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Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

96W/3

1982

CRONSTADT (Rue de), BRASSE (Rue de), BRUXELLES (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), LYON (Faubourg de), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), MOULIN (Avenue Jean), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

96W/23

1985

LEGRAND (Rue du Commandant), MADAGASCAR (Rue de), BARCOT (Rue du), MIELLET (Avenue Edmond), MIOTTE (Avenue de la), RIBOT (Rue Alexandre), CROIZAT (Rue Ambroise), TANNEURS (Rue des), DANJOUTIN (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), MONT (Via du), SAVERNE (Rue de), STRAUSS (Rue Paul), MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), RACINE (Rue Jean), JUSTICE (ZAC de la), VALDOIE (Rue de), STRASBOURG (Rue de), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), VOLTAIRE (Rue), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de)

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans- Crèche - garderie des Est Koechlin (Alsthom) (1938)- SCI Kléber, construction d'un immeuble collectif de 12 logements rue de la Croix du Tilleul (1958)- Alsthom (1962)

39W/190

1938-1962

CROIX DU TILLEUL (Rue de la), ALSTHOM

Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

143W/2

1988

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), JARDINS (Rue des), GARTEISER (Rue), MUSSET (Rue Alfred de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), FORT HATRY (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), GRILLE (Rue Philippe), FRANCE (Boulevard Anatole), FORT HATRY (Esplanade du), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), LYON (Faubourg de), CHÂTEAUDUN (Rue de), FRANCE (Faubourg de), RICHELIEU (Boulevard), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

94W/15

1981

LÉVY (Rue Jules), BUSSANG (Rue de), BARCOT (Rue du), SALBERT (Mont du), NOBLAT (Rue François), GAULARD (Rue du Général), LILLE (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SARRAIL (Avenue du Général), PETITJEAN (Rue du Docteur), JAURÈS (Avenue Jean), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), MOULIN (Avenue Jean), MONTBELIARD (Faubourg de)

Aménagement du carrefour Parmentier : correspondance, note, déclaration d'intention d'aliéner, projet, études de déplacements et prédimensionnement des infrastructures, études de circulation et déplacements, jugement du Tribunal, plans de construction d'un immeuble de 28 logements

323W/16

1992-1998

ÉTOILE (Rue de l'), HAUT-RHIN (Rue du), ALBERT PREMIER (Rue), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), PARMENTIER (Rue Antoine)

Rue de la Croix du Tilleul.- Plan d'alignement des rues, acquisition d'un garage : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance.

1N/165

1975

CROIX DU TILLEUL (Rue de la)

[[Programme Social Thématique (PST),]] mise en place et suivi : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, études du CAL, conventions et avenants, compte rendu de visite, rapports, tableaux, décision attributive de subvention, bilan, article de presse, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 91-48 du 28/03/1991 : Mise en place du Programme Social Thématique de la Ville de Belfort. En annexe : convention MOUS (Ville / CAL-PACT CDHR), convention d'opération (Ville, Etat / ANAH)-N° 91-217 du 20/12/1991 : Avenant - Convention d'opération PST. En annexe : projet avenant-N° 92-33 du 29/02/1992 : Programme Social Thématique - Avenant à la convention d'opération. En annexe : avenant-N° 92-256 du 18/12/1992 : Programme Social Thématique - Avenant n° 1 à la convention de Maîtrise d'Oeuvres Urbaine et Sociale signée entre la Ville et le CAL. En annexe : avenant. rapport de municipalité-16/09/1993 : Renouvellement du Programme Social Thématique de la Ville de Belfort. études du CAL dans le cadre du dispositif Belfort Accès Logement (BAL) de 1995-"Belfort Accès Logement, Bilan d'activité"-"Immeuble de l'Eglise Luthérienne, 2 rue Kléber"-"Immeuble DEMOUGE, 18 rue des Tanneurs"-"Immeuble DUPONT, 29 rue de Saverne"-"Immeuble COURSAGET, 45 rue de la Croix du Tilleul".

363W/5

1991-1997

KLÉBER (Rue du Général), TANNEURS (Rue des), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SAVERNE (Rue de)

Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

96W/24

1985

HEIM (Rue du peintre), DUVERNOY (Rue du Docteur), DOLLFUS (Rue Jean), DEUBEL (Rue du Poète Léon), CINQ FRÈRES JARDOT (Rue des), BERLIOZ (Rue Hector), BARATIER (Rue du Général), GUIDON (Rue Adrien), MOLIÈRE (Rue), MONIN (Rue Georges), PASCAL (Rue Blaise), BLUM (Rue Léon), NUNGESSER ET COLI (Rue), STOCKHOLM (Rue de), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), SOISSONS (Rue de), AVIGNON (Rue d'), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SAVERNE (Rue de), MALBRANCHE (Rue de la), LOUCHEUR (Rue Louis), SALENGRO (Rue Roger), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), MADRID (Rue de), VALDOIE (Rue de), SALBERT (Rue du), STRASBOURG (Rue de), THIERS (Rue Adolphe), LA FONTAINE (Rue Jean de), MAGASIN (Rue du), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), ZAPOROJIE (Rue de), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même, plans des alignements - rue d'Helsinki (1971) - rue des Lavandières (1970) - rue des Grands Prés (affaire Dupont) (1938) (?) - rue Baumann (1962) - rue des Carrières (1959) - avenue du château d'eau (1963) - rue Romain Rolland (1969) - rue Grosjean, vente Meyer-Kern, acte du 08/07/1968 (1968) - marché des Vosges, vente Genevois, acte du 15/09/1969 (1969) - rue du Vieil Armand, vente Simon, acte du 27/03/1970 ; vente Meyer, acte du 23/06/1970 (1970) - rue Champion, vente Rischette, acte du 13/03/1970 ; vente Pfrimmer, acte du 09/11/1972 (1970-1972) - via d'Auxelles, vente Colney, acte du 21/12/1967 ; vente Bolot, acte du 30/11/1967 (1967) - avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974) - rue Steiner, vente Ritt, acte du 23/06/1976 (1976) - rue Sonntag, vente Dague, acte du 19/04/1972 (1972) - rue de Vesoul, vente Grosset, acte du 07/07/1976 (1976) - impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974) - avenue de la Miotte, vente Thomas, acte du 31/03/1976 ; échange Brobeck, acte du 23/03/1978 (1976-1978) - rue Foltz, vente Laffly, acte du 25/01/1974 ; vente Patissier, acte du 16/07/1975 (1974-1975) - rue Ferrié, vente Villemot, acte du 26/03/1976 - rue de la Croix du Tilleul, vente Guerra, acte du 24/09/1969 ; vente Grandvoinet, acte du 18/10/1973 ; vente Bourquardez, acte du 09/07/1975 (1969-1975) - rue des Champs, vente Weiss-Lagrandeur, acte du 27/10/1971 ; vente Pfaff, acte du 29/05/1972 ; vente Sircoulomb, acte du 01/10/1973 ; vente Suck, acte du 29/05/1972 (1971-1973) - rue des Trois Dugois, vente Dumel-Cante, acte du 29/03/1978 - rue Philippe Grille, vente Subils, acte du 08/06/1977 (1977) - rue des Perches, vente Boillod Marcel, acte du 29/08/1977 ;{vente Boillod Elie, acte du 29/08/1977 (1977) - rue de Marseille, échange Bussière, acte du 31/12/1979 (1979) - Délibérations diverses (1960-1982)

91W/1

1959-1982

SENTIER (Rue du), GROSJEAN (Rue Jules), QUAND-MÊME (Rue), BAUMANN (Rue du Peintre), BERGER (Rue Philippe), VIEIL ARMAND (Rue du), MARSEILLE (Rue de), GRANDS PRÉS (Allée des), FOLTZ (Rue du Général), SONNTAG (Rue du Colonel), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), HELSINKI (Rue d'), LAVANDIÈRES (Rue des), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), VESOUL (Rue de), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles), AUXELLES (Via d'), TROIS DUGOIS (Rue des), CARRIÈRES (Rue des), MARCHE DES VOSGES

Immeuble 5 rue de la Croix du Tilleul, mise à l'alignement : promesse unilatérale de vente, plans, permis de démolir, notes, photographies, correspondance, dossier règlements

335W/9

1999-2001

CROIX DU TILLEUL (Rue de la)

Permis de construire, CROIX DU TILLEUL (Rue de la), N°2-36

1O/81

1909-1967

CROIX DU TILLEUL (Rue de la)

Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 76 à 93) - 2/2 (PC 94 à 114)

96W/11

1983

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), SALBERT (Mont du), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), PARMENTIER (Rue Antoine), SARRAIL (Avenue du Général), LECLERC (Avenue du Général), USINES (Avenue des), ROOSEVELT (Rue Franklin), MARCHAL (Rue Louis), CARRIÈRES (Rue des), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des)

Aménagement du carrefour rues Parmentier/Albert Ier/Croix du Tilleul/Etoile/Haut-Rhin : pétitions, correspondance, notes, registres d'enquête publique, étude d'impact

323W/15

1992-1995

ÉTOILE (Rue de l'), HAUT-RHIN (Rue du), ALBERT PREMIER (Rue), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), PARMENTIER (Rue Antoine)

- Rue de la Croix du Tilleul, projet de lotissement de la propriété Vieillard : demande, programme, cahier des charges, plans, rapports (1931)- Lotissement Leinemann (1967)- Lotissement rue des Champs, société coopérative Le Foyer : plans, profil, cahier des charges, programme (1964)- Lotissement Monnier rue des Commandos d'Afrique : participation de la Ville (1954)

9W/97

1954-1967

COMMANDOS D'AFRIQUE (Rue des), CROIX DU TILLEUL (Rue de la)

- Cité Jardin de la Grand'Combe à Belfort : demande, programme, cahier des charges, plans, approbation ministérielle (1953)- Lotissement Dubois rue P. Grille (1964)- Lotissement Grandgirard (1967)- Lotissement rue de la Croix du Tilleul société Le Foyer : rapport, programme, cahier des charges, plans, profil, vente Pequignot / Le Foyer (1929)- Lotissement du Mont Castors Belfortains : divers, éléctricité, égoûts, remboursement

9W/111

1929-1967

CROIX DU TILLEUL (Rue de la), MONT (Quartier du), GRILLE (Rue Philippe), GRAND'COMBE

ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement, IMMEUBLE 106 AVENUE DE LA CROIX DU TILLEUL, acquisition : dossiers d'enquête publique

275W/2

1990-1997

ALBERT PREMIER (Rue), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), PARMENTIER (Rue Antoine), JUSTICE (ZAC de la)

CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.

264W/162

1987-2001

BERGER (Rue Philippe), GAULARD (Rue du Général), FROIDEVAL (Route de), VINGT-ET-UN NOVEMBRE (Rue du), ROME (Rue de), BLUM (Rue Léon), LILLE (Rue de), QUAI (Rue du), FUSILLÉS (Carrefour des), ROUBAIX (Rue de), HOUBRE (Rue de l'Adjoint), DANJOUTIN (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SARRAIL (Avenue du Général), DUNANT (Boulevard Henri), BESANÇON (Rue de), GRILLE (Rue Philippe), BRISACH (Faubourg de), GRANDE RUE, VAUBAN (Quai), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), VOLTAIRE (Rue), MOULIN (Avenue Jean), LONDRES (Rue de)

Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

96W/28

1985

GARDEY (Rue Lucien), HERRIOT (Rue Edouard), PROUDHON (Rue Pierre), GUIDON (Rue Adrien), BOHN (Avenue Charles), JUIN (Avenue du Maréchal), MENDÈS-FRANCE (Boulevard Pierre), GAULARD (Rue du Général), VIEIL ARMAND (Rue du), VERLAINE (Rue Paul), PERSHING (Impasse du Général), MOPPERT (Rue Adolphe), LÉPINE (Rue Paul), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), DUNANT (Boulevard Henri), BORDEAUX (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), BRIAND (Rue Aristide), AUXELLES (Via d'), LYON (Faubourg de), ESPÉRANCE (Rue de l'), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Passage de), LONDRES (Rue de)

[[Serres municipales,]] aménagement de la Base de Secteur Espaces Verts rue de la Croix du Tilleul (Ferme Barbier) et financement des opérations : dossiers de séance et annexe, rapport de municipalité et annexe, plan de financement, arrêté préfectoral de subvention, décisions attributives de subvention, extraits de délibération, appel à candidature, certificat administratif, notes, correspondance.dossiers de séance-N° 99-15 du 29/01/1999 : Base de Secteur Espaces Verts rue de la Croix du Tilleul. En annexe : dossier de consultation des entreprises (DCE)-N° 99-21 du 13/03/1999 : Base de Secteur Espaces Verts rue de la Croix du Tilleul - Demande de subvention.rapport de municipalité -03/12/1998 : Délocalisation du Service des Espaces Verts - Base de secteur "Croix du Tilleul" - APS. En annexe : avant-projet sommaire (APS).

363W/80

1998-1999

CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SERRES MUNICIPALES