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  1. Résultat n°1
    Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.

    1 media

    Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.

    Cote

    18Z/413

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • PHOTOGRAPHIES
    • FONCTIONS, MANDATS ET CARRIERE PROFESSIONELLE
    • Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Service militaire au 35ème régiment d’infanterie de Belfort, formation : notes manuscrites, documentation.

    1 media

    Service militaire au 35ème régiment d’infanterie de Belfort, formation : notes manuscrites, documentation.

    Date

    1961-1962

    Cote

    18Z/406

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • VIE PERSONNELLE
    • SERVICE MILITAIRE
    • Service militaire au 35ème régiment d’infanterie de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
    Elections présidentielles de 2007. - Candidature de Jean-Pierre Chevènement, campagne : fiches thématiques, notes, notes manuscrites, coupures de presse (2006). Retrait de la candidature de Jean-Pierre Chevènement en faveur de Ségolène royal : interview, coupures de presse (2006-2007). Résultats du 1er tour dans la deuxième circonscription de Belfort : résultats, notes (2007).

    1 media

    Elections présidentielles de 2007. - Candidature de Jean-Pierre Chevènement, campagne : fiches thématiques, notes, notes manuscrites, coupures de presse (2006). Retrait de la candidature de Jean-Pierre Chevènement en faveur de Ségolène royal : interview, coupures de presse (2006-2007). Résultats du 1er tour dans la deuxième circonscription de Belfort : résultats, notes (2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    18Z/386

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
    • Elections présidentielles de 2007. - Candidature de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4
    Elections législatives de 2007. – Candidature de Jean-Pierre Chevènement, campagne : communiqués, tracts, coupures de presse (2007); résultats du premier tour : coupures de presse, documentation (2007) ; préparation du second tour : notes, tracts (2007). Défaite de Jean-Pierre Chevènement et démission de son poste de maire de Belfort : communiqués, coupures de presse (2007).

    1 media

    Elections législatives de 2007. – Candidature de Jean-Pierre Chevènement, campagne : communiqués, tracts, coupures de presse (2007); résultats du premier tour : coupures de presse, documentation (2007) ; préparation du second tour : notes, tracts (2007). Défaite de Jean-Pierre Chevènement et démission de son poste de maire de Belfort : communiqués, coupures de presse (2007).

    Date

    2007

    Cote

    18Z/385

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
    • Elections législatives de 2007. – Candidature de Jean-Pierre...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5
    Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort : notes sur le projet d’établissement pénitentiaire, plans, correspondance (1987-1991). Palais de justice de Belfort : correspondance (1993-2001).

    1 media

    Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort : notes sur le projet d’établissement pénitentiaire, plans, correspondance (1987-1991). Palais de justice de Belfort : correspondance (1993-2001).

    Date

    1987-2001

    Cote

    18Z/178

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6
    Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

    1 media

    Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

    Date

    1984-1998

    Cote

    18Z/175

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Développement universitaire de Belfort . – Développement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7
    Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

    1 media

    Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    18Z/174

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8
    Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    18Z/173

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible",...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9
    Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

    1 media

    Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

    Date

    2002

    Cote

    18Z/160

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.-...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    18Z/159

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    18Z/158

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    Date

    1969-1976

    Cote

    18Z/157

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    18Z/156

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14
    Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1989-1991

    Cote

    18Z/27

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
    • Réflexions et prises de position
    • Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    Collection de fiches bibliques : fiches du Secours Catholique (délégation de Belfort), dont un grand nombre sont signées par Charles Antoine et contiennent des psaumes, cartes du Proche-Orient, du Moyen-Orient et de l'Asie antiques.

    Date

    1996-2001

    Cote

    13Z/64

    • Contexte : 13Z - Fonds Charles ANTOINE

    • CHARLES ANTOINE : SPECIALISTE DE L'AMERIQUE LATINE
    • Charles Antoine, journaliste
    • Articles de Charles Antoine
    • Collection de fiches bibliques : fiches du Secours...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    5 cartes postales de Belfort :- Belfort, le Lion et le Château- Belfort, la ville et son enceinte fortifiée à la fin du siège de 1871- Statue Quand-Même de A. Mercié- Porte de Brisach- La Tour de la Miotte en 1871, après les 73 jours de bombardement du siègeVoir :4Fi1144, 1145, 1146, 1147, 1148

    Cote

    1Z/118

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 5 cartes postales de Belfort :- Belfort, le Lion et...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17

    - Carte postale du Lion "483 - Belfort - Le Lion (Oeuvre de Bartholdi), mesure 22 m de longueur et 11 m de haut), édition E. Mayer à Belfort, écrite, timbrée et oblitérée (1 exemplaire) 4Fi1142- Carte postale du Lion "340 - Belfort - Le Lion (oeuvre de Bartholdi), mesurant 22 m de longueur et 11 m de hauteur", édition E.M. Belfort (2 exemplaires) 4Fi1141- Carte postale du Lion "9 - Belfort - Le Lion (mesure 22 m de long et 11 m de haut, oeuvre de Bartholdi)", Lévy Fils et Cie, Paris (3 exemplaires) 4Fi1140

    Cote

    1Z/115

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • - Carte postale du Lion "483 - Belfort - Le Lion (Oeuvre...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  18. Résultat n°18

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Date

    1998

    Cote

    5WCAB/168

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (100 à 251)

    Date

    1997

    Cote

    5WCAB/156

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (1 à 99)

    Date

    1997

    Cote

    5WCAB/155

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (100 à 235)

    Date

    1996

    Cote

    5WCAB/143

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (1 à 99)

    Date

    1996

    Cote

    5WCAB/142

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  23. Résultat n°23

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (101 à 200)

    Date

    1995

    Cote

    5WCAB/129

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  24. Résultat n°24

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (1 à 100)

    Date

    1995

    Cote

    5WCAB/128

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  25. Résultat n°25

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Date

    1994

    Cote

    5WCAB/115

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  26. Résultat n°26

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (101 à 190)

    Date

    1993

    Cote

    5WCAB/102

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (1 à 100)

    Date

    1993

    Cote

    5WCAB/101

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Date

    1992

    Cote

    5WCAB/88

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  29. Résultat n°29

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Date

    1991

    Cote

    5WCAB/75

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  30. Résultat n°30

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Date

    1990

    Cote

    5WCAB/62

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  31. Résultat n°31

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Date

    1989

    Cote

    5WCAB/49

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Date

    1988

    Cote

    5WCAB/36

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  33. Résultat n°33

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Date

    1987

    Cote

    5WCAB/23

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Date

    1986

    Cote

    5WCAB/10

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    P.O.S. DE BELFORT - Modification ; approbation ; révision

    Date

    1984-1990

    Cote

    5WCAB/2

    • Contexte : 5WCAB

    • P.O.S. DE BELFORT - Modification ; approbation ; révision

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  36. Résultat n°36

    HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1WCAB/227

    • Contexte : 1WCAB

    • HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  37. Résultat n°37

    Projet d'implantation d'une classe d'handicapés moteur à l'école Metzger : comptes rendus de réunions, compte rendu du conseil d'école

    Date

    1987

    Cote

    347W/5

    • Contexte : 347W

    • Projet d'implantation d'une classe d'handicapés moteur...

    Producteur :


    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  38. Résultat n°38

    Aménagement de la citadelle, étude ABCD, projets SBE, Archives municipales, mise en valeur du Lion (sculpture monumentale), projet culturel citadelle : comptes rendus de réunions, projets, documentation

    Date

    1990-2004

    Cote

    346W/37

    • Contexte : 346W

    • Aménagement de la citadelle, étude ABCD, projets SBE,...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  39. Résultat n°39

    Aménagement d'une nouvelle cour pour l'école maternelle Bartholdi rue du Rosemont et d'un escalier pour l'accès au Lion : marché, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibération, procès-verbal de réception des travaux, factures

    Date

    1990

    Cote

    345W/7

    • Contexte : 345W

    • Aménagement d'une nouvelle cour pour l'école maternelle...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  40. Résultat n°40

    Sports . - Equipements sportifs, stand de tir de la Miotte, réhabilitation et insonorisation : notes, correspondance (1992-2002) ; patinoire, organisation du congrès national des patinoires en 2001 et du trentième anniversaire en 2006, gestion du personnel et fonctionnement : correspondance, comptes rendus de réunions, discours, programme, note (2001-2006) ; piscines, fonctionnement (maintien de la sécurité, réhabilitation...) : délibérations du Conseil communautaire, coupures de presse, comptes rendus de réunions, notes (2001-2007). Manifestations sportives et cérémonies (semi-marathon Le Lion, présentation des coureurs de haut niveau, récompense aux sportifs du mois et des meilleurs sportifs belfortains), déroulement : notes, correspondance, discours, cartons d'invitation (2000-2006). OMS, gestion du personnel : rapports sur un agent (2001-2002)

    Date

    1992-2007

    Cote

    343W/13

    • Contexte : 343W

    • Sports . - Equipements sportifs, stand de tir de la...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  41. Résultat n°41

    Travaux sur les fortifications (création d'un point d'information touristique, restructuration des remparts rue des Bons Enfants/Porte de Brisach, restructuration des remparts du front sud parking de l'Arsenal) : correspondance, note, comptes rendus de visites de chantier, CCTP, plan

    Date

    1987-2000

    Cote

    330W/89

    • Contexte : 330W

    • Travaux sur les fortifications (création d'un point...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  42. Résultat n°42

    Tennis du parc, principalement réfection de la toiture : notes, correspondance, constat de l'état de la couverture, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises

    Date

    1992-2000

    Cote

    330W/70

    • Contexte : 330W

    • Tennis du parc, principalement réfection de la toiture...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  43. Résultat n°43

    Maison du rock, travaux et aménagement du café musique : notes, plan, dossier de consultation des entreprises, délibération du Conseil municipal

    Date

    1988-1996

    Cote

    330W/54

    • Contexte : 330W

    • Maison du rock, travaux et aménagement du café musique...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  44. Résultat n°44

    Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes, correspondance, projet de restructuration et d'aménagement, compte rendu de réunion, procès-verbal de la commission de sécurité

    Date

    1983-2000

    Cote

    330W/53

    • Contexte : 330W

    • Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  45. Résultat n°45

    Halte-garderie des Résidences, travaux et inauguration : notes

    Date

    1992-1996

    Cote

    330W/51

    • Contexte : 330W

    • Halte-garderie des Résidences, travaux et inauguration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  46. Résultat n°46

    Théâtre Granit et théâtre du Pilier, divers travaux dont changement des fauteuils au Granit : correspondance, notes, plans, compte rendu de visite de la commission de sécurité

    Date

    1997-2000

    Cote

    330W/47

    • Contexte : 330W

    • Théâtre Granit et théâtre du Pilier, divers travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  47. Résultat n°47

    Lion, travaux, en particulier consolidation falaises : notes, devis, rapport de visite, correspondance

    Date

    1998-2000

    Cote

    330W/25

    • Contexte : 330W

    • Lion, travaux, en particulier consolidation falaises...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  48. Résultat n°48

    Musée rue de Mulhouse (donation Jardot), problèmes relatifs aux travaux d'aménagement : correspondance, notes

    Date

    1999-2000

    Cote

    330W/21

    • Contexte : 330W

    • Musée rue de Mulhouse (donation Jardot), problèmes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  49. Résultat n°49

    Chapelle de Brasse, restauration intérieure : correspondance, note

    Date

    1998-2000

    Cote

    330W/16

    • Contexte : 330W

    • Chapelle de Brasse, restauration intérieure : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  50. Résultat n°50

    Château, travaux sur les falaises et aménagement des fossés : rapport d'expertise des risques de chute de rochers et des types de parades sur la falaise du lion, CCAP, CCTP, état récapitulatif des travaux effectués de 1977 à 1982, plans, photographies, correspondance, notes

    Date

    1987-2000

    Cote

    330W/14

    • Contexte : 330W

    • Château, travaux sur les falaises et aménagement des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  51. Résultat n°51

    Tribunal d'instance, restructuration et ravalement de façades : délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, comptes rendus de réunions de chantier, plans, procès-verbal de l'assemblée générale des copropriétaires

    Date

    1985-1992

    Cote

    330W/9

    • Contexte : 330W

    • Tribunal d'instance, restructuration et ravalement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  52. Résultat n°52

    Abattoirs, transformation en lieu culturel et aménagement urbain : délibération du Conseil municipal, règlement de la consultation pour la mission de maîtrise d'oeuvre, note

    Date

    1994-2000

    Cote

    330W/1

    • Contexte : 330W

    • Abattoirs, transformation en lieu culturel et aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  53. Résultat n°53

    Concours d'architecture Europan IV (lancement à Nantes pour le concours national et à Budapest pour le concours européen, participation de Belfort pour un projet sur le devenir des anciens abattoirs) : notes, comptes-rendus de réunions, délibération du Conseil municipal, rapport en municipalité, projets, fiches d'appréciation sur les projets de l'AUTB, livre européen des sites, charte des sites, références de l'Atelier du Pont

    Date

    1995-1998

    Cote

    326W/13

    • Contexte : 326W

    • Concours d'architecture Europan IV (lancement à Nantes...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  54. Résultat n°54

    Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation, synthèse de l'étude de faisabilité, dossier de consultation des entreprises, rapport de dépouillement des offres, compte-rendu de la commission extra-municipale d'environnement, notes, plaquette de présentation de la station d'épuration de Bavilliers/Essert

    Date

    1991-1993

    Cote

    323W/6

    • Contexte : 323W

    • Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  55. Résultat n°55

    Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux et terrains : correspondance

    Date

    1980-1985

    Cote

    322W/78

    • Contexte : 322W

    • Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  56. Résultat n°56

    Concours d'architecture Europan, candidature de Belfort pour le site des abattoirs : dossier de presse, rapport en municipalité, plans, rapport de présentation du site et contexte urbain

    Date

    1995

    Cote

    322W/65

    • Contexte : 322W

    • Concours d'architecture Europan, candidature de Belfort...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  57. Résultat n°57

    Ouvrage sur le site fortifié, réalisation, édition et diffusion : compte rendu de réunion, contrat de parternariat avec l'éditeur, lettres d'envoi et de remerciements, tapuscrit

    Date

    1996-1998

    Cote

    318W/31

    • Contexte : 318W

    • Ouvrage sur le site fortifié, réalisation, édition...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  58. Résultat n°58

    Terrasse du lion, aménagement pour la mise en valeur du monument : esquisse, notes manuscrites, note de service, correspondance

    Date

    1995-1996

    Cote

    318W/29

    • Contexte : 318W

    • Terrasse du lion, aménagement pour la mise en valeur...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  59. Résultat n°59

    Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des locaux : correspondance, pièces comptables, plans, devis, convention de location à la Compagnie théâtrale François Jacob

    Date

    1999-2000

    Cote

    317W/27

    • Contexte : 317W

    • Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  60. Résultat n°60

    Château, restauration des remparts du 4ème fossé, 1ère, 2ème et 3ème tranche : procès-verbaux de réunions de chantier, correspondance, note de service, devis, règlements, plan, marché

    Date

    1989-1992

    Cote

    317W/24

    • Contexte : 317W

    • Château, restauration des remparts du 4ème fossé, 1ère,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  61. Résultat n°61

    Mur de la poterne du château, réfection : délibération du Conseil municipal, permis de construire, devis, pièces comptables, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, photographies

    Date

    1985-1992

    Cote

    317W/23

    • Contexte : 317W

    • Mur de la poterne du château, réfection : délibération...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  62. Résultat n°62

    Maison de quartier centre ville, travaux divers : correspondance, pièces comptables, rapport de sécurité des installations électriques, plans, convention d'objectifs et de moyens avec l'association Maison de quartier centre ville

    Date

    1998-2000

    Cote

    317W/21

    • Contexte : 317W

    • Maison de quartier centre ville, travaux divers : correspondance,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  63. Résultat n°63

    Centre culturel de la Pépinière, travaux divers : procès-verbal d'essai de résistance au feu, factures, correspondance, plans, devis

    Date

    1980-1993

    Cote

    317W/14

    • Contexte : 317W

    • Centre culturel de la Pépinière, travaux divers : procès-verbal...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  64. Résultat n°64

    Maison du rock au Fort Hatry, construction, exploitation et création d'un café-concert : avant-projet de construction, plan, projets de cafés-concerts, bilan financier, documentation sur les salles de spectable, notes, correspondance, compte rendu de réunion.

    Date

    1990-1992

    Cote

    315W/5

    • Contexte : 315W

    • Maison du rock au Fort Hatry, construction, exploitation...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  65. Résultat n°65

    CRECHE "LES PETITS PEUT-ON", création, agrément, financement, fonctionnement, restructuration, inauguration : comptes rendus du conseil d'administration et d'assemblée générale, réunions, règlement intérieur, convention Ville/association, plaquette de présentation, rapports municipalité, bilan, avant projet restructuration, notes de service, règlement de mise à disposition de locaux.

    Date

    1990-1995

    Cote

    311W/40

    • Contexte : 311W

    • CRECHE "LES PETITS PEUT-ON", création, agrément, financement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  66. Résultat n°66

    MUSEE, fonctionnement : bilan 1997, revues de presse, notes de service.

    Date

    1997-1999

    Cote

    310W/12

    • Contexte : 310W

    • MUSEE, fonctionnement : bilan 1997, revues de presse,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  67. Résultat n°67

    CENTRE CHOREGRAPHIQUE, création, recherche salle, aménagement locaux, activités : correspondance, statuts, conventions, projets artistiques, cahier des charges techniques, PV délibération de la commission pour sélection maître d'oeuvre.

    Date

    1988-1991

    Cote

    309W/89

    • Contexte : 309W

    • CENTRE CHOREGRAPHIQUE, création, recherche salle, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  68. Résultat n°68

    MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES, fonctionnement, aménagement du bâtiment, démission des membres du conseil d'administration : comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, rapport sur centre de loisirs sans hébergement, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1979-1985

    Cote

    309W/66

    • Contexte : 309W

    • MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES, fonctionnement, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  69. Résultat n°69

    CHATEAU ET ENCEINTE FORTIFIEE, mise en valeur : études (le château et la ville de Belfort / Sill, étude de faisabilité relative à l'aménagement, au développement culturel du château de Belfort et à la création d'une fondation "la liberté en Europe" / ABCD, aménagements de parcours de visite et de points de vue sur le site fortifié du château)

    Date

    1990-1991

    Cote

    309W/49

    • Contexte : 309W

    • CHATEAU ET ENCEINTE FORTIFIEE, mise en valeur : études...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  70. Résultat n°70

    CHATEAU ET ENCEINTE FORTIFIEE, mise en valeur (éclairage, implantation train touristique, restauration éléments architecturaux, réalisation plans topographiques, aménagement abords, création cheminement piétonnier...) : dossier programme pour années 1988-1989 et 1990, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports du Conseil municipal, conventions, projets non retenus, contrats, plans, photographies, études et pré-études.

    Date

    1987-2000

    Cote

    309W/48

    • Contexte : 309W

    • CHATEAU ET ENCEINTE FORTIFIEE, mise en valeur (éclairage,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  71. Résultat n°71

    ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE DES PETITS PEUT-ON, création : marché, pièces comptables.

    Date

    1995-1997

    Cote

    308W/28

    • Contexte : 308W

    • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  72. Résultat n°72

    ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et implantation crèche parentales des Petits "Peut-on", fonctionnement : plans, avant-projet, contrat d'objectifs 1998-2001, périmètre scolaire par rues et par écoles, comptes rendus de réunions du conseil d'école, fiches d'identité, notes de service, correspondance y compris sur répartition des crédits, réponses des parents à divers questionnairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

    Date

    1992-2000

    Cote

    306W/7

    • Contexte : 306W

    • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  73. Résultat n°73

    SALLE DES FETES, TOUR 41, CHATEAU, MAISON DU PEUPLE, gestion de l'occupation et des abonnements : planning, correspondance, notes de service.

    Date

    1993-1999

    Cote

    301W/5

    • Contexte : 301W

    • SALLE DES FETES, TOUR 41, CHATEAU, MAISON DU PEUPLE,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  74. Résultat n°74

    MONUMENTS HISTORIQUES, programmes de restauration 1987 à 1998 : correspondance, notes, comptes rendus de réunions et réunions de chantier, fiches d'opérations, états des subventions, délibérations, comptes rendus de municipalité

    Date

    1987-1998

    Cote

    300W/47

    • Contexte : 300W

    • MONUMENTS HISTORIQUES, programmes de restauration 1987...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  75. Résultat n°75

    SITE FORTIFIE, illumination : correspondance, étude préalable, comptes rendus de réunions et réunions de chantier, notes, plaquette de présentation, délibération, comptes rendus de municipalité.

    Date

    1992-1994

    Cote

    300W/46

    • Contexte : 300W

    • SITE FORTIFIE, illumination : correspondance, étude...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  76. Résultat n°76

    CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration et d'assemblées générales, rapports d'activités, revue de presse, budget, convention

    Date

    1997-1999

    Cote

    300W/29

    • Contexte : 300W

    • CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  77. Résultat n°77

    CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, inauguration et fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration et d'assemblées générales, budget, rapports d'activités, revue de presse, dossiers de présentation des projets et spectacles, plaquette et affiche d'inauguration, correspondance, comptes rendus de réunions.

    Date

    1991-1997

    Cote

    300W/28

    • Contexte : 300W

    • CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, inauguration et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  78. Résultat n°78

    CONCOURS EUROPAN 4 ET SITE DE L'ABATTOIR : présentation, livre des résultats européens, conférence de presse, notes, comptes rendus de municipalité, liste candidats, plans, correspondance, fiches d'appréciation du jury

    Date

    1994-1998

    Cote

    300W/16

    • Contexte : 300W

    • CONCOURS EUROPAN 4 ET SITE DE L'ABATTOIR : présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  79. Résultat n°79

    ABATTOIRS, fonctionnement : factures de travaux, tableaux d'amortissement, déclarations de versement au fonds national des abattoirs au titre de la taxe d'usage, délibérations, correspondance.

    Date

    1962-1985

    Cote

    298W/4

    • Contexte : 298W

    • ABATTOIRS, fonctionnement : factures de travaux, tableaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  80. Résultat n°80

    MAISON DU ROCK AU FORT HATRY, construction salles de répétition : marché

    Date

    1988-1989

    Cote

    277W/38

    • Contexte : 277W

    • MAISON DU ROCK AU FORT HATRY, construction salles de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES