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34 résultats

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Résultat n°1

RESIDENCE PIERRE BONNEF - Devenir de la Clinique Les Berceaux (actuelle Résidence Bonnef) (1993-1995) : études statistiques (1994), comptes rendus (Conseil d'Administration des Berceaux, 1992-1994), rapport d'activités (1993), articles de presse, notes.Fusion de la Clinique Les Berceaux avec le Centre Hospitalier de Belfort (1996) : bilan de clôture, compte rendu, notes.Création par la Fondation Claude Pompidou de la Résidence du Lion (Résidence Pierre Bonnef) pour les personnes âgées dépendantes (1996-1997) : dossier de création (Fondation Claude Pompidou-Association de gestion Les Bons Enfants, 1996), délibération (N° 96-268 : Garantie d'emprunt à réaliser par l'Association "La Résidence du Lion"), projet acte notarié (Oeuvres des Berceaux/Fondation Claude Pompidou, 1996), arrêté préfectoral, comptes rendus (Assemblée Générale et Conseil d'Administration, 1997), demande de subvention, tableaux, notes

Date

1994-1997

Cote

254W/230

Résultat n°2

Centre hospitalier de Belfort

Date

1973

Cote

Br/1917

Résultat n°3

CENTRE HOSPITALIER, problèmes examinés par les élus en tant que membres du conseil d'administration, notamment revendications pour acquisition transport sanitaire héliporté, gestion des déchets hospitaliers, visite centre Pierre Engel, revendications du personnel : correspondance, notes, comptes rendus de réunions du CA, rapports

Date

1983-1997

Cote

284W/1

Résultat n°4

Correspondance entre E. Géhant et le Directeur du centre hospitalier : interventions pour demandes d'emplois.

Date

-

Cote

7W/7

Résultat n°5

Centre hospitalier de Belfort, commission des travaux : convocations et comptes rendus.

Date

1978-1980

Cote

7W/8

Résultat n°6

Centre hospitalier Belfort-Montbéliard (CHBM), réunions du conseil d'administration : convocations, ordres du jour, comptes rendus, dossiers des questions inscrites à l'ordre du jour26 janvier 200127 avril 200129 juin 200128 juin 200211 octobre 2002Dossiers communicables sous réserve d'occulter les informations mettant en cause la vie privée d'un tiers (Cf circulaire AD 94-11 du 20/10/1994)

Date

2001-2002

Cote

365W/54

Résultat n°7

Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement : projet d'établissement, textes officiels surtout sur composition du conseil d'administration, rapport d'activité, bilan social, règlement intérieur...

Date

1972-1993

Cote

267W/8

Résultat n°8

Centre hospitalier, comité technique paritaire, conseil d'administration, comptes rendus de réunion de commissions médicales, correspondance entre le président du conseil d'administration et le directeur de l'hôpital (plateau technique), correspondance (protestations des malades hospitalisés), notation du personnel.

Date

1982

Cote

7W/12

Résultat n°9

Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière, plan stratégique médical, journée "qualité-hôpital-industrie", budget, regroupement des services de santé publique du Département et de la Ville de Belfort au pavillon Lévy-Grünwald : correspondance, notes, études, comptes rendus de réunions, recueil des interventions

Date

1992-1996

Cote

267W/30

Résultat n°10

Groupement inter-hospitalier :- statuts du conseil de groupement du secteur Belfort Montbéliard et région de Franche-Comté, arrêté préfectoral, procès-verbaux de réunions, investissement sanitaires et sociaux.

Date

1979-1980

Cote

7W/4

Résultat n°11

Centre hospitalier : budgets, comptes administratifs, travaux, plan de formation du personnel, procès-verbaux du conseil d'administration, commission médicale consultative et comité technique paritaire, titularisation.(2 boîtes)

Date

1976-1982

Cote

8W/267

Résultat n°12

Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière avec Montbéliard relative à l'exploitation de l'IRM, non désignation de lauréat au concours d'architecture pour la construction de la clinique gynéco-chirurgicale, rencontre avec Aides pour la création de 4 lits supplémentaires en Infectiologie, situation des ambulanciers... : courriers, comptes rendus de réunions, rapports

Date

1992-1997

Cote

267W/1

Résultat n°13

Centre hospitalier de Belfort, projet de création de divers services dont service alcoologie, fonctionnement divers secteurs notamment secteurs anesthésie et gérontologie, doléances : correspondance, études

Date

1987-1998

Cote

267W/6

Résultat n°14

Centre hospitalier, comité technique paritaire : convocations, procès-verbaux, comptes rendus des réunions.

Date

1977-1979

Cote

7W/11

Résultat n°15

Services centre hospitalier de Belfort :- visite du SAMU de Besançon- installation du service de cobalthérapie- gynécologie, maternité, (lettres de protestation, avant-projet pour réaménagement du service) -- - réorganisation des pavillons BCDE du centre Pierre Engel- laboratoire du centre hospitalier

Date

1978-1979

Cote

7W/2

Résultat n°16

Extinctions des lumières. - Eclairage public d'alerte, organisation : textes officiels, rapports de l'ingénieur en chef des travaux, plans de localisation, liste des points lumineux, liste des candélabres au gaz, liste des foyers électriques à employer comme jalonnement des voies, état des lampes installées pour l'éclairage public, comptes-rendus, détails estimatifs, mémoire, correspondance ; éclairage de secours au poste des pompiers et à l'Hôpital Civil, installation : rapport de l'ingénieur en chef des travaux, détail estimatif, marché de gré à gré, relevé des dépenses, procès-verbaux de réception, correspondance.

Date

1935-1941

Cote

6H/29

Résultat n°17

Santé . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, fonctionnement : procès-verbal du conseil d'administration

Date

2005-2006

Cote

343W/3

Résultat n°18

Grève des médecins du centre hospitalier : coupures de presse.

Date

1981

Cote

7W/6

Résultat n°19

Centre hospitalier : conseils d'administration (surtout documents préparatoires) (10 octobre 1986, 19 juin, 16 octobre, 11 décembre 1987)

Date

1986-1988

Cote

101W/19

Résultat n°20

CENTRE HOSPITALIER, budget et fonctionnement : notes, correspondance, CR réunion, documentation, études ("Rapport d'activité du service réanimation polyvalente médico-chirurgicale", "Rapport de présentation", "Livre blanc à propos de l'anesthésiologie en 1989", "Etude sur personnel non médical des établissements sanitaires publics et privés à compétence préfectorale", enquête), délibérations87-202 13/11/1987 : Dépôt de corps en chambre mortuaire - Convention avec le Centre hospitalier96-153 04/07/1996 : Centre hospitalier - Renégociation d'emprunts garantis par la Ville

Date

1989-1997

Cote

288W/5