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27 résultats

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  1. Résultat n°1

    Carrière du Mont, cession de bail du commis appareilleur aux travaux des fortifications au gérant des fortifications: acte de cession.

    Date

    1837

    Cote

    2N/27

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • CONCESSIONS, 1837-1962
    • Carrière du Mont, cession de bail du commis appareilleur...
  2. Résultat n°2

    Vue aérienne du quartier du Mont avec l'église Sainte-Thérèse en construction vers 1960 Photographie, noir et blanc, Belfort, Ciné-Photo Roger Lion 24X29 cm, voir 7Fi/256

    Cote

    2Z/161, 7Fi/256, 2Z/III-15

    • Contexte : 2Z - Fonds Emile GÉHANT

    • III - AUTRES ASPECTS DE LA VIE BELFORTAINE ET LOCALE
    • F - ÉQUIPEMENTS PUBLICS, BÂTIMENTS PUBLICS, AMÉNAGEMENTS
    • Vue aérienne du quartier du Mont avec l'église Sainte-Thérèse...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    Carrière du Mont.- Adjudication à Société Alsacienne de Construction Mécanique : procès-verbal d'adjudication, extrait des registres de l'administration du territoire de Belfort, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts, plan, correspondance (1885-1890) ; gestion : arrêté du Génie, extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort, correspondance (1890-1892). Découverte de grotte, résiliation du bail : délibération du Conseil municipal, correspondance (1890-1892).

    Date

    1885-1892

    Cote

    2N/28

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • CONCESSIONS, 1837-1962
    • Carrière du Mont.- Adjudication à Société Alsacienne...
  4. Résultat n°4

    Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).

    Date

    1886-1953

    Cote

    1N/160

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
  5. Résultat n°5

    Carrière du Mont.- Adjudication, transfert et résiliation de bail : procès-verbaux d'adjudication, acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, cahier des charges, rapports, correspondance.

    Date

    1886-1962

    Cote

    2N/29

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • CONCESSIONS, 1837-1962
    • Carrière du Mont.- Adjudication, transfert et résiliation...
  6. Résultat n°6

    Carrière du Mont, délimitation des lots : procès-verbal d'arpentage, plans.

    Date

    1892-1920

    Cote

    2N/26

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • CONCESSIONS, 1837-1962
    • Carrière du Mont, délimitation des lots : procès-verbal...
  7. Résultat n°7

    Carrière du Mont.- Extension des lots n°1 et n°2, abattage d'arbre: délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, rapport du Chef de la comptabilité; encaissement d'indemnités: délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1936). Extension des lots n°1 et n°2, encaissement d'indemnités: délibération du Conseil municipal, procès verbal de reconnaissance des bois à abattre, rapport du Chef de la comptabilité (1938). Demande d'agrandissement des lots n°1 et n°2: arrêté préfectoral, correspondance (1908-1911). Demandes d'agrandissement de lots: délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts (1909-1913).

    Date

    1908-1933

    Cote

    2N/24

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • GESTION, 1843-1962
    • AGRANDISSEMENT, 1908-1938
    • Carrière du Mont.- Extension des lots n°1 et n°2, abattage...
  8. Résultat n°8

    Carrière du Mont, lot n°1.- Demande d'installation d'un concasseur mécanique: délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'inspecteur adjoint des eaux et forêt, correspondance (1914). Demande d'installation de deux baraques avec moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Chef de la comptabilité (1930). Demande de maintien de baraques en bois dont une avec concasseur à moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1933).

    Date

    1914-1933

    Cote

    2N/25

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • GESTION, 1843-1962
    • AMENAGEMENT, 1914-1933
    • Carrière du Mont, lot n°1.- Demande d'installation...
  9. Résultat n°9

    Canton le Mont.- Coupe ordinaire n°22, demande d'ouverture par la Société française des grands travaux: délibération du Conseil municipal, rapport de l'Inspecteur des Eaux et forêts, correspondance (1924-1925); concession d'ouverture et d'exploitation: actes de concession, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance de concession temporaire, rapport du Garde général des Eaux et forêts, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926-1927).

    Date

    1924-1927

    Cote

    2N/22

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • GESTION, 1843-1962
    • AUTORISATION D'OUVERTURE, 1843-1962
    • Canton le Mont.- Coupe ordinaire n°22, demande d'ouverture...
  10. Résultat n°10

    Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau Réservoir.

    Cote

    279W/89

    • Contexte : 279W

    • Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt du Salbert. Echelle1/5000e.

    Cote

    279W/76

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  12. Résultat n°12

    Canton le Mont, carrière de la coupe ordinaire n°23: acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, avis de l'Inspecteur des Eaux et forêts, rapport du chef de la comptabilité, correspondance (1926-1927). Carrière de la coupe ordinaire n°22: acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929).

    Date

    1926-1929

    Cote

    2N/30

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • CONCESSIONS, 1837-1962
    • Canton le Mont, carrière de la coupe ordinaire n°23:...
  13. Résultat n°13

    Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office departemental des H.B.M.

    Cote

    279W/90

    • Contexte : 279W

    • Plan de la Demi-Lune, Canton du Mont.Echelle 1/500e.Office...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    - Cité Jardin de la Grand'Combe à Belfort : demande, programme, cahier des charges, plans, approbation ministérielle (1953)- Lotissement Dubois rue P. Grille (1964)- Lotissement Grandgirard (1967)- Lotissement rue de la Croix du Tilleul société Le Foyer : rapport, programme, cahier des charges, plans, profil, vente Pequignot / Le Foyer (1929)- Lotissement du Mont Castors Belfortains : divers, éléctricité, égoûts, remboursement

    Date

    1929-1967

    Cote

    9W/111

    • Contexte : 9W

    • - Cité Jardin de la Grand'Combe à Belfort : demande,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  15. Résultat n°15

    Cinquantenaire de l'école laïque (1931) : l'école maternelle du Mont pavoisée, 1 photographie noir et blanc, 3 exemplaires

    Date

    1931

    Cote

    8Fi/117, 1R/52

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Cinquantenaire de l'école laïque (1931) : l'école maternelle...
  16. Résultat n°16

    Terrain de sport du Mont (géré par l'association "les Gars du Mont") : correspondance, demande d'équipements complémentaires.

    Date

    1941

    Cote

    1M/62

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/62 - Terrain de sport du Mont
    • Terrain de sport du Mont (géré par l'association "les...
  17. Résultat n°17

    DMC le Mont : divers, plans, calcul de surface, conduites existantes (eau, gaz, électricité, égoût)

    Date

    1954

    Cote

    9W/63

    • Contexte : 9W

    • DMC le Mont : divers, plans, calcul de surface, conduites...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  18. Résultat n°18

    Station élévatoire des eaux au Mont : anciens bâtiments, nouveaux bâtiments et réservoir en cours de construction, 12 photographies noir et blanc

    Date

    1964

    Cote

    8Fi/161

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Station élévatoire des eaux au Mont : anciens bâtiments,...
  19. Résultat n°19

    Lieu-dit "Canton sous le Mont", acquisition à la Société industrielle Bull Général électrique : actes de vente, arrêté préfectoral.

    Date

    1968

    Cote

    1N/119

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "Canton sous le Mont", acquisition à la Société...
  20. Résultat n°20

    Parcelle Canton sous le Mont, acquisition de la Ville sur la Société industrielle Bull General Electric : acte notarié du 15 novembre 1968 (Maître Gourraud)

    Date

    1968

    Cote

    4W/244

    • Contexte : 4W

    • Parcelle Canton sous le Mont, acquisition de la Ville...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES