" présentées au financement 2006.

Date

2006

Cote

16WCAB/175
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°2
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-83 : Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Quartier des Résidences - Sécurisation des halls 3-11 rue de Moscou et 1-9 rue de Budapest - Participation de la Ville de Belfort.

Date

2006

Cote

319W/349
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°3
AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers inscrits en ZUS : conventionnement (CAB/ANRU 2006-2010, Belfort-Offemont), document complémentaire à la convention ANRU.

Date

2006

Cote

20WCAB/28
- Contexte : 20WCAB
- AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation...
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SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°4
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-111 : Programmation de rénovation urbaine des quartiers des Résidences et des Glacis du Château - Convention et avenant n° 1 à signer avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU).

Date

2006

Cote

319W/378
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
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SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°5
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Dispositif ANRU - Projet de rénovation urbaine du quartier des Résidences - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (Partie I : générale pour les trois quartiers inscrits en ZUS - Partie II : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Résidences à Belfort).

Date

2004

Cote

15WCAB/320
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°6
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-101 : Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie IV "dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Glacis du Château".

Date

2005

Cote

319W/103
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°7
AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine du quartier des Glacis du Château : étude ("Renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, Scénario novembre 2002", Comptoirs de projets, C+H+, CREPAH), cartographie ("ANRU, Situation actuelle", 2003), conventionnement ANRU (2006-2010)

Date

2002-2006

Cote

20WCAB/30
- Contexte : 20WCAB
- AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation...
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SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°8
AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations de démolition-reconstruction des immeubles des quartiers Résidences, Arsot, Site des Usines : études ("Stratégie d'aménagement pour le site des Usines", Conseil Général, 2001 / "ANRU, Résidences-Arsot, Stratégie de relogement", Territoire Habitat, 2006), conventionnement ("ANRU 2006-2010 pour les quartiers inscrits en ZUS", 2006), délibération (Territoire Habitat, 2005), contrat de projet (2007-2013, Hors ANRU), rapports, organigramme fonctionnel, planning de démolition, fiches financières, bilan d'aménagement, projet de loi, tableaux, correspondance, notes.

Date

2001-2006

Cote

20WCAB/26
- Contexte : 20WCAB
- AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°9
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-71 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programmation de rénovation urbaine du quartier des Résidences à Belfort et de l'Arsot à Offemont - Convention à signer avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU).

Date

2006

Cote

16WCAB/227
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°10
AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers Résidences, Glacis du Château, Arsot : contrat de ville Belfort-Offemont (Programmation 2004-2005), accord régional ("Mise en œuvre de la politique du logement social en Franche-Comté dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale 2005-2010"), conventionnement ("ANRU 2006-2010, Rénovation du quartier des Glacis du Château"), avenant à la convention (Belfort-Résidences/Offemont-Arsot, 2006), rapports, dossier ("ANRU, Comité de Pilotage, Comité d'Engagement", 2004-2006), plan de financement, fiches budgétaires, cartographies, délibération CAB, plannings, tableaux, plans, textes officiels, correspondance, notes.

Date

2004-2006

Cote

20WCAB/27
- Contexte : 20WCAB
- AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation...
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SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°11
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-247 : Politique de la Ville - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie I : générale pour les trois quartiers inscrits en ZUS - Partie II : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Résidences à Belfort.

Date

2004

Cote

314W/535
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
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Résultat n°12
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-39 : Rénovation urbaine des quartiers - ANRU - Opérations dites "pré-conventionnées" et "isolées" présentées au financement 2006.

Date

2006

Cote

319W/304
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
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Résultat n°13
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-52 : Questions diverses - Direction de la Solidarité Urbaine - Politique de la Ville - Renouvellement Urbain des Quartiers - ANRU - Dossiers d'urgence présentés au financement 2005.

Date

2005

Cote

16WCAB/71
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
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Résultat n°14
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 12/1.12 : Direction de la Solidarité Urbaine - Projets de rénovation urbaine des trois quartiers de l'agglomération inscrits en ZUS - Conventionnement à intervenir avec l'ANRU.

Date

2004

Cote

15WCAB/264
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
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Résultat n°15
AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers inscrits en ZUS : conventionnement ANRU (2004-2008), étude ("Rénovation urbaine, Ville de Belfort, Quartier des Résidences, Phases I et II", Habitat et Territoire Conseils, INTerland, Transitec, 2007), fiches financières.

Date

2004-2007

Cote

20WCAB/29
- Contexte : 20WCAB
- AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation...
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SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°16
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-50 : Questions diverses - Direction de la Solidarité Urbaine - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie IV : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Glacis du Château.

Date

2005

Cote

16WCAB/69
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°17
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-102 : Politique de la Ville - Renouvellement Urbain des Quartiers - ANRU - Dossiers d'urgence présentés au financement 2005.

Date

2005

Cote

319W/104
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
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SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°18
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-103 : Projet de rénovation du quartier des Résidences - ANRU - Création d'un multisports Stade Coubertin - Demande de subventions.

Date

2005

Cote

319W/105
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
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Résultat n°19
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 6/1.05 : Direction de la Solidarité Urbaine - Politique de la Ville - Renouvellement Urbain des Quartiers - Présentation du dispositif ANRU - Dossiers d'urgence présentés au financement 2004.

Date

2004

Cote

15WCAB/187
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
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