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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comite des Oeuvres Sociales (COS) : procès-verbal du conseil d'administraition 20 novembre 1990 et 27 juin 1994

    Date

    1990-1994

    Cote

    311W/82

    • Contexte : 311W

    • Comite des Oeuvres Sociales (COS) : procès-verbal du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.05, SERVICES GENERAUX - Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur la gestion du Comité des Oeuvres Sociales (COS) ; Exercices 1999 à 2000 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/70

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.05, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.07,PERSONNEL - Rapport d"activités du Comité des Oeuvres Sociales (COS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/102

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.07,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.11, SERVICES GENERAUX - Convention d'objectifs et de moyens à passer avec le Comité des Oeuvres Sociales (COS) de la CAB : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/76

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.11, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.03,PERSONNEL - Avenant à la charte de qualité et adhésion au COS pour les emplois jeunes et emplois aidés : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/200

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.03,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement des Commissions et gestion comptable du COS (1992-1996) : comptes rendus, planning ("Interventions comptables", Cabinet ICM, 1994), compte de résultats et bilans (1993-1994), budget, titre de recettes, rapport ("Situation comptable 1996"), notes.Affaire COS contre M. CHEVRIER et Mme SIBILLE (1994-1997) : jugement (Cour d'Appel de Besançon, 1997), exposé des motifs (Ville, 1994), notes, document de séance-N° 94-73 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relative à l'examen des comptes et de la gestion du Comité des Oeuvres Sociales.Aménagement des locaux (1994-1998) : rapport municipalité ("Statut immeuble 4 Place d'Armes", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration du COS, 1998), tableaux ("Locaux d'habitation vacants", DGST, 1997), plans, pièces comptables, notes.Relations du COS avec la Ville et le DAB (1995-1997) : notes

    Date

    1992-1997

    Cote

    254W/274

    • Contexte : 254W

    • COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    COS : conseils d'administration, élections

    Date

    1981-1998

    Cote

    191W/6

    • Contexte : 191W

    • COS : conseils d'administration, élections

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.05, PERSONNEL - Projet de convention de partenariat pour le financement des travaux d'aménagement des nouveaux locaux du Comité des Oeuvres Sociales (COS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/143

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.05, PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    Comité des Oeuvres Sociales (COS) : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale, réunions, élections du conseil d'administration, iInformation sur activités proposées, revendications syndicales.

    Date

    1981-1983

    Cote

    8W/124

    • Contexte : 8W

    • Comité des Oeuvres Sociales (COS) : procès-verbaux...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  10. Résultat n°10

    COMITES D'ETABLISSEMENT FRACAS : procès verbal assemblée générale, dossier demande de subvention COS, fonctionnement, gestion comptable, malversations, recrutement du directeur : correspondance, notes, statuts, observations de la Chambre Régionale des Comptes, convention, délibération, procès verbal, dossier demande de subvention, procès verbal de jugement du Tribunal

    Date

    1991-2002

    Cote

    307W/8

    • Contexte : 307W

    • COMITES D'ETABLISSEMENT FRACAS : procès verbal assemblée...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  11. Résultat n°11

    Comité des Œuvres Sociales (COS) : création de deux commissions, subventions, gestion, élections, procès-verbaux du conseil d'administration, activités.

    Date

    1983-1986

    Cote

    67W/70

    • Contexte : 67W

    • Comité des Œuvres Sociales (COS) : création de deux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)