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29 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de Marcelin PREVOT (1992-1998) : compromis de vente (SEMES/PREVOT), comptes rendus (SEMES, SARI, DAB), demande de permis de construire, documentation ("Résidence Chantereine"), notes (SEMES, Ville, AUTB, PREVOT, DDE). Inondation du 2ème sous-sol de l'immeuble Chantereine (1999) : compte rendu (DAB), photographies, notes (SEMES, Cabinet OUDARD-PREVOT)
Cote
14Z/60
 Date
1992-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de...
Résultat n°2

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Projet immobilier de DOMICIL-SCI DE L'EGALITE : étude de faisabilité (1992), convention de réservation (SCI DE L'EGALITE/Ville, 1996), compte rendu de chantier, textes officiels, documentation ("Résidence L'Espérance, Inauguration", 1996), notes (Ville, DOMICIL, AUTB, SEMES, CEVIRGEN)
Cote
14Z/59
 Date
1992-1996
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Projet immobilier de...
Résultat n°3

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de la SAFC : étude de faisabilité (1992), compte rendu, permis de construire rectificatif (2001), plans, documentation ("Les Résidences du Château"), notes (Ville, SEMES, SAFC, Cabinet Luc VILAN, SARI)
Cote
14Z/58
 Date
1992-2001
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de...
Résultat n°4

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE (1997-1998) : rapport municipalité ("Permis de construire 45 logements sur l'îlot A ZAC de l'Espérance", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES, 1997), cahier des clauses particulières (1998), projet de vente (SEMES/PREVOT, 1998), avis sur permis de construire (Cabinet Luc VILAN), documentation ("Résidence Flaubert"), notes (Ville, SEMES, POZZI, EUROPAN, Cabinets Luc VILAN, Georges V). Nuisances sonores causées par le chantier de construction de l'immeuble "Le Flaubert" (1998) : compte rendu, textes officiels, notes. Branchement EDF-GDF de l'immeuble "Le Flaubert" (1999-2000) : notes
Cote
14Z/57
 Date
1997-2000
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de...
Résultat n°5

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Vente de l'îlot C2 par la SEMES à la Société PREVOT PROMOTION : acte notarié (SEMES/PREVOT PROMOTION, 17/04/1995), notes (SEMES, SARI, Cabinets LOCATELLI, VILAN)
Cote
14Z/56
 Date
1993-1996
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Vente de l'îlot C2 par...
Résultat n°6

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Vente de l'îlot C1 par la SEMES à la SCI DE L'EGALITE : acte notarié (SEMES/SCI EGALITE, 30/12/1994), compte rendu, articles de presse, notes (Ville, SEMES, CEVIRGEN, SARI, Cabinet VILAN)
Cote
14Z/55
 Date
1994-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Vente de l'îlot C1 par...
Résultat n°7

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par la SEMES à la SAFC : acte notarié (SEMES/SAFC, 27/02/1996), compte rendu (SARI Régions), projet de compromis de vente, déclaration d'intention d'aliéner (DIA), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), permis de construire, convention d'emprise de chantier (1990), croquis, pièces comptables, notes (Ville, SEMES, SAFC)
Cote
14Z/54
 Date
1995-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par...
Résultat n°8

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Vente de l'îlot A par la SEMES à la Société PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE : acte notarié (SEMES/PREVOT-SCI EGALITE, 18/08/1998), cahier des charges de concession (SEMES, SARI Régions, 1993), cahier des clauses particulières (Cabinet Luc VILAN, 1996), propositions de rachat, compte rendu, compromis de vente, plans
Cote
14Z/53
 Date
1993-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Vente de l'îlot A par...
Résultat n°9

ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992) : dossier de marché (SCANZI), comptes rendus de chantier. Canalisation et génie civil (1992) : dossier de marché (VIGILEC), comptes rendus de chantier. Déplacement égout (1992) : dossier de marché (DODIVERS), plans. Aménagement avenue de l'Espérance, rue Morimont et rue de la Cavalerie (1994) : comptes rendus de chantier, notes (SEMES, SEMPAT). Aménagement îlots B et C (1995-1998) : dossiers de marchés (Groupement LEFEBVRE/MARTIN/COLAS & Entreprise SORAPEL), rapport de présentation, avenant n° 1 au marché, procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), pièces comptables, notes
Cote
14Z/52
 Date
1992-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CAVALERIE (Rue de la), MORIMONT (Rue de), ESPÉRANCE (ZAC de l'), EST (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992)...
Résultat n°10

ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications (Tranche ferme et Tranche conditionnelle) : arrêtés préfectoraux, autorisation temporaire de sauvetage (Sous-Direction de l'Archéologie, 1991), convention de maîtrise d'oeuvre (SEMES/Société PRUNET ARCHITECTURE ET URBANISME, 1993), comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES, 1991-1996), documents graphiques et photographiques, rapport de présentation, fiches budgétaires, plan de financement (FEDER, DRAC), bilan définitif, pièces de marchés (PRUNET, BLANCHON), pièces comptables, notes (Préfecture, Ville, Ministère de la Culture, SARI, Cabinet Georges V)
Cote
14Z/51
 Date
1991-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications...
Résultat n°11

[[ZAC de l'Espérance,]] aménagement : étude AUTB, dossier de présentation, rapport de présentation, opérations en cours, plans, notes, correspondance.
Cote
363W/69
 Date
1991-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • ZAC de l'Espérance
  • [[ZAC de l'Espérance,]] aménagement : étude AUTB, dossier...
Résultat n°12

[[ZAC de l'Espérance. -]] Centre de Congrès Atria, concours d'architecture en vue de la réalisation : notice explicative (architecte Gilles BOUCHEZ), contrat d'assistance technique (SEMES / Groupe ACCOR), rapport, note-express relative à le cession de la caserne de l'Espérance, acte d'engagement, tableau estimation des travaux, notes d'honoraires, proposition de mission, documentation, notes, correspondance.
Cote
363W/68
 Date
1990-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • ZAC de l'Espérance
  • [[ZAC de l'Espérance. -]] Centre de Congrès Atria,...
Résultat n°13

ZAC de l'Espérance, avant-projet sommaire secteur 5 : atlas de plans
Cote
325W/9
 Date
1995
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 325W

  • ZAC de l'Espérance, avant-projet sommaire secteur 5...
Résultat n°14

Aménagement du quartier de l'Espérance : procès-verbaux du conseil d'administration du SEMES, note de présentation du projet d'aménagement des espaces verts et délibération du Conseil municipal
Cote
323W/18
 Date
1997-2000
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Aménagement du quartier de l'Espérance : procès-verbaux...
Résultat n°15

Aménagement de la ZAC de l'Espérance : études d'impact et diagnostic, rapports de municipalités, délibérations du Conseil municipal, notes, compte-rendu de réunion
Cote
323W/17
 Date
1991-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Aménagement de la ZAC de l'Espérance : études d'impact...
Résultat n°16

Plan de développement urbain, mise en oeuvre : documents réalisés par l'AUTB (document introductif, plan du mobilier urbain de la ZAC de l'Espérance, "Nouvelles stratégies spatio-économiques et planification urbaine : une hypothèse de développement de tissus urbains centraux à Belfort", "Aménagement de la caserne de l'Espérance : démarches et propositions", note "Le plan de développement urbain de Belfort et la boîte à outils du développement urbain" dont documents du séminaire de synthèse et d'évaluation du 19 septembre 1987 (document préparatoire ; document annexe, étude et note de synthèse sur les déplacements urbains)
Cote
323W/1
 Date
1986-1989
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Plan de développement urbain, mise en oeuvre : documents...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (SEMES/Ville, 8 décembre 2003), document de séance-N° 03-146 : Questions diverses - ZAC de l'Espérance - Régularisation de l'acte de vente des terrains.[Délibération N° 03-147 a été reportée et a fait l'objet du document de séance N° 03-188 du 11 juillet 2003]
Cote
314W/150
 Date
2003
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (SEMES/Ville,...
Résultat n°18

PARC TERTIAIRE DE L'ESPERANCE, réalisation (élargissement dans rempart nord, aménagement infrastructures et clôtures caserne Espérance, déplacement hangar métallique, déplacement réseau vidéo, mission de programmation et de présentation du concours) : marché, pièces comptables, délibérations, traité de concession avec SEMES, convention.
Cote
308W/49
 Date
1988-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • PARC TERTIAIRE DE L'ESPERANCE, réalisation (élargissement...
Résultat n°19

Versement subventions du FEDER pour divers travaux dont aménagement centre Atria et ZAC Espérance, suivi : conventions, factures, marchés, délibérations, lettres appel de fonds, bilans de réalisation, états des dépenses réalisées
Cote
302W/209
 Date
1990-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ESPÉRANCE (ZAC de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions du FEDER pour divers travaux...
Résultat n°20

ZAC DE L'ESPERANCE - Protection au titre des Monuments Historiques du Château et de l'enceinte urbaine de Belfort : arrêté d'inscription parmi les Monuments Historiques (Ministère de la Culture, 1993), arrêté de classement parmi les Monuments Historiques (Ministère de la Culture, 1997), notes (Ville, Préfecture, SEMES)
Cote
248W/59
 Date
1993-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE L'ESPERANCE - Protection au titre des Monuments...