CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-247 : Politique de la Ville - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie I : générale pour les trois quartiers inscrits en ZUS - Partie II : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Résidences à Belfort.
Date
2004
Cote
314W/535
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Contexte : 314W
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Producteur :
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