SEMPAT (Société Patrimoniale du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 5 mai 2003 au 15 mai 2007 (convocations, ordres du jour, documents de séances dont rapports d'activités et bilans financiers, comptes rendus)
Date
2003-2007
Cote
389W/14
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Contexte : 389W
- SEMPAT (Société Patrimoniale du Territoire de Belfort),...
Producteur :
SECRÉTARIAT DES ÉLUS