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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.

1 media

Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.
Cote
18Z/413
 Date- Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • PHOTOGRAPHIES
  • FONCTIONS, MANDATS ET CARRIERE PROFESSIONELLE
  • Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies...
Résultat n°2
Service militaire au 35ème régiment d’infanterie de Belfort, formation : notes manuscrites, documentation.

1 media

Service militaire au 35ème régiment d’infanterie de Belfort, formation : notes manuscrites, documentation.
Cote
18Z/406
 Date
1961-1962
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • VIE PERSONNELLE
  • SERVICE MILITAIRE
  • Service militaire au 35ème régiment d’infanterie de...
Résultat n°3
Elections présidentielles de 2007. - Candidature de Jean-Pierre Chevènement, campagne : fiches thématiques, notes, notes manuscrites, coupures de presse (2006). Retrait de la candidature de Jean-Pierre Chevènement en faveur de Ségolène royal : interview, coupures de presse (2006-2007). Résultats du 1er tour dans la deuxième circonscription de Belfort : résultats, notes (2007).

1 media

Elections présidentielles de 2007. - Candidature de Jean-Pierre Chevènement, campagne : fiches thématiques, notes, notes manuscrites, coupures de presse (2006). Retrait de la candidature de Jean-Pierre Chevènement en faveur de Ségolène royal : interview, coupures de presse (2006-2007). Résultats du 1er tour dans la deuxième circonscription de Belfort : résultats, notes (2007).
Cote
18Z/386
 Date
2006-2007
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
  • Elections présidentielles de 2007. - Candidature de...
Résultat n°4
Elections législatives de 2007. – Candidature de Jean-Pierre Chevènement, campagne : communiqués, tracts, coupures de presse (2007); résultats du premier tour : coupures de presse, documentation (2007) ; préparation du second tour : notes, tracts (2007). Défaite de Jean-Pierre Chevènement et démission de son poste de maire de Belfort : communiqués, coupures de presse (2007).

1 media

Elections législatives de 2007. – Candidature de Jean-Pierre Chevènement, campagne : communiqués, tracts, coupures de presse (2007); résultats du premier tour : coupures de presse, documentation (2007) ; préparation du second tour : notes, tracts (2007). Défaite de Jean-Pierre Chevènement et démission de son poste de maire de Belfort : communiqués, coupures de presse (2007).
Cote
18Z/385
 Date
2007
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
  • Elections législatives de 2007. – Candidature de Jean-Pierre...
Résultat n°5
Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort : notes sur le projet d’établissement pénitentiaire, plans, correspondance (1987-1991). Palais de justice de Belfort : correspondance (1993-2001).

1 media

Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort : notes sur le projet d’établissement pénitentiaire, plans, correspondance (1987-1991). Palais de justice de Belfort : correspondance (1993-2001).
Cote
18Z/178
 Date
1987-2001
 Lieu
BELFORT, MAISON D'ARRET
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Autres réflexions et projets
  • Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort...
Résultat n°6
Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

1 media

Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.
Cote
18Z/175
 Date
1984-1998
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Développement universitaire de Belfort . – Développement...
Résultat n°7
Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

1 media

Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).
Cote
18Z/174
 Date
1990-1995
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...
Résultat n°8
Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.

1 media

Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/173
 Date
2003
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible",...
Résultat n°9
Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

1 media

Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.
Cote
18Z/160
 Date
2002
 Lieu
HÉRICOURT, DELLE, MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.-...
Résultat n°10
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).
Cote
18Z/159
 Date
1995-2003
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire...
Résultat n°11
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).
Cote
18Z/158
 Date
1967-1973
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°12
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.
Cote
18Z/157
 Date
1969-1976
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°13
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).
Cote
18Z/156
 Date
1974-1976
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...
Résultat n°14
Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/27
 Date
1989-1991
 Lieu
FONTAINE, BELFORT, AEROPARC BELFORT-FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
  • Réflexions et prises de position
  • Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de...
Résultat n°15

Collection de fiches bibliques : fiches du Secours Catholique (délégation de Belfort), dont un grand nombre sont signées par Charles Antoine et contiennent des psaumes, cartes du Proche-Orient, du Moyen-Orient et de l'Asie antiques.
Cote
13Z/64
 Date
1996-2001
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 13Z - Fonds Charles ANTOINE

  • CHARLES ANTOINE : SPECIALISTE DE L'AMERIQUE LATINE
  • Charles Antoine, journaliste
  • Articles de Charles Antoine
  • Collection de fiches bibliques : fiches du Secours...
Résultat n°16

5 cartes postales de Belfort :- Belfort, le Lion et le Château- Belfort, la ville et son enceinte fortifiée à la fin du siège de 1871- Statue Quand-Même de A. Mercié- Porte de Brisach- La Tour de la Miotte en 1871, après les 73 jours de bombardement du siègeVoir :4Fi1144, 1145, 1146, 1147, 1148
Cote
1Z/118
 Date- Lieu
VIEILLE -VILLE, MIOTTE-BRISACH, BELFORT, MONUMENT QUAND MEME, TOUR DE LA MIOTTE, PORTE DE BRISACH, CITADELLE DE BELFORT, LION DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • 5 cartes postales de Belfort :- Belfort, le Lion et...
Résultat n°17

- Carte postale du Lion "483 - Belfort - Le Lion (Oeuvre de Bartholdi), mesure 22 m de longueur et 11 m de haut), édition E. Mayer à Belfort, écrite, timbrée et oblitérée (1 exemplaire) 4Fi1142- Carte postale du Lion "340 - Belfort - Le Lion (oeuvre de Bartholdi), mesurant 22 m de longueur et 11 m de hauteur", édition E.M. Belfort (2 exemplaires) 4Fi1141- Carte postale du Lion "9 - Belfort - Le Lion (mesure 22 m de long et 11 m de haut, oeuvre de Bartholdi)", Lévy Fils et Cie, Paris (3 exemplaires) 4Fi1140
Cote
1Z/115
 Date- Lieu
BELFORT, LION DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • - Carte postale du Lion "483 - Belfort - Le Lion (Oeuvre...
Résultat n°18

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Cote
5WCAB/168
 Date
1998
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Résultat n°19

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (100 à 251)
Cote
5WCAB/156
 Date
1997
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...
Résultat n°20

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (1 à 99)
Cote
5WCAB/155
 Date
1997
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...
Résultat n°21

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (100 à 235)
Cote
5WCAB/143
 Date
1996
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...
Résultat n°22

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (1 à 99)
Cote
5WCAB/142
 Date
1996
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...
Résultat n°23

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (101 à 200)
Cote
5WCAB/129
 Date
1995
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...
Résultat n°24

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (1 à 100)
Cote
5WCAB/128
 Date
1995
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...
Résultat n°25

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Cote
5WCAB/115
 Date
1994
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Résultat n°26

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (101 à 190)
Cote
5WCAB/102
 Date
1993
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...
Résultat n°27

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (1 à 100)
Cote
5WCAB/101
 Date
1993
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...
Résultat n°28

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Cote
5WCAB/88
 Date
1992
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Résultat n°29

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Cote
5WCAB/75
 Date
1991
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Résultat n°30

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Cote
5WCAB/62
 Date
1990
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Résultat n°31

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Cote
5WCAB/49
 Date
1989
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Résultat n°32

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Cote
5WCAB/36
 Date
1988
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Résultat n°33

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Cote
5WCAB/23
 Date
1987
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Résultat n°34

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Cote
5WCAB/10
 Date
1986
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Résultat n°35

P.O.S. DE BELFORT - Modification ; approbation ; révision
Cote
5WCAB/2
 Date
1984-1990
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • P.O.S. DE BELFORT - Modification ; approbation ; révision
Résultat n°36

HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.
Cote
1WCAB/227
 Date
1984-1988
 Lieu
BELFORT, HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT:...
Résultat n°37

Projet d'implantation d'une classe d'handicapés moteur à l'école Metzger : comptes rendus de réunions, compte rendu du conseil d'école
Cote
347W/5
 Date
1987
 Lieu
BELFORT, GROUPE SCOLAIRE HUBERT METZGER
 Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Projet d'implantation d'une classe d'handicapés moteur...
Résultat n°38

Aménagement de la citadelle, étude ABCD, projets SBE, Archives municipales, mise en valeur du Lion (sculpture monumentale), projet culturel citadelle : comptes rendus de réunions, projets, documentation
Cote
346W/37
 Date
1990-2004
 Lieu
BELFORT, CITADELLE DE BELFORT, LION DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 346W

  • Aménagement de la citadelle, étude ABCD, projets SBE,...
Résultat n°39

Aménagement d'une nouvelle cour pour l'école maternelle Bartholdi rue du Rosemont et d'un escalier pour l'accès au Lion : marché, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibération, procès-verbal de réception des travaux, factures
Cote
345W/7
 Date
1990
 Lieu
ÉTUVE (Place de l'), BELFORT, ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI, LION DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Aménagement d'une nouvelle cour pour l'école maternelle...
Résultat n°40

Sports . - Equipements sportifs, stand de tir de la Miotte, réhabilitation et insonorisation : notes, correspondance (1992-2002) ; patinoire, organisation du congrès national des patinoires en 2001 et du trentième anniversaire en 2006, gestion du personnel et fonctionnement : correspondance, comptes rendus de réunions, discours, programme, note (2001-2006) ; piscines, fonctionnement (maintien de la sécurité, réhabilitation...) : délibérations du Conseil communautaire, coupures de presse, comptes rendus de réunions, notes (2001-2007). Manifestations sportives et cérémonies (semi-marathon Le Lion, présentation des coureurs de haut niveau, récompense aux sportifs du mois et des meilleurs sportifs belfortains), déroulement : notes, correspondance, discours, cartons d'invitation (2000-2006). OMS, gestion du personnel : rapports sur un agent (2001-2002)
Cote
343W/13
 Date
1992-2007
 Lieu
BELFORT, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Sports . - Equipements sportifs, stand de tir de la...
Résultat n°41

Travaux sur les fortifications (création d'un point d'information touristique, restructuration des remparts rue des Bons Enfants/Porte de Brisach, restructuration des remparts du front sud parking de l'Arsenal) : correspondance, note, comptes rendus de visites de chantier, CCTP, plan
Cote
330W/89
 Date
1987-2000
 Lieu
BELFORT, FORTIFICATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Travaux sur les fortifications (création d'un point...
Résultat n°42

Tennis du parc, principalement réfection de la toiture : notes, correspondance, constat de l'état de la couverture, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises
Cote
330W/70
 Date
1992-2000
 Lieu
BELFORT, TENNIS DU PARC DE LA DOUCE
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Tennis du parc, principalement réfection de la toiture...
Résultat n°43

Maison du rock, travaux et aménagement du café musique : notes, plan, dossier de consultation des entreprises, délibération du Conseil municipal
Cote
330W/54
 Date
1988-1996
 Lieu
BELFORT, MAISON DU ROCK DU FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Maison du rock, travaux et aménagement du café musique...
Résultat n°44

Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes, correspondance, projet de restructuration et d'aménagement, compte rendu de réunion, procès-verbal de la commission de sécurité
Cote
330W/53
 Date
1983-2000
 Lieu
BELFORT, MAISON DE QUARTIER JEAN JAUREBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes,...
Résultat n°45

Halte-garderie des Résidences, travaux et inauguration : notes
Cote
330W/51
 Date
1992-1996
 Lieu
BELFORT, HALTE-GARDERIE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Halte-garderie des Résidences, travaux et inauguration...
Résultat n°46

Théâtre Granit et théâtre du Pilier, divers travaux dont changement des fauteuils au Granit : correspondance, notes, plans, compte rendu de visite de la commission de sécurité
Cote
330W/47
 Date
1997-2000
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), BELFORT, THEÂTRE DU PILIER, THEATRE GRANIT
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Théâtre Granit et théâtre du Pilier, divers travaux...
Résultat n°47

Lion, travaux, en particulier consolidation falaises : notes, devis, rapport de visite, correspondance
Cote
330W/25
 Date
1998-2000
 Lieu
BELFORT, LION DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Lion, travaux, en particulier consolidation falaises...
Résultat n°48

Musée rue de Mulhouse (donation Jardot), problèmes relatifs aux travaux d'aménagement : correspondance, notes
Cote
330W/21
 Date
1999-2000
 Lieu
MULHOUSE (Rue de), BELFORT, DONATION MAURICE JARDOT
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Musée rue de Mulhouse (donation Jardot), problèmes...
Résultat n°49

Chapelle de Brasse, restauration intérieure : correspondance, note
Cote
330W/16
 Date
1998-2000
 Lieu
BELFORT, CHAPELLE DE BRASSE
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Chapelle de Brasse, restauration intérieure : correspondance,...
Résultat n°50

Château, travaux sur les falaises et aménagement des fossés : rapport d'expertise des risques de chute de rochers et des types de parades sur la falaise du lion, CCAP, CCTP, état récapitulatif des travaux effectués de 1977 à 1982, plans, photographies, correspondance, notes
Cote
330W/14
 Date
1987-2000
 Lieu
BELFORT, CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Château, travaux sur les falaises et aménagement des...
Résultat n°51

Tribunal d'instance, restructuration et ravalement de façades : délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, comptes rendus de réunions de chantier, plans, procès-verbal de l'assemblée générale des copropriétaires
Cote
330W/9
 Date
1985-1992
 Lieu
BELFORT, TRIBUNAL D'INSTANCE
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Tribunal d'instance, restructuration et ravalement...
Résultat n°52

Abattoirs, transformation en lieu culturel et aménagement urbain : délibération du Conseil municipal, règlement de la consultation pour la mission de maîtrise d'oeuvre, note
Cote
330W/1
 Date
1994-2000
 Lieu
BELFORT, CINEMA DES QUAIS (PATHÉ) - Belfort, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Abattoirs, transformation en lieu culturel et aménagement...
Résultat n°53

Concours d'architecture Europan IV (lancement à Nantes pour le concours national et à Budapest pour le concours européen, participation de Belfort pour un projet sur le devenir des anciens abattoirs) : notes, comptes-rendus de réunions, délibération du Conseil municipal, rapport en municipalité, projets, fiches d'appréciation sur les projets de l'AUTB, livre européen des sites, charte des sites, références de l'Atelier du Pont
Cote
326W/13
 Date
1995-1998
 Lieu
BELFORT, CINEMA DES QUAIS (PATHÉ) - Belfort, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Concours d'architecture Europan IV (lancement à Nantes...
Résultat n°54

Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation, synthèse de l'étude de faisabilité, dossier de consultation des entreprises, rapport de dépouillement des offres, compte-rendu de la commission extra-municipale d'environnement, notes, plaquette de présentation de la station d'épuration de Bavilliers/Essert
Cote
323W/6
 Date
1991-1993
 Lieu
BELFORT, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation,...
Résultat n°55

Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux et terrains : correspondance
Cote
322W/78
 Date
1980-1985
 Lieu
BELFORT, CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux...
Résultat n°56

Concours d'architecture Europan, candidature de Belfort pour le site des abattoirs : dossier de presse, rapport en municipalité, plans, rapport de présentation du site et contexte urbain
Cote
322W/65
 Date
1995
 Lieu
BELFORT, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Concours d'architecture Europan, candidature de Belfort...
Résultat n°57

Ouvrage sur le site fortifié, réalisation, édition et diffusion : compte rendu de réunion, contrat de parternariat avec l'éditeur, lettres d'envoi et de remerciements, tapuscrit
Cote
318W/31
 Date
1996-1998
 Lieu
BELFORT, FORTIFICATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Ouvrage sur le site fortifié, réalisation, édition...
Résultat n°58

Terrasse du lion, aménagement pour la mise en valeur du monument : esquisse, notes manuscrites, note de service, correspondance
Cote
318W/29
 Date
1995-1996
 Lieu
BELFORT, LION DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Terrasse du lion, aménagement pour la mise en valeur...
Résultat n°59

Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des locaux : correspondance, pièces comptables, plans, devis, convention de location à la Compagnie théâtrale François Jacob
Cote
317W/27
 Date
1999-2000
 Lieu
BELFORT, FORTIFICATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des...
Résultat n°60

Château, restauration des remparts du 4ème fossé, 1ère, 2ème et 3ème tranche : procès-verbaux de réunions de chantier, correspondance, note de service, devis, règlements, plan, marché
Cote
317W/24
 Date
1989-1992
 Lieu
BELFORT, FORTIFICATIONS, CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Château, restauration des remparts du 4ème fossé, 1ère,...
Résultat n°61

Mur de la poterne du château, réfection : délibération du Conseil municipal, permis de construire, devis, pièces comptables, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, photographies
Cote
317W/23
 Date
1985-1992
 Lieu
BELFORT, FORTIFICATIONS, CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Mur de la poterne du château, réfection : délibération...
Résultat n°62

Maison de quartier centre ville, travaux divers : correspondance, pièces comptables, rapport de sécurité des installations électriques, plans, convention d'objectifs et de moyens avec l'association Maison de quartier centre ville
Cote
317W/21
 Date
1998-2000
 Lieu
BELFORT, MAISON DE QUARTIER DU CENTRE VILLBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Maison de quartier centre ville, travaux divers : correspondance,...
Résultat n°63

Centre culturel de la Pépinière, travaux divers : procès-verbal d'essai de résistance au feu, factures, correspondance, plans, devis
Cote
317W/14
 Date
1980-1993
 Lieu
BELFORT, CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Centre culturel de la Pépinière, travaux divers : procès-verbal...
Résultat n°64

Maison du rock au Fort Hatry, construction, exploitation et création d'un café-concert : avant-projet de construction, plan, projets de cafés-concerts, bilan financier, documentation sur les salles de spectable, notes, correspondance, compte rendu de réunion.
Cote
315W/5
 Date
1990-1992
 Lieu
BELFORT, MAISON DU ROCK DU FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 315W

  • Maison du rock au Fort Hatry, construction, exploitation...
Résultat n°65

CRECHE "LES PETITS PEUT-ON", création, agrément, financement, fonctionnement, restructuration, inauguration : comptes rendus du conseil d'administration et d'assemblée générale, réunions, règlement intérieur, convention Ville/association, plaquette de présentation, rapports municipalité, bilan, avant projet restructuration, notes de service, règlement de mise à disposition de locaux.
Cote
311W/40
 Date
1990-1995
 Lieu
BELFORT, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CRECHE "LES PETITS PEUT-ON", création, agrément, financement,...
Résultat n°66

MUSEE, fonctionnement : bilan 1997, revues de presse, notes de service.
Cote
310W/12
 Date
1997-1999
 Lieu
BELFORT, MUSEE D'HISTOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 310W

  • MUSEE, fonctionnement : bilan 1997, revues de presse,...
Résultat n°67

CENTRE CHOREGRAPHIQUE, création, recherche salle, aménagement locaux, activités : correspondance, statuts, conventions, projets artistiques, cahier des charges techniques, PV délibération de la commission pour sélection maître d'oeuvre.
Cote
309W/89
 Date
1988-1991
 Lieu
BELFORT, CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CENTRE CHOREGRAPHIQUE, création, recherche salle, aménagement...
Résultat n°68

MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES, fonctionnement, aménagement du bâtiment, démission des membres du conseil d'administration : comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, rapport sur centre de loisirs sans hébergement, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
309W/66
 Date
1979-1985
 Lieu
BELFORT, MAISON DE QUARTIER JEAN JAUREBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES, fonctionnement, aménagement...
Résultat n°69

CHATEAU ET ENCEINTE FORTIFIEE, mise en valeur : études (le château et la ville de Belfort / Sill, étude de faisabilité relative à l'aménagement, au développement culturel du château de Belfort et à la création d'une fondation "la liberté en Europe" / ABCD, aménagements de parcours de visite et de points de vue sur le site fortifié du château)
Cote
309W/49
 Date
1990-1991
 Lieu
BELFORT, FORTIFICATIONS, CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CHATEAU ET ENCEINTE FORTIFIEE, mise en valeur : études...
Résultat n°70

CHATEAU ET ENCEINTE FORTIFIEE, mise en valeur (éclairage, implantation train touristique, restauration éléments architecturaux, réalisation plans topographiques, aménagement abords, création cheminement piétonnier...) : dossier programme pour années 1988-1989 et 1990, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports du Conseil municipal, conventions, projets non retenus, contrats, plans, photographies, études et pré-études.
Cote
309W/48
 Date
1987-2000
 Lieu
BELFORT, FORTIFICATIONS, CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CHATEAU ET ENCEINTE FORTIFIEE, mise en valeur (éclairage,...
Résultat n°71

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE DES PETITS PEUT-ON, création : marché, pièces comptables.
Cote
308W/28
 Date
1995-1997
 Lieu
BELFORT, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE...
Résultat n°72

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et implantation crèche parentales des Petits "Peut-on", fonctionnement : plans, avant-projet, contrat d'objectifs 1998-2001, périmètre scolaire par rues et par écoles, comptes rendus de réunions du conseil d'école, fiches d'identité, notes de service, correspondance y compris sur répartition des crédits, réponses des parents à divers questionnairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/7
 Date
1992-2000
 Lieu
BELFORT, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 306W

  • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et...
Résultat n°73

SALLE DES FETES, TOUR 41, CHATEAU, MAISON DU PEUPLE, gestion de l'occupation et des abonnements : planning, correspondance, notes de service.
Cote
301W/5
 Date
1993-1999
 Lieu
POMPIDOU (Rue Georges), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la), BELFORT, SALLE DES FETES - Belfort, TOUR 41, MAISON DU PEUPLE - Belfort, CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 301W

  • SALLE DES FETES, TOUR 41, CHATEAU, MAISON DU PEUPLE,...
Résultat n°74

MONUMENTS HISTORIQUES, programmes de restauration 1987 à 1998 : correspondance, notes, comptes rendus de réunions et réunions de chantier, fiches d'opérations, états des subventions, délibérations, comptes rendus de municipalité
Cote
300W/47
 Date
1987-1998
 Lieu
BELFORT, FORTIFICATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 300W

  • MONUMENTS HISTORIQUES, programmes de restauration 1987...
Résultat n°75

SITE FORTIFIE, illumination : correspondance, étude préalable, comptes rendus de réunions et réunions de chantier, notes, plaquette de présentation, délibération, comptes rendus de municipalité.
Cote
300W/46
 Date
1992-1994
 Lieu
BELFORT, FORTIFICATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 300W

  • SITE FORTIFIE, illumination : correspondance, étude...
Résultat n°76

CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration et d'assemblées générales, rapports d'activités, revue de presse, budget, convention
Cote
300W/29
 Date
1997-1999
 Lieu
BELFORT, CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL
 Type de document -

  • Contexte : 300W

  • CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, fonctionnement : procès-verbaux...
Résultat n°77

CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, inauguration et fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration et d'assemblées générales, budget, rapports d'activités, revue de presse, dossiers de présentation des projets et spectacles, plaquette et affiche d'inauguration, correspondance, comptes rendus de réunions.
Cote
300W/28
 Date
1991-1997
 Lieu
BELFORT, CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL
 Type de document -

  • Contexte : 300W

  • CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, inauguration et fonctionnement...
Résultat n°78

CONCOURS EUROPAN 4 ET SITE DE L'ABATTOIR : présentation, livre des résultats européens, conférence de presse, notes, comptes rendus de municipalité, liste candidats, plans, correspondance, fiches d'appréciation du jury
Cote
300W/16
 Date
1994-1998
 Lieu
BELFORT, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 300W

  • CONCOURS EUROPAN 4 ET SITE DE L'ABATTOIR : présentation,...
Résultat n°79

ABATTOIRS, fonctionnement : factures de travaux, tableaux d'amortissement, déclarations de versement au fonds national des abattoirs au titre de la taxe d'usage, délibérations, correspondance.
Cote
298W/4
 Date
1962-1985
 Lieu
BELFORT, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 298W

  • ABATTOIRS, fonctionnement : factures de travaux, tableaux...
Résultat n°80

MAISON DU ROCK AU FORT HATRY, construction salles de répétition : marché
Cote
277W/38
 Date
1988-1989
 Lieu
BELFORT, FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • MAISON DU ROCK AU FORT HATRY, construction salles de...