Centre hospitalier Belfort-Montbéliard (CHBM), réunions du conseil d'administration : convocations, ordres du jour, comptes rendus, dossiers des questions inscrites à l'ordre du jour26 janvier 200127 avril 200129 juin 200128 juin 200211 octobre 2002Dossiers communicables sous réserve d'occulter les informations mettant en cause la vie privée d'un tiers (Cf circulaire AD 94-11 du 20/10/1994)
Date
2001-2002
Cote
365W/54
-
Contexte : 365W
- Centre hospitalier Belfort-Montbéliard (CHBM), réunions...
Producteur :
CABINET DU MAIRE