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Rue de Mulhouse, acquisition : acte de vente, promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, métré et estimation, plans, correspondance (1925-1928); reprise de bail et résiliation : baux, délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1919-1927).

1N/168

1919-1928

MULHOUSE (Rue de)

Donation Maurice Jardot, cabinet d'un amateur en hommage à Daniel-Henry Kahnweiler

Br/1127

1999

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Ouvrage

Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

96W/4

1982

ÉTUVE (Rue de l'), FOYER (Rue du), KEUFER (Impasse), CHAMPION (Rue Célestin), JAURÈS (Avenue Jean), VESOUL (Rue de), CARNOT (Boulevard Sadi), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), MONTBELIARD (Faubourg de), BOURGEOIS (Place des)

BELFORT - La rue de Mulhouse

4Fi/285

MULHOUSE (Rue de)

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :acte notarié (Ville/Olivier SAYER, 27 janvier 2005), document de séance-N° 04-159 : Cession d'un immeuble 4 rue de Mulhouse - Lancement de l'adjudication.

314W/445

2004-2005

MULHOUSE (Rue de)

Permis de construire de 1990 (n°482 à 566) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 6 PC

181W/20

1990

HANOÏ (Rue de), GANGLOFF (Rue Bernard), MÉCHELLE (Rue de la), DELÉMONT (Rue de), BRIAND (Rue Aristide), MULHOUSE (Rue de)

Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

71W/2

1980

LEBAS (Rue Jean), GRISEZ (Rue du Docteur), GRAFFENSTADEN (Rue de), DUVERNOY (Rue du Docteur), DREYFUS-SCHMIDT (Rue Pierre), DOLLFUS (Rue Jean), CHATEAUBRIAND (Rue François René de), BRUNHAMMER (Rue Eugène), BOUVIER (Rue Alfred), BARCOT (Rue du), AMPÈRE (Rue André), GUIDON (Rue Adrien), MICHELET (Rue Jules), PORT ARTHUR (Rue de), SUR L'EAU (Rue), TOULOUSE (Rue de), QUATRE VENTS (Rue des), BAVILLIERS (Rue de), RHÔNE (Rue du), STROLZ (Rue du Général), PARMENTIER (Rue Antoine), FOCH (Avenue du Maréchal), QUATORZE JUILLET (Rue du), ROSENBERG (Rue des Epoux), JAURÈS (Avenue Jean), PETITE FONTAINE (Place de la), GRANDE RUE, MAGASIN (Rue du), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), CHÂTEAUDUN (Rue de), MARCHAL (Rue Louis), MULHOUSE (Rue de)

Donation Maurice Jardot : cabinet d'un amateur en hommage à Daniel-Henry Kahnweiler

C/612

1999

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Ouvrage

Plans de comparaisons sur l'axe Rue de Mulhouse.Echelle 1/500e.

279W/42

MULHOUSE (Rue de)

Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

96W/9

1983

HANOÏ (Rue de), GOERIG (Avenue Charles), DUVERNOY (Rue du Docteur), MAGASIN (Quai du), LAVOIR (Rue du), CAPUCINS (Rue des), FOYER (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), DEFFERRE (Rue Gaston), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), ZAPOROJIE (Rue de), MULHOUSE (Rue de)

Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

134W/2

1987

FRISCH (Rue du Colonel), CRONSTADT (Rue de), MOLIÈRE (Rue), VIEIL ARMAND (Rue du), SIEGFRIED (Rue Jules), FOYER (Rue du), BUSSIERE (Rue Auguste), SARRAIL (Avenue du Général), BORDEAUX (Rue de), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAUDUN (Rue de), MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l')

Permis de construire de 1986 (n° 566 à 610) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

96W/38

1986

GERBÉVILLER (Rue de), CAPUCINS (Rue des), GAMBETTA (Rue Léon), LANG (Rue Gustave), BRISACH (Faubourg de), LEBLEU (Rue François), CHÂTEAUDUN (Rue de), MARCHAL (Rue Louis), MULHOUSE (Rue de)

Marché de restructuration d'un immeuble pour la création du Cabinet d'un Amateur, lots 7, 8, 9 et 14 et avenants de prolongation des délais pour toutes les entreprises : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, devis, déclaration du candidat, notification de marché, avenants, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, factures

239W/9

1998-2000

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

96W/29

1985

LHOMME (Rue Edouard), LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), MADAGASCAR (Rue de), BARATIER (Rue du Général), GUIDON (Rue Adrien), PLUMERÉ (Rue Louis), BARTHOLDI (Rue), JUIN (Avenue du Maréchal), PICARD (Rue Gustave), SONNTAG (Rue du Colonel), PARMENTIER (Rue Antoine), PARC À BALLONS (Rue du), GUEBWILLER (Rue de), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), FRANCE (Passage de)

Marché négocié suite à l'appel d'offres infructueux pour les lots 2, 3, 5, 6, 10 et 16 relatif à la restructuration d'un immeuble pour la création du Cabinet d'un Amateur : rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du maire, avenants, factures

239W/10

1998-2000

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

96W/24

1985

HEIM (Rue du peintre), DUVERNOY (Rue du Docteur), DOLLFUS (Rue Jean), DEUBEL (Rue du Poète Léon), CINQ FRÈRES JARDOT (Rue des), BERLIOZ (Rue Hector), BARATIER (Rue du Général), GUIDON (Rue Adrien), MOLIÈRE (Rue), MONIN (Rue Georges), PASCAL (Rue Blaise), BLUM (Rue Léon), NUNGESSER ET COLI (Rue), STOCKHOLM (Rue de), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), SOISSONS (Rue de), AVIGNON (Rue d'), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SAVERNE (Rue de), MALBRANCHE (Rue de la), LOUCHEUR (Rue Louis), SALENGRO (Rue Roger), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), MADRID (Rue de), VALDOIE (Rue de), SALBERT (Rue du), STRASBOURG (Rue de), THIERS (Rue Adolphe), LA FONTAINE (Rue Jean de), MAGASIN (Rue du), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), ZAPOROJIE (Rue de), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Inaugurations en 1999, organisation : cartons d'invitation, listes des invités, correspondance- immeuble 17 rue Strolz (23 avril)- MIFE (1er mai)- locaux de l'association Altau-Le Relais (25 septembre)- Bibliothèque universitaire (12 novembre)- CCSRB (19 novembre)- Donation Maurice Jardot (27 novembre)

332W/17

1999

EUROPE (Place de l'), MADRID (Rue de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort, CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE, DONATION MAURICE JARDOT

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-236 : Cession d'un immeuble sis 4 rue de Mulhouse à Belfort.

314W/524

2004

MULHOUSE (Rue de)

Rue de Mulhouse.- Projet d'aménagement d'un champ de foire et d'une esplanade des fêtes, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur des Ponts et chaussée, procès-verbal d'expertise, correspondance (1911-1924); projet d'aménagement : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, rapport de l'Ingénieur des Ponts et chaussée, note, correspondance (1923-1926); location : délibération du Conseil municipal, correspondance (1924); règlement des frais : délibérations du Conseil municipal, rapports du Chef de la comptabilité, état des frais, correspondance (1925-1926).

1N/120

1911-1926

MULHOUSE (Rue de), RÉSISTANCE (Place de la)

Permis de construire de 1987 (n° 4 à 104) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

134W/1

1987

LEGRAND (Rue du Commandant), HANOÏ (Rue de), DANTON (Rue Georges Jacques), BOUVIER (Rue Alfred), TOULOUSE (Rue de), LINDBERGH (Rue Charles), RHÔNE (Rue du), STOCKHOLM (Rue de), LA SUZE (Rue du Comte de), STRAUSS (Rue Paul), DUVILLARD (Rue Ernest), MADRID (Rue de), LYON (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), MULHOUSE (Rue de)

Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

96W/25

1985

JAPY (Rue Henri), DUVERNOY (Rue du Docteur), MIOTTE (Avenue de la), RIBOT (Rue Alexandre), STRACTMAN (Rue Charles), REGRETS (Rue des), TROIS CHÊNES (Avenue des), LA SUZE (Rue du Comte de), DUNANT (Boulevard Henri), MALBRANCHE (Rue de la), GOUNOD (Rue Charles), LOUCHEUR (Rue Louis), BESANÇON (Rue de), JAURÈS (Avenue Jean), FRANCE (Boulevard Anatole), LYON (Faubourg de), ROOSEVELT (Rue Franklin), FRANCE (Faubourg de), ZAPOROJIE (Rue de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Restructuration d'un immeuble pour la création d'un Cabinet d'un Amateur, marché de maîtrise d'oeuvre avec Robert Rebutato : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, déclaration du candidat, factures.

239W/12

1997-2001

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Restructuration d'un immeuble pour la création d'un Cabinet d'un Amateur, divers contrats et conventions, aménagement des espaces extérieurs avec les Carrières du Hainaut, Duc et Préneuf, Empreinte, mission de sécurité et de protection de la santé : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, arrêté du Maire, factures, contrats

239W/11

1997-2000

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Evacuation.- Rue du Magasin n° 47, évacuation : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, convocation en conciliation, correspondance (1930). Rue de Mulhouse n°4, prise en charge : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance; expulsion : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1931-1932).

1N/178

1930-1932

MAGASIN (Rue du), MULHOUSE (Rue de)

Plan topographique de Belfort, Carrefour James Long et Rue de Mulhouse.Echelle 1/200e.Service topographique.

279W/41

1968

LONG (Rue James), MULHOUSE (Rue de)

Rue de Mulhouse : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plan.

1N/150

1911

MULHOUSE (Rue de)

Bâtiment- Baraque avancée de la porte de France : bail (An XIII). Maison de la Brasse : baux (1814; 1841). Location des abattoirs aux tripiers : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1893-1912). Partie clôturée de la Tour 46 : correspondance (1905; 1915). Immeuble Frey, appartement : délibération du Conseil municipal (1921). Rue de Mulhouse n°8, propriété Deubel, location : délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, rapport du Directeur des travaux, plan d'occupation, correspondance (1920-1926); projet d'aménagement : délibérations du Conseil municipal, rapports du Directeur des travaux, devis estimatif, plan (1924-1925); aménagement d'un garage : délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, cahier des charges, clauses et conditions générales, rapports, plan, correspondance (1921-1928). Rue du Magasin n°13, prise en charge location : bail, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1928).

1N/176

1805-1928

PORTE DE FRANCE (Rue de la), MAGASIN (Rue du), MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), BELFORT, BRASSE (maison de), ABATTOIRS, PORTE DE FRANCE, TOUR 46

Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

96W/33

1986

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), LA BRUYÈRE (Rue Jean de), GUYNEMER (Rue Georges), DAUPHIN (Rue du Peintre), GUIDON (Rue Adrien), RIBOT (Rue Alexandre), TANNEURS (Rue des), FOLTZ (Rue du Général), ALBERT PREMIER (Rue), METZ-JUTEAU (Rue du Maire), GAMBETTA (Rue Léon), RÉPUBLIQUE (Rue de la), SARRAIL (Avenue du Général), MONT (Via du), SAVERNE (Rue de), SCHAD (Rue Christ), GLACIS (Rue des), AS DE CARREAU (Rue de l'), DELÉMONT (Rue de), SEPTEMBER (Rue Dulcie), BRISACH (Faubourg de), STRASBOURG (Rue de), GRANDE RUE, ALTKIRCH (Avenue d'), LYON (Faubourg de), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ESPÉRANCE (Rue de l'), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de)

IMMEUBLE RUE DE MULHOUSE, réhabilitation pour création Cabinet d'un Amateur (Donation Jardot) : plans, avenant n°1 au marché, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, appel d'offres.

276W/30

1997-1999

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition par la Ville et IMMEUBLE 8 RUE DE MULHOUSE, location à l'AUTB : convention, acte, comptes rendus de réunions, courriers, délibérations.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

199W/18

1985-1992

MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l')

Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 181 à 185) - 2/2 (PC 186 à 199)

96W/19

1984

EVETTE (Rue d'), MADAGASCAR (Rue de), AMPÈRE (Rue André), GUIDON (Rue Adrien), SAINT-ANTOINE (Rue), GAULARD (Rue du Général), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), STROLZ (Rue du Général), JAURÈS (Avenue Jean), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), ZAPOROJIE (Rue de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de)

Marché de restructuration d'un immeuble pour la création du Cabinet d'un Amateur, lots 1, 4, 11 et 12 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, déclaration du candidat, notification du marché, factures, avenants, cahier des clauses communes générales, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé.

239W/7

1998-2000

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 131 à 148) - 2/2 (PC 149 à 170)

96W/6

1982

ROME (Rue de), JUSTICE (ZAC de la), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), MOULIN (Avenue Jean), ZAPOROJIE (Rue de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de)

Espérance (fondations remparts Haxo), vitraux Perrot (église Sainte Jeanne d'Arc, la Pépinière), bâtiments municipaux, peuplier pont Clemenceau, donation Jardot avant transformation, serres municipales au square Lechten : diapositives

11Fi/27

MULHOUSE (Rue de), PEPINIERE, EGLISE SAINTE JEANNE D'ARBelfort, DONATION MAURICE JARDOT

Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

96W/34

1986

MIOTTE (Avenue de la), ACACIAS (Rue des), LINDBERGH (Rue Charles), FOYER (Rue du), STRAUSS (Rue Paul), MALBRANCHE (Rue de la), JAURÈS (Avenue Jean), FRANCE (Boulevard Anatole), ENGEL-GROS (Rue), GRANDE RUE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), SAUSSOT (Rue Henri), CARRIÈRES (Rue des), MULHOUSE (Rue de), LONDRES (Rue de)

Musée rue de Mulhouse (donation Jardot), problèmes relatifs aux travaux d'aménagement : correspondance, notes

330W/21

1999-2000

MULHOUSE (Rue de), BELFORT, DONATION MAURICE JARDOT

Marché de restructuration d'un immeuble pour la création du Cabinet d'un Amateur, lots 13, 15 et 17 : acte d'engagement, déclaration du candidat, notification de marché, procès-verbal de réception des travaux, avenant, factures

239W/8

1998-2000

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Donation Maurice Jardot, création : brochure "Cabinet d'un amateur : hommage à Daniel-Henry Kahnweiler", revue de presse janvier/février 2000

332W/40

1998-2000

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

96W/17

1984

LÉVY (Rue Jules), LAMARTINE (Rue Alphonse de), HANOÏ (Rue de), BUISSON (Rue Ferdinand), BOUVIER (Rue Alfred), BERNARD (Rue du Chanoine), CAPUCINS (Rue des), ZIEGLER (Avenue Gaspard), THANN (Rue de), NUNGESSER ET COLI (Rue), DANJOUTIN (Rue de), FOYER (Rue du), PAPILLON (Rue Fernand), TROIS CHÊNES (Avenue des), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), ALBERT PREMIER (Rue), DUNANT (Boulevard Henri), MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), HUGO (Rue Victor), LECLERC (Avenue du Général), RENAN (Rue Ernest), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), USINES (Avenue des), LAURIERS (Allée des), VALLET (Quai Charles), THIERS (Rue Adolphe), MAGASIN (Rue du), FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de), LONDRES (Rue de)

Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

143W/3

1988

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GARTEISER (Rue), FRISCH (Rue du Colonel), BERNARD (Rue Claude), BERLIOZ (Rue Hector), BELLEVUE (Rue de), MIOTTE (Avenue de la), RIBOT (Rue Alexandre), LINDBERGH (Rue Charles), BERT (Rue Paul), JAURÈS (Avenue Jean), SEPTEMBER (Rue Dulcie), THIERS (Rue Adolphe), ALTKIRCH (Avenue d'), FERRY (Rue Jules), MULHOUSE (Rue de), MONTBELIARD (Faubourg de)