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33 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Société des transports urbains de Belfort, hausse des salaires : procès-verbaux de conseil d'administration, tableaux, documentation, correspondance.

    Date

    1966-1972

    Cote

    7F/15

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/15 - Hausse des salaires
    • Société des transports urbains de Belfort, hausse des...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Société des transports urbains de Belfort (STUB) : exploitation

    Date

    1969-1979

    Cote

    2W/20

    • Contexte : 2W

    • Société des transports urbains de Belfort (STUB) :...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Transports urbains (CTRB, STUB) : plan de circulation et de stationnement, règlement de la circulation et du stationnement en date du 29 janvier 1970

    Date

    1970-1979

    Cote

    46W/3

    • Contexte : 46W

    • Transports urbains (CTRB, STUB) : plan de circulation...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    Société des transports urbains de Belfort / Compagnie des transports de la région de Belfort : comptes rendus de l'Assemblé générale

    Date

    1976-1979

    Cote

    2W/22

    • Contexte : 2W

    • Société des transports urbains de Belfort / Compagnie...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Société des Trolleybus Urbains de Belfort (STUB) : attestation d'acquisition d'actions STUB par ville de Belfort, avenant à la convention des concessions et au cahier des charges de l'exploitation

    Date

    1977-1979

    Cote

    8W/181

    • Contexte : 8W

    • Société des Trolleybus Urbains de Belfort (STUB) :...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  6. Résultat n°6

    - HLM, affaires diverses : comptes rendus de réunions, notes et rapports internes, courriers de locataires, documentation (1977-1981)- CTRB : rapports financiers et d'activité (1981-1982)

    Date

    1977-1982

    Cote

    47W/8

    • Contexte : 47W

    • - HLM, affaires diverses : comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  7. Résultat n°7

    Société des transports urbains de Belfort / Compagnie des transports de la région de Belfort (CTRB) : comptes rendus du Conseil d'Administration

    Date

    1977-1979

    Cote

    2W/21

    • Contexte : 2W

    • Société des transports urbains de Belfort / Compagnie...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Création d'un syndicat mixte de transport en commun (SMTC) : délibérations.

    Date

    1978-1980

    Cote

    2W/32

    • Contexte : 2W

    • Création d'un syndicat mixte de transport en commun...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Société des transports urbains de Belfort : mise en place de la nouvelle Société dans le cadre de la restructuration du réseau de transports collectifs.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2W/31

    • Contexte : 2W

    • Société des transports urbains de Belfort : mise en...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    CTRB : budget, rapport d'activité, procès-verbaux d'assemblée générale et de conseil d'administration, délibération, tableaux de bord, enquête.

    Date

    1978-1983

    Cote

    8W/265

    • Contexte : 8W

    • CTRB : budget, rapport d'activité, procès-verbaux d'assemblée...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  11. Résultat n°11

    Organisation des dessertes par la CTRB et procès-verbaux du conseil d'administration de la société

    Date

    1979-1980

    Cote

    8W/59

    • Contexte : 8W

    • Organisation des dessertes par la CTRB et procès-verbaux...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  12. Résultat n°12

    Programme 1980 des travaux de voirie du syndicat mixte de transports en commun de l'Aire urbaine de Belfort

    Date

    1979-1980

    Cote

    2W/26

    • Contexte : 2W

    • Programme 1980 des travaux de voirie du syndicat mixte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création du SMTC (1979) : délibération (5 février 1979), statuts.Fonctionnement du SMTC (1980-2001) : délibération (15 septembre 1980), enquête ménages (AUTB, 1984), plan de déplacements urbains (1985), rapport, statuts, comptes rendus, correspondance, notes, document de séance-N° 3.01 (8 janvier 1982) : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'aire urbaine de Belfort - Modification des statuts.Assemblées Générales du SMTC (18 juin 1984, 17 décembre 1998, 21 juin 1999, 17 décembre 1999, 30 mars 2000, 29 juin 2000, 15 décembre 2000, 12 janvier 2001, 14 juin 2001, 21 décembre 2001) : procès-verbaux, délibérations, budgets, documents financiers, rapports, observations (Chambre Régionale des Comptes, Exercices 1992 à 1998, 2001), correspondance, notes.Adhésion et retrait des communes (1984-1999) : arrêtés préfectoraux, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-145 : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Modification des statuts - Adhésion de la Commune de Boron-N° 85-155 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Rougegoutte-N° 86-203 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Meroux-Moval-N° 87-176 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Retrait de la Commune de Rougegoutte-N° 88-83 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Badevel-N° 90-59 : Adhésion des communes de Joncherey et de Charmois au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 92-87 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTCAUB) - Retrait de la Commune de Badevel-N° 94-152 : Questions diverses - Adhésion de la Commune de Phaffans au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 96-31 : Adhésion de Lebetain et Réchésy au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 96-213 : Adhésion de Rougegoutte au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 99-65 : Adhésion de la Commune d'Auxelles-Haut au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 99-171 : Adhésion des communes de Courtelevant et de Lachapelle-sous-Chaux au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Financement et situation financière du SMTC (1985-1997) : projet de budget, rapports d'activités, compte administratif, tableaux, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    1979-2001

    Cote

    264W/181

    • Contexte : 264W

    • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    Mise en place des différentes opérations de modernisation de l'équipement des réseaux de transport par le SMTC

    Date

    1979

    Cote

    2W/35

    • Contexte : 2W

    • Mise en place des différentes opérations de modernisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Syndicat mixte de transports en commun (SMTC), commission tracés et fréquence réseau urbain : plans.

    Date

    1979

    Cote

    7W/15

    • Contexte : 7W

    • Syndicat mixte de transports en commun (SMTC), commission...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  16. Résultat n°16

    CTRB : enquêtes, procès-verbaux de conseils d'administration, enquête "montées-descentes" et enquête d'opinion (janvier 1981)

    Date

    1980-1981

    Cote

    47W/9

    • Contexte : 47W

    • CTRB : enquêtes, procès-verbaux de conseils d'administration,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  17. Résultat n°17

    TRANSPORTS EN COMMUN : plaquette de présentation, procès-verbaux des assemblées générales et commission "traces fréquences zone A" du Syndicat Mixte des Transports en Commun

    Date

    1995-2001

    Cote

    271W/9

    • Contexte : 271W

    • TRANSPORTS EN COMMUN : plaquette de présentation, procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  18. Résultat n°18

    S.M.T.C. (SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN):Etude juridique et financière pour l'exécution des services de transport scolaire des lignes régulières départementales (1997-2000): études, statistiques du S.M.T.C., arrêtés préfectoraux, rapport, courrier; Observation provisoire de la chambre régionnale de commerce (2000); Commission politique tarifaire (1996-2000): rapport, proposition; Réunion de bureau (1999): rapport, projet de délibération; Divers: statuts de la compagnie de transport de la région de Belfort (1997), rapport, réflexions, assemblée générale 2000 (rapport, compte-rendu),

    Date

    1996-2000

    Cote

    1WCAB/245

    • Contexte : 1WCAB

    • S.M.T.C. (SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN):Etude...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Fonctionnement et actions du SMTC (1998-2006) : convention d'affrètement (CTRB/Transport et Tourisme du Territoire-TTT, 1998), convention d'assistance et de conseil (SMTC/JLG Consultant, 2001), études ("Réseau urbain, Propositions d'aménagement", CTRB, 2003 / "Organisation institutionnelle des Transports en commun dans le Territoire de Belfort", Conseil Général, CTRB, 2003 / "Plan de Déplacement Urbain", SMTC, 2004), bilan navette électrique (2003), enquête ménage, comptes rendus, statuts, fiches budgétaires, tableaux, plans, correspondance, notes.Commission Politique Tarifaire (2001) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Tracés et Fréquences (2001-2002) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Finances (2002-2004) : comptes rendus, budgets, rapports, relevés de conclusion (Préfecture), correspondance.

    Date

    1998-2006

    Cote

    20WCAB/37

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Fonctionnement...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  20. Résultat n°20

    Syndicat mixte des transports en commun, fonctionnement : statuts, documents préparatoires aux réunions du Bureau, du Conseil syndical et des assemblées générales, comptes rendus de réunions du comité technique, notes de la CAB

    Date

    2000-2003

    Cote

    342W/7

    • Contexte : 342W

    • Syndicat mixte des transports en commun, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME