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  1. Résultat n°1
    BELFORT, faubourg de Montbéliard

    2 medias

    BELFORT, faubourg de Montbéliard

    Date

    1930

    Cote

    4Fi/25

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, faubourg de Montbéliard
  2. Résultat n°2
    BELFORT, Hôpital militaire

    2 medias

    BELFORT, Hôpital militaire

    Cote

    4Fi/28

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, Hôpital militaire
  3. Résultat n°3
    BELFORT, Hôpital militaire

    2 medias

    BELFORT, Hôpital militaire

    Date

    1905

    Cote

    4Fi/29

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, Hôpital militaire
  4. Résultat n°4
    BELFORT, le Théâtre

    2 medias

    BELFORT, le Théâtre

    Date

    1903

    Cote

    4Fi/30

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, le Théâtre
  5. Résultat n°5
    BELFORT, le Théâtre

    2 medias

    BELFORT, le Théâtre

    Date

    1906

    Cote

    4Fi/31

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, le Théâtre
  6. Résultat n°6
    BELFORT, Hôpital Militaire

    2 medias

    BELFORT, Hôpital Militaire

    Cote

    4Fi/214

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, Hôpital Militaire
  7. Résultat n°7
    BELFORT - L'Hôpital militaire

    2 medias

    BELFORT - L'Hôpital militaire

    Cote

    4Fi/231

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'Hôpital militaire
  8. Résultat n°8
    BELFORT - L'Hôpital militaire (partie neuve)

    2 medias

    BELFORT - L'Hôpital militaire (partie neuve)

    Cote

    4Fi/232

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'Hôpital militaire (partie neuve)
  9. Résultat n°9
    BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour

    2 medias

    BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour

    Date

    1911

    Cote

    4Fi/254

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour
  10. Résultat n°10
    BELFORT - Faubourg de Montbéliard Banque de Mulhouse

    2 medias

    BELFORT - Faubourg de Montbéliard Banque de Mulhouse

    Date

    1907

    Cote

    4Fi/306

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Faubourg de Montbéliard Banque de Mulhouse
  11. Résultat n°11
    BELFORT - Marché et Faubourg de Montbéliard
2 exemplaires

    2 medias

    BELFORT - Marché et Faubourg de Montbéliard 2 exemplaires

    Cote

    4Fi/307

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Marché et Faubourg de Montbéliard 2 exemplaires
  12. Résultat n°12
    BELFORT - Place des écoles

    2 medias

    BELFORT - Place des écoles

    Cote

    4Fi/352

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Place des écoles
  13. Résultat n°13
    BELFORT - Hôpital militaire

    2 medias

    BELFORT - Hôpital militaire

    Cote

    4Fi/546

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Hôpital militaire
  14. Résultat n°14
    BELFORT - L'Hôpital militaire

    2 medias

    BELFORT - L'Hôpital militaire

    Cote

    4Fi/549

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'Hôpital militaire
  15. Résultat n°15
    BELFORT - L'Hôpital militaire et le Théâtre

    2 medias

    BELFORT - L'Hôpital militaire et le Théâtre

    Cote

    4Fi/573

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'Hôpital militaire et le Théâtre
  16. Résultat n°16
    BELFORT - Hôpital militaire intérieur (vue d'ensemble)

    2 medias

    BELFORT - Hôpital militaire intérieur (vue d'ensemble)

    Cote

    4Fi/574

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Hôpital militaire intérieur (vue d'ensemble)
  17. Résultat n°17
    BELFORT - Le Théâtre

    2 medias

    BELFORT - Le Théâtre

    Cote

    4Fi/674

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Le Théâtre
  18. Résultat n°18
    BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

    2 medias

    BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

    Cote

    4Fi/675

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal
  19. Résultat n°19
    BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

    2 medias

    BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

    Cote

    4Fi/676

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal
  20. Résultat n°20
    BELFORT (Territoire) - L'Hôpital militaire

    2 medias

    BELFORT (Territoire) - L'Hôpital militaire

    Cote

    4Fi/677

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT (Territoire) - L'Hôpital militaire
  21. Résultat n°21
    BELFORT - Le Faubourg de Montbéliard

    2 medias

    BELFORT - Le Faubourg de Montbéliard

    Cote

    4Fi/754

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Le Faubourg de Montbéliard
  22. Résultat n°22
    Belfort - Faubourg de Montbéliard, Banque de Mulhouse

    2 medias

    Belfort - Faubourg de Montbéliard, Banque de Mulhouse

    Cote

    4Fi/1133

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • Belfort - Faubourg de Montbéliard, Banque de Mulhouse
  23. Résultat n°23
    Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

    60 medias

  24. Résultat n°24

    Fouilles de l'Espérance (canal, coupe près magasins à fourrage), architecture urbaine, fouine aux Archives, Maison traditionnelle faubourg de Montbéliard, maison Magraner rue Stractmann : diapositives

    Cote

    11Fi/21

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Fouilles de l'Espérance (canal, coupe près magasins...
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire, adjudications : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1911-1912

    Cote

    2H/23

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • Adjudications
    • Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire,...
  27. Résultat n°27

    Hôpital, expropriation de terrain pour agrandissement : procès-verbaux de notification, correspondance.

    Date

    1906-1914

    Cote

    2H/50

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Hôpital, expropriation de terrain pour agrandissement...
  28. Résultat n°28

    Théâtre Municipal

    Date

    1939

    Cote

    6H/86

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • DOSSIERS D'AMENAGEMENT DES IMMEUBLES MUNICIPAUX, 1939-1940.
    • Théâtre Municipal
  29. Résultat n°29

    Faubourg de Montbéliard

    Date

    1940

    Cote

    6H/93

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • DOSSIERS D'AMENAGEMENT DES IMMEUBLES PARTICULIERS (classement...
    • Faubourg de Montbéliard
  30. Résultat n°30

    Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)

    Date

    1939

    Cote

    6H/129

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • DOSSIERS DES PLANS D'IMMEUBLES (classement par secteur...
    • Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Ancien hôpital militaire : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, protocole, procès-verbal de la commission régionale des opérations immobilières, de l'architecture et des espaces protégés, décision, projet de protocole, rapport, état des lieux, plan, note, correspondance.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1N/69

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • ACQUISITION, 1971-1977
    • Ancien hôpital militaire : délibérations du Conseil...
  33. Résultat n°33

    Terrain du Petit Arsenal et du Manège Vauban : délibérations du Conseil municipal, bail de location du Manège Vauban au centre de formation professionnelle, bulletin municipal officiel, rapport, planning d'utilisation du Manège par les scolaires pour l'hiver 1948, correspondance.

    Date

    1947-1950

    Cote

    1N/76

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Terrain du Petit Arsenal et du Manège Vauban : délibérations...
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Projet de vente.- Terrain derrière l'ancien hôpital militaire : extrait des registres de la préfecture (1851). Belfort, "La Ville" : extrait des registres de la préfecture, correspondance (1857). "La Croix de l'Espérance" : extrait des registres de la préfecture (1882).

    Date

    1851-1882

    Cote

    1N/157

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Projet de vente.- Terrain derrière l'ancien hôpital...
  36. Résultat n°36

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Permis de construire, LEVY (Rue Jules) Plans de maisons individuelles et jumelles (Cités-Jardins) retirés et conservés à plat

    Date

    1931-1966

    Cote

    1O/223

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, LEVY (Rue Jules) Plans de maisons...

    Producteur :

    URBANISME

  39. Résultat n°39

    Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°2-18

    Date

    1910-1967

    Cote

    1O/259

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°2-18

    Producteur :

    URBANISME

  40. Résultat n°40

    Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°20-37

    Date

    1920-1967

    Cote

    1O/260

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°20-37

    Producteur :

    URBANISME

  41. Résultat n°41

    Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°38-46bis Plans de l'église Notre Dame des Anges retirés et conservés à plat

    Date

    1927-1967

    Cote

    1O/261

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°38-46bis...

    Producteur :

    URBANISME

  42. Résultat n°42

    Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°49-80bis sans N°

    Date

    1909-1967

    Cote

    1O/262

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°49-80bis...

    Producteur :

    URBANISME

  43. Résultat n°43

    Permis de construire, année 1968, n° 194 à 207

    Date

    1968

    Cote

    1O/411

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1968, n° 194 à 207

    Producteur :

    URBANISME

  44. Résultat n°44

    Permis de construire, année 1968, n° 234 à 247

    Date

    1968

    Cote

    1O/413

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1968, n° 234 à 247

    Producteur :

    URBANISME

  45. Résultat n°45

    Permis de construire, année 1969, n° 132 à 154

    Date

    1969

    Cote

    1O/425

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1969, n° 132 à 154

    Producteur :

    URBANISME

  46. Résultat n°46

    Permis de construire, année 1973, n° 33 à 53

    Date

    1973

    Cote

    1O/460

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1973, n° 33 à 53

    Producteur :

    URBANISME

  47. Résultat n°47

    Permis de construire, année 1975, n° 27 à 45 (manque le PC n° 32)

    Date

    1975

    Cote

    1O/482

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1975, n° 27 à 45 (manque...

    Producteur :

    URBANISME

  48. Résultat n°48

    Permis de construire, année 1977, n° 32 à 45

    Date

    1977

    Cote

    1O/503

    • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

    • Permis de construire, année 1977, n° 32 à 45

    Producteur :

    URBANISME

  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans foyer départemental de l'enfance, 39 faubourg de Montbéliard (architecte Oudard)

    Date

    1968-1974

    Cote

    39W/200

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  52. Résultat n°52

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans cours Notre-Dame des Anges 46 bis faubourg de Montbéliard

    Date

    1958-1972

    Cote

    39W/215

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  53. Résultat n°53

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans lycée de jeunes filles, faubourg de Montbéliard (architecte Giroud)

    Date

    1956-1959

    Cote

    39W/218

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  54. Résultat n°54

    Traitement de charpentes : - école faubourg de Montbéliard- Tour 27- CCAS- Logement conciergerie Vescemont- Lycée de jeunes filles (Courbet)- Poste 127 avenue Jean Jaurès

    Date

    1980-1982

    Cote

    42W/5

    • Contexte : 42W

    • Traitement de charpentes : - école faubourg de Montbéliard-...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  55. Résultat n°55

    Ecole du Faubourg de Montbéliard, travaux de couverture et de zinguerie : dossier de consultation des entreprises, plans, pièces d'exécution du marché.

    Date

    1983

    Cote

    43W/31

    • Contexte : 43W

    • Ecole du Faubourg de Montbéliard, travaux de couverture...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  56. Résultat n°56

    Théâtre, commissions théâtre, rénovation théâtre municipal : rapports, correspondance.

    Date

    1977-1981

    Cote

    47W/15

    • Contexte : 47W

    • Théâtre, commissions théâtre, rénovation théâtre municipal...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  57. Résultat n°57

    Faubourg de Montbéliard, aménagement d'une infrastructure couloir de bus : marché Martin

    Date

    1979-1982

    Cote

    49W/10

    • Contexte : 49W

    • Faubourg de Montbéliard, aménagement d'une infrastructure...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  58. Résultat n°58

    Théâtre de Belfort, rénovation : plans (architecte Jean Nouvel)

    Date

    1978-1984

    Cote

    50W/23

    • Contexte : 50W

    • Théâtre de Belfort, rénovation : plans (architecte...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  59. Résultat n°59

    Théâtre de Belfort, rénovation : subventions de l'Etat, département, EPR, plans (architecte Jean Nouvel)

    Date

    1978-1984

    Cote

    50W/24

    • Contexte : 50W

    • Théâtre de Belfort, rénovation : subventions de l'Etat,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  60. Résultat n°60

    Maison des Arts, aménagement : subventions du Département, pré-étude, plans.

    Date

    1978-1980

    Cote

    50W/25

    • Contexte : 50W

    • Maison des Arts, aménagement : subventions du Département,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    Théâtre : plans béton armé Albizzati.

    Date

    1980-1982

    Cote

    65W/13

    • Contexte : 65W

    • Théâtre : plans béton armé Albizzati.

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  64. Résultat n°64

    Rénovation du théâtre : financement, marché et honoraires des architectes (Jean Nouvel) et des entreprises, comptes rendus de chantier.

    Date

    1978-1986

    Cote

    67W/40

    • Contexte : 67W

    • Rénovation du théâtre : financement, marché et honoraires...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  65. Résultat n°65

    Permis de construire de 1980 (n° 66 à 103)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 66 à 87) - 2/2 (PC 88 à 103)

    Date

    1980

    Cote

    71W/3

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 66 à 103)...Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  66. Résultat n°66

    Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 134 à 155) - 2/2 (PC 156 à 165) / PC n° 144 manquant ou non délivré.

    Date

    1980

    Cote

    71W/5

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  67. Résultat n°67

    Permis de construire de 1980 (n° 166 à 176)

    Date

    1980

    Cote

    71W/6

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 166 à 176)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  68. Résultat n°68

    Marchés négociés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du Nouveau Théâtre de Belfort, équipement sonore : marché Sonotec

    Date

    1982-1984

    Cote

    73W/111

    • Contexte : 73W

    • Marchés négociés. - Bâtiments culturels municipaux....

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

    Date

    1981

    Cote

    94W/15

    • Contexte : 94W

    • Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  71. Résultat n°71

    Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

    Date

    1982

    Cote

    96W/3

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  72. Résultat n°72

    Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Date

    1982

    Cote

    96W/4

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  73. Résultat n°73

    Permis de construire de 1982 (n° 101 à 130) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 108) - 2/2 (PC 109 à 130)

    Date

    1982

    Cote

    96W/5

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 101 à 130) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  74. Résultat n°74

    Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Date

    1982

    Cote

    96W/7

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  75. Résultat n°75

    Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 115 à 136) - 2/2 (PC 137 à 150)

    Date

    1983

    Cote

    96W/12

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  76. Résultat n°76

    Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

    Date

    1984

    Cote

    96W/15

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  77. Résultat n°77

    Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Date

    1984

    Cote

    96W/16

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  78. Résultat n°78

    Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

    Date

    1984

    Cote

    96W/17

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  79. Résultat n°79

    Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/21

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  80. Résultat n°80

    Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

    Date

    1985

    Cote

    96W/24

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME