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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-25 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine des quartiers - ANRU - Bilan des dossiers d'urgence 2005 - Opérations dites "pré-conventionnées" et "isolées" présentées au financement 2006.
Cote
16WCAB/175
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-83 : Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Quartier des Résidences - Sécurisation des halls 3-11 rue de Moscou et 1-9 rue de Budapest - Participation de la Ville de Belfort.
Cote
319W/349
 Date
2006
 Lieu
MOSCOU (Rue de), BUDAPEST (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°3

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers inscrits en ZUS : conventionnement (CAB/ANRU 2006-2010, Belfort-Offemont), document complémentaire à la convention ANRU.
Cote
20WCAB/28
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-111 : Programmation de rénovation urbaine des quartiers des Résidences et des Glacis du Château - Convention et avenant n° 1 à signer avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU).
Cote
319W/378
 Date
2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Dispositif ANRU - Projet de rénovation urbaine du quartier des Résidences - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (Partie I : générale pour les trois quartiers inscrits en ZUS - Partie II : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Résidences à Belfort).
Cote
15WCAB/320
 Date
2004
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-101 : Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie IV "dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Glacis du Château".
Cote
319W/103
 Date
2005
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°7

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine du quartier des Glacis du Château : étude ("Renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, Scénario novembre 2002", Comptoirs de projets, C+H+, CREPAH), cartographie ("ANRU, Situation actuelle", 2003), conventionnement ANRU (2006-2010)
Cote
20WCAB/30
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation...
Résultat n°8

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations de démolition-reconstruction des immeubles des quartiers Résidences, Arsot, Site des Usines : études ("Stratégie d'aménagement pour le site des Usines", Conseil Général, 2001 / "ANRU, Résidences-Arsot, Stratégie de relogement", Territoire Habitat, 2006), conventionnement ("ANRU 2006-2010 pour les quartiers inscrits en ZUS", 2006), délibération (Territoire Habitat, 2005), contrat de projet (2007-2013, Hors ANRU), rapports, organigramme fonctionnel, planning de démolition, fiches financières, bilan d'aménagement, projet de loi, tableaux, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/26
 Date
2001-2006
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, ARSOT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-71 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programmation de rénovation urbaine du quartier des Résidences à Belfort et de l'Arsot à Offemont - Convention à signer avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU).
Cote
16WCAB/227
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°10

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers Résidences, Glacis du Château, Arsot : contrat de ville Belfort-Offemont (Programmation 2004-2005), accord régional ("Mise en œuvre de la politique du logement social en Franche-Comté dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale 2005-2010"), conventionnement ("ANRU 2006-2010, Rénovation du quartier des Glacis du Château"), avenant à la convention (Belfort-Résidences/Offemont-Arsot, 2006), rapports, dossier ("ANRU, Comité de Pilotage, Comité d'Engagement", 2004-2006), plan de financement, fiches budgétaires, cartographies, délibération CAB, plannings, tableaux, plans, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/27
 Date
2004-2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, ARSOT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-247 : Politique de la Ville - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie I : générale pour les trois quartiers inscrits en ZUS - Partie II : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Résidences à Belfort.
Cote
314W/535
 Date
2004
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-39 : Rénovation urbaine des quartiers - ANRU - Opérations dites "pré-conventionnées" et "isolées" présentées au financement 2006.
Cote
319W/304
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-52 : Questions diverses - Direction de la Solidarité Urbaine - Politique de la Ville - Renouvellement Urbain des Quartiers - ANRU - Dossiers d'urgence présentés au financement 2005.
Cote
16WCAB/71
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 12/1.12 : Direction de la Solidarité Urbaine - Projets de rénovation urbaine des trois quartiers de l'agglomération inscrits en ZUS - Conventionnement à intervenir avec l'ANRU.
Cote
15WCAB/264
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°15

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers inscrits en ZUS : conventionnement ANRU (2004-2008), étude ("Rénovation urbaine, Ville de Belfort, Quartier des Résidences, Phases I et II", Habitat et Territoire Conseils, INTerland, Transitec, 2007), fiches financières.
Cote
20WCAB/29
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-50 : Questions diverses - Direction de la Solidarité Urbaine - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie IV : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Glacis du Château.
Cote
16WCAB/69
 Date
2005
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-102 : Politique de la Ville - Renouvellement Urbain des Quartiers - ANRU - Dossiers d'urgence présentés au financement 2005.
Cote
319W/104
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-103 : Projet de rénovation du quartier des Résidences - ANRU - Création d'un multisports Stade Coubertin - Demande de subventions.
Cote
319W/105
 Date
2005
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, STADE PIERRE DE COUBERTIN
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 6/1.05 : Direction de la Solidarité Urbaine - Politique de la Ville - Renouvellement Urbain des Quartiers - Présentation du dispositif ANRU - Dossiers d'urgence présentés au financement 2004.
Cote
15WCAB/187
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...