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27 résultats

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  1. Résultat n°1

    Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort

    Auteur

    GUYOT, Marie-Paule

    Date

    1980

    Cote

    Br/531

    • Contexte : bibliothèques

    • Propositions de modifications d'habitations en quartier...
  2. Résultat n°2
    Photographies aériennes (après guerre 1945), 10 photographies noir et blanc du centre et du nord de Belfort montrant la place de la Résistance, les usines, les cités ouvrières, le quartier du Mont

    60 medias

    Photographies aériennes (après guerre 1945), 10 photographies noir et blanc du centre et du nord de Belfort montrant la place de la Résistance, les usines, les cités ouvrières, le quartier du Mont

    Cote

    8Fi/76

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Photographies aériennes (après guerre 1945), 10 photographies...
  3. Résultat n°3
    Cinquantenaire de l'école laïque (1931) : l'école maternelle du Mont pavoisée, 1 photographie noir et blanc, 3 exemplaires

    60 medias

    Cinquantenaire de l'école laïque (1931) : l'école maternelle du Mont pavoisée, 1 photographie noir et blanc, 3 exemplaires

    Date

    1931

    Cote

    8Fi/117, 1R/52

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Cinquantenaire de l'école laïque (1931) : l'école maternelle...
  4. Résultat n°4
    Station élévatoire des eaux au Mont : anciens bâtiments, nouveaux bâtiments et réservoir en cours de construction, 12 photographies noir et blanc

    60 medias

    Station élévatoire des eaux au Mont : anciens bâtiments, nouveaux bâtiments et réservoir en cours de construction, 12 photographies noir et blanc

    Date

    1964

    Cote

    8Fi/161

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Station élévatoire des eaux au Mont : anciens bâtiments,...
  5. Résultat n°5

    Terrain de sport du Mont (géré par l'association "les Gars du Mont") : correspondance, demande d'équipements complémentaires.

    Date

    1941

    Cote

    1M/62

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • 1M/62 - Terrain de sport du Mont
    • Terrain de sport du Mont (géré par l'association "les...
  6. Résultat n°6

    Lieu-dit "Canton sous le Mont", acquisition à la Société industrielle Bull Général électrique : actes de vente, arrêté préfectoral.

    Date

    1968

    Cote

    1N/119

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "Canton sous le Mont", acquisition à la Société...
  7. Résultat n°7

    Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).

    Date

    1886-1953

    Cote

    1N/160

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
  8. Résultat n°8

    Canton le Mont.- Coupe ordinaire n°22, demande d'ouverture par la Société française des grands travaux: délibération du Conseil municipal, rapport de l'Inspecteur des Eaux et forêts, correspondance (1924-1925); concession d'ouverture et d'exploitation: actes de concession, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance de concession temporaire, rapport du Garde général des Eaux et forêts, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926-1927).

    Date

    1924-1927

    Cote

    2N/22

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • GESTION, 1843-1962
    • AUTORISATION D'OUVERTURE, 1843-1962
    • Canton le Mont.- Coupe ordinaire n°22, demande d'ouverture...
  9. Résultat n°9

    Carrière du Mont.- Extension des lots n°1 et n°2, abattage d'arbre: délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, rapport du Chef de la comptabilité; encaissement d'indemnités: délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1936). Extension des lots n°1 et n°2, encaissement d'indemnités: délibération du Conseil municipal, procès verbal de reconnaissance des bois à abattre, rapport du Chef de la comptabilité (1938). Demande d'agrandissement des lots n°1 et n°2: arrêté préfectoral, correspondance (1908-1911). Demandes d'agrandissement de lots: délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts (1909-1913).

    Date

    1908-1933

    Cote

    2N/24

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • GESTION, 1843-1962
    • AGRANDISSEMENT, 1908-1938
    • Carrière du Mont.- Extension des lots n°1 et n°2, abattage...
  10. Résultat n°10

    Carrière du Mont, lot n°1.- Demande d'installation d'un concasseur mécanique: délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'inspecteur adjoint des eaux et forêt, correspondance (1914). Demande d'installation de deux baraques avec moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Chef de la comptabilité (1930). Demande de maintien de baraques en bois dont une avec concasseur à moteur: autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1933).

    Date

    1914-1933

    Cote

    2N/25

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • GESTION, 1843-1962
    • AMENAGEMENT, 1914-1933
    • Carrière du Mont, lot n°1.- Demande d'installation...
  11. Résultat n°11

    Carrière du Mont, délimitation des lots : procès-verbal d'arpentage, plans.

    Date

    1892-1920

    Cote

    2N/26

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • CONCESSIONS, 1837-1962
    • Carrière du Mont, délimitation des lots : procès-verbal...
  12. Résultat n°12

    Carrière du Mont, cession de bail du commis appareilleur aux travaux des fortifications au gérant des fortifications: acte de cession.

    Date

    1837

    Cote

    2N/27

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • CONCESSIONS, 1837-1962
    • Carrière du Mont, cession de bail du commis appareilleur...
  13. Résultat n°13

    Carrière du Mont.- Adjudication à Société Alsacienne de Construction Mécanique : procès-verbal d'adjudication, extrait des registres de l'administration du territoire de Belfort, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts, plan, correspondance (1885-1890) ; gestion : arrêté du Génie, extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort, correspondance (1890-1892). Découverte de grotte, résiliation du bail : délibération du Conseil municipal, correspondance (1890-1892).

    Date

    1885-1892

    Cote

    2N/28

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • CONCESSIONS, 1837-1962
    • Carrière du Mont.- Adjudication à Société Alsacienne...
  14. Résultat n°14

    Carrière du Mont.- Adjudication, transfert et résiliation de bail : procès-verbaux d'adjudication, acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, cahier des charges, rapports, correspondance.

    Date

    1886-1962

    Cote

    2N/29

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • CONCESSIONS, 1837-1962
    • Carrière du Mont.- Adjudication, transfert et résiliation...
  15. Résultat n°15

    Canton le Mont, carrière de la coupe ordinaire n°23: acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, avis de l'Inspecteur des Eaux et forêts, rapport du chef de la comptabilité, correspondance (1926-1927). Carrière de la coupe ordinaire n°22: acte de concession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929).

    Date

    1926-1929

    Cote

    2N/30

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • CARRIERES
    • CONCESSIONS, 1837-1962
    • Canton le Mont, carrière de la coupe ordinaire n°23:...
  16. Résultat n°16

    Parcelle Canton sous le Mont, acquisition de la Ville sur la Société industrielle Bull General Electric : acte notarié du 15 novembre 1968 (Maître Gourraud)

    Date

    1968

    Cote

    4W/244

    • Contexte : 4W

    • Parcelle Canton sous le Mont, acquisition de la Ville...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Quartier le Mont. - Eau- Réservoir bas service, projet de construction d'un mur de soutènement et d'un caniveau. - Mur de soutènement et chemin de liaison entre les 2 réservoirs. - Construction mur, escaliers et caniveau, rapport DGST, plan, détail estimatif

    Date

    1969

    Cote

    9W/58

    • Contexte : 9W

    • Quartier le Mont. - Eau- Réservoir bas service, projet...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  18. Résultat n°18

    DMC le Mont : divers, plans, calcul de surface, conduites existantes (eau, gaz, électricité, égoût)

    Date

    1954

    Cote

    9W/63

    • Contexte : 9W

    • DMC le Mont : divers, plans, calcul de surface, conduites...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  19. Résultat n°19

    - Cité Jardin de la Grand'Combe à Belfort : demande, programme, cahier des charges, plans, approbation ministérielle (1953)- Lotissement Dubois rue P. Grille (1964)- Lotissement Grandgirard (1967)- Lotissement rue de la Croix du Tilleul société Le Foyer : rapport, programme, cahier des charges, plans, profil, vente Pequignot / Le Foyer (1929)- Lotissement du Mont Castors Belfortains : divers, éléctricité, égoûts, remboursement

    Date

    1929-1967

    Cote

    9W/111

    • Contexte : 9W

    • - Cité Jardin de la Grand'Combe à Belfort : demande,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  20. Résultat n°20

    Marchés négociés. - Sports-Loisirs. Aménagement d'un terrain de sport stabilisé au quartier du Mont : marché Domon

    Date

    1981-1983

    Cote

    73W/119

    • Contexte : 73W

    • Marchés négociés. - Sports-Loisirs. Aménagement d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES