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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement : dossier conseil de perfectionnement (règlements intérieurs, réunions de 2001 à 2005 : convocations et ordres du jour, documents préparatoires, comptes rendus), dossier contrat qualité de 2001 à 2005 (projets, bilans des réalisations)
Cote
384W/5
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 384W

  • DOSSIERS RELEVANT DE HUBERT BELZ, CHARGE DE L'EMPLOI...
  • CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement...
Résultat n°2

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/7
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°3

CFA municipal Jackie Drouet
Cote
Br/1855bis
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • CFA municipal Jackie Drouet
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.
Cote
314W/38
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°5

CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE, plan de relance de l'apprentissage, mise en place classes d'initiation professionnelle en alternance, projet organisation forum des métiers porteurs d'emploi, réunions du Conseil de perfectionnement : textes officiels, comptes rendus de réunions, conventions, correspondance, délibération, rapports en municipalité, notes, règlement intérieur et résultas élections au Conseil de Perfectionnement, dossier des actions proposées dans cadre FSE et rapports de réalisation.
Cote
310W/29
 Date
1982-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE,...
Résultat n°6

CFA, fonctionnement (suivi des apprentis, organisation rentrée 1996, financement des actions de formation continue, suivi du contrat d'objectif des métiers de bouche, insertion des apprentis) : correspondance, comptes rendus de réunions, délibérations, convention, rapports en municipalité, synthèse de l'enquête sur insertion des apprentis en Franche-Comté, convention de coopération pour actions préparatoires à la qualification et à l'emploi, dossier de présentation d'un projet de formation dans cadre programme régional de formation professionnelle.
Cote
310W/28
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CFA, fonctionnement (suivi des apprentis, organisation...
Résultat n°7

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/3
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°8

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de AITELHOUASSINE Joseph à BUCHER Gilbert
Cote
293W/31
 Date
1933-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°9

Comptes rendus des commissions éducation et sous-commissions, projet de construction d'un CFA et LEP industriel.
Cote
8W/16
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Comptes rendus des commissions éducation et sous-commissions,...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-38 : CFA - Candidature aux marchés de Formation Professionnelle 2003.
Cote
314W/39
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°11

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/6
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°12

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, déclarations annuelles des salaires
Cote
293W/19
 Date
1966-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°13

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et gestion : conventions et avenants (Etat/Conseil Régional/Ville, 1992 ; Ville/CFA Pays de Montbéliard, 1993 ; Conseil Régional/Ville, 1993, 1995), rapport municipalité, notes, documents de séance-N° 91-187 : CFA - Convention d'utilisation des locaux et de matériels - Modification-N° 92-249 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre d'actions de relance d'apprentissage auniveau V-N° 93-197 : CFA Municipal - Disposition pour restructurer les filières de formation à faible effectif-N° 93-259 : Avenant à la convention de création du CFA Municipal-N° 95-226 : Renouvellement de la convention de gestion du CFA Municipal-N° 96-75 : Convention de gestion du CFA Municipal - Avenant n° 1
Cote
254W/116
 Date
1991-1997
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°14

CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles formations et mentions complémentaires : brochure de présentation de l'établissement dont historique, dossiers demandes d'ouverture sections et projets, correspondance, notes, statistiques sur apprentissage en Franche-Comté, textes officiels sur statut de coiffeur.
Cote
310W/31
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles...
Résultat n°15

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/14
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...
Résultat n°16

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de ECOSSE André à HUEBER Marthe, née GREMMINGER
Cote
293W/34
 Date
1947-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°17

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, budget : registre
Cote
293W/29
 Date
1958-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°18

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Evolution ; Travaux (1988-1994) : rapport municipalité ("Association des gestionnaires des CFA", 1994), rapport ("Création d'un CFA Industriel à Belfort", 1992), tableaux ("Mise place de nouveaux barèmes...", 1989), compte rendu de chantier (1990), plans, notes.Participation du Département au frais de fonctionnement du CFA (1997-1999) : convention (Ville/Département, 1999), compte rendu (Ville/Région, 1999), fiches budgétaires, notes, document de séance-N° 99-130 : Convention relative à la participation financière du Département du Territoire de Belfort au fonctionnement du CFA Municipal.Participation de la Région aux frais de fonctionnement du CFA (1998-2000) : arrêté (Président du Conseil Régional, 1999), rapport (Commission permanente du Conseil Régional, 1999), décret (Conseil d'Etat, 2000), fiches budgétaires, statistiques, propositions, notes.Situation financière et financement du CFA (1998-2001) : convention (Conseil Régional/Ville, 2001), rapport ("Dette du CFA", Service Finances, 1998), documents financiers et budgétaires, tableaux ("Evolution du budget du CFA, 1998-2001"), pièces comptables, notes, documents de séance-N° 00-112 : Programme d'investissement 2000 du CFA - Demande de subvention-N° 01-35 : CFA - Convention relative à la mise en place du contrat qualité 2000 avec l'aide des crédits européens-N° 01-36 : CFA - Programme d'investissement 2001 - Demande de subvention-N° 01-244 : Finances - Dépenses imputables à la section d'investissement du Budget de la Ville (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)-N° 01-245 : Finances - Amortissement des biens d'un montant unitaire inférieur à 2000 euros TTC (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)
Cote
254W/112
 Date
1988-2001
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°19

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/9
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°20

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement : convention de partenariat action-vente (Ville/COS-SARL Espace Invitation, 1998), convention de sous-traitance (GRETA/CFA, 1999), convention de co-production (CFA/CDRP de Besançon, 2000), avenants à la convention de fonctionnement (Conseil Général/Ville, 1996, 1997, 1999, 2001), convention de coopération (MIFE/CFA, 1999), statuts (1999), règlement intérieur (1999), règlement ("Election des représentants au Conseil de Perfectionnement du CFA de Belfort", 1999), compte rendu (Conseil d'Administration CIBC, 2000), contrat qualité (2001), tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-136 : CFA Municipal - Avenant n° 2 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 97-149 : CFA Municipal - Avenant n° 3 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Général de Franche-Comté-N° 99-4 : Révision de modalités de fonctionnement de l'apprentissage par le Conseil Régional - Avenant n° 4 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal-N° 01-34 : Avenant n° 5 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal
Cote
254W/114
 Date
1996-2001
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°21

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement du CFA au titre du Fonds Social Européen (FSE) : rapport ("CFA, Développement de l'apprentissage, Fonds Social Européen, Objectif 3, Programme 1995"), conventions FSE (1995-1997), arrêté, notes, documents de séance-N° 94-261 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 95-190 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 96-100 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté pour l'affectation de crédits du Fonds Social Européen-N° 97-111 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional pour l'attribution d'une subvention au titre du Fonds Social Européen
Cote
254W/119
 Date
1994-1997
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement...
Résultat n°22

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-69 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute-Alsace - 6ème convention de formation.
Cote
319W/70
 Date
2005
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°23

ASCFA (Association Sportive du CFA), fonctionnement : procès-verbal d’assemblées ordinaire et extraordinaire du 3 octobre 2001, statuts
Cote
381W/88
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • ASCFA (Association Sportive du CFA), fonctionnement...
Résultat n°24

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-123 : Extension du CFA - Construction d'un restaurant pédagogique et restructuration de la pâtisserie - Avenant n° 2 au lot n° 13 pour la pose d'une climatisation dans la salle du restaurant.
Cote
314W/407
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°25

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de DANTZER Pierre à DUVAL Alain
Cote
293W/33
 Date
1936-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°26

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-175 : Extension du CFA - Lot n° 2 Gros Oeuvre - Avenant n° 2 au marché de travaux "modification des fondations".
Cote
314W/179
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-190 : CFA - Convention relative au financement d'une action de formation professionnelle continue.
Cote
314W/476
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°28

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/11
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°29

CFA, fonctionnement : compte rendu du conseil de perfectionnement, fiche d'opération du projet de construction du département Restauration, revendications syndicales, appel à projets de formation professionnelle du Conseil Régional de Franche-Comté
Cote
327W/29
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • CFA, fonctionnement : compte rendu du conseil de perfectionnement,...
Résultat n°30

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-105 : Affectation du résultat du Compte Administratif de la Ville de Belfort et du CFA municipal - Exercice 2002.
Cote
314W/110
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°31

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget pour périodes 1953-55 et 1969-74 : demandes de subvention, comptes financiers, relevés de compte, compte de gestion, états divers
Cote
293W/27
 Date
1953-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget pour périodes...
Résultat n°32

CFA, fonctionnement (préparation du budget primitif 1999, licenciement du directeur, accueil de correspondants allemands, préparation de la rentrée, création d'une formation de boucher, option grande distribution) et mise en oeuvre de la formation professionnelle : correspondance, notes, documents préparatoires et comptes rendus du conseil de perfectionnement, compte rendu de réunion de pré-rentrée, emploi du temps des professeurs, "bilan des classes CLIPPA du CFA municipal de Belfort", "Création d'une formation de boucher, option grande distribution", compte rendu de la réunion annuelle des CFA, "L'apprentissage en centre de formation : état des lieux physico-financier, année civile 1995", rapport de la commission régionale "formation professionnelle - apprentissage - emploi", rapport sur la formation professionnelle dans le Territoire de Belfort
Cote
327W/28
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • CFA, fonctionnement (préparation du budget primitif...
Résultat n°33

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, déclarations des salaires adressées aux Contributions directes ou Direction générale des Impôts
Cote
293W/20
 Date
1931-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°34

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/10
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°35

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, avis de nomination des professeurs : correspondance
Cote
293W/18
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, avis de nomination...
Résultat n°36

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Actions : plaquette ("10ème anniversaire, 1980-1990"), conventions collectives (1989), rapport, tableaux ("Effectifs à la rentrée 1992-1993"), comptes rendus (Réunion de travail, 1995 / Conseil de Perfectionnement, 1996 / Réunion annuelle des CFA organisée par le Conseil Régional, 1996), lettre de candidature ("Poste de Directeur", 1994-1995), rapports municipalité, fiches budgétaires, correspondance, notes
Cote
254W/113
 Date
1989-1997
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°37

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Aménagement de salles et ouverture de classes : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1989), dossier de marché (1989), arrêté ("Subvention Classe d'Initiation Professionnelle par Alternance-CLIPPA", Président du Conseil Régional, 1999), conventions (Conseil Régional/Ville ; Etat/Ville ; CFA/Chambre de Métiers/Chambre Artisanale des Petites Entreprises du Bâtiment-CAPEB), rapports municipalité, notes, documents de séance-N° 89-115 : Aménagement de quatre classes de Brevets Professionnels au CFA de la ZAC des Glacis - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 93-18 : Ouverture d'un Secteur Bâtiment et Travaux Publics au CFA Municipal-N° 95-192 : Convention relative à la mise en place d'une Classe d'initiation professionnelle par alternance au CFA Municipal-N° 96-196 : CFA - Classe d'initiation professionnelle par alternance - Convention à intervenir avec la Chambre de Métiers et la CAPEB-N° 96-237 : CFA - Financement d'une action de Promotion de l'Alternance et de l'Apprentissage - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et l'Etat
Cote
254W/115
 Date
1989-1997
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Aménagement...
Résultat n°38

CFA, préparation rentrée 1997-1998 : plannings, demande de dérogation pour apprentissage débutant hors cycle normal.
Cote
310W/27
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CFA, préparation rentrée 1997-1998 : plannings, demande...
Résultat n°39

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget : compte financier 1970, demande de subvention pour années 1971 à 1974, états divers
Cote
293W/39
 Date
1970-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget : compte...
Résultat n°40

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et financement du CFA : comptes rendus, arrêtés, documents budgetaires, pièces comptables, correspondance, documents de séance-N° 84-270 [rapport] : Information sur les actions pédagogiques mises en place au CFA en 1984-1985-N° 85-90 : Renouvellement de la convention de création du CFA de la Ville de Belfort-N° 85-121 : Centre de Formation d'Apprentis - Formation alternée des 16-18 ans - Rémunération des professeurs-N° 85-192 : Centre de Formation d'Apprentis - Subvention de l'EPR pour acquisition de matériel - Ouverture d'un crédit d'égal montant en dépense et recette-N° 88-57 : CFA - Adaptation des profils de postes à la nouvelle loi réglementant l'enseignement de l'apprentissage-N° 88-89 : Ouverture de nouvelles sections au CFA - Approbation des avenants n° 2 et 3 à la convention de création du CFA et modification du tableau des effectifs-N° 88-165 : CFA - Aide financière à l'équipement en matériel pédagogique - Subvention de la Région-N° 89-162 : Avenant n° 4 à la convention de création du CFA - Ouvertures de nouvelles sections-N° 90-24 : Participation de l'Etat au financement des sections de Brevet Professionnel-N° 90-167 : Renouvellement de la convention de création du CFA-N° 90-168 : Avenant n° 1 au renouvellement de la convention de création du CFA
Cote
198W/240
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...
Résultat n°41

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : correspondance relative au personnel, à la comptabilité, attestations d'emploi, listes de personnel, emplois du temps
Cote
293W/23
 Date
1972-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°42

Centre de Formation des Apprentis (CFA) : - Dossiers de recrutement de professeurs au CFA (C à 50 ans) - Comité de gestion, financement- Délibération du conseil municipal- CFA départemental- Historique cours professionnels- Dossier récapitulatif sur le CFA- Interventions politiques
Cote
7W/18
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Centre de Formation des Apprentis (CFA) : - Dossiers...
Résultat n°43

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/2
 Date
1959-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°44

CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS : enquête sur le devenir des apprentis
Cote
293W/40
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS : enquête sur le...
Résultat n°45

Inaugurations : - Centre de Formation des Apprentis (CFA) (genèse de la construction)- Plan d'Occupation des Sols : exposition- Maison des Arts et du Travail (MAT)
Cote
7W/19
 Date
1980
 Lieu
MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL
 Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Inaugurations : - Centre de Formation des Apprentis...
Résultat n°46

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu et envoyé
Cote
293W/25
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu et...
Résultat n°47

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de JACQUET à MAZIMANN Pierre
Cote
293W/35
 Date
1941-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°48

FORMATION PROFESSIONNELLE "LOISIRS PERMANENTS A PROXIMITE DES LIEUX DE VIE", accueil au CFA : convention, dossier de présentation.
Cote
310W/25
 Date
1995
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 310W

  • FORMATION PROFESSIONNELLE "LOISIRS PERMANENTS A PROXIMITE...
Résultat n°49

Centre de formation d'apprentis (CFA) : fonctionnement notamment budget
Cote
8W/196
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Centre de formation d'apprentis (CFA) : fonctionnement...
Résultat n°50

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-87 : CFA - Programme d'investissement 2004 - Demande de subvention.
Cote
314W/370
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°51

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/15
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...
Résultat n°52

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Budget du CFA et financement de diverses actions : rapport municipalité, listings ("Recettes de fonctionnement", "Dépenses de fonctionnement", "Investissement", 1997), convention de formation professionnelle (Etat/CFA, 1996), guide ("Plan comptable des CFA", 1981), notes, documents de séance-N° 95-191 : CFA Municipal - Conventions prévoyant une aide de l'Etat aux investissements-N° 95-228 : CFA Municipal - Location de 4 chambres à l'Hôtel "Formule 1" pour les apprentis internes-N° 95-229 : CFA Municipal - Financement d'un voyage à Paris pour les apprentis-N° 97-86 : Affectation d'un prêt au bilan du CFA
Cote
254W/117
 Date
1994-1997
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Budget du CFA...
Résultat n°53

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de POCHARD Nelly à RUFF Michel
Cote
293W/37
 Date
1935-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°54

CFA, fonctionnement et recrutement directeur et professeur boulangerie-pâtisserie : notes de service, comptes rendus de réunions conseil de perfectionnement, lettres de demande d'emploi et CV.
Cote
310W/30
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CFA, fonctionnement et recrutement directeur et professeur...
Résultat n°55

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES : CR réunions, statuts, CR AG, correspondance relative entre autres aux récompenses honorifiques, à l'inauguration de la plaque Goldschmitt, à la création d'un centre associé du conservatoire des arts et métiers, menu
Cote
293W/26
 Date
1931-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES : CR réunions, statuts,...
Résultat n°56

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : bordereaux récapitulatifs des cotisations URSSAF, états nominatifs des sommes dues, déclarations annuelles des salaires, statistiques sur l'établissement
Cote
293W/22
 Date
1969-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°57

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-141 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre du Contrat Qualité 2003 avec l'aide des crédits européens.
Cote
314W/145
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°58

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-221 : CFA - Réforme du financement régional - Avenant à la convention de fonctionnement.
Cote
314W/226
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°59

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/4
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°60

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), subventionnement par le Conseil régional : comptes rendus de réunions à propos des subventions régionales, compte financier exercice 2007, prévisions budgétaires 2009, décisions attributives de fonctionnement, fonds régional d'amélioration de la qualité de l'apprentissage : projet 2008/2009, évolution de la subvention de 2002 à 2009
Cote
381W/86
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), subventionnement...
Résultat n°61

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-183 : CFA - Tarifs.
Cote
314W/187
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°62

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-279 : Partenariat CFA Municipal - GRETA de Haute Alsace - 5ème convention de formation.
Cote
314W/285
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°63

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : états nominatifs, mandats de paiement, états nominatifs des heures effectives d'enseignement
Cote
293W/12
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°64

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/1
 Date
1952-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°65

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de MERCIER Dominique à PITOISET Jacques
Cote
293W/36
 Date
1936-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...
Résultat n°66

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), conseil de perfectionnement du 14 janvier 2008, 30 juin 2008, 13 octobre 2008, 15 décembre 2008, 16 mars 2009, 2 juillet 2009, 10 novembre 2009 : convocations, dossier préparatoire (comptes rendus des conseils de perfectionnement précédents), comptes rendus2007-2008Compte rendu du 8 octobre 2007Pas de compte rendu pour le 10 novembre 2009
Cote
381W/84
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), conseil de perfectionnement...
Résultat n°67

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/13
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...
Résultat n°68

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-189 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2004.
Cote
314W/475
 Date
2004
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°69

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/16
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...
Résultat n°70

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), réforme du baccalauréat professionnel : notes, correspondance, note d’opportunité sur le maintien du bac pro restauration, compte rendu d’une réunion à Saint-Pol-surTernoise, documentation et textes officiels, fiches de présentation des différents bacs pros, informations pratiques sur le bac pro
Cote
381W/87
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), réforme du baccalauréat...
Résultat n°71

GESTION DU CFA, informatisation : notes d'observation du service Informatique, conventions (relative à aide financière de l'Etat, à la mise à disposition de logiciels par Conseil Régional), rapport de mission d'étude et de diagnostic, réponse du CFA à un questionnaire, notes, offres.
Cote
310W/26
 Date
1993-1995
 Lieu
CASSIN (Rue René), CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 310W

  • GESTION DU CFA, informatisation : notes d'observation...
Résultat n°72

CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement : dossier budget (notes, correspondance, demandes de subventions, documents budgétaires), correspondance, notes, conventions, comptes rendus de réunions, statistiques, demandes d’ouverture de sections, statuts de l’association des apprentis, projet santé au CFA, règlement de ½ pension et d’internat, rapports (sur la stratégie de développement du CFA / MIFE, rapport d’activité 2002, bilan social 2003), dossier sur les conditions de travail des enseignements suite au suivi personnel des apprentis (protocole d’accord, rapports), cahier des charges de l’enseignement de la physique-chimie et passage au contrôle en cours de formation en enseignement général en CAP, brochures (documents de présentation de l’établissement, spécimen de livret de liaison)
Cote
384W/6
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 384W

  • DOSSIERS RELEVANT DE HUBERT BELZ, CHARGE DE L'EMPLOI...
  • CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement...
Résultat n°73

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), fonctionnement : dossier gestion du personnel dont non-titularisation d’un enseignant (statut des enseignants, correspondance dont avec les syndicats, jugement du Tribunal administratif), correspondance relative à des problèmes avec des apprentis, compte rendu de la pré-rentrée 2008, synthèse de notes et de procédures, grandes orientations régionales et nationales (sur le développement de l’apprentissage et de l’alternance, les actions de formations pour les demandeurs d’emploi jeunes et adultes, les filières, appel à projets pour la rentrée 2009)
Cote
381W/83
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), fonctionnement...
Résultat n°74

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement des actions du CFA par le Département et la Région : arrêtés (Président du Conseil Régional, 1994-1998), notifications d'une décision attributive de subvention, conventions et avenants (Conseil Régional/Ville, 1995-1997 ; Etat/CFA, 1995), tableau ("Programme régional de formation 95-96"), rapports municipalité, notes, documents de séance-N° 95-226 : CFA Municipal - Conventions relatives à l'attribution de subventions de fonctionnement pour la mise en oeuvre d'une action de formation continue-N° 96-76 : CFA Municipal - Convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le financement d'une action de préqualification -N° 96-195 : CFA Municipal - Attribution d'une subvention de fonctionnement par le Conseil Régional de Franche-Comté - Convention à intervenir-N° 97-38 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre du programme préqualificatif 1997-N° 97-112 : CFA Municipal - Financement du programme de formation continue 1997/1998 - Convention à intervenir avec le Conseil Régional
Cote
254W/118
 Date
1994-1997
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement...
Résultat n°75

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-174 : Extension du CFA - Avenant n° 1 - Modification de délais de chantier.
Cote
314W/178
 Date
2003
 Lieu
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°76

CFA (Centre de Formation d'Apprentis), fonctionnement : délibérations du Conseil municipal, rapports de municipalité, conventions et avenants, correspondance
Cote
381W/82
 Date
1988-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 381W

  • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), fonctionnement...
Résultat n°77

CFA : dossier de présentation
Cote
311W/71
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CFA : dossier de présentation
Résultat n°78

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/8
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...
Résultat n°79

COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, correspondance, y compris relative à la fréquentation par les élèves, emplois du temps, listes personnel, PV AG
Cote
293W/21
 Date
1932-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, correspondance,...
Résultat n°80

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre
Cote
293W/17
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 293W

  • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...