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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000) : procès-verbaux d'appel d'offres, compte rendu (Assemblée Générale de la Société d'Aménagement de Fontaine-SAF", 2000), correspondance, notes, études-"Evolution du projet de l'Aéroparc de Belfort-Fontaine", BIPE-"Projet d'aménagement d'une zone industrielle classique", SODEB-CLERGET-CSD-"Expertise préliminaire en vue de la réactivation de l'aérodrome", ADP-"Synthèse des études réalisées sur les nuisances sonores et prospective", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Mesures des niveaux sonores sur onze sites riverains de l'Aéroparc Belfort-Fontaine", APAVE-"Synthèse des études de bruit", INRETS-"Etude de faisabilité et d'isolation acoustique", INGB-"Propositions de mesures compensatoires", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Etude de 3 sites aéroportuaires Lyon-Satolas / Liège-Bierset / Bergame", Agence de presse LATITUDE.Réunions du Comité du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Continental (24 mars 1999, 13 décembre 1999, 9 mars 2000, 23 mars 2000, 5 juin 2000, 11 décembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, documents financiers, documents budgétaires, études, délibérations, bilans, correspondance, notes.Réunions du Bureau du Syndicat...(29 novembre 1999, 28 février 2000, 13 mars 2000, 22 mai 2000, 20 novembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, bilans, documents financiers, documents budgétaires, études, correspondance, notes.Réunions du Comité de concertation du Syndicat...(15 mai 2000, 19 juin 2000, 4 décembre 2000) : rapport de synthèse, liste, correspondance, notes.

    Date

    1997-2000

    Cote

    264W/177

    • Contexte : 264W

    • AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion de l'Aéroparc Belfort Continental (Fontaine), études de définition sur les aménagements du site : projet de cahier des charges pour le lancement des études, projets présentés par 3 cabinets d'architectes - paysagistes, documents préparatoires au comité syndical du 5 septembre 2001 devant choisir le projet retenu, articles de presse.

    Date

    2000-2001

    Cote

    365W/26

    • Contexte : 365W

    • Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  3. Résultat n°3

    Société d'Aménagement de Fontaine (SAF), fonctionnement : dossiers des assemblées générales des 17 septembre 2001, 28 juin 2002 et 20 janvier 2003 (convocations, documents de séance)

    Date

    2001-2003

    Cote

    392W/3

    • Contexte : 392W

    • Société d'Aménagement de Fontaine (SAF), fonctionnement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    Syndicat intercommunal de l'aéroparc Belfort Continental, fonctionnement : délibération désignant délégués de la Ville de Belfort au comité, rapports présentés au comité, comptes rendus réunions du bureau et du comité, PV des décisions, compte administratif

    Date

    1995-1999

    Cote

    283W/4

    • Contexte : 283W

    • Syndicat intercommunal de l'aéroparc Belfort Continental,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  5. Résultat n°5

    Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion de l'Aéroparc Belfort Continental (Fontaine), réunions du bureau et du comité syndical : convocations, ordres du jour, comptes rendus, bilans comptables, budgets primitifs, comptes administratifs.Aucun dossier disponible pour l'année 2002

    Date

    1999-2003

    Cote

    365W/24

    • Contexte : 365W

    • Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  6. Résultat n°6

    Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion de l'Aéroparc Belfort Continental (Fontaine), aménagement et fonctionnement du site : correspondance échangée avec diverses collectivités et institutions (Ville, Conseil général, Préfecture, ADEBT, DDE, ...)

    Date

    1995-2001

    Cote

    365W/27

    • Contexte : 365W

    • Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  7. Résultat n°7

    Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion de l'Aéroparc Belfort Continental (Fontaine), groupe de travail "management environnemental" : comptes rendus de réunions, documents de séance dont charte de qualité environnementale (juin 2001), guide méthodologique pour la mise en oeuvre du Système de Management Environnemental (septembre 2001)

    Date

    2000-2001

    Cote

    365W/25

    • Contexte : 365W

    • Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  8. Résultat n°8

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPORT BELFORT CONTINENTAL -Réunions du Comité Syndical (15 et 22 mars 2005, 7 et 14 juin 2005, 16 et 23 août 2005, 29 novembre et 6 décembre 2005) et du Bureau (30 novembre 2005) : procès-verbaux, délibérations, comptes rendus, rapports, documents financiers, conventions, bilan prévisionnel révisé, tableaux, photographies aériennes, correspondance, notes.

    Date

    2005

    Cote

    23WCAB/20

    • Contexte : 23WCAB

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-45 : Syndicat Intercommunal de l'Aéroparc - Désignation d'un représentant.

    Date

    2005

    Cote

    319W/46

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion de l'Aéroparc Belfort Continental, fonctionnement, et aménagement de l'Aéroparc : dossiers comités syndicaux du 8 octobre 1999 au 26 octobre 2004 et bureaux des 28 février 2000, 6 août 2001 et 5 février 2003 (convocation, ordre du jour, dossiers de séance, délibérations), synthèse de la réunion du comité de concertation, plan de composition de la phase 3, étude « Aéroparc, parc d'activité du 3ème millénaire » ou « l'Aéroparc : un parc industriel du XXIème siècle », délibération du Conseil municipal sur la désignation des conseillers municipaux au sein du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion de l'Aéroparc Belfort-Continental

    Date

    1999-2004

    Cote

    389W/31

    • Contexte : 389W

    • Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS