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104 résultats

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Résultat n°1

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

Date

1975

Cote

3WCAB/180

Résultat n°2

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994 (BELFORT : quai Vallet, rues de Copenhague, Albert Thomas - CRAVANCHE - BAVILLIERS) : marchés (groupement EBBTP/...)

Date

1994

Cote

3WCAB/208

Résultat n°3

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches / BAVILLIERS : rue des Ecoles, rue de Cravanche / CRAVANCHE : rue de la Brasserie) : marché (MARTIN)

Date

1977

Cote

8WCAB/39

Résultat n°4

O.M., COLLECTE MECANISEE (BAVILLIERS) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/1

Résultat n°5

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

Date

1983

Cote

3WCAB/191

Résultat n°6

Plan topographique de Belfort, Bavilliers, Bois de la Charmée.Echelle 1/5000.

Date

-

Cote

279W/51

Résultat n°7

Plan topographique d'un chemin rural de Bavilliers à Cravanche.Echelle 0,005 p.m.

Date

-

Cote

279W/53

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 40/1.16 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Commune de Bavilliers à la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

Date

2004

Cote

15WCAB/250

Résultat n°9

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : Emissaire rue des Champs) : marché (groupement BAUMANN-EBBTP-SCANZI-MARTIN)

Date

1985

Cote

8WCAB/106

Résultat n°10

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

Date

1991

Cote

5WCAB/76

Résultat n°11

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1984

Cote

7WCAB/20

Résultat n°12

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)

Date

1995

Cote

3WCAB/211

Résultat n°13

CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1992 (LOT 4 B) - Construction d'égouts eaux pluviales (BAVILLIERS : rue Kromer) : marché (DODIVERS-EST BTP)

Date

1992

Cote

8WCAB/150

Résultat n°14

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1986

Cote

7WCAB/27

Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-90 : Direction de la Solidarité Urbaine - Réalisation des aires d'accueil des gens du voyage à Bavilliers et Valdoie - Approbation du plan de financement actualisé.

Date

2006

Cote

16WCAB/248

Résultat n°16

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1994

Cote

7WCAB/51

Résultat n°17

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1991

Cote

7WCAB/41

Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 29/5.06, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Demande de subventions ; Interconnexion des réseaux Argiésans/Bavilliers : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/243

Résultat n°19

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1990

Cote

7WCAB/38

Résultat n°20

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1989

Cote

7WCAB/35

Résultat n°21

CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue Kromer) : marché (groupement SCANZI-MARTIN-BAUMANN-EBBTP)

Date

1988

Cote

8WCAB/123

Résultat n°22

ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et du traitement des O.M. aux usagers extérieurs (35e RI, Communes de DORANS, CHALONVILLARS, URCEREY, ARGIESANS, BANVILLARS, BAVILLIERS, BUC). Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : compte rendu du DAB, délibération, correspondance, factures

Date

1977-1988

Cote

3WCAB/241

Résultat n°23

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1993

Cote

7WCAB/48

Résultat n°24

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Petitjean / VETRIGNE : impasse de la Nayatte / BAVILLIERS : rue des Mésanges) : marché (groupement EBBTP-BAUMANN-SCANZI-MARTIN)

Date

1988

Cote

8WCAB/119

Résultat n°25

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1995

Cote

7WCAB/55

Résultat n°26

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement de réseaux eaux usées (VALDOIE / ELOIE / ESSERT / BAVILLIERS) : marché (groupement ISOTECH-ITREC)

Date

1995

Cote

8WCAB/170

Résultat n°27

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

Date

1987

Cote

5WCAB/24

Résultat n°28

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1980

Cote

7WCAB/11

Résultat n°29

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

Date

1998

Cote

5WCAB/169

Résultat n°30

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1992

Cote

7WCAB/44

Résultat n°31

Extension de la ZUP des Résidences (CES, équipements sportifs...dont modification des limites territoriales entre les communes de Belfort et Bavilliers) : programme, plans, plans de rétrocession,

Date

1958-1973

Cote

54W/4

Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-66 : Directions des Opérations Nouvelles - Direction de la Solidarité Urbaine - Construction d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers - Approbation de l'esquisse et du plan de financement.

Date

2005

Cote

16WCAB/88

Résultat n°33

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986 (BELFORT : rue Salengro - BAVILLIERS - OFFEMONT - ELOIE - VETRIGNE - DENNEY - DANJOUTIN - PEROUSE - ROPPE) : marchés (MARTIN, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, COLAS)

Date

1986

Cote

3WCAB/196

Résultat n°34

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1985

Cote

7WCAB/24

Résultat n°35

GYMNASE DIDEROT, reconstruction et extension : plans, compte rendu de municipalité, délibération, étude de faisabilité, correspondance, notice technique, plan de financement, répartition des dépenses, programme opérationnel, mémoire phase APS et rapport de diagnostic, comptes rendus de réunions de chantierDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

Date

2002-2004

Cote

306W/4

Résultat n°36

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1990 (BELFORT : avenue d'Alsace, rue Charles Gounod - CRAVANCHE - PEROUSE - BAVILLIERS - ROPPE - ELOIE) : marchés (DODIVER, CLIMENT, EBBTP, COLAS, BAUMANN, MARTIN, SCANZI)

Date

1990

Cote

3WCAB/201

Résultat n°37

CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)

Date

1975

Cote

8WCAB/33

Résultat n°38

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)

Date

1976

Cote

8WCAB/34

Résultat n°39

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue du Fort / DENNEY : Grand'rue, avenue d'Alsace) : marché (groupement BAUMANN-SCANZI-EBBTP-MARTIN)

Date

1985

Cote

8WCAB/107

Résultat n°40

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997 (BELFORT : faubourg de Brisach, rues de la Ferme, d'Alger, de la Savoureuse - DANJOUTIN - ROPPE - ESSERT - BAVILLIERS) : marchés (groupement COLAS/MARTIN/BAUMANN/SCANZI ; entreprises MARTIN, COLAS). Prétraitement des effluents excédentaires à la Station de Refoulement de DANJOUTIN : marché (FRANCE RESEAUX). Etanchement du réseau d'égouts (BELFORT - OFFEMONT - VETRIGNE) : marché (PHOENIX SERVICES)

Date

1997

Cote

3WCAB/213

Résultat n°41

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1987

Cote

7WCAB/29

Résultat n°42

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1988

Cote

7WCAB/32

Résultat n°43

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1987 (BAVILLIERS - DENNEY - OFFEMONT - CRAVANCHE) : marchés (BAUMANN, COLAS, EBBTP, MARTIN, SCANZI)

Date

1987

Cote

3WCAB/197

Résultat n°44

Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

Date

1946

Cote

279W/6

Résultat n°45

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1996

Cote

7WCAB/59

Résultat n°46

5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue Engel, rue des Champs) : marché (groupement MARTIN-SCANZI-EBBTP-BAUMANN)

Date

1983

Cote

8WCAB/91

Résultat n°47

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

Date

1986

Cote

5WCAB/11

Résultat n°48

FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers: rapport, compte-rendu, correspondance.

Date

1990-1992

Cote

1WCAB/203

Résultat n°49

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

Date

1993

Cote

5WCAB/103

Résultat n°50

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-258 : Adhésion de la Commune de Bavilliers au groupement de commandes relatif aux petites fournitures de bureau et consommables bureautiques divers.

Date

2003

Cote

314W/264

Résultat n°51

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)

Date

1998

Cote

3WCAB/214

Résultat n°52

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1992 (BELFORT : rue Saint Privat - BAVILLIERS - ELOIE - ROPPE) : marchésDODIVER, EST-B.T.P.)

Date

1992

Cote

3WCAB/204

Résultat n°53

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réalisation de la ZAC du Pied des Gouttes à Montbéliard. Création d'un magasin MEUBLENA à Andelnans. Implantation d'un INTERMARCHE à Essert. Création d'une concession automobile HONDA à Bavilliers par la Société PATSY. Implantation du Parc des Expositions sur le site de l'Abattoir. Projet d'extension de l'hypermarché CORA : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, plans, notes

Date

1992

Cote

198W/151

Résultat n°54

Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Essert: 4 planches dont 1 calque.Echelle 1/2000e.Vérifié par Service du Cadastre.

Date

1958

Cote

279W/75

Résultat n°55

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1978

Cote

7WCAB/7

Résultat n°56

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1982

Cote

7WCAB/15

Résultat n°57

La mosaïque gallo-romaine trouvée à Bavilliers en 1984

Date

1996

Cote

Br/971

Résultat n°58

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue des Champs) : marché (groupement EBBTP-BAUMANN-SCANZI-MARTIN)

Date

1986

Cote

8WCAB/109

Résultat n°59

Bavilliers

Date

1999

Cote

Br/1760

Résultat n°60

Le Lycée professionnel Diderot vous invite à la JOURNÉE PORTES OUVERTES... Les élèves et les professeurs vous accueilleront pour vous faire découvrir les formations qui vont du CAP au BAC PRO en passant par le BEP dans quatre domaines industriels : Productique - Outillage - Électronique - Électronique et Informatique... Samedi 1er avril 2000 de 9h à 12h... Lycée professionnel Diderot, rue d'Alembert - Bavilliers

Date

2000

Cote

5Fi/99

Résultat n°61

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)

Date

1976

Cote

3WCAB/183

Résultat n°62

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

Date

1989

Cote

5WCAB/50

Résultat n°63

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1997

Cote

7WCAB/63

Résultat n°64

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1977

Cote

7WCAB/4

Résultat n°65

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-53 : Adhésion des Communes de Valdoie, Bavilliers et Eloie au groupement de commandes relatif aux fournitures de matériel informatique.

Date

2005

Cote

319W/54

Résultat n°66

Offemont, Bavilliers : sites archéologiques

Date

1986

Cote

Br/664

Résultat n°67

Bavilliers, Argiésans, Urcerey : une paroisse dans l'histoire

Date

-

Cote

C/178

Résultat n°68

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

Date

1994

Cote

5WCAB/116

Résultat n°69
Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

Date

1976-1977

Cote

18Z/162

Résultat n°70

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1977 (BELFORT : rues des Perches, de l'Espérance - DANJOUTIN - CRAVANCHE - DENNEY - VETRIGNE - BAVILLIERS) : marchés (FIORESE, MARTIN)

Date

1977

Cote

3WCAB/185

Résultat n°71

POLLUTION DES EAUX - Pollution de la rivière la Douce à Bavilliers : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, compte rendu, étude de la qualité d'eau (Service régional de l'aménagement des eaux de Franche-Comté), plans, articles de presse, correspondance

Date

1981-1982

Cote

8WCAB/22

Résultat n°72

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996 (BELFORT : rues Victor Hugo, Bertholot - ROPPE - ELOIE - VALDOIE) : marchés (groupements COLAS/SCANZI/MARTIN/EST- BTP, COLAS/SCANZI/MARTIN/EST RECYCLAGE, MARTIN/COLAS/SCANZI/BAUMANN). Etanchement du réseau eaux usées (BAVILLIERS - ESSERT) : marché (groupement ITREC/PHOENIX SERVICES)

Date

1996

Cote

3WCAB/212

Résultat n°73

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 1/1.01 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Commune de Valdoie au sein de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

Date

2004

Cote

15WCAB/213

Résultat n°74

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1998

Cote

7WCAB/66

Résultat n°75

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 24/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Convention avec la Commune de Bavilliers pour la réfection de trottoirs après travaux.

Date

2003

Cote

15WCAB/169

Résultat n°76

1° CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1994 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux pluviales (BAVILLIERS : secteur Champ Varteau) : marché (groupement MARTIN-COLAS-SCANZI-EBBTP-EST BTP)

Date

1994

Cote

8WCAB/160

Résultat n°77

Bavilliers : évènements, anecdotes et traditions

Date

-

Cote

Br/311

Résultat n°78

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1985 (BELFORT : rues Leclerc, Schweitzer - DENNEY - BAVILLIERS - DANJOUTIN) : marchés (groupement BAUMANN/SCANZI/EBBTP/MARTIN ; entreprise COLAS)

Date

1985

Cote

3WCAB/194

Résultat n°79

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 12/1.12 : Direction des Affaires Juridiques - Achats - Adhésion de la commune de Bavilliers au groupement de commande relatif aux petites fournitures de bureau et consommables bureautiques divers.

Date

2003

Cote

15WCAB/157

Résultat n°80

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 9/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Réalisation des aires d'accueil des gens du voyage - Aire de Bavilliers - Acquisition du terrain (propriété de la Maison Départementale du Chênois) - Présentation du Programme Opérationnel de mise en œuvre de l'opération - Aire de Valdoie - Acquisition du terrain (propriété de la Société LAMA).

Date

2004

Cote

15WCAB/319