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180 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

The Outsiders, la ville en jeux ; Archives Jean-Jacques Mathieu, le Terrain d'aventures des Résidences à Belfort (1975-1985)
Cote
Br/1865
 Date
2023
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • The Outsiders, la ville en jeux ; Archives Jean-Jacques...
Résultat n°2

The Outsiders, la ville en jeux ; Archives Jean-Jacques Mathieu, le Terrain d'aventures des Résidences à Belfort (1975-1985)
Cote
Br/1865bis
 Date
2023
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • The Outsiders, la ville en jeux ; Archives Jean-Jacques...
Résultat n°3

Comprendre le monde en voyageant à travers le temps et les arts
Cote
Br/1681bis
 Date
2021
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA), BAUDIN (Place), BRUXELLES (Rue de), ECOLE PRIMAIRE DREYFUS-SCHMIDT, GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Comprendre le monde en voyageant à travers le temps...
Résultat n°4

Comprendre le monde en voyageant à travers le temps et les arts
Cote
Br/1681
 Date
2021
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, BAUDIN (Place), LOCOMOTIVE (LA), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT, ECOLE PRIMAIRE DREYFUS-SCHMIDT, BRUXELLES (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Comprendre le monde en voyageant à travers le temps...
Résultat n°5

Le terrain d'aventure
Cote
Br/1873bis
 Date
2020
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le terrain d'aventure
Résultat n°6

Le terrain d'aventure
Cote
Br/1873
 Date
2020
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le terrain d'aventure
Résultat n°7

Mémoire Douce
Cote
Br/1607
 Date
2019
 Lieu
DOUCE (Parc de la), RESIDENCES BELLEVUE, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Mémoire Douce
Résultat n°8

Mémoire Douce
Cote
Br/1607/BIS
 Date
2019
 Lieu
DOUCE (Parc de la), RESIDENCES BELLEVUE, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Mémoire Douce
Résultat n°9

Quartier des Résidences. - - Lotissement Baudin, travaux de viabilisation : notes de synthèse, comptes rendus de réunions de chantier, plans, rapport en conseil municipal, fiche synthétique, correspondance (2007-2010). - Avenue du Maréchal Juin, aménagement : fiche synthétique, plans, fiche descriptive de l'opération (2008). - Rue de Copenhague, aménagement : rapports en municipalité, document de présentation de l'avant-projet, relevés de conclusions, plans, bilans (2009-2010). - Site Bartholdi, clôture : rapport en municipalité (2010). - ANRU, projet de rénovation urbaine quartiers des Résidences et Glacis : rapport en conseil municipal (2008-2009).- Correspondance diverse (pièces éparses) (2008-2010)
Cote
200W/12
 Date
2007-2010
 Lieu
JUIN (Avenue du Maréchal), BAUDIN (Lotissement), COPENHAGUE (rue de), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, COLLEGE BARTHOLDI
 Type de document -

  • Contexte : 200W

  • M. Hubert BELZ, adjoint délégué à l'urbanisme
  • Quartier des Résidences. - - Lotissement Baudin, travaux...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-83 : Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Quartier des Résidences - Sécurisation des halls 3-11 rue de Moscou et 1-9 rue de Budapest - Participation de la Ville de Belfort.
Cote
319W/349
 Date
2006
 Lieu
MOSCOU (Rue de), BUDAPEST (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-111 : Programmation de rénovation urbaine des quartiers des Résidences et des Glacis du Château - Convention et avenant n° 1 à signer avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU).
Cote
319W/378
 Date
2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°12

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations de démolition-reconstruction des immeubles des quartiers Résidences, Arsot, Site des Usines : études ("Stratégie d'aménagement pour le site des Usines", Conseil Général, 2001 / "ANRU, Résidences-Arsot, Stratégie de relogement", Territoire Habitat, 2006), conventionnement ("ANRU 2006-2010 pour les quartiers inscrits en ZUS", 2006), délibération (Territoire Habitat, 2005), contrat de projet (2007-2013, Hors ANRU), rapports, organigramme fonctionnel, planning de démolition, fiches financières, bilan d'aménagement, projet de loi, tableaux, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/26
 Date
2001-2006
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, ARSOT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-91 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programme de rénovation urbaine des quartiers des Résidences et Glacis du Château à Belfort et de l'Arsot à Offemont - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination opérationnelle des opérations.
Cote
16WCAB/249
 Date
2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, ARSOT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°14

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers Résidences, Glacis du Château, Arsot : contrat de ville Belfort-Offemont (Programmation 2004-2005), accord régional ("Mise en œuvre de la politique du logement social en Franche-Comté dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale 2005-2010"), conventionnement ("ANRU 2006-2010, Rénovation du quartier des Glacis du Château"), avenant à la convention (Belfort-Résidences/Offemont-Arsot, 2006), rapports, dossier ("ANRU, Comité de Pilotage, Comité d'Engagement", 2004-2006), plan de financement, fiches budgétaires, cartographies, délibération CAB, plannings, tableaux, plans, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/27
 Date
2004-2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, ARSOT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-108 : Projet urbain du quartier des Résidences - Aménagement du lotissement Baudin - Marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
319W/110
 Date
2005
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-142 : Projet Urbain des Résidences - Abords du 5 et 7 rue Dorey : adoption du principe d'aménagement - Abords du pied de tour du 5 rue Dorey : adoption de l'Avant-Projet Définitif.
Cote
319W/145
 Date
2005
 Lieu
DOREY (Rue Henri), RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-103 : Projet de rénovation du quartier des Résidences - ANRU - Création d'un multisports Stade Coubertin - Demande de subventions.
Cote
319W/105
 Date
2005
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, STADE PIERRE DE COUBERTIN
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-108 : Projet urbain du quartier des Résidences - Adoption du principe d'aménagement du lotissement Baudin.
Cote
314W/392
 Date
2004
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Dispositif ANRU - Projet de rénovation urbaine du quartier des Résidences - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (Partie I : générale pour les trois quartiers inscrits en ZUS - Partie II : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Résidences à Belfort).
Cote
15WCAB/320
 Date
2004
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-173 : Projet urbain du quartier des Résidences - Aménagement du lotissement Baudin - Marché d'études.
Cote
314W/459
 Date
2004
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°21

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :acte notarié (Ville/SAFC, 4 novembre 2004), document de séance-N° 03-208 : Grand Projet de Ville - Projet urbain du quartier des Résidences - Cession de terrains - Partie Sud de la rue de Bruxelles.
Cote
314W/213
 Date
2003-2004
 Lieu
BRUXELLES (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :acte notarié...
Résultat n°22

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-247 : Politique de la Ville - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie I : générale pour les trois quartiers inscrits en ZUS - Partie II : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Résidences à Belfort.
Cote
314W/535
 Date
2004
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°23

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-68 : Projet urbain du quartier des Résidences - Poursuite de la recomposition urbaine du secteur Baudin - Aménagement des îlots Kennedy et Baudin.
Cote
314W/359
 Date
2004
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°24

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-239 : Grand Projet de Ville 2003 - Projet urbain du quartier des Résidences - Résidentialisation des espaces extérieurs 5 et 7 rue Dorey - Lancement d'une étude d'aménagement - Demande de subvention.
Cote
314W/244
 Date
2003
 Lieu
DOREY (Rue Henri), RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°25

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-209 : Renouvellement urbain du quartier des Résidences - Etude d'aménagement du site Baudin - Attribution du marché et modification du plan de financement.
Cote
314W/214
 Date
2003
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°26

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-89 : Renouvellement urbain du quartier des Résidences - Etude d'aménagement du site Baudin - Poursuite des études - Demande de subventions.
Cote
314W/92
 Date
2003
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-240 : Grand Projet de Ville et Contrat de Ville 2003 - Projet urbain du quartier des Résidences - Recomposition urbaine du secteur Baudin - Aménagement des espaces publics - Ilot des Peupliers.
Cote
314W/245
 Date
2003
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°28

Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews d'habitants), compte rendu d'assemblée générale du 27 février 1999 du Centre culturel et social des Résidences Bellevue, candidature d'Alter Ego Architectes pour une opération immobilière dans le secteur Baudin-Luxembourg-Bruxelles
Cote
342W/5
 Date
1999-2002
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 8/2.01, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE - Grand Projet de Ville ; Projet Urbain du quartier des Résidences ; Adoption de la charte de relogement des habitants de la rue de Bruxelles : documents de séanceCe dossier figure physiquement dans le versement, tandis que la délibération a été retirée de l'ordre du jour.
Cote
14WCAB/222
 Date
2002
 Lieu
BRUXELLES (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 8/2.01, DIRECTION...
Résultat n°30

REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie de quartier aux Résidences (1995-1997) : rapport de présentation, rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1997-2001) : rapport ("Mise en place du dispositif d'insertion", CCAS, 1997), convention FNADT (Etat/Ville, 1997), contrat de Ville (Régie de Quartier des Résidences/Ville, 1997), comptes rendus (Conseil d'Administration HLM, 1997-1998 / Assemblée Générale Régie de Quartier, 2001), articles de presse, devis, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 97-262 : Concours financier du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) à l'équipement de la Régie de Quartier des Résidences-N° 97-265 : Chantier d'insertion dans le quartier des Résidences.
Cote
264W/245
 Date
1995-2001
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie...
Résultat n°31

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations présentées par la Ville (Extension du Centre de Prévention du quartier des Résidences / Désenclavement et aménagement du souterrain de la Gare, quartier de la Pépinière / Espaces extérieurs quartier Dardel / Restructuration de la Crèche rue de Verdun, quartier des Résidences / Réalisation de pistes cyclables / Création d'un équipement culturel, quartier de la Pépinière / Liaison Est-Ouest Dardel-Méchelle / Aménagement de la Place de l'Europe, quartier des Résidences / Aménagement de l'entrée de ville sud Belfort-Danjoutin / Piste cyclable : protection des berges de la Savoureuse et signalétique de la piste / Aire d'accueil pour les gens de voyage / Aménagement du Carrefour de la Liberté / Amélioration de l'acceuil du public dans les services sociaux de proximité : Crèche Voltaire, Crèche et Halte garderie des Résidences / Aménagement des bureaux de l'OTBTB / Rénovation de la salle de spectacle de la Maison du Peuple / Mise en place d'une Maison de l'Information et de la Formation-MIF) : convention attributive d'une subvention de l'Union Européenne (Etat/Ville, 1995-1997), fiches d'opérations, fiches de recensement des dépenses (1997-2001), état d'avancement financier (1996-1997), tableau des opérations, tableau comparatif des crédits par département, tableau ("Programmation régionale", 1996), notes (Ville, Préfecture), plans de financement, , documents de séance-N° 95-121 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 96-250 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort
Cote
248W/22
 Date
1994-2001
 Lieu
LIBERTÉ (Carrefour de la), SAVOUREUSE (Rue de la), MÉCHELLE, EUROPE (Place de l'), DANJOUTIN, RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE, DARDEL, CRECHE VOLTAIRE, Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), GARE, CRECHE DES RESIDENCES, MAISON DU PEUPLBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations...
Résultat n°32

Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"
Cote
326W/9
 Date
1993-2000
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), PARMENTIER (Rue Antoine), CENTRE VILLE, JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Politique municipale immobilière et en matière de logement...
Résultat n°33

Marché de réhabilitation des pataugeoires à la piscine olympique et convention d'assistance technique au maître d'ouvrage : rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, factures, convention.
Cote
239W/26
 Date
1998-2000
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché de réhabilitation des pataugeoires à la piscine...
Résultat n°34

Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux (remplacement de la baie vitrée, réfection des terrasses, mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages...) : correspondance, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, plans
Cote
330W/72
 Date
1986-2000
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux...
Résultat n°35

Projet urbain des Résidences dans le cadre du contrat de ville, mise en oeuvre (création d'un groupe de travail inter-services Ville, relations avec les commerçants, restructuration du centre commercial des Résidences, aménagement du site libéré par la démolition de la Locomotive, délocalisation de services publics place de l'Europe...) : correspondance, comptes-rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, rapports de municipalités, études (expertise commerciale rapide du centre commercial, expertise rapide du quartier...), rapports, notes, lettre de commande du projet urbain, discours de Jean-Pierre Chevènement, plans, statuts de l'association des commerçants, artisans et services du quartier des Résidences, conventions
Cote
326W/10
 Date
1993-2000
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), EUROPE (Place de l'), MADRID (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA), Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), CENTRE COMMERCIAL RUE DE MADRID
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Projet urbain des Résidences dans le cadre du contrat...
Résultat n°36

Projet urbain des Résidences, principalement devenir du site libéré par la démolition de la Locomotive : dossiers de références des cabinets, projet du centre Kennedy par les cabinets Reichen et Robert, projet immobilier pour les très petites entreprises par Béture Conseil (rapport provisoire de l'étude de marché, proposition d'intervention pour l'étude de faisabilité d'un hôtel d'activité, synthèse de l'étude), projet de François Grether (marché d'étude, propositions sur plans, documents d'étape, synthèse de l'étude), convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilan 1997 de la zone franche urbaine des Résidences
Cote
326W/18
 Date
1997-2000
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Projet urbain des Résidences, principalement devenir...
Résultat n°37

Zone franche urbaine des Résidences, mise en oeuvre du dispositif : dossier de candidature de Belfort, convention Etat/Ville de Belfort, décret portant délimitation, délibération du Conseil municipal, rapport de municipalité, bilan 1997, comptes-rendus de réunions du comité de pilotage, rapport provisoire de l'étude de marché de l'immobilier d'entreprises, coupures de presse
Cote
323W/3
 Date
1996-2000
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Zone franche urbaine des Résidences, mise en oeuvre...
Résultat n°38

Patinoire, travaux et exploitation du snack-bar : notes, délibérations du Conseil municipal, contrat d'affermage
Cote
330W/15
 Date
1992-2000
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Patinoire, travaux et exploitation du snack-bar : notes,...
Résultat n°39

Piscine olympique, restructuration des pataugeoires : marché, décompte général définitif, ordres de service, procès-verbal de réception des travaux
Cote
317W/40
 Date
1998-2000
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Piscine olympique, restructuration des pataugeoires...
Résultat n°40

Piscine olympique, restructuration des pataugeoires : convention d'assistance technique au maître d'ouvrage, correspondance, photographies, comptes rendus de réunions, plans, pièces comptables
Cote
317W/41
 Date
1996-1999
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Piscine olympique, restructuration des pataugeoires...