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Résultat n°1
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Cote 319W/276
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Date 2006
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
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Résultat n°2
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Réorganisation du service (1991-1998) ; Renouvellement du système d'information (1998-1999) : rapports ("Action sociale de la Ville de Belfort, Prévention, solidarité, insertion", 1991 / "CCAS, Bilan et perspectives", 1996), compte rendu ("Les relations avec le Département", Groupe de travail CCAS, 1994), procès-verbal (Comité Technique Paritaire, 1998), listes ("Associations subventionnées" / "Personnel CCAS", 1996), tableau des effectifs, budget, plan de formation, rapport d'activités (1995), statistiques (Centre de Gestion, 1996), rapport municipalité, revue de presse (1991), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1999), notes, documents de séance-N° 98-166 : Renouvellement du système d'information du CCAS - Demande de subvention-N° 99-44 : Système d'Information Sociale - Lancement d'un appel d'offres - Autorisation de traiter le marché
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Cote 254W/214
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Date 1991-1999
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Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
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Type de document
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Contexte : 254W
- CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Réorganisation...
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Résultat n°3
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Cote 16WCAB/192
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Date 2006
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Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
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Type de document
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Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
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Résultat n°4
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Cote 254W/213
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Date 1990-1991
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Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
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Type de document
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Contexte : 254W
- CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aménagement...
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Résultat n°5
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, statuts (Association Femmes Actives), documents budgétaires, documents financiers, conventions, rapports, bilans, tableaux des effectifs, pièces comptables, notesLes dossiers des CA de 1990, 1991, 1993, 1994 et 1995 sont manquants
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Cote 198W/205
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Date 1988-1997
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils...
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Résultat n°6
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement ; Actions ; Gestion financière : budgets (1993-1998), compte rendu (Réunion de coordination, 1996), rapports ("Perspectives d'actions sociales et sanitaires", 1983-1987 / "Le Centre Communal d'Action Sociale", Monique SCHERER, 1983), convention ("Insertion sociale et professionnelle des femmes isolées", Etat/Ville, 1989), inventaire (1991), bilan ("Contrat Emploi Solidarité-CES", 1997-1998), rapport municipalité ("Les 20 ans du CCAS - Les 10 ans du SIPDA", 1998), plaquette ("Journée du Centre Communal d'Action Sociale, Château de Vescemont", 1997), communiqué de presse, documentation, notes, document de séance-N° 89-204 : Programme Locaux d'Insertion des Femmes (PLIF) - Mise en place du 4ème programme (novembre 1989-août 1990)
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Cote 254W/209
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Date 1983-1998
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Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
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Type de document
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Contexte : 254W
- CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...
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Résultat n°7
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Cote 197W/18
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Date 1996
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Lieu
GLACIS DU CHATEAU
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Type de document
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Contexte : 197W
- POINT SANTE DES GLACIS : mise en place d'une signalétique...
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Résultat n°8
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement ; Gestion du personnel : organigramme (1993), avis de recrutement, arrêté du Maire, délibération (Conseil d'Administration, 1995), dossiers de candidature, dossiers ("Relations avec les œuvres caritatives", 1993 / "Contrat Emploi Solidarité-CES et Contrat Emploi Consolidé-CES"), rapport municipalité ("Mise en place d'un service social du personnel de la Ville, du CCAS et du District", 1997), tableaux ("Effectifs" / "Ouverture de pacte" / "Quota", 1997), notes
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Cote 254W/210
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Date 1988-1999
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Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
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Type de document
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Contexte : 254W
- CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...
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Résultat n°9
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Cote 365W/50
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Date 1999-2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 365W
- Affaires sociales diverses : correspondance entre le...
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Résultat n°10
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension des locaux (1982-1986) : avant-projet, plans, notes. Fonctionnement et financement (1983-1992) : budgets (1983, 1984, 1987), subventions (1991, 1992), organigramme, compte rendu (Comité Technique Paritaire), tableaux des effectifs, étude ("Image de marque du CCAS"), notes, correspondance. Mise en place des Contrats ressources personnalisés (1986-1988) et du Revenu Minimum d'Insertion (RMI) (1988-1990) : convention (Etat/Département), études ("Les Contrats ressources personnalisés dans le Territoire de Belfort", Patrick PINCET, 1987 ; "Le Territoire de Belfort face au RMI", 1988), rapport ("RMI, l'expérience pilote du Territoire de Belfort", Conseil Général), programme départemental d'insertion, rapport de fonctionnement, notes. Lutte contre la pauvreté et la précarité (1982-1989) : convention ("Modalités d'aide aux familles en difficiltés..."), comptes rendus (Conseil Général, Préfecture), arrêté préfectoral, notes, correspondance, documents de séance-N° 84-248 : Politique de lutte contre la précarité-N° 85-44 : Propositions pour une politique de solidarité en 1985-N° 88-22 : Information sur la mise en place d'un Fonds d'Aide au Relogement et de Garantie (FARG)
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Cote 198W/204
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Date 1982-1990
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension...
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Résultat n°11
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux personnes en difficulté (1989-1999) : enquêtes ("Critères d'attribution", Cour des Comptes, 1994 / "Aide des communes aux personnes en difficulté", UNCCASF, 1998), rapport municipalité ("Etudiants dans le quartier", 1996 / " Bilan, au titre de l'année 1995, des aides financières individuelles allouées par le CCAS...", 1996), notes ("Sylvie DIZIAIN", 1989 / "Jesus PERREZ", 1996 / "Habitants 7 avenue Wilson", 1996 / "Habitants 7 rue Payot", 1999 / "Commission d'Action Sociale d'Urgence-CASU", 1999).Aide aux grévistes et aux familles touchées par les conflits sociaux (1991-1997) : rapports municipalité ("Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social chez Ressorts Industrie", 1993 / "Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social GEC-ALSTHOM", 1994 / "Soutien financier de la Ville aux familles touchées par le conflit social SNCF", 1995 / "Demande d'aide financière émanant des salariés de NET-O-SOL", 1996 / "Demande d'aide financière des salariés GIGASTORAGE", 1997), listing ("Grève Alsthom, Restauration scolaire, Crèches", 1994), documentation, notes ("Grévistes PEUGEOT-SOFERBA", 1991 / "Grévistes Entreprise IPM", 1991).Participation de la Ville aux opérations humanitaires (1992-1999) : rapport municipalité ("Aide alimentaire à la Somalie", 1992), notes ("Mission humanitaire du 35° RI en ex-Yougoslavie", 1998 / "Campagne internationale du Secours Populaire", 1999).Aide aux départements et communes sinistrés (Région Sud-Est / Départements l'Aude, les Pyrénées Orientales, le Tarn, l'Hérault, la Drôme / Communes Chaum, Arzacq-Arraziguet, Saint-Symphorien-d'Ozon, Bagneux) (1992-1999) : correspondance, documents de séance-N° 92-172 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle du Sud-Est-N° 99-242 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle des 12 et 13 novembre 1999
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Cote 254W/211
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Date 1989-1999
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Lieu
BAGNEUX, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, ARZACQ-ARRAZIGUET, CHAUM, DRÔME, HÉRAULT, TARN, PYRENEES ORIENTALES, AUDE, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
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Type de document
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Contexte : 254W
- CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux...
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Résultat n°12
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Cote 365W/53
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Date 2000-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 365W
- Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), réunions du...
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Résultat n°13
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Cote 197W/19
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Date 1990-1995
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Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
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Type de document
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Contexte : 197W
- C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures,...
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Résultat n°14
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Cote 67W/69
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Date 1983-1985
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 67W
- Correspondance relative au CCAS en particulier à propos...
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Résultat n°15
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension des locaux et inauguration (1989-1991) ; Location de l'immeuble rue de l'As de Carreau au Crédit Municipal (1991) : compte rendu, discours (Jean-Pierre CHEVENEMENT, 1991), convention ("Lutte et prévention contre la toxicomanie", Ville/Ville de Montbéliard/Ville d'Héricourt, 1991), bail (CCAS/Crédit Municipal, 1991), plans, schéma, correspondance, notes
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Cote 254W/212
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Date 1989-1992
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Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l'), CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
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Type de document
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Contexte : 254W
- CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Extension...
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Résultat n°16
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Cote 15WCAB/186
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Date 2004
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
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Résultat n°17
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DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place, fonctionnement et financement de la Régie de quartier : études (CCAS), bilan d'activités, bilan financier, arrêté préfectoral, pièces de marché, rapport, comptes rendus, organigramme, audit (SECAF), documentation, notes, documents de séance-N° 90-85 : DSQ des Glacis - Mise en place de la Régie de quartier-N° 91-27 : Convention de travaux passée entre la Ville de Belfort et la Régie de quartier des Glacis-N° 92-103 : Avenant n° 1 à la convention de travaux passée avec la Régie de quartier des Glacis
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Cote 198W/135
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Date 1989-1995
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Lieu
GLACIS DU CHATEAU
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Type de document
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Contexte : 198W
- DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
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Résultat n°18
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Cote 50W/38
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Date 1977-1978
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 50W
- Centre communal d'action sociale (CCAS), aménagement...
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Résultat n°19
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SOPRORES - Fonctionnement et financement : audit (1986), documents financiers, documents budgétaires, rapports d'activités, bilans, notification de redressement (1993), organigramme, compte rendu (Conseil d'Administration), fiche d'audience (Préfecture/SOPRORES, CCAS), pièces comptables, tableaux, notes, documents de séance-N° 89-75 : Subvention de fonctionnement au bénéfice de la SOPRORES - Modification de l'attribution de la subvention-N° 92-108 : Subvention de fonctionnement allouée à l'Entreprise d'Insertion SOPRORES
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Cote 198W/206
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Date 1986-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- SOPRORES - Fonctionnement et financement : audit (1986),...
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Résultat n°20
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Politique sociale municipale. - CCAS, réorganisation et nouvelles orientations, organigramme, régime indemnitaire du personnel, recrutement du directeur : notes, dossiers candidatures, presse (1990-92). Logement social, répartition des compétences entre Ville de Belfort et CCAS et mise en oeuvre des actions : convention, documentation, correspondance, rapport activité 1994 (1994-1997). Intégration des personnes handicapées physiques : charte, courriers, cr réunions, note (1989-1995). Insertion par l'économique : discours de Jean-Pierre Chevènement, cr réunions, convention expérimentale pour insertion dans bâtiment et travaux publics du Territoire de Belfort. Rencontres de la Solidarité : presse, discours de Jean-Pierre Chevènement. Personnes âgées : cr journée gérontologique du 21 octobre 1994, rapport sur actions pour autonomie personnes âgées, discours du Président de l'OPABT à l'assemblée générale (1993-94). Rapport sur les plus démunis (1993). Bilan et perspectives de la politique sociale : rapports (1993)
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Cote 267W/15
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Date 1989-1997
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 267W
- Politique sociale municipale. - CCAS, réorganisation...
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