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103 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

H.L.M. Belfort 1953

Date

1953

Cote

Br/168

Résultat n°2

H.B.M. Belfort 1949

Date

1950

Cote

Br/171

Résultat n°3

De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire Habitat : 90 ans de constructions de l'outil public du département du Territoire de Belfort

Date

-

Cote

Br/420

Résultat n°4

De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire Habitat : 90 ans de constructions de l'outil public du département du Territoire de Belfort

Date

-

Cote

Br/420/BIS

Résultat n°5

Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat

Date

2010

Cote

Br/475

Résultat n°6

Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental H.L.M. du Territoire de Belfort

Date

1993

Cote

Br/1321

Résultat n°7

Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat

Date

-

Cote

Br/1561

Résultat n°8

Rapport d'activité 2017 de Territoire Habitat

Date

-

Cote

Br/1596

Résultat n°9

Rapport d'activité 2012 de Territoire Habitat

Date

-

Cote

C/67

Résultat n°10

Rapport d'activité 2013 de Territoire Habitat

Date

2014

Cote

C/99

Résultat n°11

100 ans d'histoire

Date

2023

Cote

C/909

Résultat n°12

Aménagement des rues.- "Aubette 105", boulevard Renaud de Bourgogne, rue Foltz, et rue Général Stroltz, cession : délibérations du Conseil municipal, arrêté, actes de cession à la Ville, actes de cession à l'Office public d'habitation à bon marché par la Ville, rapport, devis des travaux, plans correspondance (1932-1937). "Aubette 105", demande de cession pour l'élargissement de la porte de Brisach : arrêté, plan, correspondance (1932; 1934).

Date

1932-1937

Cote

1N/48

Résultat n°13

Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession, procès-verbal d'enquête, rapport, avis, plan, correspondance.

Date

1929-1930

Cote

1N/53

Résultat n°14

Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre l'Office public d'habitation à bon marché et la Compagnie des chemins de fer de l'est : procès-verbal de conférence mixte, avis complémentaire, projet de lotissement du pré de la Pépinière selon le programme Loucheur, plan, correspondance.

Date

1929-1930

Cote

1N/54

Résultat n°15

Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la gare, au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, correspondance.

Date

1929-1932

Cote

1N/55

Résultat n°16

Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.

Date

1929-1935

Cote

1N/56

Résultat n°17

Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade des fêtes, acquisition et cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : plan, correspondance.

Date

1946-1950

Cote

1N/90

Résultat n°18

Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, plans, correspondance (1946-1948); échange avec l'Office public départemental d'habitation à bon marché contre un terrain quartier de la Pépinière : acte de cession d'une partie de la caserne Béchaud, acte notarié, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, autorisation d'échange, rapport, correspondance (1946-1952).

Date

1946-1952

Cote

1N/91

Résultat n°19

Lieu-dit "Canton les Barres", construction d'un centre médico-psychopédagogique.- Avenue des Usines : actes de ventes, délibération du Conseil municipal, procès-verbaux de réunions, convention, rapport du Préfet, rapport sur le fonctionnement et les problèmes de locaux du centre psychopédagogique du Territoire de Belfort, rapport du Directeur général des services techniques, estimation des travaux, plan, correspondance (1970-1975). Boulevard Anatole France, acquisition à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, contentieux entre la ville et l'OPHBM, rapport du secrétaire général adjoint, plan, correspondance (1972-1978).

Date

1970-1978

Cote

1N/107

Résultat n°20

Quartier de la Pépinière, acquisition à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Directeur général des travaux, plan, correspondance.

Date

1955-1957

Cote

1N/121