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27 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Carrière du Mont, cession de bail du commis appareilleur aux travaux des fortifications au gérant des fortifications: acte de cession.
Cote
2N/27
 Date
1837
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • CONCESSIONS, 1837-1962
  • Carrière du Mont, cession de bail du commis appareilleur...
Résultat n°2

Vue aérienne du quartier du Mont avec l'église Sainte-Thérèse en construction vers 1960 Photographie, noir et blanc, Belfort, Ciné-Photo Roger Lion 24X29 cm, voir 7Fi/256
Cote
2Z/161, 7Fi/256, 2Z/III-15
 Date- Lieu
MONT (Quartier du), EGLISE SAINTE THERESBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 2Z - Fonds Emile GÉHANT

  • III - AUTRES ASPECTS DE LA VIE BELFORTAINE ET LOCALE
  • F - ÉQUIPEMENTS PUBLICS, BÂTIMENTS PUBLICS, AMÉNAGEMENTS
  • Vue aérienne du quartier du Mont avec l'église Sainte-Thérèse...
Résultat n°3

Carrière du Mont.- Adjudication à Société Alsacienne de Construction Mécanique : procès-verbal d'adjudication, extrait des registres de l'administration du territoire de Belfort, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts, plan, correspondance (1885-1890) ; gestion : arrêté du Génie, extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort, correspondance (1890-1892). Découverte de grotte, résiliation du bail : délibération du Conseil municipal, correspondance (1890-1892).
Cote
2N/28
 Date
1885-1892
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • CONCESSIONS, 1837-1962
  • Carrière du Mont.- Adjudication à Société Alsacienne...
Résultat n°4

Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).
Cote
1N/160
 Date
1886-1953
 Lieu
PRE THIERRY (lieudit), BELLEVUE (Cimetière de), FORT HATRY (Rue du), RÉPUBLIQUE (Rue de la), MONT (Quartier du), CRAVANCHE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
Résultat n°5

Carrière du Mont.- Adjudication, transfert et résiliation de bail : procès-verbaux d'adjudication, acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, cahier des charges, rapports, correspondance.
Cote
2N/29
 Date
1886-1962
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • CONCESSIONS, 1837-1962
  • Carrière du Mont.- Adjudication, transfert et résiliation...
Résultat n°6

Carrière du Mont, délimitation des lots : procès-verbal d'arpentage, plans.
Cote
2N/26
 Date
1892-1920
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • CONCESSIONS, 1837-1962
  • Carrière du Mont, délimitation des lots : procès-verbal...
Résultat n°7

Carrière du Mont.- Extension des lots n°1 et n°2, abattage d'arbre: délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, rapport du Chef de la comptabilité; encaissement d'indemnités: délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1936). Extension des lots n°1 et n°2, encaissement d'indemnités: délibération du Conseil municipal, procès verbal de reconnaissance des bois à abattre, rapport du Chef de la comptabilité (1938). Demande d'agrandissement des lots n°1 et n°2: arrêté préfectoral, correspondance (1908-1911). Demandes d'agrandissement de lots: délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts (1909-1913).
Cote
2N/24
 Date
1908-1933
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • GESTION, 1843-1962
  • AGRANDISSEMENT, 1908-1938
  • Carrière du Mont.- Extension des lots n°1 et n°2, abattage...
Résultat n°8

Carrière du Mont, lot n°1.- Demande d'installation d'un concasseur mécanique: délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'inspecteur adjoint des eaux et forêt, correspondance (1914). Demande d'installation de deux baraques avec moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Chef de la comptabilité (1930). Demande de maintien de baraques en bois dont une avec concasseur à moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1933).
Cote
2N/25
 Date
1914-1933
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • GESTION, 1843-1962
  • AMENAGEMENT, 1914-1933
  • Carrière du Mont, lot n°1.- Demande d'installation...
Résultat n°9

Canton le Mont.- Coupe ordinaire n°22, demande d'ouverture par la Société française des grands travaux: délibération du Conseil municipal, rapport de l'Inspecteur des Eaux et forêts, correspondance (1924-1925); concession d'ouverture et d'exploitation: actes de concession, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance de concession temporaire, rapport du Garde général des Eaux et forêts, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926-1927).
Cote
2N/22
 Date
1924-1927
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • GESTION, 1843-1962
  • AUTORISATION D'OUVERTURE, 1843-1962
  • Canton le Mont.- Coupe ordinaire n°22, demande d'ouverture...
Résultat n°10

Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau Réservoir.
Cote
279W/89
 Date- Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau...
Résultat n°11

Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt du Salbert. Echelle1/5000e.
Cote
279W/76
 Date- Lieu
MONT (Quartier du), ESSERT, SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt...
Résultat n°12

Canton le Mont, carrière de la coupe ordinaire n°23: acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, avis de l'Inspecteur des Eaux et forêts, rapport du chef de la comptabilité, correspondance (1926-1927). Carrière de la coupe ordinaire n°22: acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929).
Cote
2N/30
 Date
1926-1929
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • CONCESSIONS, 1837-1962
  • Canton le Mont, carrière de la coupe ordinaire n°23:...
Résultat n°13

Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office departemental des H.B.M.
Cote
279W/90
 Date- Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office...
Résultat n°14

- Cité Jardin de la Grand'Combe à Belfort : demande, programme, cahier des charges, plans, approbation ministérielle (1953)- Lotissement Dubois rue P. Grille (1964)- Lotissement Grandgirard (1967)- Lotissement rue de la Croix du Tilleul société Le Foyer : rapport, programme, cahier des charges, plans, profil, vente Pequignot / Le Foyer (1929)- Lotissement du Mont Castors Belfortains : divers, éléctricité, égoûts, remboursement
Cote
9W/111
 Date
1929-1967
 Lieu
CROIX DU TILLEUL (Rue de la), MONT (Quartier du), GRILLE (Rue Philippe), GRAND'COMBE
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Cité Jardin de la Grand'Combe à Belfort : demande,...
Résultat n°15
Cinquantenaire de l'école laïque (1931) : l'école maternelle du Mont pavoisée, 1 photographie noir et blanc, 3 exemplaires

60 medias

Cinquantenaire de l'école laïque (1931) : l'école maternelle du Mont pavoisée, 1 photographie noir et blanc, 3 exemplaires
Cote
8Fi/117, 1R/52
 Date
1931
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

  • Cinquantenaire de l'école laïque (1931) : l'école maternelle...
Résultat n°16

Terrain de sport du Mont (géré par l'association "les Gars du Mont") : correspondance, demande d'équipements complémentaires.
Cote
1M/62
 Date
1941
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 1M - Édifices publics

  • 1M/62 - Terrain de sport du Mont
  • Terrain de sport du Mont (géré par l'association "les...
Résultat n°17

DMC le Mont : divers, plans, calcul de surface, conduites existantes (eau, gaz, électricité, égoût)
Cote
9W/63
 Date
1954
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • DMC le Mont : divers, plans, calcul de surface, conduites...
Résultat n°18
Station élévatoire des eaux au Mont : anciens bâtiments, nouveaux bâtiments et réservoir en cours de construction, 12 photographies noir et blanc

60 medias

Station élévatoire des eaux au Mont : anciens bâtiments, nouveaux bâtiments et réservoir en cours de construction, 12 photographies noir et blanc
Cote
8Fi/161
 Date
1964
 Lieu
MONT (Quartier du), STATION ELEVATOIRE DES EAUX - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

  • Station élévatoire des eaux au Mont : anciens bâtiments,...
Résultat n°19

Lieu-dit "Canton sous le Mont", acquisition à la Société industrielle Bull Général électrique : actes de vente, arrêté préfectoral.
Cote
1N/119
 Date
1968
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Lieu-dit "Canton sous le Mont", acquisition à la Société...
Résultat n°20

Parcelle Canton sous le Mont, acquisition de la Ville sur la Société industrielle Bull General Electric : acte notarié du 15 novembre 1968 (Maître Gourraud)
Cote
4W/244
 Date
1968
 Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Parcelle Canton sous le Mont, acquisition de la Ville...