BELFORT - Recherche

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1

Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.

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Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.

Date

-

Cote

18Z/413

2

Service militaire au 35ème régiment d’infanterie de Belfort, formation : notes manuscrites, documentation.

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Service militaire au 35ème régiment d’infanterie de Belfort, formation : notes manuscrites, documentation.

Date

1961-1962

Cote

18Z/406

3

Elections présidentielles de 2007. - Candidature de Jean-Pierre Chevènement, campagne : fiches thématiques, notes, notes manuscrites, coupures de presse (2006). Retrait de la candidature de Jean-Pierre Chevènement en faveur de Ségolène royal : interview, coupures de presse (2006-2007). Résultats du 1er tour dans la deuxième circonscription de Belfort : résultats, notes (2007).

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Elections présidentielles de 2007. - Candidature de Jean-Pierre Chevènement, campagne : fiches thématiques, notes, notes manuscrites, coupures de presse (2006). Retrait de la candidature de Jean-Pierre Chevènement en faveur de Ségolène royal : interview, coupures de presse (2006-2007). Résultats du 1er tour dans la deuxième circonscription de Belfort : résultats, notes (2007).

Date

2006-2007

Cote

18Z/386

4

Elections législatives de 2007. – Candidature de Jean-Pierre Chevènement, campagne : communiqués, tracts, coupures de presse (2007); résultats du premier tour : coupures de presse, documentation (2007) ; préparation du second tour : notes, tracts (2007). Défaite de Jean-Pierre Chevènement et démission de son poste de maire de Belfort : communiqués, coupures de presse (2007).

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Elections législatives de 2007. – Candidature de Jean-Pierre Chevènement, campagne : communiqués, tracts, coupures de presse (2007); résultats du premier tour : coupures de presse, documentation (2007) ; préparation du second tour : notes, tracts (2007). Défaite de Jean-Pierre Chevènement et démission de son poste de maire de Belfort : communiqués, coupures de presse (2007).

Date

2007

Cote

18Z/385

5

Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort : notes sur le projet d’établissement pénitentiaire, plans, correspondance (1987-1991). Palais de justice de Belfort : correspondance (1993-2001).

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Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort : notes sur le projet d’établissement pénitentiaire, plans, correspondance (1987-1991). Palais de justice de Belfort : correspondance (1993-2001).

Date

1987-2001

Cote

18Z/178

6

Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

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Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

Date

1984-1998

Cote

18Z/175

7

Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

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Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

Date

1990-1995

Cote

18Z/174

8

Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.

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Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.

Date

2003

Cote

18Z/173

9

Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

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Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

Date

2002

Cote

18Z/160

10

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

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Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

Date

1995-2003

Cote

18Z/159

11

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

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Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

Date

1967-1973

Cote

18Z/158

12

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

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Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

Date

1969-1976

Cote

18Z/157

13

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

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Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

Date

1974-1976

Cote

18Z/156

14

Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

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Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

Date

1989-1991

Cote

18Z/27

15

Collection de fiches bibliques : fiches du Secours Catholique (délégation de Belfort), dont un grand nombre sont signées par Charles Antoine et contiennent des psaumes, cartes du Proche-Orient, du Moyen-Orient et de l'Asie antiques.

Date

1996-2001

Cote

13Z/64

16

5 cartes postales de Belfort :- Belfort, le Lion et le Château- Belfort, la ville et son enceinte fortifiée à la fin du siège de 1871- Statue Quand-Même de A. Mercié- Porte de Brisach- La Tour de la Miotte en 1871, après les 73 jours de bombardement du siègeVoir :4Fi1144, 1145, 1146, 1147, 1148

Date

-

Cote

1Z/118

17

- Carte postale du Lion "483 - Belfort - Le Lion (Oeuvre de Bartholdi), mesure 22 m de longueur et 11 m de haut), édition E. Mayer à Belfort, écrite, timbrée et oblitérée (1 exemplaire) 4Fi1142- Carte postale du Lion "340 - Belfort - Le Lion (oeuvre de Bartholdi), mesurant 22 m de longueur et 11 m de hauteur", édition E.M. Belfort (2 exemplaires) 4Fi1141- Carte postale du Lion "9 - Belfort - Le Lion (mesure 22 m de long et 11 m de haut, oeuvre de Bartholdi)", Lévy Fils et Cie, Paris (3 exemplaires) 4Fi1140

Date

-

Cote

1Z/115

18

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

Date

1998

Cote

5WCAB/168

19

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (100 à 251)

Date

1997

Cote

5WCAB/156

20

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (1 à 99)

Date

1997

Cote

5WCAB/155

21

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (100 à 235)

Date

1996

Cote

5WCAB/143

22

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (1 à 99)

Date

1996

Cote

5WCAB/142

23

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (101 à 200)

Date

1995

Cote

5WCAB/129

24

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (1 à 100)

Date

1995

Cote

5WCAB/128

25

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

Date

1994

Cote

5WCAB/115

26

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (101 à 190)

Date

1993

Cote

5WCAB/102

27

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (1 à 100)

Date

1993

Cote

5WCAB/101

28

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

Date

1992

Cote

5WCAB/88

29

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

Date

1991

Cote

5WCAB/75

30

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

Date

1990

Cote

5WCAB/62

31

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

Date

1989

Cote

5WCAB/49

32

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

Date

1988

Cote

5WCAB/36

33

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

Date

1987

Cote

5WCAB/23

34

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

Date

1986

Cote

5WCAB/10

35

P.O.S. DE BELFORT - Modification ; approbation ; révision

Date

1984-1990

Cote

5WCAB/2

36

HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.

Date

1984-1988

Cote

1WCAB/227

37

Projet d'implantation d'une classe d'handicapés moteur à l'école Metzger : comptes rendus de réunions, compte rendu du conseil d'école

Date

1987

Cote

347W/5

38

Aménagement de la citadelle, étude ABCD, projets SBE, Archives municipales, mise en valeur du Lion (sculpture monumentale), projet culturel citadelle : comptes rendus de réunions, projets, documentation

Date

1990-2004

Cote

346W/37

39

Aménagement d'une nouvelle cour pour l'école maternelle Bartholdi rue du Rosemont et d'un escalier pour l'accès au Lion : marché, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibération, procès-verbal de réception des travaux, factures

Date

1990

Cote

345W/7

40

Sports . - Equipements sportifs, stand de tir de la Miotte, réhabilitation et insonorisation : notes, correspondance (1992-2002) ; patinoire, organisation du congrès national des patinoires en 2001 et du trentième anniversaire en 2006, gestion du personnel et fonctionnement : correspondance, comptes rendus de réunions, discours, programme, note (2001-2006) ; piscines, fonctionnement (maintien de la sécurité, réhabilitation...) : délibérations du Conseil communautaire, coupures de presse, comptes rendus de réunions, notes (2001-2007). Manifestations sportives et cérémonies (semi-marathon Le Lion, présentation des coureurs de haut niveau, récompense aux sportifs du mois et des meilleurs sportifs belfortains), déroulement : notes, correspondance, discours, cartons d'invitation (2000-2006). OMS, gestion du personnel : rapports sur un agent (2001-2002)

Date

1992-2007

Cote

343W/13

41

Travaux sur les fortifications (création d'un point d'information touristique, restructuration des remparts rue des Bons Enfants/Porte de Brisach, restructuration des remparts du front sud parking de l'Arsenal) : correspondance, note, comptes rendus de visites de chantier, CCTP, plan

Date

1987-2000

Cote

330W/89

42

Tennis du parc, principalement réfection de la toiture : notes, correspondance, constat de l'état de la couverture, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises

Date

1992-2000

Cote

330W/70

43

Maison du rock, travaux et aménagement du café musique : notes, plan, dossier de consultation des entreprises, délibération du Conseil municipal

Date

1988-1996

Cote

330W/54

44

Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes, correspondance, projet de restructuration et d'aménagement, compte rendu de réunion, procès-verbal de la commission de sécurité

Date

1983-2000

Cote

330W/53

45

Halte-garderie des Résidences, travaux et inauguration : notes

Date

1992-1996

Cote

330W/51

46

Théâtre Granit et théâtre du Pilier, divers travaux dont changement des fauteuils au Granit : correspondance, notes, plans, compte rendu de visite de la commission de sécurité

Date

1997-2000

Cote

330W/47

47

Lion, travaux, en particulier consolidation falaises : notes, devis, rapport de visite, correspondance

Date

1998-2000

Cote

330W/25

48

Musée rue de Mulhouse (donation Jardot), problèmes relatifs aux travaux d'aménagement : correspondance, notes

Date

1999-2000

Cote

330W/21

49

Chapelle de Brasse, restauration intérieure : correspondance, note

Date

1998-2000

Cote

330W/16

50

Château, travaux sur les falaises et aménagement des fossés : rapport d'expertise des risques de chute de rochers et des types de parades sur la falaise du lion, CCAP, CCTP, état récapitulatif des travaux effectués de 1977 à 1982, plans, photographies, correspondance, notes

Date

1987-2000

Cote

330W/14

51

Tribunal d'instance, restructuration et ravalement de façades : délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, comptes rendus de réunions de chantier, plans, procès-verbal de l'assemblée générale des copropriétaires

Date

1985-1992

Cote

330W/9

52

Abattoirs, transformation en lieu culturel et aménagement urbain : délibération du Conseil municipal, règlement de la consultation pour la mission de maîtrise d'oeuvre, note

Date

1994-2000

Cote

330W/1

53

Concours d'architecture Europan IV (lancement à Nantes pour le concours national et à Budapest pour le concours européen, participation de Belfort pour un projet sur le devenir des anciens abattoirs) : notes, comptes-rendus de réunions, délibération du Conseil municipal, rapport en municipalité, projets, fiches d'appréciation sur les projets de l'AUTB, livre européen des sites, charte des sites, références de l'Atelier du Pont

Date

1995-1998

Cote

326W/13

54

Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation, synthèse de l'étude de faisabilité, dossier de consultation des entreprises, rapport de dépouillement des offres, compte-rendu de la commission extra-municipale d'environnement, notes, plaquette de présentation de la station d'épuration de Bavilliers/Essert

Date

1991-1993

Cote

323W/6

55

Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux et terrains : correspondance

Date

1980-1985

Cote

322W/78

56

Concours d'architecture Europan, candidature de Belfort pour le site des abattoirs : dossier de presse, rapport en municipalité, plans, rapport de présentation du site et contexte urbain

Date

1995

Cote

322W/65

57

Ouvrage sur le site fortifié, réalisation, édition et diffusion : compte rendu de réunion, contrat de parternariat avec l'éditeur, lettres d'envoi et de remerciements, tapuscrit

Date

1996-1998

Cote

318W/31

58

Terrasse du lion, aménagement pour la mise en valeur du monument : esquisse, notes manuscrites, note de service, correspondance

Date

1995-1996

Cote

318W/29

59

Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des locaux : correspondance, pièces comptables, plans, devis, convention de location à la Compagnie théâtrale François Jacob

Date

1999-2000

Cote

317W/27

60

Château, restauration des remparts du 4ème fossé, 1ère, 2ème et 3ème tranche : procès-verbaux de réunions de chantier, correspondance, note de service, devis, règlements, plan, marché

Date

1989-1992

Cote

317W/24

61

Mur de la poterne du château, réfection : délibération du Conseil municipal, permis de construire, devis, pièces comptables, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, photographies

Date

1985-1992

Cote

317W/23

62

Maison de quartier centre ville, travaux divers : correspondance, pièces comptables, rapport de sécurité des installations électriques, plans, convention d'objectifs et de moyens avec l'association Maison de quartier centre ville

Date

1998-2000

Cote

317W/21

63

Centre culturel de la Pépinière, travaux divers : procès-verbal d'essai de résistance au feu, factures, correspondance, plans, devis

Date

1980-1993

Cote

317W/14

64

Maison du rock au Fort Hatry, construction, exploitation et création d'un café-concert : avant-projet de construction, plan, projets de cafés-concerts, bilan financier, documentation sur les salles de spectable, notes, correspondance, compte rendu de réunion.

Date

1990-1992

Cote

315W/5

65

CRECHE "LES PETITS PEUT-ON", création, agrément, financement, fonctionnement, restructuration, inauguration : comptes rendus du conseil d'administration et d'assemblée générale, réunions, règlement intérieur, convention Ville/association, plaquette de présentation, rapports municipalité, bilan, avant projet restructuration, notes de service, règlement de mise à disposition de locaux.

Date

1990-1995

Cote

311W/40

66

MUSEE, fonctionnement : bilan 1997, revues de presse, notes de service.

Date

1997-1999

Cote

310W/12

67

CENTRE CHOREGRAPHIQUE, création, recherche salle, aménagement locaux, activités : correspondance, statuts, conventions, projets artistiques, cahier des charges techniques, PV délibération de la commission pour sélection maître d'oeuvre.

Date

1988-1991

Cote

309W/89

68

MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES, fonctionnement, aménagement du bâtiment, démission des membres du conseil d'administration : comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, rapport sur centre de loisirs sans hébergement, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

1979-1985

Cote

309W/66

69

CHATEAU ET ENCEINTE FORTIFIEE, mise en valeur : études (le château et la ville de Belfort / Sill, étude de faisabilité relative à l'aménagement, au développement culturel du château de Belfort et à la création d'une fondation "la liberté en Europe" / ABCD, aménagements de parcours de visite et de points de vue sur le site fortifié du château)

Date

1990-1991

Cote

309W/49

70

CHATEAU ET ENCEINTE FORTIFIEE, mise en valeur (éclairage, implantation train touristique, restauration éléments architecturaux, réalisation plans topographiques, aménagement abords, création cheminement piétonnier...) : dossier programme pour années 1988-1989 et 1990, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports du Conseil municipal, conventions, projets non retenus, contrats, plans, photographies, études et pré-études.

Date

1987-2000

Cote

309W/48

71

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE DES PETITS PEUT-ON, création : marché, pièces comptables.

Date

1995-1997

Cote

308W/28

72

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et implantation crèche parentales des Petits "Peut-on", fonctionnement : plans, avant-projet, contrat d'objectifs 1998-2001, périmètre scolaire par rues et par écoles, comptes rendus de réunions du conseil d'école, fiches d'identité, notes de service, correspondance y compris sur répartition des crédits, réponses des parents à divers questionnairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

Date

1992-2000

Cote

306W/7

73

SALLE DES FETES, TOUR 41, CHATEAU, MAISON DU PEUPLE, gestion de l'occupation et des abonnements : planning, correspondance, notes de service.

Date

1993-1999

Cote

301W/5

74

MONUMENTS HISTORIQUES, programmes de restauration 1987 à 1998 : correspondance, notes, comptes rendus de réunions et réunions de chantier, fiches d'opérations, états des subventions, délibérations, comptes rendus de municipalité

Date

1987-1998

Cote

300W/47

75

SITE FORTIFIE, illumination : correspondance, étude préalable, comptes rendus de réunions et réunions de chantier, notes, plaquette de présentation, délibération, comptes rendus de municipalité.

Date

1992-1994

Cote

300W/46

76

CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration et d'assemblées générales, rapports d'activités, revue de presse, budget, convention

Date

1997-1999

Cote

300W/29

77

CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, inauguration et fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration et d'assemblées générales, budget, rapports d'activités, revue de presse, dossiers de présentation des projets et spectacles, plaquette et affiche d'inauguration, correspondance, comptes rendus de réunions.

Date

1991-1997

Cote

300W/28

78

CONCOURS EUROPAN 4 ET SITE DE L'ABATTOIR : présentation, livre des résultats européens, conférence de presse, notes, comptes rendus de municipalité, liste candidats, plans, correspondance, fiches d'appréciation du jury

Date

1994-1998

Cote

300W/16

79

ABATTOIRS, fonctionnement : factures de travaux, tableaux d'amortissement, déclarations de versement au fonds national des abattoirs au titre de la taxe d'usage, délibérations, correspondance.

Date

1962-1985

Cote

298W/4

80

MAISON DU ROCK AU FORT HATRY, construction salles de répétition : marché

Date

1988-1989

Cote

277W/38

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